Sicih

Le cadastre sicilien est établi sur le mémo plan i|ue celui des provinces napolitaines. Prescrit en iStO, il fut renouvelé à partir de 1S3J (D. 8 aoiif 1833) et achevé eu 1853 après de nombreuses interruptions.

En résumé, l'Italie possède encore 22 cadastres ditrerents ([ui peuvent se diviser en deux grandes catégories : les cadastres géométriques et les cadastres purement statistiques et descriplifs.

A la première appartiennent l'ancien cadastre du Milanais, celui de .Mantoue, le nouveau cadastre {liuoio censo) de Lombardic-Vénétio, le cadastre toscan, celui des États romains, celui de Lacques et celui de Parme ; les cadastres de Massa, de la Sardaigne, ceux d'origine française (Piémont, Liguric) et une partie des anciens cadastres piémontais. On doit aussi ranger dans cette catégorie le cadastre établi en Piémont à la suite de la loi de 1805 et le cadastre de Modène en cours d'exécution. Tous les autres cadastres sont des documents parement descriptifs ne comportant pas nu lever du terrain.

En 1871, sur les 8,382 communes du royaume, 4,6G3 possédaient un cadastre géométrique; sur les 28,374,185 hectares formant la superficie imposable de l'Italie, les cadastres basés sur des arpentages s'étendaient à 12,285,520 hectares. Les territoires cadastrés par masses (Sardaigne et cadastres français du Piémont) avaient une contenance de 2,424,005 hectares; 13,GG3,999 hectares n'avaient été l'objet d'aucune opération de mesurago.

Pour remédier aux dilTicultés causées par une telle variété de documents et aux disproportioiiaalités de l'impôt foncier dans les diverses provinces, le gouvernement nomma, en 18G1, une commission chargée de rechercher les moyens les plus expéditifs pour obtenir la péréquation de l'impôt. A la suite des travaux de cette connnission, une loi du 14 juillet 1SG4 répartit entre les provinces le contingent de 110 millions portant sur les propriétés non bâties et spécifia que la nouvelle répartition n'aurait d'effet que pour 1805, 1S60 et ISG7 et qu'au mois de février de cette dernière année le ministre des finances présenterait un nouveau projet de péréquation. Cette disposilion ne fut pas exécutée. De nombreux projets furent déposés par le Gouvernement; ils concluaient tous à la formation d'un cadastre parcellaire; nous citerons ceux de .M. Canibray-Digny en 1SG9, ceux du 21 mai 1874 et 21 janvier 1875, basés sur les résultats des travaux d'une commission instituée en 1871 et présidée par le général Menabrea, celui du 10 mars 1877 présenté par M. Magliani; enfin, ceux du 28 avril

FONCIÈKI': iCONTUliaiTIOX) 25r3

1882 et du 21 décembre suivant. Ce dernier [)rojet a été l'objet d'un rapport très intéressant de M. -Mingliolti. au(|uol nous avons emprunté do nombreux renseignements; il a été sanctionné par une loi du l*"" mars 188G qui renrerme tout un plan d'ensemble pour la réorganisation de l'impôt ioacior et l'établissement d'un cailastre général. La loi ne parait pas avoir été mise en application jusqu'ici.

En 1805, une loi du 2G janvier lit de la coulribulion foncière sur les i)ro|)riélés bâties un iin|)nt de quotité à raison de 12.50 p. 100 du roviniu net (en )889, 10.25 p. 100). Ou procéda (L. Il aoiU 1870) à nue révision générale dos valeurs locatives et cette opéralion, renouvelée en 1877 (/.. G juin), ponnit de réparer de nombreuses inégalités dans l'assiette de l'impôt. L'évaluation de 1877 a fixé a 387,220,903 fr. le montant des revenus imposables de la propriété bâtie; l'opération a donné lieu à une dépense qui peut être iixée à 2,600,000 fr. environ.

Lue évaluation nouvelle des revenus de la propriété bâtie vient d'être ordonnée par une loi du 11 juillet 1889 (Décret d'exécution 29 déc. suiv.) ; on estime à 8 millions environ la plus-value que procurera au Trésor l'opération à laquelle il va être procédé.

Les ceidimes additionnels [)rovinciaax et comnmnaux atteignent, comme ou h; voit, un chitlre très élevé : on cite deux communes ([ui oui: surtaxé la propriété foncière de plus de 900 p. 100 ; les centimes communaux s'élèvent fréciacnnnciit à 300 et 400 p. 100. En résumé, les centimes locaux sur les deux contributions, qui étaient de 189,572,754 fr. en 1883, se sont élevés à 197,127,091 fr. en 1887. Des lois du 1" mars 1880 et du 25 mars 1888 ont essayé de remédier à cette progression inquiétante, en restreignant le pouvoir accordé aux communes de s'imposer extraonlinaircmciit.

En présence du chiirre élevé de la contribution foncière, beaucoup de petits propriétaires refusent le paiement de leurs cotisations et l'État se voit obligé de les exproprier ; une loi de 1882 a décidé toutefois que l'expropriation ne pourrait plus être prononcée pour les cotes foncières inférieures à 2 fr.

Année ISS7.

Propriétés non bàlies.

Propriétés bâties.

Moiilaul de la contributiou fonciùre y compris :

Pour les propriétés non bâties, 1 décime additionnel et } lll,l20,638f 67,372,y06f les réimpositions j

Pour les propriétés bâties, .3 décimes additionnels.

Centimes additionnels provinciaux 53,243,2i;5 27,094,

Centimes additionnels commuuau.K 70,4.33,771 39,755,

Total. ...

Nombre d'articles de rôles .

Revenus imposables des propriétés bâties en cliiH'res ronds

Pour 1889, la contribution foncière sur les propriétés btîties (4,200,844 bàliinents imposés) s'est élevée à 138,299,900 fr. (État : 09,537,331 fr. ; provinces et communes : 08,762,035 fr.). Ces propriétés comportaient un revenu net imposable de 423,7 74,514 fr.