AQ
SO
l'âge».
Aliénation MO
Aliénés lis
Aligiiemenl 124
Alleu. l'ranc-Alleu .... 124
Allier 125
Allivrement 126
Allodialcs (Terres) .... 12G
Allumettes 12G
Alluvion 129
Alpes (Basses-) 130
Alpes (llaules-) 131
Alpcs-Marilimes 131
Alsace-Lorraine 132
Ambassadeurs 132
Ambulants. V. Bureaux.
Améuagemeut forestier. . . 134
Amendement 134^
Amendes 138
Amidon 14 7
Amodiation des biens communaux. V. Communes.
Amortissable. V. Rentes.
Amortissement 147
Amortis-sement (Ancien droit) 1 5 1
Amurcas 151
Ancrage (Droits d') . ... 151
Andorre ' . . . 151
Annales 151
Année financière 151
]'. Exercice (financier).
Annonces. V. Affiches.
Annuel 152
Annuel (Bordereaux d'). V.
Bordereau d'annuel.
Annuité 152
Annuités terminables ... 154
Annulation de rentes ... 157 Annulations définitives de
crédits 157
Anonymes (Sociétés). V. Sociétés.
Anlichrèse 158
Anticipations de crédit. . . 158 .\nlicipations de recettes et
de jiaiements 158
Apanage 159
Appointements. V. Traitements.
Apports IGO
Apprentissage (Picole d'). V.
Écoles.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Pages.
Approvlsioanement. F. Marine marchande. Tabacs.
Apurement. V. Comptabilité publique. E^iercices. Budget.
Ai-bitrage 160
Ai'bres 161
Archevêché . évéché . archevêque, évêqiie 162
Archives 165
Aj'dèche 170
Ardennes 171
Aréomètre 171
Argent 171
Argues 182
Argues nationales 182
Ariège 183
Armée. V. Caisse de la dotation de l'armée, Guerre, Armement. V Marine marchande.
Armes de guerre 183
Armoiries. F. Sceau (Droits
de).
Arrérages des rentes ... 184 Arrêtés administratifs ... 185 Arrêtés des conseils de préfecture 185
Arrêts de la Cour des comptes 1 85
Arriéré 18C
AiTondissement 187
Arrosage (Taxes d'). . . . 187
Article budgétaire 188
Article de rôle. V. Rôles.
Articles d'argent. F. Mandats.
Arts et manufactures. V
Écoles.
Arts et métiers. V. Conservatoire national dés arts et métiers, Écoles
Asile (Salles d') 188
Asiles d'aliénés 189
Asiles nationaux de Vincemies
et du Vésinet 193
Assermentés 193
As.signations 193
Assignats 193
Assimilation 196
Assimilées. F. Taxes assimilées.
Assistance judiciaire. ... 198 Assistance publique .... 199 Assistance publique à Paris. 210 Assistés, r. Kufauts assistés Associations. T. Sociétés A.s.sociations Cromagères . . 218
.assujettis. 219
Assujettis à retenues (Nouveaux) 219
Assurances 220
Atelier générai du timbre . 2-18 Aleliers de charité . . 24 8
Ateliers nationaux . . 249
Attribution aux communes . 250 Aubaine (Droit d") .... 251
Aube. 251
Audi- . 252
Auditeurs au Conseil d'État 253
Auditeurs près la Cour des
comptes 25 i
Aumonerie. aiunônier . . . 254
Auxiliaires 258
Aval 258
Avances 258
Avances permanentes aux
caissiers des ministères . 262 Avarie (Marchandises atteintes d") 262
Avenant 262
Avertissement 262
Aveugles 265
Aveyron 265
Avis-annonces 266
Avitaillement des navires. . 266
Avoués 267
Bacs 267
Baccalauréat. F. Droits uui-
versitaires.
Bagnes. F, Services pénitentiaires.
Bail 268
Balance du commerce ... 281 Balayage (Taxe de) ... . 284 Bals publics, guinguettes. . 286
Bancs et chaises 286
Banknotes. F. Billet de banque.
Banlieue 288
Banques 288
Banques populaires .... 350 Banquier de la Cour. . . . 355 Bateaux. T'. Navigation.
Bâtiments civils 356
Bâtiments communaux. . . 358 Bâtiments départementaux . 358
Beaux-arts 359
Bénéfice ecclésiastique. . . 361 Bénéfices (Impôt sur les). F.
Affaires.
Bergeries et vacheries. . . 361
Bibliothèques 362
Biens 365
Biens (Abandon de). F.
Abandon .
Biens de mainmorte (Taxe
sur les). F. Mainmorte.
