I. HISTORIQUE

On comptait en France, avant la Révolution de 17S9, cinq ordres équestres :

L'ordre de Saint-Michel institué par Louis XI en 1469 ;

L'ordre du Saint-Esprit institué par Henri III (1578-1579) ;

Les ordres royaux militaires et hospitaliers de Saint-Lazare, de Jéru>;alem et de Notre-Dame du Mont-Carmel; les deux premiers institués pendant les croisades (1060-1154) et réunis, p;ir Henri IV, au troisième qu'il venait de fonder en 1G08 ;

L'ordre myal et militaire de Saint-Louis institué par Louis XIV (1693).

Enfin Tordre de Mérite militaire créé par Louis XV le 10 mars 1759.

D'accord av(>c ses principes d'égalité, la Révolution supprimi par un de ses premiers actes toute marque lionorilique pouvant établir une distinction quelcon(|ue entre les citoyens et abolit dès 1789 les ordres de chevalerie.

Mais cette éj^alité absolue devait être de courte durée; on ne larda pas à reconnaître que l'armée qui défendait si valeureusement l'intégrité du territoire contre toute l'Europe coalisée devait être récompensée d(} son courage et de son dévouement à la nation. Aussi le législateur inscrivit-il dans l'acte constitutionnel de l'an VIII [art. 87) que des récompenses nationales seraient accordées aux militaires qui auraient rendu des services éclatants en conibiittant pour la patrie.

Le 4 nivôse an VIII (25 décembre 1799), un arrêté des consuls, rendu en vertu de cet article, disposait que des armes d'honneur telles que fusils, sabres, mousquetons, baguettes et clairons d'argent ou garnis d'argent seraient données aux oITiciers et soldats qui se seront distingués par des actions d'éclat, et qu'en outre, tout soldat bénéficiaire de ces récompenses jouirait d'une haute paye de 5 cent. par jour '.

l'ar la délivrance de ces armes d'honneur, le prin-

1. Lors de la création do l'ordre dolaLt'gion d'iionncur, tout oflicicrou soldai qui avait reçu, comme récompense, une arme d'honneur, fut reconnu, de droit, membre do la Légion.

cipe d'une distinction était posé et trois ans plus tari, Bonaparte, premier cous .1, proclumait loi de la llépubliqne, le décret rendu sur sa proposition par le Corps législatif et le Tribunal portant création et oriiani.-ation de la Légion d'honneur. (L. 2^ flor. an X; 29 mai 18ri2.)

En exécution de l'article 87 de la Constitution concernant les récompenses militaires et aussi pour récompenser les services et les vertus civiles, il sera formé, dit la loi du 29 floréal an X, une légion d'honneur (art. \").

Cette légion sera composée d'un grand conseil d'adniinisiration et de 15 cohortes dont chacune aura son chef-lieu (art. 2).

A chaque cohorte, il sera affecté des biens nationaux portant 200,000 fr. de rentes (art. 3).

Suivent divers articles relatifs à la composition du conseil, au traitement des légionnaires, à la prestation du serment, etc.

La loi oiganique du 29 floréal an X fut complétée plus tard par divers arrêtés, notamment : l'arrêté du 13 thermidor an X portant à 16 le nombre des cohortes : celui du 23 thermidor an X réglant l'adminisiration des biens afTectés à la Légion ; l'arrêté du 24 ventôse an XII ridatif à la discipline de lOrdre et le sénatus-consulte de l'an XIII qui organise le grand conseil et institue les grandes ilocorations.

Maintenue par l'article 72 de la Charte de 1814 et confirmée par deux ordonnances de Louis XVIII (21 juin et 19 juillet 1814), l'insiitution de la Légion d'honneur fut de nouveau réglementée par l'ordonnance du 26 mars 1816.

Enfin l'organisationactuel'edelaLégiond'honneur a été établie par le décret du 16 mars 1852 auquel des dispositions législatives ullérieures ont apporté quelques modifications; nous citerons, entre autres, le décret du 28 octobre 1870 rendu par le gouvernement de la Défense nationale prescrivant qu'à l'avenir il ne pourrait y av. ir de nominalinu dans l'ordre de la Légion d'honneur que pour faits militaires. Ce décret qui, en fait, n'a jamais été appliqué, fut abrogé en 1873 par la loi sur les récompenses nationales (25 juillet 1873). Cette dernière loi qui limitait à la moitié des extinctions le nombre des nominations nouvelles dans la Légion d'honneur, a été modifiée elle-même par la loi da ; 10 juin 1879. mais seulement en ce qui concerne les nominations des militaires et marins dont la proportion est élevée aux trois quarts.