Bougies et stéarine

Les fabriques et magasins de vente d'acide stéarique, les fabritiues de bougies, cierges et produits similaires sont soumis à l'exercice, lequel donne lieu à la tenue de deux comptes de prise en charge : l'un pour les matières employées, l'autre pour les produits faliriqués.

Lorsque les fabricants reçoivent du dehors de l'acide stéarique ou de la ciVe, ils doivent immédiatement en prendre charge et sont tenus d'en justifier l'emploi par des envois réguliers au dehors ou par la représentation d'une quantité correspondante de bougies. Il leur est accordé 2 p. 100 pour déchet de fabrication. Tous autres manquants qui ressortent sur les quantités d'acide stéarique ou de cire prises en charge sont passibles du quadruple du droit allVrent à une égale quantité de bougies.

Pour les produits fabriqués, les agents de la régie suivent sur un portatif toutes les opérations des fabricants et nuircliands en gros. Ils tiennent également un compte pour les vignettes remises aux industriels, vignettes dont chaque paquet de bougies mis en vente doit être muni. Lors des vérifications, ils font payer immédiatement pour chaque vignette dont l'emploi n'est pas justifié l'impôt' qu'elle représente ainsi que les droits afférents aux produits manquants non représentés par des titres de mouvement et mis conséquemment à la charge des assujettis, (l. 30 déc. 1873, D. ^jonv. 1874.) \V. Boissons, Déduction, Exercice, Sels, Sucres, Huiles, Cartes à jouer, Bougies, Vinaigres.)

SOMIVIAIRE.

l. CULTURE, ACHATS ET FABRICATION DES TABACS ET CIGARES.