V. Droits de visite
Honoraires et frais de déplacement des ingénieurs des ponts et chaussées et des
mines 337
Hospices. V. Assistance publique.
Houille 337
Huiles 341
Hydromels 343
Hypothèques 343
Hle-et-Vilaine 353
Immigration et émigration . 354
Importations, exportations . 350
Impôt 361
Imprimerie 375
Imprimerie nationale . . . 376 Income tax. V. Revenu.
Inde (Rente de V) 378
Indemnités. V. Dommagesintérêts.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Pages.
Indemnités de guerre ... 378
Indre 385
Indre-et-Loire 385
Industrie. F. Prêts au commerce et à Tindustrie.
Inhumation (Taxe d") . . . 386
Injonctions 386
Inondations 387
Insinuation 392
Insinuation ecclésiastique. . 392 Inspection générale des finances 392
Institut 399
Instruction publique. , . . 400 Instruction publique (Ministère de r). V. Ministères.
Insurrection. F. Communes.
Intendance militaire. . . . 429
Intérêt 431
Intérieur (Ministère de T).
F. Ministères.
Invalides. F. Caisse des invalides.
Inventaire (Boissons) . . . 44c Inventaire (Enregistrement). 447 Irrigation. F. Drainage.
Isère 448
Jetons 449
Jeux de Bourse. F. Marchés
à terme.
Jeux et paris 450
Journal officiel 453
Journaux. F. Presse.
Joyeux avènement (Droit de). 457
Jumenteries. F. Haras.
Jura 457
Jurandes. F. Maîtrises.
Justice (Ministère de la). F.
Ministères .
Lais et relais de la mer . . 458
Laissez-passer 458
Land-tax 458
Landes 459
Légion d'honneur 460
Legs. V. Dons et legs.
Lettres de change. V. EfTets de commerce.
Lettres de gage 4G5
Lettres de voiture et connaissements 465
Lettres royaux 4G6
Libération du territoire. F.
indemnités de guerre.
Licences 467
Li(|uciirs, liquoristes ... 472 Liquidation, T. Com|)te de liquidation.
Li.stc civile 4 74
Locations verbales .... 477
Lods et ventes 477
Logismographie 477
Loire 47U
Loire (Haute-) 479
Pages.
Loire-Inférieure 480
Loiret 481
Loir-et-Cher 482
Lois 482
Lot 486
Lot-et-Garonne 487
Loterie 487
Lots et primes. T'. Loterie.
Loups 494
Loyers (Indemnité des) . . 495
Lozère 497
Magasins généraux . .
Maine-et-Loire ....
Mainmorte (Biens de) .
Maires
Maîtrises et jurandes .
Majorais
Manche
Mandats du Trésor . .
Mandats-poste. F. Postes Mandats territoriaux .
Manifeste
Manquants . . . . .
Manufactures de TÉtat.
Manufactures nationales Marais salants. F. Sels.
Marc-banco ....
Marc d'or (Droit du) Marchés administratifs Marchés à terme . .
Marchés (Halles et) .
Marcs de raisins . .
Mariage des indigents Marine. F. Guerre et marine
Ministères.
Marine marchande ,
Marne ,
Marne (Haute-). .
Marque (Lettres de) Marques de fabrique et de
commerce. 1'. Modèles.
Matières d'or et d'argent. F.
Garantie.
Matrices cadastrale et générale
Maximum
Mayenne
Médailles. F. Monnaies.
Mélasse. F. Sucres. Mendicité. F. Dépôts de
mendicité.
Menses
Meurthe-et-Moselle . . . .
Meuse
Mines
Ministères
Ministres
Modèles, marques de fabrique
et de commerce ....
Monnaies
Monopoles
Monl-de-Milan, I . Dotations
du Mont-de-Miian.
Mont.s-de-piélé
Morbihan
Pages.
Mouture (Impôt de). . . . 625 Mouvement général des fonds
(Direction du) 627
Musées 638
Mutations. F. Rentes.
