BIENS DES CLERCS

1. Les biens des clercs sont ou patrimoniaux, ou quasi-pa'rimoniaux, ou parcimoni lUX, ou ccclésia-tiques.

2. 1" Par biens patrimoniaux nous entendons ici tous les biens que les clercs ont pu acquérir par succession, donation, industrie, etc. 11 est cerîain que ces biens leur appartiennent comme aux autres citoyens d'un royaume, qu'ils peuvent en user et en disposer comme les autres propriétaires. Il n'y a aucune loi qui le leur défende.

3. 2" Les biens quasi-patrimoniaux sont ceux qui sont donnés aux cL rcs comme honoraires de quelque fonction ecclésiastique. Tels sont les honor.iires des professeurs de tbcologie, d'un prêtre qui célèbre la messe, qui assiste à un enterrement, qui prêche un avent, un carême. Benoît XIA' pense (et son sentiment peut être suivi dans la pratique) qu'il faut mettre ces espèces de biens sur la mémo ligne que les biens patrimoniaux, qu'on peut en user et en disposer comme de

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

ceux-ci {Bened. XIV, de Bealificationc seriorum Dei, lib. m, cap. 34, n" 23).

h. 3' Les biens parcimoniaux sont ceux qu'un clerc déduit des fruits de son bénéfice en vivant avec plus d'économie qu'on ne le lait communément. Liguori pense que le cierc peut emplo)'er ses épargnes selon son bon plaisir. C'est aussi l'opinion de saint Thomas [Lig., lib. m, n. W2; S. Thom., 2-2, q, 185, arl. 7). Cette opinion nous paraît bien fondée. La raison me dit que dans les matières qui ne sont pas de justice, je puis employer selon ma volonté les choses que je pouvais très-légitimement user.

5. k" Nous avons parlé des biens ecclésiastiques à l'art. BÉiNÉFicE, n. 8.

BIENS NATIONAUX et DïJ CLEELGÉ.

Bùns nationaux et du clergé vendus pendant la révolution.

1. Il y a eu pendant quelque temps des doutes sur la légitimité de la possession des biens des émigrés et du clergé qui furent vendus pendant la révolution par la nation. 11 n'y a plus aujourd'hui de difficulté. Quoique la spoliation ait été éminemment injuste dans le principe, on convient aujourd'hui que les possesseurs de ces biens peuvent être sans inquiétude. — Les paroles du concordat , que nous avons rapportées ù l'art. BÉNÉFICE, étaient suffisantes pour tranquilliser les consciences par rapport aux biens ecclésiastiques. Cependant il y eut encore des douîes. De là consultations réitérées à la cour de Rome. La sacrée Pénitencerie a toujours répondu dans le même sens. Le 20 octobre 1821, Pie VU adressa un bref à l'évêque de Poitiers, qui est conçu en ces termes : Àst omnein certe dubitntionem tollunt nosira quœ pluribus de eo argumenta consul lalionibus dedimus responsa : declaraium enim fuit haud semel lU ex iis bonis quœ a gubernio quod tune dominabatur swnpla fnerunt ante memoralam conveationem [nempe anni 1801) atque post eam sunt vendita ad legum prœscripta que per id temporis obtinuerunt , possint entptores cadem tanquam propria et in suum jus ac polestaleni translata retinere, ac de iis libère disponere. Nous ne croyons pas qu'il puisse y avoir l'ombre de doute après une semblable réponse.

2. Il est certain aussi que la vente des biens des émigrés a été une injustice flagranie, qu'elle imposait au gouvernement spoliateur l'obliga'jon de réparer le tort qui avait été fait, et que les acquéreurs de ces biens étaient tenus à restitution, à défaut du gouvernement. Mais le gouvernement, par la loi du 25 avril 1825, a fait cette réparation en accordiint une indemnité aux personnes qui avaient été dépouillées de leurs biens pendant la révolution. Je sa s qu'on objecte que II réparation n'a pas égalé le tort qui a été fait : que si elle a été complète pour quelques-uns, elle ne l'a pas ete pour les autres. Mais d'abord posons en principe qu'une loi faite pour le bien public, votée consciencieusement, dans l'intention d'at-

teindre un but excellent, doit pouvoir obtenir cette fin, quand même elle imposerait des sacrifices à quelques personnes qui ne sont pas désignées. Ce principe ne peut être contesté sans remettre en question le pouvoir législatif et les bases mêmes de la société. Or, la loi de 1825 a été publiée dans le dessein de faire une réparation aussi complète que possible , et pour tranquilliser les consciences alarmées. Si une telle loi n'est pas une réparation suffisante, nous pensons qu'il n'y aura pas une disposition législative qui puisse servir de règle sûre. Les possesseurs de ces biens peuvent donc être tranquilles et en sûreté de conscience.