Canton de Vaud

L'impôt sur les voitures et les chevaux a été introduit dans la législation fiscale du canton par la loi du 8 juin 1804. Les tarifs, modifiés à diverses reprises, notamment par la loi du budget de 1850, sont aujourd'hui de 12 fr. pour les voitures à un cheval, quand elles sont suspendues et couvertes ; de 24 fr. pour les mêmes voitures quand elles sont attelées à deux ou plusieurs chevaux ; de 20 fr. pour les chevaux de selle.

Les loueurs de voitures sont imposés pour celui de leurs véhicules qui donne lieu à la taxe la plus élevée.

Les voitures suspendues et découvertes étaient précédemment soumises à une taxe de 6 fr. ou de 12 fr., suivant qu'elles étaient traînées par un ou par deux chevaux. La taxe sur les voitures découvertes qui avait produit 24,000 fr. en 1889 (3,270 voitures à un cheval; 86 à deux chevaux) a été supprimée à partir du 1^'' janvier 1890.

Produit de l'impôt à diverses époques.

1891 14,754 fr.

1849 9,905 fr.

Le nombre des voitures soumises à l'impôt pour 1893 a été de 868, soit 586 voitures à un cheval et 282 à deux chevaux ; de plus, 16 chevaux de selle ont été taxés.