DOT

DOD

ea BailUe, serrant de support soit à la naissance d*an arc-donbleaa, soit à Fembrasure d'une porte ou d'une fenêtre.

nossBnET. Ce mot a été synonvme de Dais.

DUSSES, levées faites à la scie sur des pièces de bois qu'on équarrit. Elles sont donc plates du côté du sciage, mais irrégulières sur l'autre face et sur les côtés. Elles «errent pour des travaux rustiques et de remplissage. E. L.

DOSSIER, en termes de Gonstruction, mur d'un pignon ou d'un refend, élevé au-dessus d'un comble pour soutenir des tuyaux de cheminée. Ce mur peut se terminer en gradins, pour éviter un trop grand déploiement éd construction et une trop forte dépense. £. L.

DOSSIER, liasse ou assemblage de pièces, d'actes, de titres relatifs à une môme afiSsire Judiciaire ou administrative, classés par ordre de dates ou de matières, et réunis dans un portefeuille ou un carton, ou sous une simple enreloppe de papier qu'on nomme chemisé, qui porte sur le dos ou sur le plat une cote, une étiquette quelconque. Dans Tancien Barreau, les dossiers de procédure se mettaient dans des sacs, et s'appelaient sacs,

DOssiEB, partie montante d'un siège, contre laquelle le dos s'appuie quand on est assis.

DOSSIÈRE, partie postérieure d'une cuirasse ; — bande <ie cuir large et épaisse qu'on met sur la selle d'un cheval de limon, et qui sert à soutenir toujours à la même hauteur les brancards de la voiture.

DOT (du latin dos, dotis)^ biens que la femme apporte «n mariage à son époux pour soutenir les charges du ménage, que ces biens soient placés soit sous le r^ime de la <U)fnmunauU, soit sous le régime dotal ( V, ces mots). Le même mot fut employé dans les Décrétales et dans quelques anciennes Coutumes pour désigner le douaire que le mari constituait à sa femme ( V. Douaire). L'usage de doter les filles n'a pas existé toujours et partout; il ne s'est introduit chez la plupart des peuples qu'avec les richesses et le luxe. Chez les Juifs, les Grecs, les Ger^ mains, c'était le mari qui constituait à sa femme une dot; il en fut autrement chez les Romains (K. Dot, dans notre Dictionnaire de Biographie et d'Histoire). Notre législsr tion ne fait pas aux père et mère une obligation de doter leurs enfants, mais elle ne laisse pas ignorer que la nature leur en impose le devoir. La dot n'est qu une condition du mariage, et n'est due qu'autant qu'il se réalise; <» n'est donc qu'aprte la célébration que le mari peut l'exiger. Il le doit même, car la loi le déclare responsable •de sa négligence, et, à la dissolution du mariage, la femme ou ses héritiers la réclameraient contre lui, s'il y avait lieu, sans être obligés de prouver qu'il l'a reçue; il lui faudrait fustifler que ses démarches pour s'en procurer la remise ont été inutiles.

DOTAL (Régime), régime sous lequel, en se mariant, les époux conservent la propriété respective de tous leurs biens. Dans ce cas, la femme a le droit de Jouir de ses revenus, toutefois en contribuant dans une proportion convenue aux charges du ménage. Pour que les biens apportés en mariage soient dotaux, il faut qu'il y ait, dans le contrat de mariage, stipulation expresse que la femme a voulu se mettre sous Végide du régime dotal ; sinon, les époux seraient dans la communauté ( V. ce mot). La -constitution de dot peut ne comprendre que telle portion des biens de la femme qu'elle veut; dans ce cas, ses .autres biens sont paraphernaux, c-àrd. dans la position de ceux de la femme mariée avec séparation de biens. *0n peut comprendre dans la constitution de dot tous les biens présents et à Tenir de la femme, ou seulement les biens présents, ou une partie de ses biens présents et à venir. La disposition des biens paraphemaux demeure .à la femme, et ils peuvent être aliénés par elle, sous Tautorisation de son mari ou de la Justice. Les biens do- ^ux sont administrés par le mari, et de leur nature in»* Hénables : la dot ne peut même être hypothéquée, parce •que l'hypothèque est une véritable aliénation. Si le mari ▼endalt rimmeuble dotal, la femme ou ses représentants pourraient le revendiquer, quel que fùt l'intervalle écoulé depuis la vente. Cependant, si la famille tombe dans l'indigence, si le mari est dans U captiidté ou emprisonné pour dettes, s'il s'agit d'établir les enfants, de payer des dettes contractées antérieurement au contrat •de mariage par la femme ou par celui qui a constitué la dot, de fournir des aliments à ceux à qui ils sont dus, -ou de faire de grosses réparations indispensables pour la conservation de l'immeuble dotal, si enfin l'immeuble est indivis avec des tiers et impartageable, la dot devient aliénable, sous l'autorisation de la Justice; le fonds dotal peut encore être aliéné par voie d'écliange, parce qu'alors

