États-Unis
En 1794, des droits furent établis sur les voitures particulières et les voitures de louage ; ils s'élevaient à 1,2, 4, 6, 8 ou 10 dollars suivant la nature de la voiture.
Ces droits, majorés de moitié environ en 1796, subirent une nouvelle augmentation en 1813 et en 1814. Ils furent supprimés pour 1817.
L'impôt avait produit 296,836 d. 20 c. dans la période antérieure à 1800. Pour 1815, il s'était élevé à 165,717 d. 31 c. (76,616 voitures taxées) et, pour 1816, à 130,476 d. 62 C (55,679 voitures).
A la suite de la guerre de Sécession, les besoins du Trésor forcèrent le ^louvernement fédéral à établir un grand nombre de taxes directes et notamment un impôt sur les voitures suspendues (voitures particulières et voilures de louage) qui fut mis en application à partir de l'année financière 1862-1863 et qui frappait d'un dollar chaque voiture à un cheval évaluée, harnais compris, à 75 dollars de valeur vénale; de 2 dollars chaciue voiture à 2 chevaux valant de 75 à 200 dollars ; de 5 dollars chaque voiture valant de 200 à 600 dollars ; enfin , de 10 dollars les voitures valant plus de 600 dollars.
VOlTUllES (Lettiœs di:)
Le taril', ivmanie pour l'aïuiôo linanciore ISiM- 1S6J. fut encore moditié à partir de 1SG7 par l'act du 13 juillet ISiUi. La taxe ne porta plus sur les voitures d'une valeur vénale inft^rleure à 300 dollars ; elle était de d dollars pour ehaque voiture alTectée à l'usage personnel des contribuables quand le véhieule avait, liarnais compris, une valeur vénale comprise entre 300 et 500 dollars ; elle s'élevait à 10 dollars quand cette valeur dépassait le chilTre de oOO dollars.
Les voitures exclusivement employées pour l'agriculture ou le transport des marchandises n'étaient pas imposées.
La contribution sur les voitures a été supprimée pour l'année linancière 187 1-1872, après avoir successivement produit :
, . ,. Proiluit
ADuers Imaucieros, , , .
di- la taxi'.
ISiVMSfvî 243,7W>105
1S63-1864 320,07ij 12
1864-I8ti5 322,720 21
I3ti6-1867 183,855 58
Total 2.3?7,170''o"r
La taxe est entrée pour les proportions suivantes dans le montant total des « revenus intérieurs », savoir : 0.2732 (1S64-1S65), 0.2009 (1866-1867), 0.1175(1868-1869), 0.1100(1869-1870). Pour 1870- 1871, la proportion était descendue à 0.0576.
