SG
13iS
Pages.
Daira 1374
Débets 1374
Débitants de boissons ... 1375 Débite (du timbr!) .... 1384
Débits de tabacs 1 384
Décime 1385
Décorations étrangères. . . 1387 Découverts du Trésor ... 1 387 Déduction des dettes ... 1389
Déductions 1391
Défrichement. V Forêts.
Dégrèvements 1392
Démonétisation. 1". Monnaies.
Dénaturatiou 1400
Dénombremeul 140G
Département 1409
Dépêches. J'. Télégraphie Dépenses secrètes. T. Fonds
secrets.
Déport. V. Opérations de
Bourse.
Dépôt des cartes et plans de
la marine
Dépôts do mendicité. . . .
Députés. I'. Chambres législatives.
Déshérence (Succession en).
Détachement du coupon . .
Détraction
Dette flottante
Dette publique
Dette viagère
Devoir
Diamants de la couronne
(Aliénation desi . . . .
Différents (Monnaies) . . .
Dîmes
Diocèses
Disponibilité. T. Traitements.
Distilleries 1473
Distribution mensuelle des
fonds 1479
Dixième 1479
Docks, r. Enhv^pôls.
Domaine 1481
Domestiques 1490
Domicile de secours. . . . 1491
Pages.
Dommages-intérêts et indemnités 1495
Donataires dépossédés. . . 1505
Donations et testaments . . 1500
Dons et legs 1510
Dons gratuits 1524
Dordogne 1526
Dotations 1527
Dotations du Mont-de-Milau. 1527
Douanes 1528
Doublé, r Carantie.
Douhs
Douzièmes provisoires. . .
Drainage
Drawback
Drêche. T. Bière.
Droguistes. T. Droits de visite.
Droit de détail
Droit de statistique ....
Droit des pauvres
Droit général de consommation
Droits ad valorem ....
Droits d'entrée
Droits de gïofles. V. Greffe.
Droits d'épreuve des appareils à vapeur . 1344 (2'
Droits d'inspection des fabriques et dépôts d'eaux minérales
Droits de vérification des alcoomètres
Droits de vérification des poids et mesures. V. Poids et mesures.
Droits de visite chez les pharmaciens, droguistes et épiciers
Droits en sus
Droits fixes et droits fixes gradués d'enregistrement.
Droits gradués. T'. Droits fixes et droits fixes gradués d'enregistrement.
Droits réservés
Droits sanitaires
Droits universitaires. . . .
Drôme
Dvnsmite
vol.)
TABLE ALriIABKTlQUR DES MATIÈllES.
