GBAND-LIVRE DE LA DETTE PUBL

représentants fr. 25 c. p. 100 du total général des sommes portées au compte définitif des recettes de 1887 pour 3,469,701,846 fr. 01 c. ; budget général, 2,981,742,650 fr. 84 c. ; budget sur ressources spéciales, 487,959,195 fr. 17 c.

GLACE (Rafbaichir). — La glace figure sur la liste des produits sans nombre dont les financiers dans l'embarras se sont ingéniés à tirer des ressources nouvelles.

En 1688, Louis XIV, au moment de la guerre qu'il eut à soutenir contre les puissances alliées de la Ligue d'Aiigsbourg, concéda le monopole de l'enlèvement des glaces et neiges de l'a ris moyennant une redevance annuelle de 20,000 livres. Cet expédient n'eut d'ailleurs qu'une durée éphémère et ne survécut pas aux circonstances qui l'avaient fait naître. (Bailly, Histoire financière de la France; Clamageran, Traité des impôts.)

Plus récemment la glace a été dans différentes villes l'objet de droits d'octroi relativement assez élevés. A Paris la taxe sur la glace a apparu pour la première fois du 5 juillet au 13 octobre 1848. Un décret en date du 3 novembre 1854 la rétablit et en fixa le montant à 6 fr. les 100 kilogr., double décime compris. Dimiuuéc de moitié, le 14 mars 1871, elle fnt ramenée au chilfre antérieur par décret du 28 juillet 1874.

La perception de ce droit, très simple quand elle s'appliquait à la glace amenée de l'extérieur, déjà plus compliquée quand il s'agissait de glace recueillie dans l'intérieur de la ville, devenait de plus en plus difficile à assurer depuis la découverte des procédés nouveaux de production du froid. Il aurait fallu, pour bien faire, exercer tous ceux qui produisent de la glace soit pour la vente au détail, soit pour les besoins de leur industrie; c'est dire que le nombre des exercés aurait dû être considérable.

Pénétré de ces inconvénients, le conseil municipal n'hésita pas, dès 1878, à rayer définitivement du "tarif de la ville une recette qui cependant dans certaines années ne s'élevait pas à moins de 500,000 fr. (506,822 fr. en 1877).

A côté des taxes locales dont il vient d'être question, il "a été créé des droits de patente à la charge des marcliauds de glaces et des maîtres de glacières. La glace nationale se trouve de ce fait surchargée par rapport à la glace étrangère ([ui entre en franchise. Afin d'établir une équivalence de traitement, il a été déposé, en 18S7, à la Chambre des députés une proposition de loi tendant à fra[)per la glace étrangère d'un droit d'importation de 5 fr. par tonne. Ce projet, s'il était adopté, rapporterait au Trésor près de 500,000 fr.

La glace a été également frappée d'impôts dans' différents pays du Midi ; à Uoma et à Aaples elle a été l'objet d'un monopole. La taxe sur la glace a été comprise en Espagne au nombre des droits de « Consumes ». (Es(|. de Parieu, Traité des impôts.)

GLUCOSE, y. Sucres.