‹ Dictionnaire des ordres religieux, ou, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et les congrégations séculières de l'un et de l'autre sexe, qui ont été établies jusqu'à présent (volume 3)Chapitre 172 sur 838 · HAN · texte numérisé non relu

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tur <'iurnit demeuré .intérieurement , ou môme dans la paroisse de son origine.

9. Lorsqu'une des parties a deux domiciles dans chacun desquels elle passe à peu i)rùs la nioilic de l'année, les bans doivent être publiés dans l'une et l'autre paroisse: il n'en est pas de même de celui qui, ayant un domicile fixe et public dans un lieu, va ordinairement passer quelque temps dans un autre pour se délasser ou pour tout autre motif. Si les deux parties sont dans le même cas, on agira de môme à l'égard de l'unç et de l'autre.

10. Les enfants mineurs placés par leurs parents dans un collège, dans une maison religieuse ou dans tout autre établissement semblable, pour y recevoir l'instruction et l'éducation, n'ont pas d'autre domicile que celui de leurs parents, dans lequel seul les bans doivent être publiés.

11. Quant à ceux (lui n'ont aucun domicile fixe, tels que les ouvriers , les marchands ambulants, les mendiants , les conducteurs de diligences , et géméralement tous ceux qui sont tantôt dans un endroit, tantôt dans un autre , et qui sont partout considérés comme étrangers et inconnus, on doit publier leurs bans dans la paroisse où ils sont actuellement et où ils veulent se marier. Les curés, avant de procéder à ces publications, s'informeront du pays, de la religion, de la profession des parties, de leur liberté par rapport au mariage, etc. Ils exigeront qu'elles leur produisent un certificat du curé du lieu de leur naissance et des curés des paroisses où elles aurai» nt fait un plus long séjour, lesquels alttstent qu'elles n'y ont pas contracté mariage. On observera la même règle à l'égard de ceux qui n'ont pas de domicile par eux-mêmes, comme les domestiques, les apprentis, les commis et autres, s'ils ne sont pas suffisamment connus , ainsi qu'enfers ceux qui, après une longue absence, reviennent dans la paroisse de leur origine pour s'y marier. Que si les contractants ne ëont connus nulle part, pas même dans le lieu de leur naissance, parce qu'ils l'auraient quitté dès leur jeunesse et n'y seraient jamais retournés, les curés s'informeront de leur âge, de leur état, de leur condition et de leur liberté par rapport au mariage auprès de personnes dignes de foi et plus à portée de les connaître. Ils nous transmettront les renseignements qu'ils auront pu recueillir et attendront notre avis avant de publier les bans.

12. Les bans des militaires doivent être publiés dans le lieu de leur séjour actuel, dans celui de leur résidence antérieure, s'il n'y a pas plus de six mois qu'ils l'ont quitté, et enfin dans la paroisse de leur domicile de droit, c'est-à-dire, du domicile de leurs parents , s'ils sont mineurs, et, s'ils sont majeurs pour le mariage, dans la paroisse qu'ils habitaient avant d'entrer au service. Du reste, l'on doit suspendre la publication des bans des militaires jusqu'à rc

DlCTIONN. DE TnÉOL. MORAINE. I.

qu'il soit constant qu'ils ont obtenu ac leurf chefs la faculté de se marier.

1'}. Les curés ne publieront les bans doi? veufs ni des veuves qu'autant qu'ils auront acquis la certitude, pardon témoignages authentiques et dignes de foi, que leurs conjoints sont morts. L'absence de l'une des parties, quelque longue qu'elle soit, ne peut être considérée comme une preuve de sa mort.

Ti. Lorsque des personnes inconnues se présentent avec l'intention de se marier, les pasteurs doivent prendre toutes les précautions qui sont en leur pouvoir pour s'assurer de la liberté de l'une et de l'autre partie par rapport au mariage.

15. Nous défendons de publier les bans d'un mariage qui doit avoir lieu, même avecdispense, entre une partie catholique et une hérétique, (llit.de Paris. M. Carrière, Jrac^. (le Matrinu, n.763.)

