Dépôts
a. Substances très inflammables, c'est-à-dire émettant des vapeurs susceptibles de prendre feu (1) à une température de moins de 33 degrés :
1* Si la quantité emmagasinée est, même temporairement, de
i ,0.>0 litres (i) ou plus
S» Si la qu<intité supérieure à 150 litres n'atteint pas 1,0:S0 litres..
b. Substances moins inflammables, c'est-à-dire n émettant de vapeurs susceptibles de prendre feu (1) qu'à une température de 35 degrés et au-dessus :
l» Si la quantité emmagasinée est, même temporairement, de 10,500 litres ou plus
2« Si la quantité emmagasinée, supérieure à 1,050, n'atteint pas
10,500 litres
Huile de pieds de bœuf (Fabrication d*) :
l» Avec emploi de matières en putréfaction
2« Quand les matières emoloyées ne sont pa8 putréfiées
Huiles de poisson (Fabrique d^
Huile épaisse ou dégras. (Voir Dégras.)
Huiles de résine (Fabrication des)
Huilerie? ou moulins à huile
Huiles (Epuration des)
Huiles essentielles ou essences de térébenthine, d'aspic et autres. (Voir
Huiles de pétrole, de schiste^ etc.) Huiles et autres corps gras extraits des débris des matières animales
(Kxtraction des)
Huiles extraites des schistes bitumineux. (Voir Huiles de pétrole, de
schiste, etc.) Huiles (Mélange à chaux ou cuisson des) :
1« En vases ouverts
2» En vases clos
Hailes oxydées par exposition à l'air {Fabrication et emploi des) :
i o Avec cuisson préalable
i- Sans cuisson , . . . .
Huiles rousses ^Fabrication des) par extraction des crétons et débris
de graisse à haute température
Impression sur étoffes. (Voir Toiles peintes.) Jute (Teillage du). (Voir Teillage.) Kirscn. (Voir Distilleries.) l^iue. (Voir Battage.)
Laiteries en grand dans les villes ,
Lard (Ateliers à enfumer le)
Lavage des cocons. (Voir Coeons.)
Lavage et séchage des éponges. (Voir Eponges.)
Lavoirs à houille
Lavoirs h laine
Lavoirs à minerais en communication avec des cours d'eau
Lessives alcalines des papeeries (Incinération des)
Lies de vin (Incinération des) :
1» Avec dégagement de la fumée au dehors
!2<* Avec combusiion ou condensation des fumées
Lies de vin (Séchagpe des).........
Ligniies (Incinération des) • .
Lin (Teillaîie en grand du). (Voir Teillage.)
Lin Jlouissage du). (Voir Rouissage.)
Li(|uiUes pour l'éclairage (Dép6ts de) au moyen de Talcool et des huiles
essentielles
Liqueurs alcooliques. (Voir Distilleries.)
Litharge ^Fabrication de)
.Machines et wagons f Ateliers de construction de;
Machines à vapeur. (Voir Générateurs.)
Ûalteries
Marcs ou charrées de soude (Exploitation des), en vue d'en extraire le
soufre, soit libre, soit combiné
Maroqu ineries
Massicot (Fabrication du)
' Odeur et danger d'incendie.
INC0NVÉ!4IENTS
Fumée, émanations nuisibles.
Odeur
Idem, Uem.
Odeur, altération des eaux.
Odeur^ danger d'incendie...
Idem.
Odeur et danger d'incendie.
Odeur
Idem
Odeur, danger d'incendie.
Idem
Uem
Idem
Idem, .
Idem.
idem.
Odeur, danger d'incendie.
LUm^ .
Odeur
Odeur et fumée.
Altération des eaux.,
Idem
Fumée, odeur ot éuiauulious nuisibles.
Odeur
Idem
Idem
Fumée, émanations nuisibles.
Danger d'incendie et d'explosion.
Poussière nuisible.
Bruit, fumée
Altération des eaux
Odeur, émanations nuisibles .
