D'après L. GnusKn, Cours de Afétallurf/ie, t. I
?. Sandkolili-, Sinterkolile, Backkohle, .\nthracit, d'après ScHKKtiEn, Letirbnch der MetaHurgie, p. 189 et saiv. 3. Flamuikolile, Keltkohle, d'après la Claisijlcatioii nffirielb; Je SA.\ni:RLCK.
an delà do la Manche, se poursuit encore en Angleterre.
Le même mot bassin houiller désigne donc des dépôts d'importance très diverse.
En France, les principaux bassins honillers sont:
Le bassin houiller du Nord et du Pas-de-Calais, qui est arrivé à piwluire, en 1898, 20.000.000 de T., et qui parait devoir, avant 10 ans, atteindre nne prodaction de 25.0CO.0<JO de T.
Le bassin houiller de la Loire, qui, depuis une vingtaine d'années, parait avoir atteint son maximum de production vers 3.700.000 T.
Le bassin houiller du Gard, dont la production tend plutôt à décroître, et qui paraît difficilement susceptible de jamais dépasser 2.000.000 de T.
Le bassin houiller de Blanzy-le Creusot, dont le déyeloppement est bien prés d'atteindre sa limite vers 2 millions de r.
Les bassins voisins du Tarn et de l'Aceyron produisent actuellement près de 1.600.000 T. et progressent encore, quoique lenlement.
Quant au bassin du Bourbonnais (Commentry et mines voisines), il paraît appelé à ne se maintenir vers 1 million 2(W.0O0 T. que pendant un laps de temps assez court.
Les autres bassins honillers français n'ont que des productions inférieures à .ïOO.OOOT.
Certains bassins honillers étrangers ont des productions bien autrement importantes; c'est ainsi que, en 1898, le bassin houiller Westphalien a produit à lui seul 48 millions et demi de T., et celui de Silésie 2ii millions de T.
Kn Angleterre, le bassin houiller du Durham a produit, en 1897, 33.800.000 T. : le bassin houiller du Lancashire a produit 22.800.000 T.: celai du Staffordshire, 13 millions et demi de T. : celui du Yorkshire, 2i millions do T. : celui do Pays de Galles du Sud, près de 30 millions de T.
Si, dans la plupart des pays de l'ancien Continent, les bassins honillers sont actuellement presque complètement reconnus et délimités et paraissent peu éloignés de leur complet développement, il en est tout autrement dans le S. de la Russie (Donetz), en Chine, au Japon, et dans diverses régions de l'Afrique (Transvaal, région du Zambèze, etc.). Dans ces divers districts, les travaux de. recherches, ou tout an moins d'exploitation, ne couvrent encore qu'une faible partie de l'étendue de ces bassins honillers, et leur production paraît appelée à un développement qui ne sera pas sans influence sur le commer«;e général du monde.
Production des combustibles ivinérmix dans le inmide. — yefs 1857, d'après Carnall, la production houillère du monde ne dépassait pas 125 millions de T., représentant une valeur inférieure à un milliard de francs. Celte production se répartissait alors approximativement de la façon suivante :
r.rte-Bretagne.. 07.500.000 France 7.500.000
Etats-Unis 15.000.000 Autriche 2.500.000
Prusse 12.;i00.000 Saxe L.tOO.OOO
Belgique 8.800.000 Pays divers 9.700.000
La Grande-Bretagne produisait alors plus de la moitié de la quantité totale des houilles extraites dans le monde.
Quinze ans plus tard, dans son rapport snr l'Exposition universelle de Vienne, M. L. Gruner, inspecteur général des Mines, établissait que la production houillère avait doublé et que la production, de 250 millions de T., se répartissait alors de la façon suivante (en millions de tonnes) :
Elspagne
Russie
Colonies anglaises , Chili, Chine,Japon, etc
Grande-Bretagne 123
Etats-Unis 40
.\llemagne 40
France 15,9
Belgique 15,6 etc.. 3,7
.\atriehe-Hongrie. . . 10
L' .Angleterre produisait encore sensiblement la moitié de toute la houille extraite dans le monde ; mais elle ne devait pas tarder à perdre cette situation prépondérante, et le moment paraît très proche où elle ne sera même plus le plus important pays producteur du monde. Les États-Unis arriveront rapidement à rattraper, puis à devancer avant peu l'ancien pays houiller par excellence.
En 1897, quarante ans après la première statistique que nous avons donnée ci-dessus, la production houillère du globe dépasse 630 millions de T.
Cette production se répartit comme suit (en millions de tonnes) :
Grande-Bretagne 205,5 .\astralie 5
Etats-Unis 182 Indes anglaises 4,5
Allemagne 120 Japon 4.5
Autriche-Hongrie... 36 Canada 3,5
France 31 Espagne 2
Belgique 21,5 Afrique du Snd 2
Bussie 10 Pays divers 2,5
L'Angleterre ne fournit actuellement qu'un peu moins du tiers de la production dn globe, et le rapide développement des États-Unis et des autres pays nouveaux ou nouvellement pourvus de capitaux suffisants pour mettre en valeur les immenses richesses en combustibles minéraux que contient leur sol, est appelé à accentuer encore cette décadence relative.
