Historique

Le Zollverein, littéralement association douanière, est le pacte par lequel les États allemands se sont engagés à avoir une frontière de douanes commune et à partager entre eux les produits des douanes dans une proportion déterminée. Dans la législation coloniale française, l'octroi de mer présente une certaine analogie avec le Zollverein allemand.

Le Zollverein prit naissance en Allemagne lors de la levée du blocus continental. Un moment le commerce et l'industrie étaient réduits à la situation la plus déplorable ou plutôt n'existaient plus. L'Angleterre, forte de la suprématie que la guerre avait donnée à ses manufactures inondait les pays allemands de ses produits. Devant cette concurrence il était impossible à l'Allemagne de se relever industriellement, d'autant plus que le pays était divisé en un très grand nombre d'États ayant chacun ses douanes propres et son système de taxation, souvent prohibitif.

La (|uestion commerciale se posa pour la première fois en 1817. A la suite d'une mauvaise récolte, le Wurtembergdemandal'abolitiondesentraves à la sortie des grains et des bestiaux et le libre commerce de ses marchandises entre les États allemands.

La proposition n'eut pas de suite immédiate, mais l'illustre économiste Frédéric List la reprit pour son compte et déploya pour la faire aboutir une activité qu'aucun obstacle ne put décourager. Il obtint un premier succès, ha Prusse procéda à nue enquèle laite par des hommes de toutes les opinions et le 26 mai 1818 rendit une loi supprimant fous les droits en transit et établissant un tarit douanier qui en aucun cas ne pourrait dépasser 10 p. 100 de la valeur des marchandises importées.

Encouragé par ce yjreniior succès, List rédigea une pétition revêtue des signatures du grand-duché de Bade, des deux Hesscs, du duché de Nassau, de la Saxe et de la Bavière, demandani la suppression

des lignes de douane à l'intérieur de l'Allemagne et rétablissement d'un système commun. La pétition fut soumise à la Diète le 20 avril 1819. Malgré l'évidence, beaucoup d'esprits n'admettaient pas la haute portée de la proposition ; il s'était créé, à l'abri de la prohibition, de puissants intérêts qui n'étaient nullement disposés à se laisser sacrifier. Il s'agissait de les combattre. List recueillit l'adhésion à ses idées de 5 à 0,000 commerçants, fonda une ligue ayant son siège à Nuremberg et publia une feuille hebdomadaire pour répandre ses opinions. L'effet fut grand. Le 25 octobre 1818, la Prusse conclut un traité d'union douanière avec la principauté de Schwarzbourg-Sondershausen et en 1819 la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadty accéda.

Les pays contractants devaient cesser de payer des droits à leurs frontières respectives ; au point de vue douanier, ils se considéraient comme un seul État. Les droits perçus à la frontière commune devaient être partagés entre les États contractants au prorata de leur population.

Les seules exceptions au libre-échange entre les pays de l'Union étaient limitées :

1° Aux articles faisant l'objet d'un monopole d'État, comme le sel et les cartes à jouer en Prusse;

2° Aux objets de consommation indigènes frappés de taxes difî'érentes d'un pays à l'autre ;

3° Aux articles brevetés.

A part ces restrictions, il y avait la liberté la plus complète du commerce et des échanges.

Les puissances associées étaient représentées par une sorte de conseil fédéral chargé, dans des conférences générales, de discuter les améliorations, d'examiner les plaintes et les vœux et d'arrêter les comptes des produits. Toutes les résolutions devaient être prises à l'unanimité, l'opposition d'un seul Etat, si faible que fût son importance, en arrêtait l'ellèt. Cette égaillé absolue était une mauvaise conception, peut-être indispensable au moment où elle fut adoptée, mais qui créa de nombreuses difïïcultés et obligea la Prusse à des mesures violentes pour faire prévaloir ses vues.

Les avantages du Zollverein furent bientôt sentis parles Etats allemands; la Hesse-Darmstadt y adhéra eu IS2.'j, mais (les diflicultés locales et des jalousies nationales entravèrent son développement.

Le 28 janvier 1828, la liaviére et le Wurtemberg

ZOLLVEBEIN

ZOLLVKKEIN

s'unirent et formèrent le Zollverein du Midi ; le 27 septembre de la môme année, sous le nom d'association du contre, intenint un traité entre le Hanovre, la Saxe, le Brunswick, le duché de .Nassan, etc. L'association dont la l'russe était le centre fut appelée Zollverein du .Nord.

Chacune de ces associations s'elToroa de recruter des adhérents.

L'association du Nord engloba en 1831 la liesse électorale et en IS33 la Bavière, le Wurtemberi;. la Saxe royale et les principautés de Thuringe. Les nouveaux traités ((ui entrèrent en vigueur en lS3i pour expirer le 1'''^ janvier 1S12, établirent un système de mesnres, poids et monnaies commun à tous les confédérés. Eu lS3ô, le duché de Bade, la principauté de .Nassau, entrèrent à leur tour dans le Zollverein du .Nord. La ville libre de Fraucfortsur-le-Mein, qui avait résisté à toutes les ouvertures, se trouvant dès lors enserrée dans les lignes douanières des États associés, ne pouvait rester plus longtemps isolée et s'unit à l'association.