Odeur
Émanations nuisibles
Ir.
Iro îr.
ire
Ire
ire
ir.
ire
ire
(I) Au contact d'une allumette eoflammée.
(i) Le fût géoéralemcnt adopté par le commerce pour les pétroles est de 150 litres ; fûts.
1,050 litres représentent donc sept desdits
ÉTA
ETA
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
Matières colorantes (Fabrication des) au moyen de Tanilinc ot de la
niirobenzine • • • •
Mèches de sûreté pour mineurs (Fabrication des) ^ ^ ..
!• Quand la quantité manipulée ou conservée dépasse iOO kilogrammes
de poudre ordinaire • .••••'• \
$• Quand la quantité manipulée ou conservée est inférieure à 100 kilogrammes de poudre ordinaire
Mégisseries • - «
M'^langes d'huiles. (Voir HaïUs^ mélanges, etc.)
Ménageries .- .. - - . ., ,„ .
Métaux (Ateliers de) pour construction de machines et appareils. (Voir Uackinei.)
Minium (Fabrication du) • •
Miroirs métalliques (Fabrique de) et autres ateliers employant des moutons : .,«.,. i m 1* Où on emploie des marleaux ne pesant pas plus de 35 kilogrammes et n^ayant que 1 mètre au plus de longueur de chute..] %• Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus de fô kilogrammes et ayant plus de 1 mètre de longueur de chute
3* Où on emploie des marteaux d'un poids supérieur à 25 kilogrammes^ quelle que soit la longueur de chute
Morues (Sécheries des) '
Moulins à broyer le plâtre, la chaux, les cailloux et les pouzzolanes .. Moulins à huile. (Voir Huileries.)
Moutons (Ateliers employant des). (Voir Miroirs métalliques.) Murexide (Fabrication de la) en vases clos par la réaction de l'acide
azotique et de l'acide urique du guano
Nitrates métalliques obtenus par l'action directe des acides (Fabrication des) :
1* Si les vapeurs ne sont pas condensées,
2* Si les vapeurs sont condensées
Nitrate de méthyle (Fabrique de)
Nitrobenzine, aniline et matières dérivaDt de la benzine (Fabrication de la).,
INCONVÉNIENTS
Odeur, émanatiouB nuisibles.
Danger d'incendie ou d'explosion .
Odeur .
Danger des animaux . , Émanations nuisibles.
Bruit et ébranlement..
léitm
Idem
Odeur
Poussière .
Émanations nuisibles.
Noir des rafUneries et des sucreries (ReviviQcatiou du) : |
Noir de fumée (Fabrication du) par la distillation de la bouille, desgou-i
drons, bitumes, etc
Noir d'ivoire et noir animal (Distillation des os ou fabrication du) : 1" Lorsqu'on n'y brûle pas les gaz
â** Lorsque les gaz sont brûlés.
■ rai I •
Noir minéral (Fabrication du) par le broyage des résidus de la distillation des schistes bilumineux
Oignons (Dessiccation des) dans les villes
Olives (Confiserie des)
Olives (Tourteaux d*). (Voir Tourteaux.) Orseille (Fabrication de V) :
1** Eu vases ouverts
2° En vases clos et employant de Tammoniaque àTexclusion de l'urine Os (Torréfaction des) pour engrais :
1* Lorsque les gaz ne sont pas brûlés
2" Lorsque les gaz sont brûlés
Os d'animaux (Calcination des). {\oir Carbonisatioa des matières animales.)
Os frais (Dépôt d') en grand
Os secs en grand (Dépôt d")
Ouates (Fabrication des)
Papiers (Fabrication de)
Pâte & papier (Préparation de la) au moyen de la paille et autres ma-i
tières combustibles. .
Parchemineries
Peaux, étofles et déchets de laine (Dégraissage des) par les huiles de
pétrole et autres hydrocarbures
Peaux (Lustrage et apprétage des)
Peaux (Planage et sécnage des)
Peaux de lièvres et de lapins. (Voir Secrétage,)
Peaux de moutons (Séchage des)
Peaux fraîches. (Voir Cuirs vert».)
