FAC

FAI

deMontaiffloD. K. le Mémoire de M. de GayluB sur les fU>lUux, daDs le tome XX des Mémoires de VAcadémie dês Inscriptions et Belles - Lettres , page 352; le Cours tF Histoire de la littérature au f/wy^n âge par M. Villemain; Tanalyse da Cours de M. Ampère (1830) sur les origines de nos Fabliaux, dans le Journal général de l'Instruction publique; le tome XXllI de VHistoire lit' téraire de la France, publié par l'Académie des Inscriptions, où M. Victor Lsclerc a consacré une intéressante notice aux fabliaux. P.

FABRIQUE (du latin faber, ouvrier), mot synonyme de manufacture, et qui désigne tout vaste établissement industriel où sont réunis de nombreux ouvriers.

FABRIQUE, conseil d'administration d'une paroisse. F. notre Dictionnaire de Bioaraphie et d* Histoire.

FABRIQUE (Dessin de). K. Dessin industriel.

FABRIQUE (Marque de). V. Marque de fabrique.

FABRIQUE, construction servant d'ornement dans les fonda d'un tableau. Par cette expression, on a voulu désigner en Peinture tout ce qui est tait de main d'hoDome, en opposition avec les arbres, les montagnes, les eaux, les figures d'bommes et d'animaux, en un mot tout ce qui est formé par le Créateur.

FACE, en termes de Numismatique, côté d'une pièce de monnaie où est la tète.

FACÉTIE. Ce mot vient du latin facstus, qui se prenait en bonne part, et qui signifiait un bomme Jovial avec discrétion, et dont les plaisanteries avaient de l'agrément et de la délicatesse. La facétie exprimait alors l'action de divertir, aussi bien par le geste que par la parole. Aujourd'hui, si on l'entendait bien, elle renfermerait encore une idée sérieuse sous une enveloppe amusante, tandis que la bouffonnerie excite le rire grossier et inintelligent, liais les farces triviales et les plates plaisanteries qui ont été souvent publiées sous le nom de Facéties ont corrompu et décrédité l'idée que ce mot représente. La facétie règne souverainement chez Aristophane, Rabelais et Scarron, quelquefois ches Molière et Voltaire.

FAC-SIMILE, expression composée de deux mots latins qui signifient fais semblable, et ]^ laquelle on désigne !a reproduction exacte d'une écriture manuscrite, dun dessin au trait, d'une carte géographique, etc., à l'aide de moyens à peu près mécaniques. Pour faire un facsimile, on fixe une feuille de papier à calquer sur le manuscrit, dont on suit tous les traita avec une plume taillée à cet effet et trempée dans l'encre lithographique : puis on transporte cette copie sur le cuivre recouvert d'un vernis particulier ou sur la pierre lithographique, que Ton soumet à l'action d'une presse. Pour que la contreépreuve réussisse bien, on humecte légèrement le papier ATee du lait et de Teau de savon. On peut tirer alors un grand nombre d'épreuves. Il est possible aussi de faire des fao-ftmtI« d'impressions typographiques (F. Uthottpograpbib). On en exécute coifln par la galvanoplastie et la photographie.

FACTEUR, agent qui achète, vend, négocie pour le compte d'autrui. On nomme factorerie le bureau où il réside, et factage le droit qui lid est dû. On appelle également facteurs : 1* les commissionnaires qui tiennent en dépôt les registres des messageries et vont porter à destination les ballots et paquets; 2* des préposés privilégiés dans les halles et maichés des grandes villes pour vendre les denrées à l'enchèie aux marchands détaillants; ils sont nommés par l'autorité municipale, fournissent un cautionnement, et ont tant pour 100 sur le produit des ventes; 3« les agents de l'administration des postes, qui lèvent les boites à heures fixes, et qui distribuent à domicile les lettres et Journaux.

