I. Des peines temporelles portées contre le duel

h-. Les lois anciennes avaient porlé des peines très-sévères contre le duel. NotreCodo pénal n'en dit pas un mot. Aussi la jurisprudence fut longtemps avant de considérer le duel comme un crime. Il n'était condamné que lorsqu'il se présentait avec certains caractères de perfidie {C. cass., 8 août 1828). Il était encore admis que le duelliste heureux pouvait être condamné à des dommag's-inléréts (1) [C. cass., 29 juin 1827). — Depuis 1830, la jurisprudence a changé. La Cour de cassation regarde l'houiicide et les blessures résultant d'un duel comme un homicide et des blessures faites en toutes autres circonstances [C. cass,, k jnnv. 1839; iO sept. 18i0). Elle regarde comme préméditation, le duel qui n'a été suivi ni d'homicide ni de blessure {C. cass., 18 cet. 1838). Elle ordonne de renvoyer en police correctionnelle, lorsque le duel n'a le caractère que d'un simple délit. Voij. Délit (C. cass.,

5 (ter. l<'-38). Elle regarde les témoins comme complices, à moins qu'il ne soit constaté qu'ils ne se sont rendus sur le terrain que pour empêcher le duel (C cass.. 22 déc. 1837;

6 juin 183J ; 12 nov. 18i0 ; 5 avr. 1838).

n. Des peines spirituelles portées contre les duellistes.

5. Le concile de Trente (Sess. 23, cap. 19) avait porté une sentence d'excommunication contre les duellistes et leurs complices. Plusieurs docteurs pensaient que le concile n'avait frappé de peines que les duels publics et solenne's. Grégoire XV et Clément VIIÏ étendirent la peine au duel particulier ménvj arrêté, quoiqu'il n'ait pas été consommé. L i plupart de nos évêques out publié cette excommunication. Voy. Cas réservés, n. 82.

moins qu'il n'y soit condamné par les tribunaux. Mais il n'en seraitpas de même si celui qui a accepté le ouel y avait été nioialenienl forcé , parce qu'on aurait eu recours à la violeucç, aux uieuaceà ou au.v injures, pour le décider à se baiire.