Institut

L'Institut doit son existence à l'article 298 de la Constitution du j fructidor an 111, à la loi du 3 brumaire au IV et à l'article 88 de la Constitution de l'an VllI.

L'arrêté du 3 pluviôse an XI modiûa son organisation, et la lit à peu près telle que nous la voyons aujourd'hui.

L'ordonnance du 21 mars 18 IC substitua seulement le mot académie au mot classe dans la désignation des dilTércutes sections de l'Institut.

Aujourd'hui l'Institut comprend cinq sections : Académie française. Académie des inscriptions et belles-lettres, Académie des sciences, Académie des beaux-arts. Académie des sciences morales et politique»; l'Institut s'administre lui-même et se recrute par voie d'élections approuvées ensuite par le chef de l'État. Cependant l'Académie française jouit du privilège de ne pas soumettre l'élection de SCS membres à cette approbation.

Une commission administrative est chargée de régler tout ce qui est relatif a l'administration et aux dépenses générales.

Un agent spécial est chargé de tous les détails de la comptabilité, et le ministre de l'instruction publique ordonnance au nom de cet agent les sommes nécessaires à assurer les services de l'Institut.

Ces sommes sont fournies par voie budgétaire et ligurent tous les ans dans le budget annuel de l'iastruction publique. La répartition entre les diverses académies n'en a pas été sensiblement modifiée depuis de longues années.

Le crédit alloué à l'Institut par les lois de finances a suivi la progression ascendante de tous les autres chapitres de l'instruction publique. Il s'est

élevé successivement: de -i'Jl.OGC fr. en 18;53,à 565,000 l'r. en 18 iO, 572,750 fr. en 1853, à 608,200 fr. en 1860, à 660,312 fr. en 1870, à 707,762 fr. en 1878. .Mais en 1888, il n'est plus que de 697,000 fr.

Sur ces ressources, on paye les indemnités des secrétaires perpétuels, les indemnités et les droits de présence dus aux membres de Tlnstilut, les dépenses occasionnées par les travaux de chaque académie, les dépenses de matériel et de personnel administratif communes aux cinq académies, et celles de personnel et de matériel relatives à la bibliothèque de l'Institut.

L'indemnité des secrétaires perpétuels est de G, 000 fr. Celle des autres membres de 1,500 fr. (indemnité et droits de présence réunis); les membres libres n'ont que 300 fr. de droits de présence.

Mais l'allocation de l'État n'est pas la seule ressource dont l'Institut dis[)Ose. Chacune des académies a des revenus propres qu'elle tient de la libéralité des particuliers, et qui lui permettent de contribuer, par des encouragements matériels, au développement des sciences, des lettres et des arts.

2S. Académie de médecine.

Cette académie a été créée, par ordonnance royale du 20 décembre 1S20, pour travailler au perfectionnement de la science médicale.

Elle est régie aujourd'hui par un règlement du 10 mars 1866. Ce règlement décide que l'académie est administrée par un conseil d'administration qui fixe le budget des dépenses et le fait connaître à l'académie avec l'état des dépenses faites dans l'exercice précédent.

Ce même règlement pourvoit l'Académie de médecine d'un secrétaire-trésorier, qui s'occupe delà comptabilité.

Les dépenses de l'Académie de médecine sont des dépenses de personnel (employés et gens de service, bibliothécaire, droits de présence) et de matériel. ,

L'État y pourvoit au moyen d'une allocation annuelle: lès sommes nécessaires sont ordonnancées mensuellement au nom du secrétaire-trésorier.

Le crédit s'est élevé successivement, de 40 ,000 fr. en 1833, à 4i,741 fr. en 1850, à 45,500 fr. en 1868, à 75,500 fr. en 1878. En 1888, il présente encore le même chiffre.

L'Académie jouit en outre du revenu de- nombreuses donations et de legs non moins nombreux, dont elle se sert, conformément aux intentions des donateurs, pour encourager le développement des sciences médicales.