FACTEUR, ouvrier qui fabrique des instruments de musique. On nomme spécialement luthiers cenx qui font des instruments analogues à l'ancien luth, violons, altos, violonoellea, contre-basses, guitares, vielles, etc. — Ce ne fut qu'en 1589 que les Cscteurs d'instruments de musique furent organisés en corps de métier, et obtinrent de Henri lil des privilèges et statuts particuliers : aupamvant les instnûtnents étaient fabriqués à Paris sous FiBspection de la communauté des Ménétriers.

FAGTlCESadéea). K.IniB.— FACTiiiVb. V.wSi^ppU

FACnON, FAGTUM. F. osa mots dans notre Diction' nàîrede Biographie et d*Histoire.

FAGTORE. état détaillé des marcbandisea vendues, qu'un négociant remet à ion achetenr. La fiwture doit contenir : i^ la date de l'envoi; S® le nom du vendeur et celui de l'achelear; 3° lea oondittooe de la vente; 4<» les détaila nécessaires pour la reconnaisasBce des maorehan- ^iseat 6* le mode d'ecvoii 6' le détail des ikaSs; 7* le

total définitivement dû par l'acheteur; 8* l'époque et !• mode de payement. La facture se fait ordinairement sur une feuille de papier portant , imprimés ou gravés en tète, le nom et l'adresse du vendeur. Si la fourniture est faite à une administration publique, la facture doit fttre timbrée. Les factures que Ton envoie doivent être copiées sur le livre des factures, et celles que l'on reçoit, classées à leur date. La facture n'est qu'un simple extrait du reçstre, et ne constitue pas un titre. Cependant elle devient un titre aussi exigible que tout autre engagement commercial, quand elle a été remise au vendeur revêtue du visa de l'acheteur. Si elle est revêtue de la formalité : Je payerai à l'ordre,.,^ elle peut circuler comme un effet de commerce. Elle devient aussi exigible, quand elle a été acceptée en même temps que la marchandise. L.

FACTORE, en Littérature, se dit de la manière dont un , morceau en vers ou en prose est composé, et qui révèle le génie propre à l'auteur. — En Musique, la facture s'entend de la conduite ou de la disposition soit du chant, soit de l'harmonie, et un morceau de facture est un morceau de longue haleine et d'une conception difficile, où le compositeur, en déployant tous ses moyens, montre ce qu'il peut faire.

celui de capacité, qui veut dire « pouvoir de l'àme de subir des modifications sous l'influence d'une cause étrangère, n Cependant il est reçu assez généralement de donner le nom commun de faculté à toutes nos puissances intérieures, actives ou passives. De même qu'on ne connaît les choses que par leurs propriétés, de même on ne connaît l'ftme que par ses facultés. On s'accorde à reconnaître trois facultés dans l'homme : sensibilité^ entende» ment ou intelligence, et volonté {V» ces mots). Cette division est fondée sur l'expérience; en effet, en comparant entre eux les phénomènes de conscience, on voit qu'ils se rangent en trois classes : 1* sensations, sentiments, appétits; 2* idées, connaissances. Jugements; 3* actes de volonté ou opéraUons de l'activité libre. De là trois facultés correspondantes, bien distinctes les unes des autres. Au siècle dernier, Condillac essaya de ramener toutes nos facultés à une seule, la sensibilité : ce système repose sur une observation superficielle et fausse de notre nature morale et intellectaelle. Ainsi, Condillac veut que l'idée soit une sensation, et que la volonté se confonde avec le désir; mais une idée peut être abstraite, générale, vraie, fausse, etc., ce qu'on n'affirmerait Jamais d'une sensation; souvent on désire ce qu'on ne veut pas, et souvent on veut ce qu'on ne désire pas. F. Reid, Essm sur les facultés intellectuelles et morales de Vhomme; Bonnet, Essai analytique sur les facultés de Vàme; Garnier, TraUé des facultés de l'âme, 1852, 3 vol. in-8«. M.

FACULTÉ, corps de professeurs. K. notre Dictionnaire de Biographie et d! Histoire.

