CHAPITRE II

DES EMPÊCUEMENTS DIRIMANTS.

8. Le pouvoir de melire des empéciiements dirimants au mariage peut avoir une Irîs-grande inlluence sur la société : elle intéresse également la puissance spirituelle et la puissance teuiporello. De là est née la question de savoir si ces deux puissances ont le pouvoir d'apposer des empêchements au mariage, et l'usage qu'elles ont fait de ce pouvoir.

ARTICLE PREMIER

Du pouvoir des puissances temporelles sur les empêchements dirimants du mariage.

9. Nous considérerons le pouvoir, 1° quant à son existence, 2" quant à l'usage qui en a été fait.

§ ler. La puissance temporelle a-t-ellelepouvoir d'ap* poser des empêchements dirimants au mariage ?i

10. La question telle qu'elle est posée ici ne peut concerner les effets civils du mariage. Tous les théologiens conviennent que les effets civils du mariage, différents du lien, sont du ressort de la puissance temporelle; mais de savoir si les lois irriiantes que portent les souverains ne le sont pas seulement quant à ses effets civils, mais aussi quant au lieti et à la validité du contrat de mariage ; c'est ce qui n'est pas universellement avoué.

Ecoulons d'abord ceux qui soutiennent que les princes ont le droit d'apposer des empêchements réellement dirimants au mariage. Ces auteurs s'appuient sur trois preuves principales : 1° Le mariage même comme sacrement repose sur un contrat : or, les princes temporels peuvent apposer à tous les contrats des causes de nullité, non-seulement pour le for extérieur, mais même pour le for intérieur, lorsque le bien de la société 1 exige. Personne ne peut contester ce principe. Pourquoi donc les princes n'auraient-ils pas ce pouvoir aussi bien sur le niî^riage que sur les autres contrats? On ne peut en apporter aucune raison. Donc le prince , en atteignant le conlral, atteint la sacrement d'une manière indirecte, parce qu'il en détruit la matière, comme celui qui vicierait l'eau du baptême rendrait cette matière nulle. 2° 11 est inûniment à souhaiter que les deux puissances s'accordent sur la validité du mariage, elles se prêtent ainsi un mutuel appui. 3^ L'empereur Jusliriien, dont les sentiments chrétiens ne peuvent être révoqués en doute, apposa plusieurs empêchements au mariage, et il déclare que celui qui se marie conlrairiment à ses lois ne devient pas époux, parce qu'il n'y a pas de mariage {Instit. de Nuptiis). En étudiant

l'histoire ecclésiastique, on voit que beaucou;) (le nos empêchements ont passé de la loi civile à la loi canonique.

11. Il faut convenir que la très-grande m, jorilô di-s théologiens catholiques conteslenl à la puissance civile ce pouvoir exorbiianl. Sainl Thomas {In. V, dist. k2, quœst. 11, art. 2) s'exprime ainsi : Prohibitio legis liumanœ non sufficcrel ad impcdimentum matrimonii, nisi Icyi intervsniret Ecclesiœ auctoritas, quœ idem interdiceret. — Telle a toujours été la doctrine du saint-siégo Nous pourrions citer les brefs d'Urbain VIII, de Jîenoît XIV, de Clément XllI; nous nous contentons de rapporter une décision de Pie VI, qui ne laisse plus de difficulté.

« En 1788, l'évoque de Motola, au royaume des Deux-Siciles, se permit de juger en appel, comme délégué du roi, une cause matrimoniale jugée déjà en première instance à la cour archiépiscopale de N îples. Se prévalant d'une doctrine analogue à celle de M. Icard, il déclara nul le mariage par une sentence du 7 juillet, qu'il r( ndit publique au mois d'août, après l'avoir fait approuver du roi qui l'avait délégué.