IG. Les bans peuvent et doivent être publiés dans l'église de l'annexe qu'habitent les parties , lorsque l'office paroissial s'y célèbre et que les fidèles y reçoivent les sacrements. Si la messe n'y était pas célébrée tous les dimanches, les bans pourraient être publiés dans la paroisse prinripilo. De même, les bans de mariage des habi ants des paroisses privées de pasteur pourront être publiés dans l'église du curé chargé du service de la paroisse vacante, les jours de dimanches ou de fêtes chômées, où la messe ne devra pas être célébrée dans cette dernière.

17. En publiant les bans de mariage, on exprimera les noms de baptême et de famille, la qualité et le domicile tant de droit que de fait des futurs époux ; on dira s'ils sont majeurs ou mineurs, on fera connaître de plus les prénoms, les noms, la profession et le domicile de leurs pères et mères. Pour ceux qui auraient déjà été mariés, on ajoutera au nom la qualité de veuf ou de veuve, en exprimant le nom et la qualité de l'époux décédé, et seulement du dernier, si le futur a été marié plusieurs fois. A chaque publication on avertira que c'est la première, la seconde ou la troisième, et on déclarera, s'il y a lieu , que les parties ont obtenu ou espèrent obtenir dispense de la troisième ou des deux autres publications, ainsi que des empêchements publics soit prohibitifs soit dirimanls. — Si l'un des deux futurs a une naissance illégitime, on se contentera de le désigner sous les nom et prénoms sous lesquels il est connu. Si la mère est connue et qu'il en porte le nom, on publiera aussi les nom et prénoms de celle-ci.

18. On aura soin d'instruire les fideies de l'obligation imposée à tous ceux qui ont connaissance de quelque empêchement au mariage, de le révéler au curé ou au prêtre qui doit le célébrer. Les curés ne doivmt pas se borner à donner un avertissement passager sur ce devoir, lorsqu'ils publient les bans de mariaj^e, mais il iinporle qu'ils fassent comprendre par des instructions spéciales que quiconque garde le silence à cet égard par

DICTIOlNNâIRE de THEOLOGIE MORALE.

faiblesse, par inlérêt ou par quelque autre motif mauvais, fût-il un des plus proches parents des parties, ou étranger à la paroisse, se rend coupable d'un péché grave et encourt l'excommunication.

19. Les curés ne doivent recevoir d'opposition à un mariage dont on leur a demandé de publier les bans, que dans les cas suivants : 1° lorsque les personnes dont le consentement est requis déclarent par écrit s'opposer au mariage ; 2° lorsqu'il est constant que l'une des parties a fait une promesse de mariage à une autre personne; 3° lorsque l'on révèle quelque empêchement soit prohibitif, soit dirimant. Toute autre opposition ne peut être reçue que par les confesseurs, et, dans ce cas, leur action ne peut et ne doit s'exercer que dans le tribunal de la pénitence.

20. Quand on découvre un empêchement public et certain, il faut différer les publications, ou les suspendre, si elles étaient déjà commencées, jusqu'à ce que l'on ait obtenu la dispense, ou que l'on soit en mesure ot que l'on ait l'es' érance de l'obtenir prochainement.

21. Si les futurs époux habitent la même maison, le curé exigera qu'ils se séparent avant la publication des bans, et qu'il y ait au moins un intervalle de 15 jours entre leur séparation et la célébration du mariage. (Gonc.deTrente, sess.'2h,de Reform. matrim.f cap. 1).

22. Nous statuons qu'on laissera écouler au moins un jour franc entre la dernière publication et la célébration du mariage.

23. Lorsque le mariage sera différé plus de trois mois après la dernière publication, il en sera fait une nouvelle avant que les époux soient admis à recevoir la bénédiction nuptiale; si le m >riage est différé de six mois, on recommencera les trois publications.

24. Hors le cas d'une véritable nécessité, nous n'accorderons pas dispense des trois bans.

Article 111.

Des dispenses de baîis

25. Le concile de Trente [sess. 24, cap. 1, de Rcform.) permet à l'évêque de dispenser même des trois bancs. 11 laisse à la prudence de l'ordinaire des lieux de juger quand il est expédient d'accorder de semblables dispenses. Il cite une cause par forme d'exemple, lorsque les parties ont lieu de craindre une opposition injuste. Dans plusieurs diocèses on n'exprime plus aujourd'hui de causes pour obtenir dispense de deux bancs. Chacun peut en cela suivre l'usage de son pays.

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