FAGOT, ancien instrument de musique, du genre du hautbois, et formé de plusieurs pièces, comme le basson actuel, auquel les Italiens donnent encore le nom de For goUo. 11 y en avait trois espèces : la l'* avait 12 trous et 3 clefs ; la 2* était percée de 12 trous, mais n'avait pas de clefs, et plusieurs de ces trous se bouchaient avec des chevilles pour Jouer dans certains tons; la 3*, qui avait 11 trous et 3 clefs, s'appelait Courtaut, parce qu'elle était plus petite que les autres. B.

FAGOT DE SAPE, OU termos d'Art militaire, foscine dont on se sert à défaut de sacs à terre, pour boucher les vides entre les fcabions dans les travaux de sape.

FAÏENCE. V. Céramique.

FAÏENCIERS, corporation qui reçut ses statuts de Henri IV en 1600, et à laquelle on réunit en 1706 celle dcB émallleurs, verriers et patenôtriers. Le brevet coûtait 80 livres, et la maîtrise 500. Un nommé Delile, de Mont- Joie en basse Normandie, ayant imaginé de recoudre avec des fils d'archal les morceaux de la faïence cassée, les CEdenders voulurent lui faire interdire son industrie : maïs ils perdirent leur procès, et la profession de raccommodeur de faïence fût déclarée libre.

FAILLE, sorte de manteau ou d'écharpe dont les femmes s'enveloppaient autrefois. On appela Sceurs de la faUle certaines religieuses hospitalières, du tiers ordre de S*-Françob, qui portaient de grands manteaux.

FAILUTB. Un commerçant est en état de faillite dès qu'il cesse ses payements, et, dans les trois Jours, y com« pris le Jour de la cessation, il doit faire sa déclaration ao tribunal de commerce. Ainsi l'ordonne l'art. i37 du Coda

FAI

ê»e(nnfMrc0; xnidf 'jes choses se passent moins slmplement dans la praûqoe : souTent un négociant cesse ses payements à l'égard d*an ou de plusieurs créanciers, sans se déclarer pour cela lîsilU; ou bien il ya déposer son Mlan au tribunal avant d'avoir cessé aucun payement. De là deux situations différentes dans la faillite : Vétat de ftnllUe, qui est la faillite de fait, et qui s'établit par la dessation des payements; la fcûllitê ouverte, qui est la fidllite de droit, et qui s'établit par la déclaration faite au tribunal. Quand un négociant s'est déclaré en faillite, en peut, par la vérification de ses livres, établir mie ses payements avaient ceaaé depuis longtemps, et fure remonter la faillite à la date du premier protêt faute de payement t c'est ce qu'on appelle report ae la faillite,

La déclaration de la faillite faite par jugement du tribunal est enregistrée au greffe, signée du failli on de son mandataire; dès lors la faillite est ouverte, et le failli est, par ce fait seul, considéré comme mineur et incapable d'administrer ses biens ni ses affaires. Le tribunal nomme parmi les créanciers un ou plusieurs sjnsdics provisoires, qui, sous la présidence d'un juge-commissaire, choisi parmi les membres du tribunal, administre provisoirement à la place du failli. Les scellés doivent être apposés sur les livres et sur toutes les valeurs mobilières du failli; mais cette mesure, qui serait la ruine d'une maison de commerce et portmlt le plus grand dommage aux créanciers, n'est pas exécutée à la rigueur. D'ailleurs, les scellés doivent être levés dans les trois Jours. Le failli doit être arrêté Jusqu'à ce qu'il ait reçu du luge un saufconduit; cette arrestation a lieu, en effet, dans certaines villes; dans d'autres, et principalement à Paris, le saufconduit est donné avant l'arrestation, et le failli peut continuer à veiller à ses affaires sous U tutelle des syndics. Les pouvoirs des syndics expirent au bout de 15 Jours, à moins qu'ils ne soient renouvelai pour 45 autres Jours, le tout aux termes de la loi du 28 mai 4838. « En toute faillite, les sjmdics, dans la quinzaine de leur entrée ou de leur maintien, seront tenns de remettre au Jugeoommissalre un mémoire ou compte sommaire de l'état apparent de la faillite, de ses principales causes et circonstances, et des caractères qu'elle parait avoir. » (Art. 483.)