Le 10 septembre suivant, Pic VI lui adressa une lettre qui respire tout à la fois et la bonté d'un père et l'autorité du docteur suprême. Le pontife lui apprend d'abord qu'il lui parle comme celui qui, étant assis sur la (haire de Pierre, a reçu de Jésus- Christ le pouvoir d'enseigner et de confirmer ses frères : il l'engage avec charité à reconnaître l'erreur dans laquelle il est tombé misérablement ; il lui représente qu'il a porté une sentence indigne de ce nom, nulle pour bien des causes, n'étant au fond qu'un acte scandaleux, injurieux à la juridiction de l'Eglise, qu'un attentat peut-être inouï jusqu'alors.

v( Car, dit-il, c'est un dogme de la foi, que le mariage, qui avant Jésus-Christ n'était qu'un certain contrat indissoluble, est devenu depuis l'avénemcnt du Cukist, et par son institution, un des sept facremen!s de la loi évangélique : ainsi que le saint concile de Trente l'a défini , sous peine d'anathème contre les hérétiques el les impies forcenés de ce siècle. De là il suit que l'Eglise, à qui a été confié tout ce qui regarde les sacreinenls, a seah tout droit et tout pouvoir d'assigner ^a forme à ce contrat, élevé à la dignité plus sublime de sacrenn'nl, et, par conséquent, de juger de la validité ou de l'invalidité d< s mariages. Cela est tellement clair et évident, que, pour obvier à la témérité de ceu\ (jui par écrit et de vive voix ont soutenu, comme plusieurs le font encore, des choses contraires au sentiment de l Eglise catholique el à la coutume approuvée depuis les temps des apôtres, le saint concile (ecuménique a cru devoir y joindra un uUlre canon spécial, où il déclare généralement analhème quiconque dira que les causes matrimoniales n'apparlienncnl pas aux juges ecdésiasiiques.

« Nous n'iiinorons pas qu'il en est quelques-uns qui, accordant beaucoup trot à

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l'aulorité des princes séculiers et interprétant les paroles de ce canon d'une manière captieuse, cherchent à soutenir leurs prétentions en ce que les Pères de Trente, ne s'étant pas servis de cette formule, aux seuls juges ecclésiastiques, ou, toutes les causes matrimoniales f ont laissé aux juges laïques la puissance de connaître au moins des causes matrimoniales dans lesquelles il s'agit d'un simple fait. Mais nous savons aussi que cette petite subtilité et ces artificieuses vétilles n ont aucun fondement. Car les paroles du canon sont tellement générales qu'elles renferment et embrassent toutes les causes. Quant à l'esprit ou la raison de la loi, tille en est l'étendue, qu'il ne reste lieu à aucune exception ni à aucune limitation : car, si ces causes appartiennent au jugement seul de l'Eglise par cette unique raison que le contrat matrimonial est vraiment et proprement un des sept sacrements de la loi évangélique; comme cette raison tirée du sacrement est commune à toutes les causes matrimoniales, de même aussi toutes ces causes doivent regarder uniquement les juges ecclésiastiques, la raison étant la même pour toutes. Tel est aussi le sentiment universel des canonistes, sans excepter ceux-là mêmes que leurs écrits ne montrent que trop n'être aucunement favorables aux droits de l'Eglise. En effet, pour nous servir des paroles deVan- Espon, « il est reçu d'un consentement unanime que les causes des sacrements sont purement ecclésiastiques, et que, quant à la substance, de ces sacrements, elles regardent exclusivement le juge ecclésiastique, et que le juge séculier ne peut rien statuer sur leur validité ou invalidité, parce que de leur nature elles sont purement spirituelles. Et certes, s'il est question de la validité du mariage même, le seul juge ecclésiastique est compétent, et lui seul en peut connaître. »

« Voilà donc la doctrine du saint-siégc. Voilà comme le successeur de saint Pierre interprète la foi de l'Eglise et du concile de Trente. S'il est des personnes qui s'obstinent à penser autrement, j'en suis fâché pour elles: car, moins catholiques que Van-Espen, qui certes ne l'était pas trop, elles n'écoutent ni le pape qui s'explique du haut de sa chaire, ni le concile, qui, pour avoir le vrai sens de ses décrets, au cas qu'il s'élevât quelque doute à cet égard, les renvoie au pontife romain. Je suis intimement persuadé que M. Icard ne voudra pas être de ce nombre. « Ce pontife n'en demeure pas là. Après avoir rappelé à l'évêque prévaricateur la doctrine de l'Eglise, il ajoute: « 11 est temps maintenant que nous vous indiquions les peines que les canons infligent dans ces cas. Déjà vous avez entendu le canon du concile de Trente, qui soumet à l'anathème tous ceux qui nient que les causes matrimoniales appartiennent à l'Eglise et aux juges ecclésiastiques : or, il est certain que ce canon comprend non-seulement ceux qui enseignent que les puissances souveraines du siècle ont le pouvoir de faire des lois sur le

mariage, mais encore ceux qni autorisent cette doctrine par leurs actes. » (Note de Mgr Gousset, dans son édition des Conférences d'xVngers).