Peaux salées non séchées (Dépôts de)
Peaiix sèches {Dépôts de) conservées à l'aide de produits odorants
Perchlorure de rer par dissolution de peroxide de fer (Fabrication de) Pétrole. (Voir Huiles de pétrole^ etc.)
Phosphate de chaux (Ateliers pour rexlraclion et le lavage du)
Phosphore (Fabrication do)
Pileries mécaniques des drogues
Pipes à fumer (Fabrication des) :
!• Avec fours non fumivores
2* Avec fours fumivores
Plantes marines. (Voir Combustion des plantes marines.)
Platine (Fabriques de)
Plâtre (Fours à) :
!• Permanents
2"» Ne travaillant pas plus d'un mois
Plomb (Fonte et laminage du). (Voir Fonte, etc.)
Poéliers fournalistes, poêles et fourneaux en faïence et terre cuite.
(Voir Faïence.) Poils de lièvre et de lapin. (Voir Secrétage.)
Poissons salés (Dépôts de)
Porcelaine (Fabrication de) :
1* Avec fours non fumivores
Vapeurs nuisibles , . . .
Vapeurs accidentelles
Danger d'explosion
Odeur, émanations nuisibles et danger;
dïncendie
Émanations nuisibles, odeurs
Fumée, odeur ...
Odeur
Usm*
Odeur et poussière.,
Odeur
Altération des eaux.
Odeur.
Idem.
Odeur et danger d'incendie.
Idem
Odeur, émanations nuisibles....
Odeur
Poussière et danger d'mcendie.
Danger d'incendie
Altération des eaux
Odeur
Odeur et danger d'incendie.
Odeur et poussière
Odeur
Odeur.
Idem
ia«tn
Émanations nuisibles.
Altération des eaux . .
Danger d'incendie....
Bruit et poussière....
Fumée
Fumée accidentelle. .
Émanations nuisibles.
Fumée et poussière .
Mdem
Odeur incommode.
Fumée
ÉTA
ÉTA
DÉSIGNATION DES INDUSTRIES
2* Avec fours fumivores
Porcherie» comprenant plus de six animaux adultes :
1« Lorgu' elles ne sont point V accessoire d'un établissement agricole, 2* Lorsaue dépendant d'un étaklissement agricole elles sont situées
dans les agglomérations urbaines de 5,000 âmes et au-dessus
Potasse (Fabricalion de) par calcination des résidus de mélasse
Potasse. (Voir Chromate de potasse.)
Poteries de terre (Fabrication de) avec fours non fumiyores
Poudres et matières fulminantes (Fabrication de). (Voir aussi Fulminate
de mercure.)
Poudrette (Fabrication de) et autres engrais au moyen de matières animales
Toudrette (Dépôts de). (Voir Engrais.)
Pouzzolane artiflcielle (Fours à)
Protochlorure d*étain ou sel d*etain (Fabrication du) . Prussiate de potasse. (Voir Cganure de potassium,) Pulpes de betteraves. (Voir Betteraves.) Pulpes de pommes de terre. (Voir Pécules.)
Raftlneries et fabriques de sucre
Réfrigération (Appareils de) par Taoîde sulfureux .
Résines, galipots et arcansons (Travail en grand pour la fonte et l'épuration des) '
Rogues (Dépôts de salaisons liquides connues sous le nom de)
Rouge de Prusse et d'Angleterre
Rouissage en grand du chanvre et du lin
Rouissage en grand du chanvre et du lin par l'action des acides, del'ean chaude et de la vapeur
Sabots (Ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne ou d'autres matières animales dans les vules
Salaison et préparation des viandes
Salaisons (Ateliers pour les) et le saurage des poissons
Salaisons (Dépôts de) dans les villes
Sang :
1* Ateliers pour la séparation de la fibrine, de l'albumine, etc. . .