C'est annuellement une valeur de 4 i/2 à 5 milliards de francs qui est créée par cette immense production houillère.
L'épuisement prochain des gisements minéraux aussi largement mis à contribution a préoccupé vivement l'opinion publique, surtout après 1870, alors que sévit dans toute l'Europe une crise houillère qui
HOUILLE
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fit monter les combustibles minéraux à un taux ab- ■solument inusité.
A ce moment-là, quelques statisticiens, se basant •sur ce que, dans les cinquante ou soixante années •antérieures, la consommation de la houille doublait en Angleterre tous les quinze ans, admettaient, sans plus discuter, que cette progression se maintiendrait ; c'est-à-dire que, partant de la production :anglaise de 120 millions de tonnes en 1872, ils prévoyaient qu'elle serait de 240 millions en 1887 et de 480 millions en 1902.
Il est intéressant de rapprocher de ces chiffres les résultats réels et de montrer combien avaient raison ceux qui, dès 1875 et 1876, réfutaient ces calculs, qui, pour être fantaisistes, n'en avaient pas moins ému l'opinion publique.
En 1887, au lieu de 240 millions, la production anglaise a été de 162 millions de tonnes; et, en 1897, elle a atteint non pas 400 millions, mais seulement 20o millions de tonnes, soit à peine un peu plus de la moitié de la quantité entrevue.
On voit donc qu'en vingt-cinq ans l'écart entre l'hypothèse et la réalité a atteint près de 200 millions de tonnes, et il convient de remarquer que d'année en année la production anglaise, loin d'augmenter suivant la même loi, tend au contraire à croître de moins en moins. Il semble donc que cette autre hypothèse qu'exposait, avec des preuves si judicieuses à l'appui, le vénéré président d'honneur du Congrès de l'Industrie minérale de Douai en 1876, a bien des chances d'être confirmée par la réalité : « Tôt ou tard, disait-il, on devra atteindre, dans tout pays, un maximum de production houillère forcément limité par la nature même des choses. En Angleterre, ce maximum ne me paraît guère ■devoir être supérieur à 250 millions de tonnes: il suppose déjà un million de mineurs et une population ouvrière de 5 millions d'âmes ^ »
Pour la France également, malgré la remarquable extension prise par l'industrie houillère dans le .Nord et le Pas-de-Calais, la production liouillère a mis plus de vingt-cinti ans à doubler.
Partie de 15.800.000 T. en 1871, elle n'a approché de 32 millions 1/2 de T. qu'en 1898; et, à moins de •découvertes géologiques importantes que rien ne permet actuellement de prévoir, il paraît difficile que cet accroissement de production, qui a varié annuellement de 1.200.000 à 1.500.000 T. par an en /France, puisse se maintenir longtemps. Une production de 40 à 45 millions de ï. de houille paraît donc être pour la France un maximum difficile même a atteindre.
Si, dans la partie occidentale de notre vieux Con- -tineot, le développement de la production houillère n'est plus loin de son maximum, il n'en est déjà ;plus de même à mesure qu'on s'avance vers l'Est.
Marcher vers l'Est, c'est, en quelque façon, remonter la série des temps; nous voyons déjà, eu .Allemagne, l'expansion industrielle ne se produire 'qu'à partir de la seconde partie de ce siècle, et, en Russie, le bassin houiller du Donetz, qui est appelé à un si grand développement, était à peu près inconnu en 1870; or, sa mise en exploitation, à peine ébauchée il y a dix ans, peut déjà, à l'époque actuelle, être considérée comme en pleine activité.
Au delà de l'Océan, nous trouvons aux États-
1. Congres de l'Industrie minérale à Douai en 187G. Discours (présidentiel par L, Gruner, président d'honneur.
Unis une confirmation plus éclatante encore de cette vérité, mais là le progrès se fait à pas de géant, ainsi qu'en témoignent les quelques chiffres ci-dessous {en millions de tonnes) :
Années ISiiO
Production
Production
Dans peu d'années, sans doute, les chiffres de production obtenus en Chine, au Japon, dans le sud de l'Afrique, jusque sur les bords du Zambèze, joueront dans la statistique minérale un rôle important; et il faut prévoir le moment où les dépôts de houille disposés sur les grandes routes maritimes du monde ne seront plus que partiellement alimentés par la houille anglaise.
Régime légal des Houillères. — Le régime légal des mines, et en particulier des houillères, varie suivant les pays.
La possession de gisements minéraux peut être considérée comme la conséquence de la propriété du sol (accession), comme acquise de droit à l'inventeur, ou enfin comme résultant d'un acte de concession accordé par l'État (droit régalien).
La propriété du dessous suit, en Angleterre, la propriété du sol. Dans ce pays de vastes domaines, les conséquences de ce principe ont présenté peu d'in(?onvénients.