§ 2. La puissance temjwrelle refiarde-t-elle comme réellement dirimanls les empêchements qui se lisent dans notre Code ?

12. Nous lisons plusieurs empêchements dans noire Coie civil qui ne se rencontrent pas dans lé droit canonique. Sont-ils aux. yeux du pouvoir civil de véritables empêchements dirimants? «Il paraît, disait Mgr Gousset, dans son édition des Conférences d'Angers, que dans la législationactuelle, les nullités purement civiles, c'est-à-dire qui ne sont point reconnues par l'Eglise, ne tombent ni sur le sacrement, ni sur le contrat naturel sans lequel il ne peut y avoir de sacrement. Depuis que la législation française est, pour me servir de l'expression de M.Por' talis, entièrement sécularisée, elle ne voit plus dans le mariage qu'un contrat civil ; elle fait abstraction du sacrement, et de tout ce qui tient au sacrement. «La loi porte l'acte constitutionnel du 3 septembre 1791, tit. -2, art. 7, ne considère le mariage que comme un contrat civil. )^ En attribuant la célébration exclusive du contrat de tDariage aux officiers publics qu'elle établit, la loi du 20 septembre 1792 déclare qu'elle n'entend point « innover ni nuire à la liberté qu'ont tous les citoyens de consacrer les mariages par les cérémonies du culte auquel ils sont attachés, et par l'intervention des ministres de ce culte.» 11 semble, d'après ces dispositions, que le législateur ait voulu séparer le contrat civil ouïes effets civils du sacrement, et même du contrat naturel sans lequel il n'y aurait pas de matière compétente pour le sacrement de mariage. Pour s'assurer que cette distinction des effets civils et du sacrement entre véritablement dans l'esprit de la législation française, il suffit de consulter les discussions du conseil d'Etat et du tribunal sur les projets de loi relatifs au mariage. On ne peut mieux connaître l'esiirit d'une loi qu'en consultant les avis et les discours de ceux qui ont contribué comme législateurs à sa Confection. Or, tandis qu'on discutait sur les effets de la mort civile relativement au contrat de mariage, on observa que la loi ne s'occupait pas du contrat naturel du mariage, qu'elle ne réglait que le contrat civil. « Le contrat naturel du mariage, dit Tronchet, n'appartient qu'au droit naturel. Dans le droit civil, on ne connaît que le contrat civil, e» on ne considère le mariage que sous le rapport des effets civils qu'il doit produire. 11 en est du mariage de l'individu mort civilement comme de celui qui a été conlraclé au mépris des formes légales.» {Conf. du Code civ., lit. I, tit. 1, art. 25.) Dans une autre discussion sur le mariage, le projet de loi piéseniait sous le titre de Dispositions générales un article ainsi conçu: « La loi ne considère le mariage que sous ses rajjporls civils et politiques(ilr/. 1).» On na supprimé cet article que parce qu'on observa qu'il est évi^

