Ledesseirdu concile de Trente, en exi
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géant la présencr. du curé et dos témoins, a été d'assurer la publicité des mariap;es. Il faut donc que le curé et les témoins puissent allesler que les personnes mariées se sont prises mutuel emenî pour époux. Pour cela il est donc nécessaire qu'ils aient vu ce qui s'est passé de manière à pouvoir en rendre compte s'ils étaient requis à col égard. Mais le curé et les témoins peuvent être présents librement et volontairement à un mariage, comme ils peuvenly èlreparcontrainte. 11 n'y a pas lieu de douter que la présence libre et volontaire, dè> lors qu'elle Cït accompagnée de la connaissance nécessaire, soit sulfisantc pour la validité du mariage. On a douté si la présence forcée est suffisante.
C. Le décret du concile de Trente, restreignant la liberté ordinaire de l'homme, doit être renfermé rigoureusement dans ses termes. Or, qu'est-ce que demande le concile ? la présence du curé et des témoins, et rien autre chose ; pourvu qu'ils puissent attester que le mariage a été conclu, le but que s'est proposé le concile est atteint : le mariage est public, il peut être prouvé par témoin. Aussi la congrégation du Concile de ïreate, ayant été interrogée sur un semblable cas, répondit : Matrimonium coram paroclio et testions contractum. nisi aliud obstety vali lum est, qnumvis parochus iniitus interfuerit, et alla de causa quam ut inatrimonio interesset , a contrahenlibus (iccersilus ftierit. r^'ous ne doutons donc pas que le mariage contracté en présence du curé cl dos témoins qui protesteraient qu'ils ne veulent pas assister à un tel mariage ne fût valide. Les époux seraient très - coupables d'en agir ainsi; mais ils ne seraient pas moins unis par un mariage légitime, si d'ailleurs il n'y avait d'autre empêchement
Art. il
Du curé dont la présence est nécessaire pour la validité du mariage.
7. Toute la législation religieuse à cet égard reposant sur le décret du concile de Trente, nous devons d'abord le rapporter :
Slatuitque bcnedictionem a proprio parocho fîcri : neque a quoquim, nisi ab ipso parochOy vel ab ordinario, licentiam ad prœ' diclam benedictionem faciendam alii sa- erdoti concedi posse, quacumque consuetudine, etiam imniemora'Ali, quœ potins corruptela dicenda est ^ vel privilegiu , non obstante. Qnod si quis pnruohus , vel alius sacerdos , site regularis, sive sœcnlaris sit, etiainsi id sibi ex privilegio vel immemorabili consuetudine licere contendat, alterius paroc'iiœ sjionsos sine iilorum paiochi licentin matrimonio conjungere aut henedicere ausus fnerit : ipso jure Ixundin suspensus inaneat, quamdiu ab ordinario ejns parochi, qui matrimonio interesse dtbebal, seu a quo benediclio suscipienda erat, absolvatur (Concil. Trident., sess. 2i, cap. 1, de l'ieformat.).
8. 11 y a dans ce décret quatre parties bien distinctes : la première désigne la personne de celui qui doit assister au mariage; la so-
cond(î indique les personnes qui ont le droit de déléguer pour le mariage ; la troisième les privilèges que les exempts s'attribuaient par rapport au mariage ; la quatrième porte des peines contre ceux qui contreviennent à ce décret. Nous suivrons la division du concile dans l'exposition de celte matière.
§ !«'. Du ministre de la religion qui doit assister au mariage.
9. L'évêque diocésain, étant le premier pasteur de tout le diocèse, peut certainement marier tous ses diocésains; il doit être compris sous le nom de parochus. Si quelqu'un voul.iil faire quelque difficulté sur l'interprétation que nous donnons ici au terme du concile, nous lui dirions que le concile, accordant à l'ordinaire le droit de délégation, a dû lui reconnaître le pouvoir de faire l'acte pour lequel il peut délé|.'uer.
