‹ Dictionnaire des financesChapitre 2793 sur 3112 · Prodaits annoels de l'impôt de l'an IX à · texte numérisé non relu

Prodaits annoels de l'impôt de l'an IX à

Nous avons dressé dans une reconte étude. 17/«pôl du timbre depuis le commencement du siècle ', la statistii]Uo par nature et par année do tous les produits du timbre, relevés dans les Comptes défiiiili/s mais groupés d'après l'incidouce économique dos dilTerents droits: Dimension — Assurances — Publicité — Quittances et Chèques — Transports — KiTets de commerce et Billots do banque — Valeurs mobilières françaises et étrangères — Actes divers ne rentrant pas dans ces catégories. Ces tableaux, accompagnés de diagrammes correspondant à chaque série, permettent de suivre soit dans son ensemble, soit dans ses détails, la marche de l'impôt du timbre de 1800 à 1S92. .Nous y renverrons le lecteur, nous bornant ici à résumer, pour cette dernière année, quelques-uns des résultats généraux de cette étude et à faire connaître le total annuel de l'impôt tant pour la France que pour l'Algérie.

1" Produits tolatix annuels,

§ 1er. Krance seule (an lX-1842).

Années. Produils. Anuées. Prodiiils.

An IX. . . .

An X . . . .

An XI. . . .

Ml XII .. .

Au XIII. . .

An XIV-180G.

500, 700, 100, 800, luO, 700, 800, ,500 ,000 ,300 ,800 ,600 ,700 ,800 ,300 ,000 ,700

OW) ,1)00 ,000 ,000 ,000 ,000 ,000 ,000 ,000 ,000

l'^Sd.

i.'Voir le Bulletin de statistique et de législation comparée du ministère des finances (1893).

No.

Xature des droits de timbre.

§ i. I-r;.nco .t Algérie (1843-1892).

Produits.

Aiiopes. - "^"^^^

Frani-f. AlgiTio. Totaux.

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