ADO

aura sur la succession de l'adoptant les mêmes droits que ceux qu'y aurait lenfani né en mariage, mèiue qua-id il y aurait d'antres enfants de cette dernière qii;iliié l'és depuis l'ad piion.

3 . 1 . Si l'adoplé meurt s;;ns descendants lé^iilirnes, les choses données par Tadopianl, ou reçue. Ilies dans sa succession, et qui exis'ernnt en nature lors du dérés de l'adoplé, reourneront à l'aduplant ou à ses (itscend:ints, à !;» charge de ci:niribueraux dalles, et sans préjii.iice des droits des iiers. — Le sur|iliis des biens d.; l'adoplé appartiendra à ses propres pait'iits ; et ceux-ci excluront toujiaus, pour les obji'ts iiiêuii' spécifiés au préS'nl article, ti>us héritiers de I ;ido|it;uit autres qoc ses (iesrend.tnis.

0)^. ' i. du vivant de l'idop ant, et après le décès de ':idopié, les enfauls ' u descendants laissé- par celui-ci HMiuraiem eux-mêmes sans posiériié, l'adoptant su. cédera aux choses par lui données , comme il est dit en l'.riicle précédent; mais ce droii sera inliéreni à U personne de l'adoplant, et non tia ismissible à ses héritiers, même eu ligne descendante.

555. La personni^ qui se proposera d'adopter, et celle qui '. oiidra cire adupiéf , se prés, nie ont devant lejngi' de paix du dont'Cile de l'iidoptanl, pour y passer acie de leiirs cnn-enlemenls respeciils.

5 4. Une expédition de cet acte sera nniiSi", dans les dx jours suivants, parla jiarlie la plus dii^enle, au procurc'ur du Koi près U; tribunal de iremière instance dans le ressori duquel se trouvera le domicile de l'adoplant, pour être soumis à Ihomologaiion de ce iribiunl.

555. Le tribunal réuni en la chambre du conseil, et après s'être procme les reuseigni'uienls convenables, vérifiera : i" si toutes les conditions de la loi sont nnipiies ; 2° si la p-^rsonne tiui se propose d'adopier jouit (l'une bonne réputation.

056. Apiès avoir entendu le procureur du roi , et San-^ îMicune autre fornif de procédure, le tiibimal proiiO'icera, sans énoncer de motifs, en ces termes : Il y a lien, ou il nij a pis lieu à rad'plion,

557. Dans le mois qui >uivra le jugement du tii- Lunal de p'emière instame. le jugem ni sera, sur les ponrsiiies de la partie la plus ililigenle, soumis à la cour royale, qui instruira dans Ihs mêmes formes que le tribunal de première insian'C, et proiipme'a, sans énoncer de luolVs : Le jug.ment est ccn/irmé, ou le j'tiemenl est réformé; en conséijuence, il II a lieu, ou il »'z/ a pas lieu à Cadopi.ion.

5 8. Tout ariêi delà cour royale qui adineltm une adojiiion, sei. prononcé à l'audience, el alliclié en tels liïux et en tel iionil)re d'exemplaires que le iriijuiiai jugera convenable.

5."y9. Dans les trois mois qui suivront ce jugement, l'adoption sera inscrite, à la ré.|uisilion de l'une ou de l'aulre des parties, sur le r. gislre de l'éiat civil du lieu où l'adoptant sera domicilié. — Cette inscription n'aura lieu que snr le vu d'une expéditii)ii, en forme, du jugement de la c'ur r<iya!< , et l'adoption restera sans eilet, si elle n'a ete inscrite dans ce délai.

3(i0. Si l'adoplant venait à mourir après que l'acte cons.aiant la vo'onté de former le contrai d'a(io|)lion a été reçu par le juge de paix et iorié devant les tribunaux, et avant que ceux-ci eussent delinilivcinenl prononcé, riustrucln n jera ci'uuiniée el l'adopli',n admise, s'il y a lieu. — Les héritiers de i'adopluui pourront, s'ils croient Tad-pUon ioadmissilile, rem. lire an procureur du roi tous méuioiies et observations à ce sujet.

L'adoption, selon !e droit canonique, forme un omiiêchemenl dirimi.nl au mariage. Nous en parlerons au iii(;l AtuMTÉ, n° 28.

(1) Yoy. Jksis-Cbrist pour le culte d'adoration de l'Honime-Dieu.

DlCTlONN. DE ThÉOL. MOBALE. I.