Grande-Bretagne
Les impôts sur les voitures et sur les chevaux faisaient autrefois partie des assessed taxes. Perçus tout d'abord à titre, de contributions directes, ils ont été rattachés, à partir de 1869, au sei-vice de Vexcise et acquittés sous la forme d'une licence.
Impôt su>- les voitures. — Créé en 1747 (une voiture à 4 roues payait alors 4 £, une voiture à 2 roues 2 £), l'impôtn'a pas subi moins de treize moditications de tarif. A partir de 1789, les taxes ont eu un caractère nettement progressif; elles atteignirent leur taux le plus élevé dans la période 1812-1823 : le contribuable qui possédait une voiture à 4 roues payait 12 £, pour 2 voitures 20 £, pour 3 voitures 42 £, etc. Le tarif s'élevait ainsi progressivement : pour 9 voitures l'impôt était de 163 £ 7 sch.
En 1853, M. Gladstone supprima le système des taxes progressives. Voici le tarif établi par la loi du 20 août 1853 à partir de 1854-1855 :
.... . , ( à 2 chevaux ou mulets. 3^l09cli.
\ oiturcs a 4 roues j ^ ^ çl^jj^a^ Q^ mulet . . 2£ Voitures à 4 roues l à 2 ponevs ou' mulets
(de moins de 30 pou- { (de i«>,3i de hauteur) i^iSsch.
ces de diamètre) . . ( à i poney ou mulet . . l£
Voiture à 2 roues à 2 chevaux ou mulets. . 2<£
1 à 1 cheval ou mulet . . 15 sch.
Voitures à 2 roues < à un poney ou mulet
I (de lu-jSl de hauteur) 10 sch.
Remanié en 1869, le tarif a été réglé de la manière suivante à partir de l'année financière 1884- 1885 :
Voitures de louage 15 sch.
Voitures à 4 roues pesant au moins 4 quintaux 2^2 sch.
Voitures ayant moins de 4 roues ou pesant moins de 4 quintaux 15 sch.
Le tarit a été modifié de nouveau pour l'exercice 1888-1889; depuis cette époque, les droits perçus sont les suivants :
Voilures de louage 15 sch.
,, .. , „i ( à 3 chevaux ou
Voitures a 4 roues, quel» j^g ^ £ 2 sch,
qu'en soit le poids . . . • | à i cheval .' '. '. i£ i sch.
Voitures à 2 roues 15 sch.
Les voitures mises en service postérieurement au !«■■ octobre ne sont assujetties qu'à la moitié des droits ci-dessus.
VOITURES, ETC
Produit de la taxe d diverses époques.
Nombre de licences délivrées.
Anciens tarifs ÉU'iiii'Dts ini|>oi>abli'8.
Voilures de louage
Voitures à 4 roues jiesanl au moins 4 quintaux
Voitures ayniU moins de 4 roues ou jicsant moins de 4 quintaux. .
Totaux
l.ïO,967 143,946
279,2fi0 311,714
Éléments imposable
Voitures de louage. . . .
Voitures i ^ ^,,'1!',?''^^''
à 4 roues . ?\P^"^- • (al cheval. .
Voitures à 2 roues ....
Tarif actuel.
Totaux 516,370 512,093 523,270
L'impôt a été supprimé en Irlande dès 1823 ; son produit ne couvrait pas les frais de perception.
La taxe sur le port des armoiries, établie en 1798, atteint les contribuables qui font usage de signes héraldiques. Elle est doublée pour les contribuables qui apposent des armoiries sur leurs voitures.
L'impôt était à l'origine de 2 »£ 2 sch, pour les armoiries peintes sur une voiture ; portée k 2 £ S sch. de 1808 à 1853 (plus 10 centimes additionnels de 1840 à 1853), la taxe a été fixée, à partir de l'année financière 1854-1855 jusqu'à 1868-1869, à 2 »£ 12 sch. 9 d., puis réduite à 2 jC 2 sch. à partir de 1869-1870,
Nombre et produit des licences délivrées (voitures armoriées) '.
Nombre. Produit.
1869-1870 20,185 42,389 ^fi
1. Les droits pour armoiries portées ou employées autrement que sur des voitures (1 £ 1 sch.) ont produit, pour 1891-1892, 42,197 £ (33,060 licences) et, pour 1892-1893, 43,199 £ (41,022 licences).
Depuis les années financières 1889-1890 (Angleterre) et 1890-1891 (Ecosse), les taxes sur les voitures, sur les armoiries, sur les domestiques, etc., sont perçues, en vertu de la loi du 13 août 1888 sur l'administration locale, au profit des comtés. Les agents de Yhdand revenue continuent cependant à procéder à l'assiette et au recouvrement des taxes, dont le produit est attribué aux budgets locaux.
Le Gouvernement avait demandé en 1888 l'autorisation pour les comtés d'établir une taxe spéciale sur les voitures.
L'impôt aurait été fixé aux taux ci-après :
Voitures posant plus de lO quintaux ... l £
Voitures pesant plus de 2 quintaux. . . . 5 sch.
PI ( quand elles ont 4 roues lO sch.
t quand elles ont 2 roues 4 sch.
Les propositions du Gouvernement n'ont pas été adoptées.
Impôt sur les chevaux et les mulets. — Cet impôt, qui portait sur les animaux de selle ou d'attelage, a été établi en 1784; les tarifs progressifs (dans la période 1812-1819, la taxe pour un clieval ou mulet était de 2 X 17 scii. G d. ; de 9 X 1 sch. pour deux chevaux; de 132 £ pour 20 chevaux) furent remplacés par une taxation assez compliquée {i. 20 août 1853). L'impôt a été suppriuié à i)ar(ir du 1" juillet 187 i ; il était en dernier lieu fixé au taux uniforme de 10 schillings 1/2 par cheval ou mulet.
Noinliru d'animaux. . .547,891 8.59,321 868,76,!
Produit do la taxe . . 358,576rfC i5l,U3£ 456,ioiie
VOITURKS, ETC.
lu impôt spécial sur les cliovaux ilo course, créé eu 1784. a été supprimé en 1S71. Depuis l'aunée nuaucière Ksj4-t8:)ô, la taxe ressortait à ^ £ 17 sch. par clieval: le uouibre lies animaux imposés était de 2,:37 pour l'année 187;MS7i.
Le Gouvernement avait proposé eu ISSS de rétablir la contribution au prolil des comtés en la tixant à 1 -£ par cheval dagreuient et à ô ^ par cheval de course. Cette proposition a été écartée.