La prépondérance de la Prusse n'était pas sans donner de l'ombrage à ses voisins. Le Hanovre, qui avait constamment lutté contre le Zollverein, essaya de former une confédération dont il serait le centre et réunit dans le Steuercerein ou association de taxes, dont le but était identique au Zollverein, le Brunswick, l'Oldenbourg et le Schaumbourg-Lippe.

Comme nous l'avons dit plus haut, les traités des États du Zollverein expiraient en 1842 ; ils furent renouvelés le S mai 18 il pour une période de douze années à partir du 1^'^ janvier I8i2. Cette prorogation décida le duché de Brunswick et avec lui d'autres États à sortir du Steuerverein pour entrer dans le Zollverein qui, le 8 août 1S41, avait recueilli l'adhésion du grand-duché de Luxembourg.

D'autres petits États, qui avaient essayé de se constituer en unions douanières, ne tirent que végéter et se rallièrent au grand corps, auquel ne devait pas tarder à s'agréger toute 1 Allemagne, à l'exception de r.\utriche et de Hambourg.

L'Autriche avait à différentes reprises tenté soit d'entrer dans le Zollverein, soit d'en amener la dissolution. En 1849, elle reprit sérieusement les négociations avec l'appui de la Bavière, mais sou système prohibitif et l'hostilité de la Prusse, qui redoutait l'influence autrichienne sur les États méridionaux, firent échouer la tentative.

Pendant cette période, les divergences de vues et d'intérêts des États confédérés avaient amené de sérieuses complications et en tSôl, terme fixé pour la dénonciation du pacte, le danger d'une rupture était imminent. La Prusse s'était préoccupée de cette éventualité et le 7 septembre ISôl elle annonça son entente avec le Hanovre et les États du Steuerverein. Les associés se montrèrent blessés d'un traité conclu en dehors d'eux, mais la Prusse, forte de ses nouvelles recrues, agit hardiment et dénonça le traité le 16 novembre ISôt, non, disaitelle, pour rompre l'union, mais pour amener un échange de vues entre les intéressés.

Les négociations commencèrent, elles furent rendues laborieuses par l'antagonisme de la Prusse et de l'Autriche appuyée par la Bavière, et ne se terminèrent que le G avril 1802 par trois traités dont l'un maintenait les arrangements antérieurs et les deux autres étaient relatifs a l'accession de l'Autriche. Ces traités ne portèrent pas tout dabord la signature de la Prusse, mais elle finit par la donner dans la crainte de voir l'Autriche prendre sa place.

Le 17 février ISTil. la Prusse conclut avec l'Autriche un traité de commerce particulier expirant le 31 décembre 18G,). dont le bénéllce pouvait être réclamé par tous les États du Zollverein dont la dissolution fut ainsi conjurée.

Le renouvellement en fut volé pour douze années le 4 avril I8J3.

Kn 1 S62, la Prusse, ([ui avait traité avec la France, se vit en butte aux reprochrs de ses associés ([ui repoussaient ce traité. .N'ayant pas le moyeu de le leur imposer, puisque chaque État avait le droit de veto dans le conseil du Zollverein, elle dénonça encore une fois l'union, et en 1804, selon ses habitudes, elle traita à part avec la Saxe, la liesse électorale, les principautés de la Thuringe, le grandduché de Bade, Irancfort-sur-le-Mein et le Hanovre.

L'Autriche essaya encore une fois d'être admise dans le Zollverein, mais le groupe qui s'était formé autour de la Prusse était tro[) imposant et trop compact pour que les Etats secondaires osassent lui rompre en visière ; ils cédèrent, acceptèrent le traité avec la l'rance et signèrent un nouveau pacte le 10 mai 180Ô,

L'Autriche s'était retirée après avoir conclu un traité de commerce le 1 1 avril précédent.

La guerre de 1860 est un des épisodes les plus curieu.K de l'histoire du Zollverein.

Les États belligérants ne cessèrent pas de rester unis au point de vue douanier; le gouvernement prussien s'était d'ailleurs interdit, pendant les hostilités, de suspendre le service des douanes ou d'entraver la liberté de ses associés : le Zollverein resta debout tout entier.

Aussitôt après la paix, la Prusse créa la confédération de l'Allemagne du IN'ord. La constitution fédérale du 24 juin 18G7 lui donna l'hégémonie dans le Zollverein.

Elle eut le droit de convoquer le conseil douanier, s'en attribua la présidence avec le pouvoir de conclure des traités au nom des États associés. La représentation des États fut profondément modifiée: elle se composa de membres du Beic-listag de la Confédération du .Nord et de députés des Etats du Sud.

L'ancien mode de votation à l'unanimité fut remplacé par le vote à la majorité, l'ancien libcrum vélo disparut. Ainsi était créé un véritable Parlement douanier. Les ôG membres qui le composaient furent nommés par les diiïérents Etats proportionnellement à leur importance.

Cette constitution a duré jusqu'en IS7t. A cette date, l'Empire d'Allemagne est devenu l'héritier du Zollverein. La Constitution du 10 avril 1871 attribua à l'Empire le droit de légiférer sur les tarifs douaniers communs.