C-rtilicats de coutume
Certificats de l'onregisl remeut 9 1 5 CiTtiticats de propriété. . . 915 Cliaises. V Bancs.
Chambre des comptes , 917
('hamhres de commerce . . 920 Cliambres de compensation . 924 C.liamhres législatives . . . 931
Clianipart 937
Chanceliers et chancelleries diplomatiques et consulaires 938
Chandelles. V. Bougies Change (Agents de) . V. Agents de change.
Change 939
Chanoines 91,3
Chapeaux 94.;
Chapelains 945
Chapitre budgétaire. ... 945 Chapitres religieux .... y46 Charbons. V. Houilles.
Charente 047
Charente-Inférieure .... 948 Charges. V. Vénalité des
charges.
Charges de finances. V. Vénalité des charges.
Chasse (Droit de) 949
Chasse (Permis de) .... 949 Chaudières. V. Bières.
Chemins de fer 952
Chemins ruraux 1048
Chemins vicinaux 1050
Cheminées. V. Foyers
Chèque 1074
Cher 1076
Chevaux. T'. Voitures, chevaux, etc.
Chicorée 1077
Chiens 1078
Chiffons. V. Papiers.
Chiffre d'affaires (Impôt sur le). V. Affaires.
Cidre 108!
Cierges. V Bougies.
Cigares et cigarettes. V. Tabacs.
Cimetières 1082
Cinquantième 1085
Circulation (Droit de) . . . 108G Circulation fiduciaire. V. Billet de banque.
Clas.ses (Impôt des). V Revenu (Impôt sur le).
Clearing-House. I'. Chambres
de compensation. Clôture des exercices l.
Exercice (financier), Budget.' Cochinchine. V. Colonies.
Cohortes. V. Légion d'honneur.
Colis postaux 1087
Collèges 10S9
Colonies 1089
PlIgi'S.
Comédie française. V. Thé;)tres
Command 1107
Commerce IK'O
Commerce (Ministère du). I'.
Ministères.
Communautés. V. Congrégations.
Communes 1112
(îouipaguie anglaise des Indes Il •,>.-,
Compagnie de la mer du Sud. 1 1 2.s C(»mpaguie des Indes françaises, r Système de Law.
Comptabilité occulte. . Il2'.i
Comptabilité publique ll.'i.'
Comptabilités spéciales. . 115!
Comptables d'ordre . . . . 1153
Compte courant 1 154
Compte de gestion .... 1 159 Compte de liquidation . . . 1IC2 Comptes, r. Comptabilité publique.
Comptes do clerc à maître . 116.5' Comptoir d'e.scompte ... 1107 Concerts subventionnés. \ .
Théâtres.
Concessions V. Chemins de
fer. Travaux publics.
Concordat. I'. Cultes.
Confection des rôles. V. Rôles.
Confiscation 117ii
Congé 1174
Congrégations et communautés religieuses 1177
Connaissements. V. Lettres
de voiture.
Conseil d'arrondissement. . llsl
Conseil d'État 1182
Conseil général 1 192
Conseils de préfecture. . . 1194 Conseils municipaux. . . . I19!s Conservateurs. V. Hypothèques.
Conservatoire national de musique et de déclamation . 1200 Conservatoire national des
arts et métiers 1201
Consignations. V. Caisse des
dépôts et consignations.
Con.sommalion (Droit de). . 1202 Construction de navires. V.
Marine marcliaude.
Consuls 1203
Contentieux du Trésor. V.
Ageut judiciaire
Contingents 1204
Contrainte. I' Perception.
Porteurs de contraintes Contrainte par corps . . 1207 Contreseing I . Postes
Contributions 1209
Contributions directes . . . 1210 Contributions indirectes . . 1226
Contrôle 1245
Contrôle (Droit de) . . . 1255
Conversions 1256
Corps diplomatique et consulaire 1276
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Corps législatif. V. Chambres
législatives.
Corrèze
Corse
Corvée
Cote des valeurs
Côte-d'Or
Côtes-du->'ord ......
Cotes indùDient imposées et
irrecouvrables (États de) .
Cotisations municipales et
particulières
Coulage
Coupes de bois. T. Forêts.
Traites.
Cour des aides. ]'. .Vidr.s
Cour des comptes
Cour des monnaies ....
Cours d'eau. 1'. Navigation Cours de compensation . .
Cours des valeurs. I'. Cote
des valeurs.
Cours forcé
Cours légal. V. Cours forcé.
Cours moyen
Courtage. T'. Opérations de
Bourse.
Courtiers de commerce . .
Créances actives et créances
passives
Créances hypothécaires . .
Crédit . . ' .
Crédit (Anticipations de). V.
Anticipations.
Crédit I Ouverture do) . . .
Crédit agricole
Crédit foncier
Crédit maritime
Crédit public
Crédits et escomptes . . .
Crédits extraordinaires et
supplémentaires ....
Creuse
Crises financières et commerciales
Croupe.'.
Cultes
Cumul
Curateur à succession vacante Cures, ''urés, desservants .
Pages.