S* (Dépôts de) pour la fabrication dn bleu de Prusse et autres in dustries • ,
Z* (Fabrique de poudre de) pour la clarification des vins
Sardines (Fabriques de conserves de) dans les villes
Saucissons (Fabrique en t^rand de)
Saurage des harengs. (Voir Harengs,)
Savonneries
Schistes bitumineux. (Voir Huilés de pétrole, de schiste^ etc.). Scieries mécaniques et établissements où Ton travaille le bois à l'aide
de machines à vapeur ou à feu ,
Séchage des éponges. (Voir Eponges.) Sécheries des morues. (Voir Morues,)
Secrétage des peaux ou poils de lièvre et de lapin ^ . .
Sel ammoniac et sulfate d'ammoniaque (Fabrication des) par l'emploi des matières animales:
1« Comme établissement principal
2* Comme annexe d'un dépôt (Tengrals provenant de vidanges ou
de débris d'animaux précédemment autorisé
Sel ammoniac extrait des eaux d'épuration du gaz (Fabrique spéciale de).
Sel de soude (Fabrication du) avec le sulfate de soude
Sel d'étain. (Voir Protochlorure d'étain.) Serrurerie (Ateliers de). (Voir Chaudronnerie,) Siuapismes (Fabrication des) à l'aide des hydrocarbures :
i» Sans distillation ,
S» Avec distillation ,
Sirops de fécule et glucose (Fabrication des)
Soie. (Voir Chapeaux.)
Soie. (Voir Filature.)
Soies de porcs (Préparation des) :
1* Par fermentation .
%o Sans fermentation. (Voir Crins et soies de porcs.)
Soude. {Yoh Sulfate de Soude.)
Soudes brutes (Dépôt de résidus provenant du lessivage des)
Soudes brutes de varech (Fabrication des) dans les établissements permanents
Soufre (Fusion ou distillation dn)
Soufre (Lustrase au) des imitations de chapeaux de paille
Soufre (Pulvérisation et blutage du)
Sucre. (Voir Raffineries et fabriques de sucre.)
Suif brun (Fabrication du)
Suif en branches (Fonderies de) :
!• A feu nu
2* Au bain-marie on à la vapeur
INCONVÉNIENTS
Fumée accidentelle .
Odeur, bruit
Fumée et odeur
Fumée
Danger d'ei^losion et d'incendie.
Odeur et altération des eaux
Fumée
Émanations nuisibles.
Fumée, odeur
Émanations nuisibles
Odeur, danger d'incendie.... «
Odear
Émanations nuisibles
Émanations nuisibles et altération des eaux
idom.
Odeur et fumée.
Odeur
Odeur.
idem,.
Idem,.
tdem
Danger d'incendie.
Odeur.
Suif d'os (Fabrication du)
Sulfate de baryte. (Voir Baryte.)
Sulfate de cuivre (Fabrication de) au moyen dn grillage des pyrites
Sulfate de mercure (Fabrication du) :
1« Quand les vapeurs ne sont pas absorbées ,
2« Quand les vapeurs sont absorbées
Sulfate de peroxvde de fer (Fabrication du) par le sulfate de protoxyde de fer et Tacide nitrique (nitrotulfate de fer)
Odeur, émanations nuisibles...
Odeur, émanations nuisibles...
Odeur , . . . .
Fumées, émanations nuisibles.
Odeur
Odeur et danger d'incendie.
Odeur
Jdem. .
Odeur, émanations nuisibles.
Odeur et fumée
Émanations nuisibles, danger d'incendie.
Poussières nuisibles
Poussières, danger d'incendie
Odeur, danger d'incendie.
Idem
Odeur
Odeur, altération des eaux, danger d'incendie
Émanations nuisibles et fumée.
Émanations nuisibles
Émanations moindres
Émanations nuisibles
Ir.
