Italie

L'ne loi du 1*' mai 1803 avait établi, dans le royaume de Piémont, une taxe sur les voitures destinées au transport des personnes. La taxe était ûxée à 10 lires par voiture à 2 roues et à 20 lires pour les voitures à i roues quaud elles n'étaient traînées ([ue par un seul cheval. La taxe était réduite d'un quart dans les communes d'une population de moins de oO,000 habitants. Les voitures à i roues traînées par 2 chevaux étaient uniformément taxées à 40 lires.

La contribution, qui avait produit pour 1862 341,000 lires, a été supprimée, à partir de 18G4, par la loi de l'impôt sur la ricliesse mobilière du 14 juillet 18C4 {art. 37).

Elle fut rétablie dans tout le royaume à dater du 1*' janvier 1SG7 par une loi du 28 juin 1856; la taxe, qui portait également, comme l'impôt piémontais de 18o3, sur les voitures publiijues, variait, pour les voitures particulières, entre 4 et 40 lires, suivant la forme de la voilure et la composition de l'attelage.

Les communes pouvaient imposer des centimes additionnels jusqu'à concurrence de la moitié du principal perçu au profit de l'État.

La loi du 11 aoiit 1870 abandonna aux municipalités la perception de la taxe sur les voitures publiques et de la taxe sur les voitures privées, la seule dont nous nous occuperons ici.

L'impôt frappe les véhicules de toutes formes ou dimensions quand ils sont destinés au transport des personnes. (D. 24 déc. 1870, art. 23.)

Les communes peuvent ranger les voitures dans des classes diverses variant suivant les dimensions, le nombre de roues ou de chevaux. Elles sont tenues de ne pas dépasser un maximum fixé en principe de la manière suivante, mais qui, dans la pratique, est quelquefois dépassé :

Catégories di' population.

yuotilé de la taxe.

Communes de plus de 80,000 habitants. ... 60 lires.

— de 40,001 à 80,000 — .... 50 —

— de 20,001 à 40,000 — .... 40 —

— de 4,001 à 20,000 — .... 30 —

— de 4,000 habitants et au-dessous . 20 —

Ed 1887, la taxe a été appliquée dans 2,904 communes d'une population de 14,747,910 habitants et dans 48 sections comprenant 71,163 habitants. Le montant des rôles s'est élevé à 1,303,367 lires et celui des recouvrements à 1,288,052 lires. Les contribuables étaient au nombre de 119,80.^; ils possédaient 140,010 voitures.

Pour la môme année, les 69 villes chefs-lieux de province ont retiré de la taxe un produit de 638,357 lires (rôles = 647,490 lires ; 18,379 contribuables ; 27,613 voitures).

La taxe variait dans ces villes entre un minimum de 2 lires à un maximum de 120 lires.

VOITUllES, ETC. 1551

l'roduil lie la taxe pour diverses iDinées.

Noiiibri- Aiiuéo. <lr l'riiduil.

l'OiiimiiiK'ii.

l^Se 3,283 1,210,203