10. Mais ce n'est pas seulement l'évêque qui a le pouvoir de marier, mais encore le propre curé. Quel est donc le propre curé des parties par rapport au mariage? C'est là l'objet de la difiiculté.
Les personnes qui désirent se marier ensemble peuvent être de différentes paroisses et avoir chacune leur curé ; elles peuvent encore, lune et l'autre, avoir plusieurs domiciles, et conséquommenl plusieurs curés. Ou demande quel est le propre curé essentiel pour le matiage ?
11. Il est certain que le curé de l'époux, aussi bien que celui de la f.rnmo, peut validement marier, et que la présence d'un seul de ces curés suifil. Tous les canonistes et les théologiens interprètent ainsi le concile de Trente. — Le droit canon {Cap. Cum quis, de Sepnlt. in sexto) reconnaît qu'une jjersonne peut avoir deux domiciles : c'est l;)rsqu'elle habite deux endroits dilTérents pendant une grande partie de l'année. Nous avons dos grands seigneurs qui passent l'hiver à Paris dans leur hôtel, et l'été dans l'une de leurs terres ; aux termes du droit canon ces seigneurs ont deux domiciles. Les théologiens conviennent qu'ils peuvent à leur v<!lonté se marier devant le curé de l'un ou de l'autre domicile.
12. Nous remarquerons que par curé nous entendons celui qui a reçu un titre de son supérieur légitime, ou du moins qui a un Titre coloré Voy. ce mol). S'il était intrus, ou qîi'on eue une conniisance publiq;ie qu'il a perdu ses pouvoirs, il ne pourrait valideinent recevoir le consentement des futurs conjoinis.
§ 2. Des personi:es qui peuvent délétjuer pour le mariage.
13. I>après le décret du concile que nous avons rapiiorté ci-dessus, doux personnes peuvent déléguer, le curé et l'ordinaire.
l'j-. Le mol d'ordinaire, dont se serl ici le concile, désigne l'evcque diocésain. La congrégation des cardinaux l'a plusieurs fuis décrdé. Un abbé qui aurait une juridiction quasi épiscopale ne pourrait donc s'en prévaloir pour bénir les mariages de ceux qui
DlCTlONNAlKfc: DE lllEOLOGIt MOUALE.
lui sont soumis. On doit juger différemment des pouvoirs des chapitres qui succèdent à la juridiclion de l'évêque : ils peuvent déléguer pour les mariages aussi bien que les évoques eux-mêmes.
15. Il y a dans les diocèses et les paroisses certains prêtres qui remplissent les fonctions de l'ordinaire et du curé. Ainsi un vicaire général supplée l'évêque et fait avec lui une seule et même personne. Le desservant d'une cure pendant sa vacance, le desservant d'une simple succursale, un simple vicaire, étant destinés à suppléer le curé et à remplir à sa place toutes les fonctions curiales, peuvent-ils déléguer un prêtre pour la célébration du mariage?
16. Nous ne doutons pas que les vicaires généraux ne puissent par eux-mêmes, ou par délégation, célébrer les mariages de tous les diocésains. Les vicaires généraux reçoivent, en eflet, de l'évêque une juridiction égale à la sienne, à moins qu'il ne la restreigne expressément. Ils sont deslinés à remplacer l'évêque dans tout ce qui n'est point de l'ordre épiscopal. Ils peuvent con^équemment assister aux mariages par euxmêmes ou par délégués.
17. Les desservants reçoivent de l'évêque les mêmes pouvoirs (ine les anciens curés dont ils occupent la place. Ils peuvent donc déléguer. Un vicaire peut aussi déléguer, parce qu'il est ad universitatetn causarum. D'a[)rès ce principe, quand un curé confie sa paroisse à un voisin pendant une absence momentanée, celui-ci a par là même le pouvoir de déléguer pour le mariage, parce qu'il est ad universilatein causarum.