Biens vacants et sans maître. 389
Bière 389
Bijoutiers 399
Bilan 399
Billards publics et privés
(Taxe sur les) 400
Billet de banque 404
Billets de chemin de fer. I'.
Chemins de fer.
Billets de monnaie. F. Bons
de monnaie.
Bilbm 411
lîillonnage 412
Bi-mélallisme. F. Monnaifs.
Binage 412
Ble. F. Céréales.
Blocus continental .... 413
Bois. F Forêts.
Boi.ssons 416
Pag.-s.
Boni (Mont-de-piété) ... 431
Bonification 431
Bous de délégation de la caisse des travaux de Paris 432
Bons de la caisse de la boulangerie. F. Caisse de la boulangerie.
Bous de la caisse municipale
de la ville de Pai-is . . . 43i Bons de la période révolutionnaire 434
Bons de liquidation ..." 435
Bons de monnaie 437
Bons de poste 441
Bons des monts-de-piété . . 442
Bous du Trésor 442
Bons Jecker 446
Book debt 447
Bordereaux d'annuel . . . 447 Bornage. F Cadastre
Boucherie 448
Bouches-du-Rhône .... 449
Bougies 450
Bouilleurs de cru 451
Bouillon. F. Quart-bouillon.
Boulangerie 455
Bourses de commerce ... 457
Bourses d'instruction ... 462 Brassage , brasserie . brasseurs. F. Bière.
Brevets d'invention .... 465
Budget communal 467
Budget départemental . . . 485 Budget général de l'État . . 501 Budgets annexes rattachés pour ordre au budget général de l'État 721
Budget sur ressources extraordinaires 722
Budget sur ressources spéciales 728
Bulletin des communes. Bulletin des lois 730
Bureaux ambulants .... 730
Bureaux de bienfaisance . . 731
Bui*eaux de garantie. . . . 736
Bureaux de poste 736
Bureaux des douanes . . . 737
Bureaux des traites foraines. 738
Cabarets F. Débitants.
Câbles télégraphiques ... 739
Cabotage 740
Cadastre 278. 742
Cai.s.se 7"3
Caisse centrale du Trésor
public 786
CaLsse d'amorli.sscnient . . 773 Caisse d'assurance en cas
d'accidents 783
Caisse d'assurance en cas
de décès 783
Caisse d'escompte. F. Banque de France.
Cai.sse de l'exlraordinairc. . 826 Caisse de la boulangerie . 784
TAULt: AIJ'IIABCTIQUE DES MATIÈRES.
1jO;3
Paps.
Caisse de la ditlatiou de l'armée S19
Caisse de l'oissy 836
Caisse de retraites. V. Peu-
siOQS.
Caisse de retraites ecclésiastiques, y. Pensions.
Caisse de service 81 i
Caisse des chemins viciuanx 7 93 Cai.sse des dépôts et coiisi-
jmatious SOO
Caisse des euipniuts. . . SîS
Caisse des iteus de mer. V.
Caisse des invalides de la marine.
Caisse des invalides de la
marine 8"26
Caisse des lycées, collèges et
écoles . " 831
Caisse des olîrandes nationales 835
Caisse des prises. V. Caisse
des invalides de la marine
Caisse des reptiles. V. Fonds
secrets.
Caisse des retraites pour la
vieillesse 838
Caisse des travaux de Paris. 847
Caisse Lafarge S30
Caisse noire. T'. Comptabilité
occulte.
Caisses d'épargne. F. Épargne.
Caisses de retraites des employés de préfecture et de
sous-préfecture 837
Caisses des écoles des communes 848
Calendrier. 849
Calvados . 849
Canaux de navigatiou . . . 8j0 Canaux d'Orléans et du Loing. 8ô6 Canne à sucre. V. Sucres.
Cantal 857
Canton 858
Cantonnement forestier . . 859
Capacité. V. Cens.
Capital (Impôt uniquesurle). 863
Capitation 871
Capsules fulminantes . . . 874 Caramel. V. Sucre.
Cardinaux 874
Carrières. V. Mines.
Cartes à jouer 875
Cartons. I'. Papiers.
Cartouches 877
Casernement 878
Cassonade. V. Sucres.
Casuel 879
Cautionnements 880
Caves occultes 893
Cens 893
Censive 895
Centième denier 89 G
Centimes additionnels . 897
Cercles, sociétés et lieux de
réunion (Taxe sur les). 902, 1342 (2^ vol.).
Cercles (Vins en), f. Vins.
r;ip.s.
Céréales . . . 905
Certiticat de vie 910
Certificats d'emprunt . 914
