I.t'on SiLEraiNOiE, t'ucl» du timbre. 1 vol. iu-8o

— le timbre à Iraiers /7ii«(i.iiY, 1 vol. iu-^", 1890.

— I.'hiipôl du timbre depuis le coiiimonciiiieiit du siècle. SlH'.isliqm' ili' ses iirodiiKs par natiiro ri pur année de 1800 il ISOi, in-8», 181''l.

- /.'/iiiptil du (iiiibi'c^dKi'ant /il ftatistique, lii-S", ISO^t.

— I.o /{<<;> "tf fiscal den effiita de commerce, iu-8o, 1894. SoLLiER, Hictionnairc du timbre, I vol. iu-8'', 1874.

T\raite ulphabélique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypiithiques. iioiivi'au recueil de législation, do docttini' ot de Jnrispriideiioe, i vol. in-4u. 1894.

(Voir, on outre, les ouvrages cités il la lliblioRrapliie v" Enregistrement, el qui Iraitent il la fois des deux impAls.)

TOLÉRANCE. — Dans le langage administratif, le mot « Itilcranoe » sert à exprimer la diflôrence en qualité ou eu quantité que peuvent présenter les matières et objets soumis à l'impôt et consôquemment au contrôle ou à la vérification des agents de l'État.

Cette différence ou écart est déterminée par les lois et règlements. Elle ne peut excéder le quantum fixé.

La tolérance n'est pas une faveur mais une mesure d'équité, établie par le législateur pour obvier dans des circonstances déterminées soit à la presque impossibilité d'obtenir une proportion mathématique absolue (comme dans le titre et le poids des monnaies), soit jjonr compenser les déperditions dont certains produits fougibles de leur nature subissent soit par le fait du temps, du transport ou pour toute autre cause, tels que les déchets résultant de la manipulation dans la fabrication des sucres, dans l'épuration des huiles, l'ouillage, le coulage pour les vins. (V. Monnaies, Sucres, Vins, Huiles.)

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