il ne fait que changer de forme. La loi réserve à celû qui constitue la dot le droit de stipuler qu'en cas de prèdécès de la femme dotée, elle lui retournera; c'est ans similitude avec la donation (V. ce mot). Une hypothèque légale est accordée à la femme sur tous les biens du mari, à raison de la dot et des conventions matrimoniales. Si la dot est mise en péril par la gestion du mari, la femme peut deoumder la séparation de biens, et, dans ce cas, le mari doit faire restitution de la dot. Si le msri meort avant la femme, ses héritiers sont tenus de restituer la dot : la restitution se fait immédiatement si la dot consiste en immeubles, et une année après si elle consiste en argent. La dot constituée en ax]gent est réputée payée, si dix ans se sont écoulés depuis le terme auquel elle était payable, et, dans ce cas, le mari en est débiteur. La dotalité étant un régime de prévoyance pour la femme, toute clause susceptible d'interprétation dans les conditions dotales doit être interprétée en faveur de la dot la dot, une fois constituée, ne peut être ni diminuée, ni auginentée pendant le mariage ; car de pareils changements pourraient devenir funestes aux tiers, qui, dios l'ignorance des modifications survenues, croiraient que tels biens sont encore leur gage> tandis qu'une constitution nouvelle ou une augmentation de dot les aurait frappés d'inaliénabilité. I^e droit de Jouissance du mari sur les biens dotaux est réellement un usufruit; seulement, à la différence de l'usufruitier ordinaire, il n'est pas tenu de fournir caution pour la réception de la dot, s'il n'^ a p» été assi^etti par le contrat de mariage, et les fnutB8'i&quièrent pour lui Jour par Jour. L'immeuble dotal est saisissable pour la réparation des délits même pur^nem civils de la femme; mais la nue propriété seule peut être poursuivie, l'usufruit du mari devant lui rester intact V. Tessier, Traité de la dot, 4835, 2 voL in-8*; Ginou- Ihiac, Histoire du régime dotal et de la communauté m France, 1843, in-8*; Seriziat, Traité du régime dotal, 1843, in-8o; Benoit, Traité de la cEot, 1S40, 2 vol. ln-8«, et Traité dès biens paraphemaux, 1816, in-8*; Benecb, De Vemploi et du remploi de la dot sous le régime dùtal. 2« édit., 1847, in-8« ; Berthon, De l'hypothèque légaU en femmes mariées sous le régime dotal, 1851, in-8« ; R. Bérenger. De la dot mobilière, 1853, in-8o; Pellat, Textes du Droit romain sur la dot, 1853, in-8° ; Bellot des Minières, Régime dotal et communauté d'acquêts, i8M-o4, 4 vol. in-8«; Roussilhe, Traité de la dot, revu par Sacase, 1856, in-8«; Tessier, La droit de reprise de la femme, 1857, in-8«; Pascal, Traité synthétique delaâot en Droit romain, et DissertaHon sur l'inaliénabiliti dt la dot en Droit français, 1860, in-8».

DOTATION. V. ce mot dans notre Dictionnaire é$ Biographie et d'Histoire.

DOTATION DB L*ARIféB. V. RbCKOTEMEIIT.

DOTAUX (Biens). V. Dotal (Régime).

DOUAIRE (du hes Uitin dotarium)^ portion de biens que Tancienne législation française accordait, en cas de survie, à la femme sur les biens de son mari pour si subsistance. La veuve qui Jouissait d'un douaire étiit appelée douairière. On distinguait le douaire préflx on conventionnel, qui dépendait de la Tolonté des parties exprimée dans le contrat de mariage, et le douasre coutumier, qui résultait des dispositions de la Coutume. Ce dernier, consistant communément dans l'usufruit de la moitié des héritages possédés par le mari au Jour de l'union, et de ceux qui lui étaient échus depuis en Ugne directe, a été aboli par la loi du 17 nivôse an n. La donation entre époux a remplacé le douaire ( V. Donauos]. On appelait demi-douaire une pension alimentaire accordée en certains cas à la femme, quand le mari était encore vivant Quelques Coutumes accordaient aux esfanfs un douaire, qui n'était autre chose que la nue pnh

Îiriété des biens dont l'usufruit formait le douaire de la émme : ce douaire différait de la légitime {V. cemot)^ 1* en ce qu'il n'était dû que par le père, et non pir le père et la mère réunis; 2* en ce qu'il grevait, non tes

postérieures au mariage, lesquelles devaient être ps|ées avant la légitime ; 4* en ce que, pour le recueillir, les enfanta étaient tenus de renoncer à la succession. — Soas la monarchie constitutionnelle, les Chambres législatiTCS pouvaient voter un douaire au profit dea princesses restées veuves : ainsi, en avril 183t, une loi fixa le douaire de la duchesse d'Orléans.

