ENTREPRENEUR ET ENTREPRISE

La même facilité est concédée à quelques-uns de ces mêmes ports pour les tissus de soie des Indes, et à d'autres pour les tabacs.

Ces marchandises sont reçues en entrepôt en franchise, à la charge d'en être réexportées dans le délai d'un an et sous les formalités prescrites pour l'entrepôt réel en général.

L'entrepôt fictif des grains étrangers est autorisé dans tous les ports où existe un bureau de douanes, ainsi qu'à Lille, Valenciennes, Givet, Charleville et Lyon.

Des entrepôts spéciaux ont été créés pour les sucres indigènes de betterave à Paris, Saint-Ouen, Lille, Douai, Valenciennes, Calais, Amiens, Saint-Quentin, Tergnier, le Tréport, Nantes et Marseille. Pour les entrepôts des sels, voy. ce dernier mot.

IV. Villes ou est établi le régime des entrepôts : Entrepôts réels potir les marchandises prohibées et non prohibées :

(Ceux qui ne sont pas marques d'un astérisque ne reçoivent point les marchandises prohibées.)