‹ Dictionnaire encyclopédique de la théologie catholique rédigé par les plus savants professeurs et docteurs en théologie de l'Allemagne catholique moderneChapitre 77 sur 183 · UNION DES ENFANTS DE DEUX · texte numérisé non relu

UNION DES ENFANTS DE DEUX

mariages, uixio prolîum, reconnaissance légale de l'égalité des droits des enfants de deux lits différents. Quoique, d'après le droit romain, chaque époux gardât en Allemagne la pleine

et entière propriété de ce qu'il possédait avant le mariage , on continua à considérer comme propriété commune des époux les biens meubles et les biens acquis durant le mariage.

Si, au moment de la dissolution du maringe par la mort, il y avait des enfants issus de cette union, l'époux survivant conservait le bien qu'il avait apporté à la communauté, outre une portion déterminée des biens immeubles acquis durant le mariage et des biens meubles. Quant au bien apporté par le défunt et à l'autre portion des biens meubles et des biens acquis, ilsappartenaient aux enfants issus de ce mariage, de telle sorte cependant que l'époux survivant conservait sans partage la jouissance de tout ce dont il avait joui en commun avec le défunt. Les enfants entraient ainsi dans la communauté à la place de l'époux défunt.

Si l'époux survivant voulait convoler en secondes noces, il fallait, pour garantir les droits des enfants, ou que la communauté cessât et que le bien des enfants leur fût remis, ou qu'on convînt que la communauté continuerait entre les deux époux et les enfants du premier mariage, à la condition que ces enfants seraient, quanta l'alimentation, à la dot et à la succession des deux époux, traités sur le même pied que les enfants qui naîtraient du second mariage, et c'est cette disposition légale qu'on appela ïunio prolium. Cette union était fon dée sur un contrat, et elle avait pour but l'égalité des enfants des deux fits vis-à-vis du père ou de la mère non commun aux enfants.

Pour garantir les enfants mineurs du premier mariage, et pour valider le contrat, il faut encore de nos jours le consentement de leur subrogé tuteur, souvent l'approbation du tribunal, et l'un et l'autre ne doivent être donnés qu'après un mûr examen des biens des époux et de l'administration de ces biens.

Page 1