DOUAIRS. V. Dbiba, dans notre Dictùmnaire de graphie et d^Histoire»

DOU

DOUANES « institation administrative et fiscale, qui a pour but de percevoir des droits sur les marchandises et denrées à rimportation ou à l'exportation. Chez nous, elle sert d'auxiliaire à plusieurs branches d'administration, telles oue la police des grains, la police sanitaire, celle de la tibrairie, des passe-ports, des armes et des poudres à feu ; elle concourt à la surveillance que la régie des con« tribudons Indirectes exerce sur les boissons, les tabacs, les cartes, les ouvrages d'or et d'argent; elle seconde enfin l'adininistnition des postes, et veille à l'observation du Gode de commerce en ce qui concerne les rapports maritimes et les assurances.

Depuis le décret du 37 décembre i 851 , le service des Contributions indirectes et celui dos Douanes ont été réunis eo une seule administration dépendant du ministère des finances. Elle se compose d'un directeur général, de 6 administrateurs, d'un chef de division (personnel), de 54 chefo ou soua-chefs, et de 185 commis. Depuis le mois de mars 1860, le service des ti^iacs a été détaché de cette administration, et forme une direction particulière.

L'administration centrale dirige rapplication du tarif, les aiTaires contentieuses, les droits de navigation, la police des navires , l'établissement des fabriques, la confection des tableaux de statistique, etc. Les administrateurs forment, avec le directeur général , le conseil d'administration. L'administration départementale se divise en service administratif et de perception et en service actif. Le service administratif et de perception occope 2,056 personnes, parmi lesquelles on compte 31 directeurs. Le service actif compte 25,347 personnes, parmi lesquelles sont 278 capitaines de terre et 468 patrons et sooft-patrons de navire; c'est toute une armée qui figure au budget pour la somme de 21,216,347 fr. Dans une dépense totale de 27 millions pour l'administration des douanes, les frais de perception figurent pour 22 millions. Ld produit des douanes, en y comprenant la recette des droits de navigation et celle de la taxe de consonmiation des sels dans la zone frontière, étant de 213 millions (en 185G), les frais de perception pour cette branche de revenus sont d'environ 10 p. 100. L'administration des douanes a, de plus, recours perpétuellement au service des postes militaires et de la gendarmerie, qu'elle ne , ^>e pas. V. DOUANES, dans le SoppLâinn

Applicalion du tarif. — Toutes les personnes qui entrent en France ou qui en sortent sont, sans exception, soumises au tarif. Il n'y a d'exempts que les ambassc^ deurs étrangers, quand ils arrivent pour la première fols en France : tout leur bagage entre en franchise. Les p»- <iuets apportés par les courriers de cabinet ne sont pas visités; maià les employés de la douane les scellent, et les plombs ne peuvent être enlevés que par le ministre. U tarif est uniforme pour tous les Individus; cependant H ne prélève pas les mêmes droits sur la même marcbancose dans tous les cas. En règle générale, ces droits pour les importations sont moins élevés par mer que par terre, par navire français que par navire étranger, et il y a encore des dliférences selon <fne la marchandise provient d'un pays plus ou moins éloigné. Les marchandises doivent être déclarées par l'expécuteur. La déclaration doit contenir le détail des colis, le poids et la valeur, et être faite avec la plus entière bonne foi. Cest le plus souvent d'après le poids ou le nombre que les droits sont perçus. Dans plusieurs cas, cependant, le droit est perçu d'après la valeur, et l'administration a été obli^ d'établir le droit de fnréemption, pour se prémunir contre les dédarations frauduleuses. Voici en quoi consiste la préemption. SI un agent de la douane pense que la valeur déclarée par le négociant soit au-dessous de la valeur réelle de la marchandise, il a le droit de l'acheter en payant un dixième en sus de la valeur déclarée, et le négÏKiant ne peut en aucun cas se refuser à cette vente, même sous prétexte d'erreur dans sa déclaration : car, une fois cette déclaration déposée à la douane, il ne peut plus la modifier. Ce système de la préemption a été une source d'abus. La préemption pouvait , dans certains cas assez restreints, être faite au nom de l'État ; dans la plupart des cas, elle avait lieu an nom des agents, et tout employé de tout grade pouvait déclarer à ses risques et périls ou'II achetait la marchandise, et la revendre comme bon lui semblait : la perte ou le bénéfice étaient pour son compte. Des agents pouvaient faire de ce droit un moyen de q^éculatlon. Depuis le 6 Juin 1848, la fvéemption ne peut plus avohr lieu qu'au nom de l'État « et les inconvéments sont bien moindres.

Us marchandises acquittent les droits au moment où «les passent an bureau de la douane. Il y a des mar-

chandises qui ne peuvent entrer que par certains bureaux déterminés. Quand un négociant a un payement supérieur à 600 flr. à acquitter dans un même Jour à un bureau de douane, il pKsut ou Jouir d'un escompte de quatre mois (au toux de 4 p. 100 par an), ou donner des lettres de change à quatre mois de date payables à Paris ou au domicile du receveur.