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EtA
ETA
DÉSIâSTATieN DBS INDUSTRIES
IHCONVJÊNIENTg
Sulfiate de proloryde de fer ou couperose Teite par Taction de Tacide
sulfurique sur la ferraille (Fabrication en grand du) Sulfate de soude (Fabrication du) :
1* Par la décompusition du sel marin, par l'acide sulfurique sans
oondensaiion ae Tacide chlorbydrique
2« Avec condensation complète de l'aoide chlorhydrique
Sulfate de fer, d*alumine et alun (Fabrication par le lavage des terres pvriteuseset alumineuses grillées dnX
Sulfure d'arsenic (Fabrication du), à la condition queles vapeurs seront condensées ...%... • j
Sulfure de carbone (Fabrication du).. « |
Sulfure de carbone (Manufactures dans lesquelles on emploie en grand le:
lej..
ilfurt
Sulfure de carbone (Dépôts de). (Suivant le régime des huiles de pétrole.)
Sulfure de sodium (Fabrication du).
Sulfures métalliques. (Voir grillage det minerais tulfureuM),
Superphosphate de chaux et de potasse (Fabrication du)
Tabacs (Manufactures de)
Tabac (Incinération des côtes de)
Tabatières en carton (Fabrication des) .<•
Taffîetas et toiles vemts ou cirés (Fabrication de)
Tan (Moulins à)
Tannée humide (Incinération de la)
Tanneries
Teintureries
Teintureries de peaux ««
Terres émalllées (Fabrication de) :
1« Avec fours non fumivores , - >
2» Avec fours fumivores
Terres pyriteuses et alumineuses (Grillage des)
Teillageda lin. du chanvre et du jute en grand
Térébenthine (Distillation et travail en grand de la). (Voir Huiles de pétrole^ de nchisUj etc.) Tisiius d'or et d'argent (Brûleries en grand dea). (Voir '6«Zm«*) Toiles cirées. (Voir Ta fêtas et toiles vernis.) Toiles (Blanchiment des). (Voir Blanehiment,)
Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes .goudronnées, papiers goudronnés, cartons et tuyaux bitumés (Fabrique de) :
i* Travail àchaud ,
î» Travail à froid
Toiles peintes (Fabrique de)
Toiles vernies (Fabrique de). (Voir Taffetas et toiles vernis,)
Tôles et métaux vernis
Tonnelleries en grand opérant sur des fûts imprégnés de matières grasses
et putrescibles
Torches résineuses (Fabrication de)
Tourbe (Carbonisation de la):
1* A vases ouverts
2* £n vases clos :
Tourteaux d'olivos (Traitsment des) ^^r le sulfure de carbone
Tréfllerles
Triperies annexes des abattoirs
Tueries d'animaux . (Voir aussi Abattoirs ptMies. )
Tuiles métalliques (Trempage au goudron des).
Tulleres avec fours non fumivores
Tuyaux de drainage (Fabrique de)
Urate (Fabrique d> (Voir Engrais préparés,)
Yat-.heries dans les villes de plus de 5,000 .habitants
VaTech. (Voir Soudes de vMreek.)
Verdit ou vert-de-gris {Fabrication du) au «Mym de V acide pgroligneux .
Vernis. (Voir Argenture des glaces.)
Vernis gras (Fabrique de)
Vernis à l'esprit de vin (Fabrique de)
Vernis (Ateliers ou Ton applique le), suc les cuirs, feutres, tafifetas, toiles,
chapeaux. (Voir ces mots.; Verreries, cristalleries et manufactures de glaces:
1« Avec fours onn fumivores. .....*.
2* Avec fours fumivores
Vessies nettoyées et débarrassées de toute substance membraneuse (Ate-|
lier pour le gonflement et le «échageides) ,
Viandes (Salaisons des). (Voir Salaisons,)
Visières et feutres vernis (Fabrique de). (Voir Feutres et visières.)
Voiries. (Voir Boues et immondices.)
Wagons et machines (Goostrvction de). (Voir iMachines^ etc.)
Fumées, émanations nuiaibles.