Mutations à titre gratuit et à
titre onéreux 640
Mutations foncières .... 64 1
Mutations secrètes .... 643
Nantissement ...... 643
Naturalisation ....... 644
Navigation intérieure . . . 645
Nièvre 656
Noblesse 656
Nomenclature des services
votés 658
Non-valeurs. F. Fonds de
non- valeurs.
Nord 659
Nouvel-acquêt 659
Oblations 660
Obligations 661
Obligations du Trésor ... 661 Occupations temporaires de
terrains 662
Octroi de mer 686
Octrois 663
Offices 688
Oise 689
Opéra et Opéra-comique. V.
Théâtres.
Opérations de Bourse . . . 690
Oppositions 692
Or 695
Ordinaire 70 1
Ordonnancement , ordonnateur 704
Orne 710
Ouillage 710
Ouverture de crédit. 1'. Crédit.
Ouvrages d'or et d'argent.
F. Garantie.
Pacage 711
Paiement 711
Pairie 720
Palais nationaux. F. Bâtiments civils , Domaine , Liste civile.
Pa|)ier- monnaie, F. Assignats, Bons, Cours forcé. Mandats territoriaux.
Papier.s-cartons 722
Parcours 724
Pari mutuel 724
Paris. V. Jeux.
Paris (Ville de) 725
Parleuicnls 733
Partage 736
TADLE ALPIIABÉTIOUE DES MATIÈRES.
Pages.
Partages anticipés et partages
testamoiitairos 737
Parties oasuellos 737
Pas-de-Calais 737
Passavant 73S
Passe-debout 739
Passe de sac 739
Passeport 739
Patentes (Contribution dos). 740
Pâturage (Droit et taxes de). 767 Pauvres. V. Droit des pauvres.
Pavage (Taxes de) ... . 7 68 Pavillon. V. Marine marchande.
Payeurs 770
Pays conquis ...... 77-i
Pays d'élections et d'États . 77-1
Poche fluviale 778
Pèche maritime 780
Pensions 782
Percepteurs S20
Perception de Timpùt ... 829
Perceptions (Organisât, des). 831
Péréquation 832
Permis de chasse. I". Chasse.
Personnelle-mobilière (Contribution) 854
Pesage. V. Poids et mesures.
Petite vitesse 868
Pétrole. V. Huiles minérales.
Pharmaciens. F. Droits de visite.
Phylloxéra 868
Pianos (Taxe sur les) . . . 872
Plombage 873
Poids et mesures (Droits de
vérification des) .... 873
Police 87r.
Pompes funèbres 880
Pompiers. V. Sapeurs-pompiers.
Ponts à péage ...... 884
Ponts et chaussées. F. Écoles spéciales.
Population 887
Portefeuille du Trésor. . . 896 Portes et fenêtres (Contribution des) 896
Porteurs de contraintes . . 919
Portions non réclamées . . 921
Ports maritimes 921
Postes 930
Poudres 971
Poursuites 97.j
Précompte 978
Préemption 978
Préfectures et sous-préfectures 978
Préfets et sous-préfets. . . 980
Presbytère 980
Prescription 9S3
Président de la République . 988
Presse 989
Prestations (Taxe des). . . 992 Prêts au commerce et à Tin-
dustrie 908
Primes. V. Loterie.
Prisons. V. Services pénitentiaires.
Privilèges du Trésor . . .
Produits divers du budget .
Produits pharmaceutiques, r.
Spécialités.
Produits universitaires. . .
Promulgation des lois. T.
Lois.
Propriétés de l'État. . . .
Protectorats
Puy-de-Dome
Pyrénées (Basses-) ....
Pyrénées (Hautes-) ....
Pyrénées-Orientales. . . .
Quai (Droit de)
Quart-bouillon
Ouiut et requint (Droits de) .
(Juittance (Timbre) ....
(Juiltauces visées
Png.s.
lOOi
lOOi
Raffineries. V. Sucres.
Raisins (Marcs de). V. Marcs de raisins, Vins.
Raisins secs
Reboisement des montagnes.