Entrepôts. — Les marchandises portées au tarif peuvent être introduites en France sans acquitter immédiatement les droits : l'intérêt du commerce a dû faire admettre cette règle dans la législation douanière. En effet, il peut arriver qu'un n^;ociant fasse venir de l'étranger certains produits qu'il ne vendra peut-être que six mois après, au'il ne vendra peut-être pas du tout et qu'il sera obligé de diriger vers un autre pays : il serait Injuste de lui faire payer des droits six mois d'avance, de lui faire perdre l'mterêt de son argent, et même le capital, s'il est réduit à réexporter. Il peut arriver aussi <|u*un négociant français aille chercher des marchandises lointaines et ne les dépose en France qu'avec l'intention de les porter sur un marché étranger : lui faire payer des droits, ce serait empêcher ce genre de commerce, profitable à la fois à la richesse publique et au développement de la marine. On a imaginé, pour prévenir ces m- Justices, de créer des entrepôts, c.-a-d. des dépèts où les marchandises pourraient séjourner sans aciquitter de droits. Jusqu'à ce qu'elles aient reçu leur destination définitive. Les entrepôts existaient sous l'ancienne monarchie; des villes entières, telles que Bfarseille, avaient ce privilège et portaient le nom de ports francs. Aijjourd'hui la loi reconnaît deux espèces d'entrepôts : les entre» pots réels et les entrepôts fictifs. Les premiers consistent en magasins spéciaux , formant un seul corps de b&timent fourni par la rille qui désire avoir un entrepôt. Les marchandises n'y sont reçues que sur déclaration détaillée de l'expéditeur; elles sont visitées et inscrites sur le registre de l'entrepôt. Elles peuvent séjourner pendant trois ans dans les magasins principaux, un an dans les magasins de l'entrepôt provisoire; si, à l'expiration de cea délais, elles ne sont pas réexportées ou n^ont pas acquitté les droits, l'Étot les fait vendre, et remet l'argent à la Caisse des dépôts et consignations, où il peut être encore réclamé pendant un an avant de devenir la propriété du Trésor. Tous les ans on fait dans l'entrepôt le recensement général des marchandises, et les entre» positaires doivent à la douane les droits de toutes lea marchandises qui nianquent et pour lesquelles ils ne peuvent pas fournir la preuve d'une réexportation oa d'un acquittement des droits. Les marchandises qui sortent pour la consommation intérieure payent le droit porté au tarif à l'époque de leur sortie de l'entrepôt et non à l'époque de leur entrée : elles payent de plus un léger droit de garde à l'entrepôt. L'entrepôt fictif a lieu dans des magasins particuliers. Dans l'entrepôt réel, la douane est garantie du payement des droits par le lieu même du dépôt; car l'entrepôt est un mapisin public, dont elle a la clef et autour auquel veillent ses agents; dans l'entrepôt fictif, elle est garantie par le cautionnement qu'elle exige de l'entrepositaire, et par le droit qu'elle se réserve de pénétrer, quand elle Juge à propos de le foire, dans les magasins et d'exiger la représentation des n|archandlses reçues en entrepôt s la durée de l'entrepôt fie* tif n'est <iue d'un an.

Transit. — Le transit est la foculté de transporter lea marchandises de l'étranger à l'étranger en passant sur le territoire français. Depuis 1791, le transit était admis seulement pour les marchandises soumises au droit; la loi du 9 février 1832 l'a admis pour un grand nombre de marchandises prohibées. Les marchandises destinées au transit doivent être déclarées à la douane; elles sont plombées ; dans certains cas même, elles sont ass^Ietties an double plombage; enfin elles doivent être présentées à la sortie exactement conformes pour le nombre, le poids, la qualité, aux chiifires donnes par Vac<iuit à eau- Itofi (V.ee mot)^ sous peine pour l'expéditeur d'avoir à payer les droits et une amende.

Le pays de Gex, la Corse, les lies Dieu, d'Ouessant, de Molène, d'Hoédic, de Sein et de Glenans, sont soumis à un régime particulier. Le port de Marseille a de certains privfléges douaniers. Les colonies firanoaises de l'Amérique (moins Saint- Pierre et Mlqnelon) et de l'Afrique (moins l'Algérie et le Séntel) Jouissent de grandes modérations de droits pour, les produits de leur sol ; lea autres colonies Jouissent aussi de certains avantagea; lea produits natureu et plusieurs produite fofariqués de l'Algérie sont admis en franchise»

Don

DOU

Yoid le montant des revenus douaniers de diverses nations (1856) :

ReT«nQt doaanian. ReT«ini «oUl.

Grande-Bretagne

États-Unis

France (non compris le sel).

Russie

Bavière

Autriche

Prusse

États Romains

Espagne

États Sardes

Hanovre

Suède

500,450,000 fr.

