DES

MARCHANDISES

Tissus de soie et bourre de soie.

Tissus de coton

Orfèvrerie, bijouterie

Céréales

Tissus de 1 aine

Liège ouvré

Horlogerie

Soies

Fils ,

Ouvrages en peau ou cuir

Café

Fromages

Colon en laine

Tresses ou nattes bois blanc, pail-

li-, écorce, sparte

Tabacs fabriqués

Fonie, fer et acier

Chapeaux paille, écorce, sparte,

etc •

Tissus de lin ou chanvre

Autres marchandises

Total .

Or et argent

Total général.

Quantités en quintaux métr

Céréales

Fonte, fer et acier

Machines ot mécaniques

Café

Ouvrages eu métaux

Tissus de coton

Fils

Coton en laine

Liège ouvré

Fromages

Tissus de soie et bourre de soie.

Huiles fixes pures

Tissus de laine

Riz en grains

Soies

Sucres bruts

Autres marchandises

Total .

Or et argent

Total général

iques

Les marchandises tarifées à l'entrée et les marchandises prohibées doivent être expédiées sous acquits-à-caution indiquant le bureau de destination et limitant, suivant les distances, la durée du transport.

Les marchandises expédiées en transit sont réputées de qualité saine, si le propriétaire n'a pas déclaré, à l'entrée, qu'elles étaient avariées et n'a pas fait constater dans l'acquit-à-caution le degré de l'avarie; à défaut de cette formalité, les marchandises qui présentent, au bureau de sortie, une avarie excédant 2 % de la valeur perdent la faculté du transit et sont aussitôt soumises au payement des droits d'entrée.

Les acquits-à-caution doivent être présentés au visa du bureau de seconde ligne au moment où les marchandises expédiées en transit sortent du rayon frontière ou entrent dans ce rayon; ce bureau peut, en cas de déficit de colis, d'altération des emballages et des cordes ou plombs, procédera une visite complète et constater les soustractions ou substitutions.

A l'arrivée au lieu de destination, l'acquit-à-caution est remis à la Douane, avec la déclaration du régime définitivement applicable (passage efiectif à l'étranger, entrée à la consommation, en entrepôt, etc). L'état du plombage, l'identité des marchandises en quantité et qualité, sont vérifiés.

Le transit a lieu aux risques des soumissionnaires ; mais quand les marchandises ont péri par cas de force majeure et que la perte est dûment constatée, l'Administration peutdispenser les soumissionnaires du payement des droits d'entrée ou de la valeur en cas de prohibition.

Les déficits de 1/10 au plus sur les poids des colis ne donnent lieu qu'au payement du simple droit, toujours obligatoire pour les huiles, les fluides et les liquides, les viandes et les poissons en saumure, sauf quand il s'agit de mutation d'entrepôt ou de transbordement par mer.

Hors le cas de soupçon d'abus, le transit international a pour effet d'affranchir de la visite les bagages des voyageurs et les marchandises au passage de la frontière, à l'entrée comme à la sortie. En vertu des traités, un régime analogue est appliqué dans les pays voisins. A l'entrée, bagages et marchandises n'ont pas à rompre charge. La Compagnie du chemin de fer remet à la Douane une feuille de route distincte par lieu de destination, et à chaque feuille sont annexées les déclarations spéciales (de gros poids brut, contenance, mesure, etc.) ; elle s'engage à représenter les marchandises ou bagages à la douane de destination.

Tous les wagons contenant des marchandises expédiées en transit international doivent être plombés par la Douane, qui ajoute, s'il y a lieu, son plomb à celui de la douane étrangère, lequel ne doit être coupé qu'au lieu de destination.

Lorsque les marcliandises déjà placées dans un entrepôt en sont retirées, soit pour réexpédition, soit pour changement d'entrepôt, elles peuvent, le compte d'entrepôt ayant été apuré selon les règles générales, être expédiées par transit international aux conditions et formalités applicables aux marchandises venant directement de l'étranger. En ce cas, les déclarations de sortie d'entrepôt, revêtues des certificats du service, doivent être annexées aux soumissions de la Compagnie.

A l'arrivée au bureau de destination des marchandises qui sortent par la frontière de terre, le bon état du plombage est vérifié; puis le convoi est escorté jusqu'à l'étranger ou dans les ports jusqu'au navire, où le transbordement s'effectue en présenco des employés de la Douane.

Toutes les marchandises arrivées à Paris sous \p régime du transit international peuvent y rompre charge sous les conditions suivantes: l°deslination unique (consommation, transit, entrepôt, etc.) des colis compris dans une même déclaration de gros; 2° réexpédition à une autre destination dans un délai de 36 heures, faute de quoi la marchandise est envoyée d'office à l'entrepôt, aux frais de la Compagnie qui a effectué le transport jusqu'à Paris.

Un délai de onze jours est accordé pour le dé en gare des marchandises arrivées par le transit ternational; les colis non réclamés sont ensuite plac sous le régime du dépôt et peuvent être transportés sous escorte à l'entrepôt réel, aux frais de la Co pagnie de chemin de fer.

Quand les plombs des wagons ne sont pasintac les acquits-à-cautiou ne sont déchargés que sons réserve; de même lorsque, dans le passage d'ent pôt à entrepôt, des manquants exagérés sont coi tatés à destination.

Dans les bureaux ouverts au transit international les expéditions sur la douane de Paris peuvent être

ace^ rtés

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TRANSPORTEURS

TRANSVAAL

faites sons les conditions de ce transit; à l'arrivée ilaiis les fj^ares de Paris les colis sont conduits à la ih>\iane sous escorte.

TIIAXSMISSION DK MOL'VEME.NT, Pour transmettre le mouvement d'une machine à vapeur ou d'an moteur cpielcouque aux appareils à actionner, on se sert d'une traiisntissio)i. La transmission entre deux arbres réunis bout à bout se fait au moyen d'un manchon; quand leur distance est petite, an moj'en d'engrenages circulaires; quand la distance est pins grande, à l'aide d'une courroie passant sur deux |)oulies de dimensions convenables : le croisement (les courroies et l'usage de poulies de renvoi permet (le réaliser tous les cas possibles. Les chaînes, et aussi les câbles en chanvre, remplacent parfois les courroies avec avantage. Enfin, pour les distances considérables, on se sert des câbles métalliques on télédynamiques. fVoy. Chaîne, Conducteur électrique. Courroie, Force (Transport de la).

TR.VXSI'OUT niKECT. V. DOUANES.