‹ Dictionnaire des financesChapitre 2747 sur 3112 · I.a Source, hallit · texte numérisé non relu

I.a Source, hallit

Le Freiachali. . .

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llobirt le Diable. .

L'Africaine . , .

Caisse des retraites de l'Opéra. — Autrefois, pour avoir droit à une pension, tout le personnel de l'Opéra subissait une retenue de 5 p. 100 sur les appointements. A la fin de la Restauration, la caisse des pensions possédait un titre de 50,000 fr. de rente. On vendit ce titre à la Bourse pour solder des déficits. Toutes les pensions acquises furent alors inscrites au grand-livre, car il ne restait plus qu'un titre de 5,000 fr. de rente, et la caisse cessa de fonctionner.

l'ar un décret du 14 mai 1856, il fut créé de nouveau une caisse spéciale de pensions. Elle était gérée par la Caisse des dépôts et consignations sous l'autorité et sous la surveillauce de l'empereur. Ses ressources se composaient d'une retenue de 5 p. 100 sur tous traitements ou gages n'excédant pas 40,000 fr. par an, de diverses autres retenues (congés, etc.), d'une somme de 30,000 fr. sur le produit des représentations, et de 20,000 fr. donnés par la liste civile. Les pensions variaient de 2,500 fr. à 5,000 fr. après 20 et 30 ans de service et certaines conditions d'âge.

En 18GG, l'administration de l'Opéra ayant été confiée à un directeur responsable, les dispositions relatives à la caisse des retraites furent abrogées sous réserve des droits acquis.

Cette caisse a été rétablie par décret du 15 octobre 1879; son fonctionnement pour l'avenir a été l'objet d'une étude spéciale de la part de l'administration des finances et a donné lieu à des critiques sérieuses. D'autre part, la liquidation des retraites étant retardée pour ne pas grever le service des pensions, la direction de l'Opéra s'est trouvée forcée de maintenir en activité des artistes dont les services n'étaient plus en rapport avec les appointements et qui, parfois, payaient eux-mêmes des suppléants pour se dispenser de paraître en scène.

La suppression de la caisse des retraites fut prononcée par l'article \^^ du décret du 26 mars 1887, ainsi conçu :

« Il sera procédé à la liquidation de la caisse des retraites instituée au profit des artistes et emi^loyés de l'Opéra. En conséquence les dispositions des décrets des

14 mai 1856 et du 15 octobre 1879 cescent d'être appliquées aux artistes et employés admis à partir du i^ avrilprocbain. »

Mais un nouveau décret du 12 janvier 18'.)4 a créé des pensions de reforme pour les artistes qui « par suite de l'aU'aiblissement de leurs facultés artistiques, ne sont plus en mesure de remplir convenablement leur emploi ».

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