Histoire, — L'organisation actuelle des douanes remonte à la Révolution française. Pendant le xviii* siècle, es économistes s'étaient élevés contre le système protecteur de Colbert, et avaient demandé la liberté du commerce. Après la guerre d'Amérique, Bl. de Vergennes, conseillé par Dupont de Nemours, conclut un traité de commerce avec l'Angleterre (traité d'Eden), ^ui admettait la plupart des produits anglais avec un droit de 10 à 12 p. lOO. Le traité d'Eden souleva de nombreuses réclamations; néanmoins, la Constituante maintint dans les relations commerciales de la France avec l'étranger le principe de liberté qu'elle voulait substituer partout au privilège. Les marchandises n'acquittèrent plus de droits qu*à l'entrée et à la sortie du royaume; ces droits varièrent de 5 à 15 p. 100 pour les produits manufacturés; les productions indispensables à la subsistance et les matières premières les plus utiles furent admises en franchise (15 mars 1791 ). Mais la guerre ayant éclaté avec l'Angleterre, les décrets du 1*' mars et du 9 octobre 1793 dérendirent tout commerce avec ce pays, prohibèrent les étoffes de laine et de coton, la bonneterie, les ouvrages d'acier, de faïence, etc., et punirent de vingt ans de fers auiconaue importerait ces marchandises prohibées. Les lois du il octobre 1796 et du 18 Janvier 1798 complétèrent cette législation prohibitive. Après la paix d'Amiens, le premier consul songea à la supprimer; mais les hostilités recommencèrent avant

Îu'il n'eût pu lever les premières difficultés. Le 22 février 806, décret ^ui prohibe les toiles de coton, et frappe les cotons en laine d'un droit de 60 fr. par quintal; le 4 mars, autre décret qui impose sur les denrées coloniales des taxes prohibitives, 200 fr. sur le cacao (les 100 kilOi 150 fr. sur le café, 600 et 800 fr. sur le coton. Les exigences de la politique faisaient violence à tous les Intérêts industriels. Le 23 novembre 1806 (décret de Berlin), l*Empereur, pour répondre au droit de visite que f'arrogeaient les Anglais, met les lies Britanniques en blocus, et ordonne la confiscation de tout bâtiment qui entrerait dans un port français après avoir touché en Angleterre; le 17 décembre 1807, décret de Milan, qui complète cette proscription; 8 février 1810, 5 août 1810, nou- ▼elles aggravations du tarif; 8 octobre 1810, institution des cours prévôtales pour Juger les faits de contrebande,

Iranir des g itères les coupables, faire brûler publiquement es marchandises.

Sous la Restauration, le comte d'Artois (23 avril 1814) commença par rouvrir la France au commerce étranger. Mais les manufacturiers se prétendirent ruinés, et obtinrent le rétablissement de la prohibition ou des droits prohibitifs. Le système de l'Empire fut remanié, mais ne fut pas améliora; sur beaucoup de points môme il fut aggravé, parce que dans la Chambre la majorité était composée de grands propriétaires fonciers et de riches manufacturiers. En 1816, on procéda à la refonte du tarif de 1800, et on y ^outa la wohibition à l'entrée des eauxde-vie autres que de vin. En 1819, on revisa la législation des grains, ou plutôt on en créa une nouvelle, à l'imitation de l'Angleterre. Dans le but de protéger l'agricullore, on mit à l'importation du blé des droits qui s'élevaient à mesure que le prix de l'hectolitre baissait sur les marchés français; à une certaine limite, toute importation était défendue : c'est ce qu'on a appelé Vécheile mobile. Cette législation fut encore trouvée insuffisante, et la loi de 1821 Taggrava. Les droits sur les bœufs, les laines, les fers, furent considérablement augmentés par des lois successives. Cependant, pendant le ministère Martignac, M. de SalntrCnq proposa une loi plus libérale qui supprimait quelques pronibitions : la chute du ministère ne permit pas de la discuter.

Sous le règne de Louis-Philippe, les ministres, et entre autres M. Duchatel, essayèrent de réformer la législation

douanière. Us réussirent peu, et plusieurs des lois pré-

{tarées par eux ne furent même pas discutées. Cependant a loi des céréales fut légèrement modifiée. A la suite de la grande réforme de Robert Peel, les éconondsies s^émurent en France, et tentèrent d'entraîner leur pays dans une li^e en faveur de la liberté. Mais ils rencontrèrent une vive résistance. Des intérêts puissants et nombreax tenaient à maintenir dans notre tarif le principe de h protection , qui avait pour conséquence presque nécessaire et pour garantie la prohibition. Cependant, en 18i^, M. Cunin-Gridaine proposa une loi de douanes qui affranchissait, avec ou sans conditions, 298 articles sur 666 dont se composait le tarif. La Révolution de février 1848 ne laissa pas le temps de discuter le projet. En 1851, M. Sainte-Beuve proposa l'abolition des prohibitions, des droits de toute nature sur les matière premières, des droits protecteurs sur les substances alimentaires, et l'établissement sur les produits manufacturiers de droits variant de 10 à 20 p. 100. Mais la proposition fut rejetée par 428 voix contre 199, et n'a guère laissé d'autre souvenir que celui du brillant discours de M. Thiers.

