Adaptation nécessaire de l'impôt au milieu économique

Le but essentiel que doit atteindre l'impôt, c'est de procurer au Trésor un produit net élevé ; la productivité est même sa seule raison d'élre.

Or, la première condition que doit remplir un système d'impôts pour être' productif, c'est de s'adapter au milieu économique de la société. Lorsque le législateur ne se préoccupe pas de le mettre en harmonie avec le milieu économique, l'impôt produit peu tant que l'adaiifatiou n'est pas faite; mais cette adaptation ne s'elVectue pas moins à la longue, par la force même des ciioses, de telle sorte que l'on peut dire que le régime liscal d'un pays est le reliet de sa situation économique cl sociale et que l'évolution économique eutraiue une évolution correspondante dans l'organisme liscal. C'est là un enseignement qui résulte de l'expérience de tous les temps et de tous les pays ; il est la condamnation des systèmes qui tendent à créer de toutes pièces un régime liscal.

Chaque peuple, chaque époque a ses besoins propres. Ainsi le système des prélèvements en nature convient aux pays pauvres ; l'argent étant rare, les relations d'écliange très restreintes et la division du travail peu développée, on ne peut pas évidemment songer à demander un gros produit aux impôts sur les dépenses; de là les dîmes, corvées et prestations en nature de l'ancien régime. Dans d'autres pays, d'une civilisation plus avancée, on multiplie les impôts directs sur les sources de revenus, et on les coini)lèle par des impôts indirects sur la dépense; mais, pour que ces impôts sur la dépense soient productifs, on les établit sur des denrées de première nécessité. Entin, dans les pays riches où il y a du superflu dans toutes les classes de la société, on tend au contraire à laisser de côté peu à peu les droits sur lés objets de première nécessité pour concentrer les impôts de consommation sur un petit nombre d'articles, d'un usage facultatif bien que général, que l'on impose lourdement : c'est ce qui se produit dans la plupart des législations modernes pour le café, le thé, le sucre, l'alcool et le tabac.

En France, par exemple, sur les 1,200 millions, en chiffres ronds, dont il a fallu grossir notre budget ordinaire depuis vingt ans, en raison de l'augmentation considérable de notre dette et des dépenses nécessitées par la reconstitution de nos forces militaires, on a réclamé plus de 5G millions au café, GO millions au sucre, 120 millions au tabac, 142 luilliuns à l'alcool, indépendamment des sommes mcessaires pour couvrir la moins-value que devait produire dans nos recettes la perte de deux de nos provinces. En 1890, le budget de l'État demande lOG millions au café, 170 millions au sucre, 245 millions à l'alcool, 315 millious, frais déduits, au tabac; au total, S3G millious de francs à quatre articles.