‹ Dictionnaire des ordres religieux, ou, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et les congrégations séculières de l'un et de l'autre sexe, qui ont été établies jusqu'à présent (volume 3)Chapitre 210 sur 838 · Chapitre II · texte numérisé non relu

Chapitre II

Nature des droits qu'on peut acquérir sur les biens et divisions de ces droits-

7, Dans l'origine, dit Cicéron, le monde était comme un grand théâtre appartenant au public, et dont chaque place devenait la propriété du premier occupant, pendant qu'il jugeait à propos d'y rester, sans qu'il pût empêcher un autre de l'occuper après qu'il l'avait quittée. A mesure que le nombre des hommes se mullipliait, il devenait plus difficile de trouver de nouvelles terres non habitées. On avait lieu de craindre des envahissements sur celles qui étaient occupées. Il fallut donc reconnaître des droits à chacune des choses de la terre dont l'homme peut s'emparer. Ces droits pouvaient être de différentes espèces. Les uns pouvaient être tellement étendus qu'il fût permis au possesseur de jouir et de disposer de la chose selon sa volonté, et de la manière la plus absolue ; ou bien il pouvait avoir seulement le droit de jouir de la chose sans avoir celui d'en disposer: enfin il pouvait n'a\oir ni le droit de jouir, ni celui de disposer, mais seulement un service foncier. De là, trois espèces de droits : 1° celui de propriété; 2' celui de jouissance : s'il est absolu, il se nomme usufruit; s'il n'est que pour l'entretien personnel, il reçoit le nom d'usage ou d'habitation ; 3" celui de servitude. Chacune de ces espèces de droits a un article spécial.

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