Le gouvernement impérial changea de système, et le montra dès l'abord favoiable à la liberté commerciale, qui est elle-même favorable à la classe ouvrière et à la masse des consommateurs. Les deux Expositions unirerselles de Londres et de Paris prouvèrent que rindostrie française pouvait lutter avec l'industrie anglaise. Plusieurs décrets suspendirent l'échelle mobile, abaissèrent les droits sur les houilles, les fers, les hunes, les graines oléagineuses, admirent en franchise les matériaux nécessaires aux constructions navales, réduisirent les taxes sur les bestiaux, les viandes et les spiritueux. Des lois de douanea, levant une partie des prohibitions, furent mises à l'étude en 1852 et en 1856, puis retirées devant l'opposition qu'elles soulevident parmi les manufiurturiers. Un article inséré au MonitmAr annonça « que la levée des prohibitions n'aurait lieu qu'à partir du 1*' Juillet i861.i En effet, le 5 Janvier, l'Empereur publia une lettre dans laquelle il annonçait de grandes i^ormes économiques. La liberté du commerce en faisait paiiie, et, le même mois (23 Janvier), un traité fut signé avec l'Angleterre; celle-ci exemptait de tout droit un nombre considérable d'objets, entre autres les modes et tous les articles d^ Paris, et abaissait considérablement les droits sur les vins et les eaux-de-vie; la France, de son côté, levait Is barrière des prohibitions en faveur de 44 produits anglais, qu'elle admettait avec des droits qui ne devaiest Sas dépasser 30 p. 100 Jusqu'en 1864, 25 p. 100 à partir e cette époque. Diverses lois, relatives au dégrèvemeni des matières premières, à la transformation des droits ad valorem portés au traité en droits spécifiques, ont complété cette grande réforme, qui ouvre une ère noovelle dans l'histoire de nos douanes. F. Dodaris, dans notre Dictionnaire de Biographie et d* Histoire; le Code des Douanes, de DuJardin-Sailly (1810 et 1823], et celui de Bourgat (1848), avec Suppléments par Delandre, 1851- 1854; le Tarif chronologûiite des Dùuanes de Duiardin- Sailly, 1806 et 1850; le Dictwnnaire de la ligisUam êia Douanes de Magnien-Grandprez, 1806, et cdoi de Marie Dumesnil, 1830; le Bisume analytique des lois et rigl^ ments des Douanes, par Pasquel, 1836-42, in-4*; le Cornmentaire de la loi des Douanes, par Biatiiieu, 1853, tn4*; le Manuel de Vemployé des Douanes, par Guilgot, 1856, 2 vol. in-8*; le Répertoire général des Douanes de U.ài Beilac, 1850; Amé, Etude économique sur les tari($ da Douanes, 1 vol. in-8«-, 1860. L.

DOUANIÈRE (Association). F. Assogiatioii.

DOUBLAGE, opération qm consiste à revêtir extérioirement la carène des navires, soit en planches de sapio. soit en feuilles de cuivre rouge, de zinc on de fer galvavisé, pour la préserver de la piqûre des vers, et de toot accident qui endommagerait les bordages. Les Andeas, qui ne songeaient qu'à empêcher les infiltrations de Tesa à travers les fissures de la carène, employèrent d'abord des peaux d'animaux ou des étoupes enduites de poii* puis des planchettes appliquées sur un mastic intermédiaire, enfin des feuil\es de métal , le plus souvent de plomb : ce doublage était intérieur. Les Romains appnquèrent à l'extérieur le doublage en métal. Ce fut nn 1761 que les Anglais adoptèrent le cuivre rouge, quie^i en effet, le métal le plus durable, le plus favorable à u marche du navire par la facilité avec laquelle l'eaa glise sur sa 8ur(SMe polie, et le moins attaqoable, soitatn chocs, soit aux coquillages ou aux henies marines qu tendent à t'y fixer. Cependant l'eau de mer corrode les feuilles de cuivre, et leur entretien art fort coûteux. U

nnu

DOD

dnc n^est pas assez malléable, et les secousses da navire en brisent les feuilles. Le doublage qu*on nomme Maille' toge, et qui consiste à couvrir la carène de clous en fer à tète plato très-rapprochés les uns des autres, a pour effet de retarder la marche du navire en rompant le poli de sa surface extérieure; et, de plus, les herbà et les coquilles s'y fixent plus aisément. B.

DOUBLE, monnaie. F* notre Dictionnaire de Biogra" phi$ et (V Histoire,

DOUBLE, mot çui exprime un degré de festivité dans la liturgie catholique. On distingue le double de 4^ classe, le double de ^ classe, le double ffhojeur, le double mtfimr et le semi-double,

DO0BI.E. V. Doublet.

DOUBLEAU (Arc-). V, Arg-dooblbau.

DouBLEAu , nom donné autrefois à une paire de vases, de flacons ou de bouteilles.