18. Ouelques théologiens ont encore discuté sur la manière dont la délégation doit êlre formulée. Quelques-uns ont dema.ndé qu'elle fût expres>e et positive, croyant qu'une délégation tacite est insuffisante. D'après ces théologiens, si un curé qui s'absenie de sa paroisse la confie à un voisin t>ans le déléguer spécialement pour le mariage, ce voisin ne peut validemenl célébrer de mariages. Tsous avouons que nous n'avons jamais compris une telle décision; car, dans le cas supposé, le curé c .nfie à son confrère toutes les fonctions curiales. J'irai même plus loin : un curé qui s'absente et qui déclare que, dans le cas où il y aurait quelque fonction à remplir, on la confiera à un prêtre sans désignation de personne, peut être suppléé, même pour le mariage, par tout prêtre, parce que dans les termes généraux est comprise la permission de célébrer un mariage, qui est évidemment une fonction curia^e.
§ 5. De Ccibulition den exeinplions et des privilèges par rapport au mariage.
19. Afin dassurer plus complètement la publicité, et détruire radicalement la clandestinité, le concile déclare que les privilégiés et les exempts, tant séculiers que réguliers, quelques privilèges ou longue possess (ui qu'i'.s puisM-iil alléguer, ne peuvent cciebrer aucun mariage (ju'entre leurs vrais
et ordinaires paroissiens. La clause dérogatoire est expresse dans le concile de Trente. Si les privilégiés osaient donc conjoindre en mariage d'autres personnes que celles dont ils sont les curés, ou sans avoir été commis par les curés ou par l'évêque diocésain, les mariages seraient nuls, et ils encourraient les peines portées par le décret du concile.
§ 4. Des peines portées contre les prêtres qui célèbrent un mariage sans permission.
20. Pour donner à son décret toute la force possible, le concile de Trente a porté une peine très-.forte contre quiconque oserait marier sans êlre curé ou sans permission. Un p^rêtre qui oserait marier sans la permission de l'évêque ou du curé demeure suspens de l'exercice de tous les ordres jusqu'à ce qu'il en ait été relevé par l'évêque du curé qui devait faire le mariage {Concil. Trid.f sess. 2V, cap. 1, de Refurm.).
Art. III.
Des témoins exigés par le concile pour la validité du mariage.
21. Les termes dans lesquels le concile parle de la présence des témoins ne nous permettent pas de douter que leur présenceest aussi nécessaire que celle du curé. L'un ou l'autre manquant, le mariage est nul. Si deux ou trois témoins avaient complaisamraent signé l'acte d'un mariage célébré sans témoin, le mariage serait nul.
22. Le concile n'a parlé ni du sexe, ni de l'âge, ni des qualités des témoins.
La raison nous dit que les femmes, aussi bien que les hommes, sont des témoins suffisants pour certifier le public de la célébration d'un mariage. Le chapitre Super eo , 2, de TestiOus el attest., nous paraît formel à cet égard. Voici ses paroles ; Quod aulem parentes, frottes et 'cognati ulriusque sexus in leslifîcationetn suorum ad matrimonitim confringendum, tel dirimendwn annullaltir^ tam (intiqua consuetudine quam legibus ap^ probetur. Nous ne voyons pas que l'Eglise ail rien détenuiné de contraire dej)uis la promulgation de ce chapitre. Comme le concile de Trente ne requiert dans les témoins que leur présence, avec l'allention à ce qui se fait, nous pensons que toute personne, même impubère, pourvu qu'elle ait assez de jugement et de discernement pour connaître ce qui se passe à la célébration e! en rendre témoignage au public, est un témoin suffisant pour la validité du mariage. Cependant il convient de suivre à cet égard les usages, et on doit se conformer aux statuts diocésains.
Art. IV.
Quand la loi contre la clandestinité portée par le concile de Trente cesse-t-tlle d'obliger ?