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(icnl que le Code civil ne considère le mariage que sous ses rapports civifs [Ibid., liv. i, tit. 6). Trcilhaid, orateur du gouvcmomml, disait au corps législatif qu'il serait inutile « d'observer que l'on n'a dû considérer le mariage que comme un acle civil, et dans SCS rapports civils, abstraction faite de toute idéo religieuse et de toute espèce de cuite, dont le Code civil ne doit point s'occuper {Code civ. et Motifs, liv. i, tit. 1).» Les membres du tribunal parlent dans le même sens. « La loi, disaient-ilspar l'organe de l'orateur chargé d'exposer leur avis, laisse aux époux le soin ou la liberté de prendre le ciel à témoin de leurs engagements : elle n'entre point, à cet égard, d.ins l'asile impénétrable des consciences. Mais i! n'y a que les mariages contractés selon la loi qui puissent produire les effeis qu'elle y attache. Aussi se contente-l-elle de dissoudre le lien quant à ces effeiB. Je conviens d'ailleurs que, dans le mariage, le contrat naturel a précédé le contrat civil. Qu'en faut-il conclure? C'est que cet engagement est sous la double autorité de la loi naturelle et de la loi civile, ^i l'un des éjtoux vit encore aux yeux de la nature, le lien qu il a formé reste sous V empire de la loi naturelle à laquelle, à la vérité, il ne reste plus alors dp sanction {Ibid.].>} L'on ne peut exprimer plus clairenionl la distinction que nous croyons remarquer entre le contrat civil et le contrat naturel. Ainsi ce lien, à la formation duquel président les lois civiles, n'est pas le lien naturel, mais un lien purement légal, comme l'appellolc même orateur : et il n'est que cela, dit-il, aux yeux de la loi. C'est un lien civil, selon les expressions de Portails et de Tronchel, ou, co:n:iie le dit Merlin, un lien extérieur. Vn autre orateur, chargé de présenter le vœu du tribunal sur le même sujet, ne s'explique pas autrement. « Il faut, disait-il, que le législateur sépare du contrat civil tout ce qui touche à un ordre plus relevé, et que la loi ne considère dans le mariage que le contrat civil {Ibid., tit. 5). Aujourd'hui (c'est encore un tribun qui parle) il peut y avoir contrat civil et nul pacte religieux, pacte religieux et nul contrat civil. On peut vivre avec la même femme: épouse selon la loi, concubine selon la conscience; épouse selon la conscience et concubine selon la loi: les deux pouvoirs agissent dans une parfaite indépendance l'un de l'autre [Ibid., tit. Q).n Les plus célèbres parmi les jurisconsultes modernes enseignent la même doctrine. M. Merlin, parlant du mariage contracté par un individu qui a encouru la mort civile, dit que « dans ce cas il n'y a eu de mariage qu'aux yeux de la nature, qu'il n'y en a point eu aux yeux delà loi civile. La loi ne l'a point connu dans son principe, elle n'a pris aucune part à sa formation; elle n'a point donné sa sanction au contrat naturel qui seul le constitue.» [Repert. de jurisp.,

(1) Siquis dixerit eos tantum consangninitatis et affinitatis gradiis, qui in Leviiico expriimintur, posse impedire inalriiuoiiiura conlrahendum, el dirimere coiUraclum, née posse Ecclesiam in nonnullis dispeusare, aut constiiuere ut plures impediani et diri-

DlCTlONN. DE TUÉOL. MORALE. I.

v. MAiiiAor:.) «Il faut remarquer, dit M. Touiller, qu'en refusant tous les efff^ts civils aux mariages contractés depuis la mort civile, on reconnaissait au conseil d'Ktal que ces mariages étaient avoués par la loi naturelle et parla religion [Droit civ. franc., liv. i, tit.i).» L'Assemblée constituante ayant proclamé la liberté des cultes, « il devint indispensable, comme s'exprime le mémo auteur, de séparer pour tous les citoyens indistinctement le

contrat civil du sacrement de mariage

{Ibid., liv. 1, tit. 5). » Concluons donc que le Code civil ne considère le mariage que sous ses rapports civils; qu'il peut y avoir dans le mariage contrat civil sans sacrement, el s;!creoiont sans contrat civil, c'est-à-dire sans l'acte légal qui assure les effets civils. Mais nous observerons qu'un pasteur ne doit donner la bénédicîion nuptiale aux parties contractantes, que lorsqu'il s'est assuré qu'elles ont rempli les formalités presi rites par les lois; parce qu'il y aurait de graves inconvénients, si le mariage ecclésiastique n'était point reconnu par l'Etat. Voy. Mariage CIVIL, pour connaître les empêchements apposés par la puissance temporelle.