DOUBL£-CORDE, manière de Jeu sur les instruments à cordes et à archet, lequel consiste à toucher deux cordes & la fois, faisant deux parties différentes.

DOUBLÉES (Rimes). V. Rime.

DOUBLE-HAIN, mécanisme qu*on adapte aux nouvelles orgues à un seul clavier, et au moyen duquel, en

haute, la touche qui lui correspond au grave parle aussi. Ce mécanisme sert à renforcer les effets; Torganiste l'emploie au moyen d*un registre.

DOUBLER, terme de Marine. Doubler un cap, c'est le dépasser; doubler l'ennemi, c'est le mettre entre doux feux.

DOUBLES (Consonnes), nom donné, dans l'alphabet grec, aux trois consonnes Ci (et <|^. En français, x est une consonne double.

DOUBLES, nom que les anciens musiciens français donnaient aux Variations (V.ce mot)^ parce qu'on double en quelque sorte un motif simple quand on l'orne et le varie par 1 addition de plusieurs notes.

DOUBLET ou DOUBLE, mot qui désigna toi:dour8 autrefois une étoffe mise en double, tantôt un vêtement, tantôt une couverture de lit, et même une chemise. On établit en 1323 une corporation des Doubletiers, qui faisaient la garniture Intérieure du vêtement des hommes, et qui se confondirent plus tard avec les Tailleurs.

DOUBLE-TRIPLE, ancien nom de la triple de blanches ou de la mesure à trois pour deux, laquelle se bat à trois temps et contient une blanche pour chaque temps.

DOUBLETTE (Jeu de), un des Jeux à bouche de l'orgue. Cest un Jeu de fonds ou d'octave, ouvert, fait en étain fin, de moyenne taille, et dont le plus long tuyau est haut d'environ 2 pieds (65 centimètres). La doublette, à laquelle on donne toute l'étendue du clavier, sonne à Tanisson de la voix naturelle de l'homme. Cest le plus important des Jeux de l'orgue ; il en est même regardé comme ie fondement; on le nomme doublette, parce qu'il parle une double octave plus haut que le huit-pieos ouvert. Il est trop aigu depuis la 2* octave pour pouvoir être employé seul : on le mêle au plein Jeu ou aux Jeux de fonds. F. C.

DOUBUER, nom donné primitivement à la nappe de table, parce qu'elle se mettait en double. Il s'est consenré surtout en Normandie.

DOUBUS, en termes de Construction, rang de tuiles qu'on accroche au cours des lattes, c-èrd. au madrier refendu diagonalement d'une arête à l'autro, qui sert à fonner les ^uts pendants.

DOUBLON, monnaie. V, notre Dictionnaire de Biographie et (V Histoire,

DOUBLURE, mot du langage du théâtre, désignant

Facteur ou l'actrice qui Joue en sous^rdre les rôles créés

par on chef d^emploi, ou ceux du répertoire qui lui ap-

"Wtiennent. Les doublures composent ce qu'on nomme,

D argot de thé&tre, la troupe de fer-blanc.

DOUÇAINË ou DOUCINE ou DULCUN, en laUn dulciana, en italien dolcino ou dolciano^ espèce de hau^ois du moyen âge, qu'on appelùt encore flûte douce. C'était un instrument à anche, qui servait à Jouer les parties de taille ou de quinte. Xa dèmi-douçaine étut à l'octave anâossQs. Quelques auteurs ont vu dans la doucine une espèce de vielle dont le corps était rond, d'autres un wson. — Dulcian a été aussi le nom d'un Jeu d'orgue de tuyaux à bouche de 4 ou 8 pieds, qui ressemblait au jeu de flûte.

DOUCES (Consonnes), nom donné, dans l'alphabet |recj aux trois consonnes 6, y, à. On les appelle aussi faibUs ou ténues»

DOUCINE, moulure concave dans le haut, convexe dans le bas, et par conséquent à double courbure. Ce sont les mêmes parties que dans le talon , mais en sens inverse. On peut tracer régulièrement une doucine par le raccord de deux arcs de cercle. Elle termine d'ordinaire les corniches, et paraît avoir été inventée pour servir de chalneau ; en effet, dans les monuments de grandes proportions , le dessus de la doucine est creusé en chalneau, qui se vide par de petites têtes de lion , ménagées de place en place sur sa partie extérieure. La corniche du i*' étage de la cour du Louvre porte ainsi un caniveau et des têtes de lion.

DOdciifB (Arc en). V, Ane en dodcuie.

DOUEIXE. V, Intrados.

DOUILLETTE. V, Houppeuikoe.

