V. Lé\èque de Cliersoneee aura un traiiemoiU
RUTH (livre de), l'on des livres de l'Ancien Testament , qui contient l'histoire d'une feiimie rnoabile , recommandable par son
annuel de quatre mille quatre cent quatre-vingts roubles d'argent. Son suffrogant jouira du même trMitemenI ((ne les autres évèques sulTrasj'nis de l'empire, c'e-l-à-dire de deux mille roubles d'argent.
V!. Le chapitre de l'église cathédrale de Cliersonèse se fompnsera de neuf membres, savoir : d.'iix préials on dignités, le président et l'archidiaere , quatre ctianoines, dont trois rempliront les fonctions de ili6o!oçal , de péniiencier et de curé, et trois mansin;>::aires on bénéficiers.
Vil DaiH le nnivel évècbé de Chersonèse il y aura un séminaire d.océsain ; des élèves, au n nnlire de quiiiïe à vingf-cinq, y seront entretenus aux frais du gouvernemenl, comme ceux qui jouissent de la pension dans les autres séminaires.
VIII. Jusqu'à ce qu'un évèque catholique du rite arménien so;l nommé , il sera pourvu auv besoins spirituels des Arméniens caibolii^nes vivant dans les diocèses de Chersonèse et Kaminieh, eu leur appli(|nani les règles du chap. ix du concile de Latran, en 1215.
IX. Les évê (ues de Kaminieh et de Chersonèse fixeront le nombre «les elercs arméniens calholiijiies qui devront être élevés dnns leurs séminaires aux frais du gouvernemenl. Dans chacun desdits séminaires il y aura un i rêlre arménien catlndique |>our instruire tes élèves arméniens des céréuKUiies de leur propre Tit.
X. Tontes les fois que les besoins spirittiels des catholiques rotuains et arméniens du nouvel évéché de Chersonèse le demanderont , l'évêque pourra , oiiire les moyens employés justpi'ici pour sulwenir à de tels besoins, envoyer des prêtres comme missionnaires, et le gouvernement lonriifra les fonds qui serotii nécessaires à leur voyage et à leur nourriture.
XL Le nombre des diocèses dans le rf^^aumc de Pologne reste tel qu'l a été fixé dans tes Leitirs apostofi [ties de PieVîl, en date (bi 30 j<iin l8iS. Rien n'est cliaiv^é quant au nombre et à la dénomination des suffragances de ees irtocèses.
Xll. La désignation des éTÔnies potjr Tes diocèses et pour les suflfrag^ints de l'empire de Russie et du royaume de Pologne n'aura lieu qu^"l la suite d'un coneert préalable entre l'enipereur et le saint-siége pour chaque nomintrion. fL,'lo<5:ilu'ton canomq-ie leur sera dunnce par le Pontife romain selon la forme accoutumée.
Xin. L'évêque est seul fng^ et administraietir des affiiircs ecci siastiques de son diocèse, sauf la soumission canonique due au saint- ié.^e a;iosioliiiiie.
XIV. Les affines qui doivent être soimises préalablement aux délibérations du consistoire diocésain, sont : — F. Quant aux personnes ecclésiastiques du diocèse : 1" Les affaires (|ui regardent la discipline en général, f Celles liUitefois dimporiance moindre, qui n'entraînent que des peines inférieures à la destitution, à la (fr^lenlioii pius ou moins buiiïue, sont jugées par lévèque, sans qu'il ail besoin de «onsulter le consistoire , mais avec pleine liberté de le consulter, s'il le juge à propos, sur les affaires de celle nature commcî sur bs autres.) 2" Les affaires conienlieiises entre erclcsiasti(|iies , qui regar lent les propriétés mobilières ou immobilières des églises. 5" Les plaintes, les récbimations f outre ecclesi;isi.iqiies puriées ou par des ecelé^iastiques ou par des laïqni's, pour injures, <lommages ou pour obligations non tenues et non dontiMises, en droit comme eu fait, |)(»iirvu toutefois que le demandeur préfère (elle voie pour délcndrc ses droits. 4" Les causes de nullité des vœux monastiques : ces causes seront examinées et je^'évs seloii les règles éialdies daiis les Lettres apostoliques de IJeuoti XlV Si datam.— l\. Quant