Allemagne

Un cdit du 28 octobre 1810 a établi en Prusse une ta.xe ."^ur les voitures et clievau.v de luxe. Les

voitures à quatre roues payaient 8 thalers, les voitures à deux roues 6 tbalers. L'impùt était progressif pour les clievaux : un cbeval de selle ou d'attelage était taxé à 6 thalers , deux clievaux payaient par tête 8 tlialers, trois chevaux 10 thalers, quatre chevaux ou plus 15 thalers. Cette taxe n'a été perçue que pendant quehiues années et n'a pas été l'établie, dans la suite, au moins comme impôt d'État.

Il existe à Brème une contribution sur les voitures qui a été créée par une loi du ?9 décembre 1799, remaniée le 1®"" septembre 180S. Les tarifs ont été modifiés par la loi du P'' janvier 181 i qui a en même temps établi un impôt sur les chevaux. Pour l'année financière 188G-1887 (t. 21 mors 188G) les voitures de luxe à plusieurs chevaux étaient taxées à 10 marks et les voitures non attelées ou attelées par un seul cheval payaient 20 marks seulement.

Les chevaux de luxe étaient imposés de la manière suivante : pour le premier cheval 30 marks, pour le deuxième 40 marks, et ainsi de suite , chaque cheval en sus payant 10 marks de plus que le précédent.

Les chevaux des agriculteurs ou des commerçants étaient soumis à une taxe de 10 marks; tous les autres chevaux à une taxe de 20 marks.

VOITURES, ETC

Le produit de la contribution des voitures s'est élevé pour l'aunée tiaauciére 1SS5-ISSG à 10,J20 marks et celui de la taxe des chevaux à 31, 129 marks.