DOULEUR ( du latin dolere, souffrir) , état de l'&me à la suite d'un fait qui blesse notre nature physique ou morale. La douleur physique est une sensation qui provient d'un contact de notre corps avec un corps étranger, de la privation prolongée de ce qui est nécessaire à notre existence, en un mot d'une foule de causes qui résultent de nos rapports avec le monde extérieur et avec nos semblables. L'homme est doué de cinq sens; toutes les fois que leur état normal éprouve un désordre quelconque, il y a douleur; il en est de même pour tous les organes dont l'ensemble constitue le corps humain. La douleur est plus ou moins vive ; mais elle ne peut durer longtemps ni pénétrer bien avant dans Torganisme, sans y porter un trouble profond, et parfois causer la mort. La douleur peut donner lieu à certains faits, tels que la tristesse, qu'il ne faut pas confondre avec elle, et qui s'en distingue comme la sensation du sentiment. Ce qui a lieu lors de ht violation d'une loi phvsique, en ce qui nous concerne, arrive également quand il s'agit de la loi morale. Si nous sommes témoins d'une mauvaise action, nous éprouvons un maUise intérieur qui est une douleur de notre nature morale. Sommes-nous coupables, c'est notre conscience qui souffre, et, selon la gravité du délit, la douleur peut aller Jusqu*au remords. Demander pourquoi l'homme est exposé à souffrir, c'est demander pourquoi il y a du mal sur la terre ( V. Hal). Il suffira de dire ici que la douleur est nécessaire à l'homme : c'est par elle qu'il apprend à connaître les propriétés nuisibles des corps, à faire de ceux-d un usage raisonnable. Au point de vue moral, la douleur, même phvsique, lui est utile; c'est par elle qu'il mérite, puisque dans ce monde une des conditions de la vertu est la soufnrance. Le malaise de la conscience est un avertissement salutaire; il nous apprend que le vrai bonheur ici-bas n'est réel et durable que dans la pratique du bien. IL

DOURANI. V, Afghans (Langue des).

DOURO ou DURO, monnaie d'argent d'Espagne. C'était autrefois la piastre forte ou piastre à colonnes. Depuis 48 i8, c'est une pièce de 20 réaux, valant, par conséquent, 5 fr. 25 c.

DOUTE (du latin dubium, dont la racine est dtio) , état de l'esprit qui ne se sent pas assez éclairé pour porter un Jugement et prononcer entre deux choses. Le doute est particulièrement un fait de l'intelligence et indépendant de la volonté; aussi, quoiqu'il semble identique avec le scepticisme, il en diffère en ce que ce dernier consiste à examiner, à considérer le pour et le contre, tandis que le doute est souvent le résultat d'un examen qui n'a pas donné la lumière. L'homme doute, parce qu'il a une intdligence bornée; mids cette preuve de sa faiblesse en est aussi une de sa grandeur. Privé de sa raison, il serait comme la bête, il ne douterait pas. H y a deux manières de douter : la première consiste en un doute suspensif et provisoire, par suite duquel l'esprit ajourne son Jugement; il prend le temps de chercher l'évidence, qui lui donne la certitude. Descartes en a fait la règle de sa méthode; c'est le doute méthodique on phUosoprUcme. Ainsi considéré, le doute est utile et même inévitable, puisqu'il n'est pss donné à l'homme d'arriver sans efforts a la vérité. Il ri&a est pas de même du doute définitif et de parti pris, doute réel et effectif, que le scepticisme donne comme le dernier mot de la raison. Un tel doute est opposé à la raison elle-même; ses conséquences en moraJe et en religion sont ce qu'il y a de plus funeste à l'homme. F. ScBPnasiiB. R.

DOUTEUSE, syllabe dont la quantité est variable selon sa position relative. Ainsi, les brèves en am, sm, um, us, is, it,at,et, es, in, im, etc., doivent compter comme longues lorsqu'elles rencontrent un mot commençant par une consonne. A la fin des vers, ces mêmes syllabes et, de pins, toute tyllabe brève, peuvent compter comme

DRA

longnei : c*e8t ce qui arriTe lonqae le vers Uunbiqae se termine par un pyrrhîque, le vers dactvliqne héroiqae par nn trochée, le crétique par un dactyle, etc. Réciproque» ment, les finales loncaes peuvent compter comme brèves à la fin d'un vers : ainsi an trochalqne peat se terminer par an spondée, un dactylique par un crétique, etc. A la fin du vers, le mot indifférmU serait plus Juste que doti-

IMIM. P.

DOOVES, nom ancien des fossés d'un château.

DOU-YAZAN. V. au Supplément,

DOnZAIN, monnaie. F. notre Dietùmnain de BW' ^graphie et d'Histoire.

DOUZE PAIRS (Romans des), nom que Ton donne quelquefois aux romans Carlovinsiens {V,ce mot),

DOUZE TABLES (Loi des). V. notre Dictionnaire de Biographie et d Histoire.

DOUZIÈME, vieux terme de Liturgie. V. notre ZHctionnaire de Biographie et ^Histoire.

DouuiHB, se <ât, en Musique, de Toctave de là ouinte, ou intervalle de 11 degrés conjoints, c-IhI. de 12 sons diatoniques en y comprenant les deux extrêmes.

DOXOLOGIÉl y ^ ^^^ ^j^g ^Q^^ Dictionnaire

de Biographie et d'Histoire»

notre Dictionnaire de Biographie et