V. Année financière

Exonération. V. Caisse de la dotation de l'armée. Taxe militaire. Volontariat.

Expédition (Droit d') . . .

Exportations, r, importations et exportations.

Expositions

Expropriation pour cause d'utilité publique

Exterritorialité. V. Ambassadeurs. liOnsuls, Douanes.

Fabriques 207

Factures (Impôt sur les). V.

Affaires.

Facultés et écoles supérieures 2(8

Farines (Droits sur les) , . 226 Fenêtres. V. Portes et fenêtres.

Ferme générale 227

Fermiers généraux .... 230

Fief, grand tief 231

Finances (Ministère des). V.

Ministères.

Finistère 231

Flegmes 232

Fonds commun des amen-

Fonds commun des départements 259

Fonds consolidé 2 GO

Fonds d'abonnement. ... 20 1 Fonds de commerce. . . . 266 Fonds de concours .... 268 Fonds de non-valeurs ... 271 Fonds de réimposition. . . 275 r. Réimpositions.

Fonds de secours 275

Fonds de subvention. ... 276 Fonds du cadastre .... 278 Fonds (Mouvement des). V.

Mouvement général des fonds.

Fonds particuliers .... 278

Fonds secrets 279

Forêts 280

Fouage 290

Fourmi 293

Foyers et cheminées. . . . 294 Frai des monnaies .... 297 Frais d'établissement . . . 298 Frais de déplacement. V. l!onoraires.

Frais de justice 298

Frais de perception. V. Perceptions.

Frais de poursuites. V. Poursuites.

Franc-Alleu. T. Alleu. Franchise. I . Postes, Télégraphie.

Fianeisalion. . . ,

Franc-salé

Francs-bords. . . .

Fruits à l' eau-de-vie.

Pngos.

(labeUes 301

Gage. V. Lettres de gage.

Garantie (Droit de) .... 304 Garantie d'intérêt aux compagnies de chemins de fer. 309

Gard 315

Garde nationale 316

Garnisaire, garnison. ... 319

Garonne (Haute-) 320

Gaz 320

Gazonnement. V. Forêts.

Géomètre. J'. Cadastre.

Gers 321

Gestion 322

Gestion occulte 322

Gex (Pays de) et Savoie neutralisée 322

Gironde 323

Glace 324

Glucose. V. Sucres.

Grand-livre de la Dette publique 324

Grec (Emprunt) 327

Greffes, grefliers 327

Guerre et marine 330

Guinguettes. V. Bals publics.

Halles. V. Marchés.

Haras 333

Hérault 336

Herboristes 337