Théoriquement, il en est de même eu France, d'après l'art. 552 du C. Civ. Ce droit n'existait pas d'après l'ancienne législation française et n'a été affirmé par l'empereur Napoléon I", lors de la rédaction du C. Civ., que pour être aussitôt limité, et, il faut bien le dire, réellement annihilé. En effet, la redevance accordée aux propriétaires du sol par la loi de 1810 n'est généralement pas basée sur la quantité de matières extraites, comme cela devrait être s'il s'agissait dune réelle propriété dont la jouissance a été cédée à un aairc; elle est basée sur la superficie comprise dans la concession. Ce n'est, en réalité, qu'une indemnité accordée aux propriétaires du sol, eu raison de la servitude créée sur leur domaine par l'acte de concession. Cette règle a subi d'assez nombreuses exceptions; mais elles se justifient le plus souvent par le fait que, le gîte ayant été anciennement connu, les propriétaires du sol ont pu en tirer plus ou moins parti sous le régime des anciennes lois, ou tout au moins ont pu faire entrer cet élément dans l'évaluation du prix d'achat de leur propriété.
Le droit régalien était celui de l'ancienne monarchie: abandonné partiellement par la loi de 1791, il a été rétabli pratiquement par la loi de 1810, qui a laissé à l'État la liberté d'attribuer à celui qu'il juge le plus digne la concession perpétuelle de tout ou partie des matières minérales existant sous une surface déterminée; mais ce système a été mitigé dans la pratique, puisque la loi accorde aux propriétaires du sol le droit à une légère redevance par hectare.
L'inventeur, d'après la loi de 1810, n'a pas le droit d'occuper, de prendre possession ; il peut n'être pas déclaré concessionnaire, si l'ensemble des circonstances donne à penser à l'Administration que la concession sera mieux administrée en d'autres mains; mais il sera, en tous cas, indemnisé.
En vertu de la loi du 21 avril 1810, qui régit la propriété minière en France et en Belgique, les
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mines sont « une propriété perpétuelle, disponible » et transmissible comme tous autres biens, et dont » on ne peut être exproprié que dans les cas et selon » les formes prescrites pour les autres propriétés' ».
Une limitation, motivée par la nécessité technique du bon aménagement des gîtes, est seule apportée auï conditions de transmissibilité : la concession ne peut être divisée sans autorisation spéciale*.
Le litre constitutif de cette propriété est désigné sous le nom d' « acte de concession ». Par cet acte, le Gouvernement délimite cette propriété nouvelle dans les conditions qui lui paraissent les plus avantageuses pour une facile et économique mise en valeur.
Le seul droit que se soit réservé l'État est défini, en termes assez vagues, à l'art. 49, qui donne au Ministre le droit de « pourvoir ainsi qu'il appartiendra, si l'exploitation est restreinte ou suspendue de manière à inquiéter pour la sûreté publique on les besoins des consommateurs ».
En fait, r.\dministration n'a fait de ce droit qu'un usage très limité, et, plusieurs fois sollicitée de recourir à celte arme, elle a chaque fois reconnu après enquête que, s'il y a des exploitations où le travail est « restreint ou suspendu », la cause doit en être recherchée dans la pauvreté ou l'irrégularité du gîte, ou dans des circonstances économiques qui rendent, momentanément au moins, la continuation des travaux pratiquement impossible.
Tout au contraire, le développement qu'a pris, en France, l'exploitation des houillères, la perfection plus grande, dans notre pays que dans tout autre, des méthodes d'exploitation, comme le prouve, en particulier, la diminution continue des accidents et leur nombre moins élevé en France que partout ailleurs: tous ces faits militent en faveur du maintien de notre législation minière.
Développement de la produ^^tion houillère en France. — La législation minière dont la France est dotée depuis bientôt un siècle a facilité dans une large mesure la mise en valeur des richesses minières du pays et lui a permis de satisfaire de plus en plus complètement à ses besoins au point de vue des combustibles minéraux.
Le tableau ci-après donne un rapide aperçu des variations de la production, de l'import. et de l'expert, des combustibles minéraux en France :
Nous voyons par ce tableau que la production houillère a doublé en France depuis 23 ans. En 1898, la production, d'après la statistique provisoire officielle, a atteint 32.4:39.746 T., en augmentation de 1.642.000 sur l'année précédente, et les résultats connus du 1" semestre 1899 font prévoir pour cet exercice une nouvelle et considérable augmentation, qui portera sans doute la production à 33 millions et demi de tonnes au minimum.
Cet accroissement rapide de la production houillère en France est principalement dû au développement du bassin houiller du Nord et du Pas-de- Calais; car, malheureusement, les bassins houillers du Centre et du Midi sont loin de présenter des richesses suffisantes pour se prêter à une extension rapide. Quelques-uns même paraissent, sinon sur leur déclin, tout au moins peu éloignés du moment où la production fléchira.
1. Loi sur les Mines du 21 avril 1810, art 7. *• — — — art. 7. §2.
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Le tableau ci-dessous permet de suivre les variations de production des principaux bassins houillers
(en milliers de
tonnes) :
Bassins Houillers
(lu XorJ et Pas-
de-Calnis
(le 1.1 Loire
(lu Gard