Article IL

Du pouvoir de rautorité ecclésiastique sur les empêchements dirimants du mariage

\k. Quand on parcourt les annales du christianisme, on voit à tous les âges l'Eglise, par ses pasteurs ou par ses conciles, apposer des empêchements dirimants au mariage. Saint Paul modifie la nature du co.".traï de mariage à l'égard de l'infldèlo qui se convertit (/ Cor. vu). Nous ne suivrons pas maintenanl l'histoire de l'institution d^ tous les empêchements ; nous const<itons seulement le fait que l'Eglise, à toutes les époques, a établi des empêchements dirimants. (Toj/. les conciles d'Elvire, de lan 305 ; de Néocésarée, de l'an 31i ; cdlui d'Agde, de l'an oG8; le concile InTrullo, du vir siècle.)

Le concile de Trente nous fournit à lui seul des arguments incontestables. Voici deux de ces canons : « Si quelqu'un dit qu il n'y a que les seuls degrés de parenté et d'alliance qui sont marqués dans le Lévitiquc qui puissent empêcher de conlracler mariage, ou qui puissent le rompre quand il est contracté, el que l'Eglise ne peut pas donner dispense en quelques-uns de ces degrés, ou établir un plus grand nombre de degrés qui empêchent et rompent le mariage, qu'il soit .inathème (1).... Si quelqu'un dit que l'Eglise n'a pu établir certains empêchements qui rompent le mariage, ou qu'elle a erré en les établissant, qu'il soit analhème (2).»

En méditant avec soin ces deux canons, « on voit queces empêchements sont de vrais obstacles non-seulement à la confection du sacrement, mais encore à l'existence du coii-

manl, anaihenia sit. Can. 3.

(2) Si qnis dixerit Ecclesiam non poluisse constiiuere impedimenta mairimoniura dirinienlia vel m iis consiiiuenflis errasse, anathema sii. Can. 4

DICTIONiNAlRE DE THEOLOGIE MORALE.

notre plus grand amour de la ferre; car après Pieu il n'est aucun être à qui nous devions autant qu'à nos parents. Nous avons pu recevoir des richesses d'un bienfaiteur, des marques d'une affection, sincère do la part d'un ami; tout ce qu'ils nou? ont donné n'était point eus-même'î. Ce que nous avons reçu de nos parent>^, c'est leur propre substance, c'est le sang qui coule dans leurs v(;ines. Nous sommes la chair de leur chair, les os de leurs os. iM.dheur à celui dont le coeur demeure insensible à l'amour maternel! Être dénaturé , qu'il redoute la malédiction de Dieu, car le Seigneur ne promet son appui qu'à ceux qui savent honorer leurs parents.

« Les enfants qui haïssent leurs pères ou leurs mères commette ît un Irès-grand péché. On ne peut en excuser ceux qui leur donnent des marques extérieures d'aversion, con)me ceux qui ne les regardent pas do bon œil, quoique dans leur cœur ils ne les haïssent pas ; encore moins ceux qui souhaitent la mort à leurs pères ou à leurs mères, ou parce qu'ils en reçoivent de mauvais Irailenients, ou parce qu'ils sont ennuyés de les nourrir, ou pour pouvoir jouir plus tôt de leurs biens. Par quelque rriolif qu'on souhaite du mal à ses pères ou mères, ou irrite Dieu; et bien loin de pouvoir en allendre les biens qu'on désire acquérir, on s'attire sa malédiction. Le Sage nous en avertit dans le chapitre xx des Proverbes (1). C'est donc avec un juste fondement que le pape Innocent XI, dans son décret du mois de mars de l'an iG79, et le clergé de France dans l'assemblée de 1700 , ont condamné les deux propositions suivantes : « Il est permis de désirer d'un désir absolu la mort de son père, non pas en la regardant comme le mal de ce père, mais comme le bien de celui qui la désire, parce que par elle il doit lui revenir

une bonne succession Il est permis à un

fils de se réjouir du parricide de son père, qu'il a commis étant ivre, à cause des grands biens dont il en a hérité (2). »