23. Dans tous les pays où le décret du concile de Trente a été publié, il y a obligation, sous peine de nullité, de se marier pardevant le curé ou celui (jui en lient la place et qui a été délégué à cet effet. Dans les pays
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où 11 n'a pas été publié, les questions matrimoniales sonl.aujourd'hui ce qu'elles étaient auparavant. La loi une fois publiée est-elle tellement impérieuse qu'il soit impossible de se marier validemenl sans recourir au prêtre ? La réponse à cette question est Irèsimporlante, car il arrive quelquefois que le recours au curé est moralement impossible. Comme la plupart des lois humaines; le décret du concile de Trente n'a pas voulu obliger lorsque son accomplissement est trèspérilleux.
2ÎP. 11 y a eu deux grandes circonstances où les papes ont été dans la nécessité de s'expliquer par eux-mêmes ou par leurs légats sur l'application de ce décret dans les circonstances difficiles. Benoît XIV avait été consulté sur la grande question, si longtemps controversée dans les Pays-Bas, au sujet des mari.iges des protestants qui se contractaient dans les Provinces-Unies : il se déclara en faveur de ces mariages. — Après la révolution française il s'éleva de grandes difficultés sur les mariages faits devant l'officier civil. Pendant cette grande perturbation, le cardinal Caprara donna une instruction très-iniportanle qui leva bien des difficultés. Nous croyons que la connaissance de ces deux pièces in)portantes est essentielle pour servir de règle dans les circonstances difficiles ; nous allons les transcrire intégralement.
DECLARATIO
s. D. N. BENEDICTI PKPJE XIV,
Cnm iiistruclione super dubiis respicientibus matrimouia in Ilullandia et Beli^io conuacla et contrabeiula; édita die 4 novembris 17 Ù.
25. Malrinionia, quae in locisfœderatorumordinuin doininio in Belgio stibjeciis iniri soient, sive inler lia-relicos ox iilraque parie, sive inler liaereiicuni ex uiia parle virum, et caiholicam fœminam ex alla, aut vice versa, non servaia forma a sacro Tridenlino concilio prrcicripia, ulrnin Aalida liahenda sint, iiecne, diii inulluniqne discci)iaiuni est, aiiimis honiiiimn ac seiilcnliis in divcrsa disiraclis : id (juod salis «berein anxieiaiis ac | ericnlorum scmenloin per niiillos aiuios subininisliavil, cnm prœserlini episcopi, parochi, atque illarum regionum missioiiarii nlhll ccrii liac super re iial)eroni , nibil vero înconsulla sancla scde auderent slaïuere ac declarare.
Cum anlem proxime evoiulis aiinis in lam ancipili graviqne causa apostolica; sedis judicimn velicmenliusexposcerclur, urgerclque id imprimis vigilaniissimus Yprensis episcopus, dnm pro riebiio oflicii sni, el sna erga Bcali Pelri caibedraiii observantia de ecclesix' sibi conciedilac slalu ad romanum ponlKicem relercbat, poiieiidumquc omiiino esse lam prolixe dnbilalioni liiicm giavissiniis verbis ac raljonibns persuaderel, Clemens Xll, id lemporis romanus pontifiîx, qui rei gravilalem, quanti oporlebal, tcslimaret, sacra; congregaiioni emineniiss. cardinalium concilii Trideniini interpreimn in niandalis dédit, m de loia coiiiroversia diligenter more suo cognosceret.
In re itaqiie lanli momenti volens eadcm sacra congregalio ((u;im accuratissime procedere, comroiss.-e sibi cognitionis iniliuin ab exquisilis alioinin
(1) Declaranlur valida iioii solum matrimouia qua; con- Iralieulur. sed cl usque modo conlracla, anio quia crecli-
DlCTIONN. DK ThÉOL. MOKâLL. 1.
qnoqiie Belgii episcopornm relaiionibus, alque seiiteniiis.qnas desuper cxplorari satagit, petendum dnxii, eodemque lemporc audiri volnit pr.Teslantes aliqiiot hujns aimae urbis tbeologos, quibus injunxit ui rem totam ea, qna deccl, maiurilale disculereuir ^ suamque opinionem prolorrent.
