‹ Dictionnaire des ordres religieux, ou, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et les congrégations séculières de l'un et de l'autre sexe, qui ont été établies jusqu'à présent (volume 3)Chapitre 755 sur 838 · HYPOTHÈQUE · texte numérisé non relu

HYPOTHÈQUE

1. L'hypothèque a son origine tonte naturelle dans les engagements dont l'exécution peut dépendre des biens; car la plus grande force des obligations et la plus parfaite fidélité de ceux qui sont obligés seraient inutiles s'ils étaient sans biens, et la sûreté même sur ceux qui ont des biens ne serait pas entière, si l'hypothèque ne les affoctait; parce que, se dépouillant de leurs biens, ou par des donations, ou par des ventes, ou par d'autres titres, les biens aliénés n'éîant plus à eux, ceux envers qui ils seraient obligés n'auraient plus de ressources, s'ils n'avaient le droit de suivre ces biens aliénés on quelques mains qu'ils pussent passer. C'est par l'usagede l'hypothèquequ'on a établi cedroit. Nous divisons cet article en onze paragraphes : 1" de la nature de l'hypothèque et des biens qui en sont susceptibles ; 2° de l'hypolhèque légale; 3° de l'hypothèque judiciaire; 4^" de l'hypothèque conventionnelle ; 5° du rang des hypothèques entre elles; 6° du mode de l'inscription des privilèges et des hypothèques ; ^° de la radiation et de la réduction des hypothèques; 8° des effets des privilèges et des hypothèques contre les tiers détenteurs; 9" de l'extinction des privilèges et des hypothèques ; 10° du mode de purger les propriétés des privilèges et des hypothèques; 11° de la publicité des registres et de la responsabilité des conservateurs.

De la nature des Injpoilièques et des biens qui en sont susceptibles.

Page 1