Rassle

Les distillateurs d'alcool sont soumis à un droit de licence calculé d'après la capacité des cuves et fixée a 60 cent, par hectolitre pour les distilleries de grains, pommes de terre, betteraves et à 1 fr. 95 c. par hectolitre pour les distilleries de mélasses. [Règl. de 1873.)

Les distillateurs d'alcools, de fruits et de raisins acquittent une licence de 32 fr. 52 c. à 55 fr. 28 c. (suivant les pays) par hectolitre de capacité des alambics. [Règl. du 12 juin 18Si.)

Les rectilicateurs et les liquoristes paient, suivant la catégorie dans laquelle ils sont rangés, un droit de licence de :

900 fr. à 2,-400 fr. dansVEmpire, 300 fr. à 800 fr. en Pologae, 60 fr. à 320 fr. au Caucase.

{Regl. de 1874.)

Les marchands en gros et les débitants acquittent des droits de licence très élevés et même, dans un grand nombre de cas déterminés par les règlements, des suppléments de taxe.

Les licences rapportent en Russie près de 50 millions de francs.

Les règlements du 9 décembre 1885 ont réorganisé un droit complémentaire de fabrication, espèce de patente, dont le montant ne doit pas être inférieur à 2.000 roubles pour les fabriques situées dans un chef-lieu de gouvernement et à 1,000 roubles pour celles des districts.

Enfin chaque usine paie une véritable patente anuuelle en raison de ses moyens matériels de production.