Al diini brcc maxime agerontiir, superscdendum per aliquot menses fnit ab istinsmodi causae expeditione, propler viduitalem qua: intcrtidit romaiiDC ccclesiu.' , donec ad summum pontiticalnm féliciter evccins sanctissimus I). N. Bencdictus XIV, inler primas reginiinis sni curas, causifi hujus cognitioneir. repeli jussit a memoraia sacra congregatione concilii, quam voluit coram se liaberi, ut auditis eminentissimorum Pairii;!i senlcnliis, ipse denium, quid bac de re lenendum foret, snpremo suo pronunliaret oraculo. Cnm igitnr congregalio pr.nefata sub dieni i~y niaii currenlis anni 1741, coram Sanctilaie sna fuerit liabila, idc-m sanctissimus D. N, spalio aliqno lomporis ad rem secum expendeudam accepto, banc nuper decinraiionem et insirnclionem cxarari pra»ccpil, qna, voluli cerM régula ac norma, omnes iieigii antisiiies, paroclii, earumque regionnm missionarii, etvicarii aposiolici deinceps in tiujusmodi negoiiis uii debeant.
Primo, scilicet, qnod aiiiiiet ad malrinionia ab brerclicis inler se in locis fœderalornm ordinum donunio subjeclis celebrata , non servata forma per Trideniinum prascripta , licei Sanciitas sua nun ignorol, alias in casibus quibusdam particularibus, el atienlis tune exposilis circumstaniiiï-, sacraui congregalionem concilii pro eornm invaliditale respondisse, œque (amen compertnm babeiis nibil adliuc generatim et universe super ejiisniodi malrimouiis fuisse ab apostolica sede definitnm, et alioquiii oporicre omnino ad consulendnm universis fidelibus in iis locis degenlibus, ei plura averlenda gravissima incommoda, quid generalitcr de liisce luatrimoniis seniienduin sit,declarare ; negoiio mature perpenso, omnibusque ralionum niomenlis bine inde sediilo libratis, declaravit, statuiiquc malrinionia in dictis lœderatit'. lîelgii provinciis inler hœrelicos usque modo conlracla (1), qu;eqne in posterum contrahenttir, eliamsi forma a ïridenlinoprimscripta non luerit in bis celebrandis servata, dummndo aliud non obsliierit canonicum impedinienium, pro validis iiabenda esso; adeoqne si coniingat un unique conjupeni ad cailiolicac Erclesice sinum se recipere, eo-" dem, quo antea, coiijugali vinculo ipsos omnino leneri. ctiamsi imuuus consensus coram paroclio caibolico non lenovelur: siii autem unus lanium ex conjugibus, sive masculus sive l'œmina, converialnr, ueutrum posse, quandiu aller suporstes erit, ad alias nuptias iran^ire.
Quod vero spectu ad ea conjugia quœ pariler iu iisdeni fœderalis B.'Igii provinciis, absqne forma a Tridenlino stalula contialuintur a catliolicis cmii ba'relicis, sive calliolious vir bsereiicam fœminam m mairimonimo ducat, sive cailiolica lœmiiia b.erolico viro nubai, doleiis imprimis quam maxime Sanciitas sna, cos esse inler catliolicos, qui iiisauo aniore Uiipiler deinciitaii ab liisce deiestabilibns connubii.s, quai sancia mater Ecclesia perpeluo dainnavit, alque inicrdixil, ex aniuio non abborrenl, cl prorsns sibi ubslinnidiim non dnounl, laudansque niagnopcrt; zelum illurum anlislilum, qui sevciioribus |)roposilis spiritualibus poenis caibolicos coercere studenl, ne sacrilego hoc vinculo scse baireticis conjungant, episcopos omnes, vicaiios aposlolicos , p:irocbos, missionarios, et alios (luoscumque Dei et Fkclesiaî lideles niinislros in iis parlibus degcnlcs, serio graviterquo boi tatur et monet, ut caibolicos ulriusque scxus ab bujusmodi nuptiis in propriarum aniniarnm pernicicm incundis, (luanium possinl, abslerreant, eahdcnique nupiias omni meliori modo intervei tere
inm est cum eniin. card. de Alsalia legem Tridenliuam in liollaiidia non tui^se cerlo promulgalam.