« Ce serait s'abuser, si on voulait se dispenser d'aimer ses pères et mères, sous prétexte que Jésus-Chrisl dit dans lechapilre xiv de l'Evangile selon saint Luc ; Si quelqu'un vienl à moi, et ne hnit pas son pcre et sa mère... et même sa propre rie, il ne peut être mon disciple. Ce médiateur entre Dieu et les hommes aurail-il voulu renverser ce que Dieu a ôl.ibli? Quand Dieu nous a commandé d'ai- \ner nos pères et nos mères, en nous disant de les honorer, il n'a pas prétendu nous faire un commandement à son propre préjudice; et quand Jésus-Christ nous a ordonné de îiaïr nos pères et nos mères, il ne nous a pas obligés à avoir de l'aversion pour leur personne, et à leur vouloir du mal; mais il a voulu, comme saint Augustin a remarqué dans la lettre 38, que nous renonçasssions à toute affection criminelle et charnelle pour

(1) Qui raaledicit pain suc et raatri, exstinguetur lucerna ejus in niediis tenebris. Hocreditas ad quam fesiiiiatur in principio, in novissimo benedictione carebit.

(2) Liciium est absoluto desiderio cupere morlem

nos pères et nos mères, que nous méprisassions tous les commandements qu'ils nous feraient, quand ils nous empêcheraient de servir Dieu, et que nous consentissions do perdre plutôt nos pères et nos mères, que de perdre ie souverain bien; de sorte que si nos parents voulaient tellement posséder l'amour de notre cœur, qu'ils voulussent nous empêcher d'aimer Dieu , e( s opposer au dessein que nous aurions de le servir, nous devons les abando'nner pour suivre Jésus-Christ; de même il e.ous est ord.nué d'être dans la disposition de renoncer plutôt à la vie et a ce que nous avons de plus cher, que d'abandonner Dieu que nous devons préférer à toutes choses ; car l'ordre qu'on doit garder dans l'amour demande que nous aimions Dieu au-dessus de toutes choses, plus que nos pères et nos mères, plus que nous-mêmes; par conséquent, si l'amour de nos parents se trouve eii concurrence avco l'amour de Dieu, et que nous ne puissions conserver l'un et l'autre, il faut que l'amour de nos parents cède la place à l'amour de Dieu; celui-ci doit indispensablement être l'amour dominant de notre cœur, autrement nous ne sommes pas dignes de Jésus-Christ, comme il l'a déclaré par ces paroles : « Celui qui aime son père ou sa mère plus que moi n'est pas digne de moi {i1îattli.x,3'7).))A>napost Deum, palrem, dit saint Jérôme dans le chapitre X de saint Matthieu, ama matrem, ama filios. Si autem nécessitas veneril, ut amor parenlum ac fitiorum ainori Dei comparelur, et nonpossit utrumque servari, odium in suos pietas in Deum fit. » (Conférences d'Angers, sur les Commandements de Dieu, conf. xv.

ir Devoir. — Bespect.

k. Que la crainte s'unisse à l'amour, le respect existe. L'amour est la base fondamentale essentielle du respect , l'amour de respect est différent de celui de l'amitié: dans l'amitié, l'amour établit l'égalité et la familiarité; dans le respect, l'objet aimé est audessus de l'objet aimant, il n'y a pas d'égalité. Ainsi l'amour filial montre dans le père un homme armé de l'autorité pour reprendre le Gis de ses désordres, le punir de ses fautes et diriger ses pas dans la carrière de la vie. L'amour filial d'après cela est nécessairement mêlé decrainte.il y a donc deux mobiles qui paraissent contraires : l'un pousse vers l'objet du respect, c'est l'amour; l'autre en éloigne, c'est la crainte. De cet assemblSge se forme je ne sais quoi de divin qui coordonne admirablement tous les actes du fils à l'égard du père. Les paroles seront celles de la tendresse et de l'alYection, les actions, colles delà docilité. Oh I qu'il sera heureux l'enfant qui, pouvant se dépouillerde la crainte, ira se précipiter dans les bras de sa mère, la presser sur son cœur, l'embrasser sur le front. O amour! amour pur! pourquoi

palris, non quidera lU malum palris, sed ut bonum ctipietitis, (]uia nliniruin ei obventura est pingiiis liieiedilas.,.. Liciiuin ost filio gaudere de parricidio erga parentes a se in elttieiale perpeirato, propier ingénies diviilas inde ex haiieditale consecutas.

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