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Réunion

La Réunion est celle des colonies françaises où le timbre a été le plus anciennement introduit. C'est, en effet, par un arrêté du 28 vendémiaire an Xll (20 octobre 1804) que cet impôt a été établi aux îles de France et de Bourbon.

L'arrêté de l'an XII n'est que la reproduction liitérale des quatre premiers titres de la loi de brumaire. Les droits ont été modifiés, mais les dispositions organiques de l'arrêté sont toujours en vigueur.

Le tarif du droit de timbre de dimension est, depuis 1864, de 35 cent., 70 cent., 1 fr. 25 c, 1 fr. 50 c. et 2 fr. (c'est le tarif métropolitain de 1816).

Le tarif des droits de timbre proportionnel est actuellement fixé à 10 cent. p. 100.

Les chèques sont exempts de l'impôt.

Les produits du timbre se sont élevés en 1892 à 160,655 fr. 23 c.

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