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DICTIONNAIRE DE TIÎEOLOGIE MORALE
aK^ùe efficaciter impedire salaganl. Â(, si forte aliqiiod luijiis generis malrinionium, Trideniiiii forma non servaia, ibidem conlractnm jani sil, nul in poslerurn (quod Dtuis averlai)conlr;»lii oonlingat, déclarai Sonciiias sua, matrimoniuin liujusmodi, alio non concurrente canonico impediniento, validiim habendum esse, et neuinim ox conjugibns, donec nlter eoruni supervixerit , ullaleiius poàse, snl) oi)tenlu dicise formae non servaia;, novnni nftalrimoninm inire; et id vero dchere sild poiissime in animnui inducere conjugein oaibolicura, siv*; virnm, sive foeminam, ut pro gravissimo scelereqiiod admisit, pœ,nitentiaiii agat,'ac veni;ini a Deo preceiiir, coiieiurque pro viribus alteriini conjugein a vera fide deerraniein ad giemiiim catbolicse Ecclesiic perlrahere, ejusque aninfiam lucrari, quod porro ad veniani de pairato crimine impeirandam opporiiinissimum l'oreJ, sciens de caelero , ul niox dictum est , se islius niatrimonii vinculo perpeiuo ligalum iri.
Ad bsec déclarât Sanclitas sua,ulqnidquidhaclenus sanciium dictumqué est de matrinioiiiis, sive ab hvreiicis inter se, sive inter caibolicos et hserelicos iiiitis in iocis l'œderatoruni ordinum doniinio in Belgio siibjeclis ; sancitnni dictunique iiilelligauir etiiun de similibus inatrinioniis extra fines dominii eoruu)dem fœderaloruni ordinum coniraciis ab iis qii ai'dicti suni legionibns, seti militaribu> copiis quae ab iisdeni fœdeValis ordinibus transmitli soient ad custodiendas n)unieiidasque arces conierminas, vuIg;o dictas de ta Barr'ure ; ita quidem, ut matrinionia ilii praiter ïridentini lorinam , sive inter hsereruos ulriiique, sive inter caibolicos et hœreticos inlla valorem siium oblineant, dunimodo ulerqne conjux ad easdem copias, sivelegiones pertineant; et banc < eclarationem vult Saiictiias su;\ con)plecli eiiam civilaiem Mosne Tràjectensis a republica foederalorum ordinum qiianivis non jure dominii, sed tanluni oppignerationis, ut aiunt, nomine possessani.
Tandem circa conjugia qiiye conlraliunlur vel in regionibus principum calholicdrum ab iiS (lui in provinces fœderatis domiciliu babenl, vel in l'œdcratis provinciis ab babenlibus domicilium in regionibus cailiolicorum principum, niliil banclitas sua de novo decernenduni aul declaranduni esse duxii, volens ut de iis, jiixla canonica ju:is communis principia, prnbaïasque in similibus casibus alias éditas a sacra congregatione concilii resolutiones, ubi dispulatio coutingat, decidatur; et ita declaravit, siaïuiique, ac ab omnibus in posteruni servari praecepit. Die 4 novembris 1741.
A Gard. Gentili, S. C. Concilii Praef.