Âmanations nuisibles. . . . ,^., . .
Fumée et altérakiQn des «aux..
Odeor, émaiwtionftqittisibles...
Odeur, danger-dUnoendie
•Danger d'ineendie .....,..,
Odeur.
Émanations nuisibles.
Odeur et poussière.
Odeur et lumée
Odeur et danger d'incendie..
Bruit et poussière
Fumée, odeur..
Odeur
OdeuB et altération deteavx.
Odeur ....*
Fumée. .>
Fumée accidentelle.
Fumée, émanations nuisibles..
Poussière et bruit...
Odeur, danger d'incendie.
Idêm -.....,.,.,..
Odeur
Odaur, danger d'iocsendie.
Brait, odeur • et fViinée
Odeur et danger du feu...
Odeur etûoaée
Danger d'incendie
Bruit et fumée
Odeur et altération des eaux
Danger des animaux et odeur
Émanations nuisibles^ danger d'incendie.
Fumée....
Odeur et écoulement des- uriaes.
Odeur ,,...,
Odeur et danger dlncendie....^..
Fumée et dai^ger d'iacandie .
Danger d'inoendie
Odeur. ,
ETA — 1
ÉTABLISSEMENTS G£N£RAUX DE BIENFAI- -SANGE ET D'UTILITÉ PUBLIQUE. (DicL) -^ U ^ne circulaire ministérielle du 3 août 1887 {Bull, 4)ff. inU, 1887, p. 201) dél^rmine les conditions <l*adrais&ion dans les éiabliissemeats nationaux afSeo- 4é3 à rédaoation «t à L'instruction des enfants avemgUs et sour<U''fnuei$, L'utilké pratûjue de ce •document nous eoga^e à le reproduire inlégraiexaent :
« Institution nationale itsa iBirNBS avbuglbs. (BoaldYaid dos 'Invalides, 56, & Paris.)
Les sujets des deux sexes peuvent y être admis >de 10 d 13 ans; les pièces à produire sont :
1« Un certificat délivré par un médecin délégué par le préfet ou lo sous-préfet, et constatant que )a -cécité e.st complète et ne parait pas curable; que Tenfant a été vacciné avec succès, ou qu'il a eu la petite vérole; qu'il n'est point épileptique; qu'il n*est affecté d'aucune maladie contagieuse, m de scrofules au %^ degré ; qu'il jouit de la plénitude 4e ses facultés intellectuelles et qu'il est apte à tous les travaux dont les jeunes aveugles sont capables;
%• Un extrait de l'acte de naissance ;
3« Un extrait de l'acte de baptême, si l'enfant est catholique ;
4* Un certificat du maire constatant que les pa^ rents ne peuvent siibvemr aux frais d'éducation de leur enfant ;
5<* Un extrait du rôle des contributions délivré par le percepteur en ce qui concerne le postulant.
Le prix de la pension entière est de 1,200 francs par an ; celui du trousseau, de 320 francs une fois donnés. La durée du cours d'études est de huit années pour les élèves musiciens et de cinq années pour les élèves qui apprennent une profession manuelle.
< Institution nationa&b dbs sovrds-mvts.
(Rue Saint-Jacques, 254, à Paris.)
Cet établissement est exclusivement affecté aux sourds- muets du sexe masculin.
Les candidats doivent être âgés de 9 à 12 ans révolus.
Les pièces à produire sont les mêmes que pour rinstitulion nationale des jeunes aveugles.
La durée des cours d'études pour les élèves est de huit années.
Le prix de la pension entière est de 1,400 francs par an, celui du trousseau^ de 320 francs une fois donnés.
« Institution nationale dbs sovbobs^mvbttes à Berdeaux (Gironde).
Les jeunes filles y sont seules admises ; les limites d'âge sont entre 9 et i% ans révolus.
Les pièces à produire sont les mêmes qu'à l'Institution nationale des sourds-muets de Paris.
Le prix de la pension entière est de 1,000 francs; eelui du trousseau est de 300 francs une fois pavés.
La durée du cours d'études est de huit années pour toutes les élèves.
Dans les Institutions nationales, nul élève ne peut être conservé après sa vingt et unième année.
Sans entrer, au sujet de Torganisation de ces établissements généraux de bienfaisance, dans des détails que contiennent meyprécédentes circulaires, je crois devoir insister sur l'enseignement tout spécial, intellectuel et professionnel que les jeunes aveugles et les sourds-muets y reçoivent; cet en-
— BTR
seignement lenr permet gén«faiement, à la fin du cours d'instruction, de se suffire à eux««Eiêmes.
Gomme mes prédéeessears, je suis disposé & eompléter sur les fonds de TEtat les fractions de l^enston que les départements, les communes ou les établissements charitables consentiraient à créer dans les Institutions nationales ; ces fractions de pension devraient être tau minimum :
Poar rinstitution nationale des sourds-muets do Paris, un quart de bourse.. . • 350 francs.
Pour l'Inslitution nationale des jeunes aveugles, un quart de bourse 300 francs.
Pour rlosiitutton natioDale des soardesmuettes de Bordeaux,un qaartde bourse. 250 francs.
Jo vous prierai de signaler au conseil général de votre département les sacrifices considérables que s'impose l'Etat pour l'instruction des jeunes aveugles et des sourds-muets, et l'intérêt qui existe pour les assemblées départementales à voter des crédits suflfisanls pour qu'il puisse être donné suite aux demandes qui vous ont été adressées en faveur de ces enfants.
Il n'a pas été parlé, dans la présente circulaire, de l'Institution nationale des sourds- mue is de Ghambéry, la réorganisation toute récente de son personnel et de ses services ne permettant pas de se rendre un compte exact de la dépense quy représenAera désormais l'entretien d'un élève.
Les pièces à produire sont les mêmes que pour les Institutions nationales de Paris et de. Bordeaux.
Les enfants des deux sexes y sont admis de 9 â 12 ans.
Le prix des bourses est fixé actuellement à 500 francs, et mon administration est disposée à compléter, sur les fonds de l'Etat, chaque demibourse qui y serait concédée par les départements, les communes ou les institutions charitables. »
II. Une circulaire ministérielle (justice et cultes) du 3 novembre 1888 {Journ, off, 21 novembre 1888) ordonne aux procureurs généraux de rappeler les notaires et leurs chambres de discipline à la stricte observation de circulaires antérieures d'après lesquelles tout notaire dépositaire d'un testament contenant des libéralités au profit (Rétablissements publics doit « transmettre sans délai au préfet, après l'ouverture du testament, un état sommaire des dispositions de cette nature insérées au testament. » Il est indispensable, dit le ministre, de produire « une expédition intégrale du testament », attendu que le Gonseil d'Etat ne peut émettre son avis sur l'autorisation d'accepter les le^s faits en faveur d'un établissement public, que ^il connaît très exactement l'importance des libéralités dont il s'agit. La ctrcukirre ajoute que toute négligence ou omission des notaires sur ce point c engagerait gravement leur responsabilité. » Elle termine par l'injonction suivante : « Pour qu'à l'avenir aucune infraction aux prescriptions réglementaires ne puisse plus être relevée dans l'instruction des demandes soumises à Tadministration, vous voudrez bien rappeler aux diverses chambres de discipline les recommandations des circulaires des 21 février 1831, 30 avril 1881 et 23 mars 1888, en ce qui touche rinterprétation à donner aux prescriptions de l'article 2 de l'ordonnance du 44 janvier 1831, relative aux dons et le^^s concernant les établissements ecclésiastiques et religieux. »
Voy. HospiCBS et Hôpitaux.
ÉTALONS.-. Foy.HABAB.
ÉTRANGERS. (Dict,) — I. Par une circulaire du 2 décembre 1887 {Journ, off.^ 3 décembre 188*7), le ministre de l'agriculture recommande de la nta-