Alors, sur le rapport du Juge-commissaire, le tribunal continue les sjnsdics provisoires dans leurs fonctions, ou 6n nomme de nouveaux : ce sont les syndics définitifs. Leur mission est d'arrêter définitivement tous les comptes le la faillite, et de préparer la liquidation. Les marchandises, l'argent, les titres actife, les livres et les papiers, les meubles et effets, leur sont remis; ils procèdent au recouvrement des dettes actives; ils font vendre les marchandises à l'amiable, aux enchères ou autrement, selon la décision du Juge-commissaire, qui dirige leurs opérations pendant toute la durée de la liquidation. Quand le failli a obtenu un sauf-conduit, ils peuvent l'appeler en consultation et s'éclairer de ses lumières. Quand les opérations commerciales, qu'on ne saurait interrompre sans un pr^udice pour les créanciers, sont très-importantes, le tribunid peut adyoindre aux syndics ordinaires un tyi»dtc salarié, qui est tenu de donner tout son temps aux affaires de la maison. Les syndics doivent, tous les trois jours, verser à la caisse des dépôts et consignations les deniers provenant du recouvrement des dettes actives : quand ils laissent passer ce délai, ils doivent l'intérêt des sommes restées entre leurs mains. Les syndics, en faisant le recouvrement des dettes actives, procèdent en même temps à la vérification des créances» Ils font avertir les créanciers qui n'ont pas encore remis leurs titres par lettre da greffier ou par insertion dans les Journaux; les créanciers r^idant dans la même ville ont 90 Jours pour faire valoir leurs droits; les délais augmentent avec l'éloignement du lieu d'habitation. Trois Jours après les délais expirés, la vérification commence : « Les créances dès syndics sont vérifiées par le Jugo-commiasidre ; les autres le sont contradictoirement entre le créancier ou son fondé de pouvoirs et les syndics, en présence du Juge-commissaire, qui en dresse procès-verbal et reçoit l^rmatlon de leur sincérité, m (Art. 493.) Les syndics apposent sur le titre vérifié la formule : Admis au passif de la faillite de.,. Quand il y aura contestation, les syndics pourront poursuivre devant les tribunaux. Les créanciers oui n'auront pas remis leurs titres dans les délais présents ne seront pas admis dans les répartitions à faire; toutefois, ils pourront former opposition \u8qu*à la distribution des deniers inclusivement

Quand le travail est terminé, les syndics font à Tas-

emblée générale des créanciers un rapport sur l'état de

la faillite, sur les opérations qui ont eu Heu, et les erénciers votent sur les propositions qui leur sont faites, il en résulte un concordat ou un contrat d^wmn. Des créanciers qui n'ont pas paru à l'assemblée, on qui D'y ont pas pris part à la délioération, peuvent former oppth sition au concordat dans la huitaine. Le tribunal dédde si l'opposition doit être rejetée ou admise. Si elle est admise, on convoque une nouvelle assemblée de créanden, qui peut accorder ou ne pas accorder de concordat ( F. m mot). Après les oppositions, vient Vhomologatùm

movi , Si le tribunal la refuse, le failli est considéré coause banqueroutier, et déféré à la Justice criminelle. Qosod l'homologation est accordée, le failli est déclaré exconble et susceptible de réhabilitation (V,cê awt). Les syndics lui remettent tous les biens dont Ils avaiwit la gBsdoo, signent leur reddition de comptes, et cessent leurs fonctions. Le failli reprend la direction de aes aflUres; il doit remplir tous les engagements de son concordat, ssas quoi il s'exposerait à voir un ou plualeura créanciers l'sttaquer pour non-exécution de contrat synallagmatiqoe, et rentrer dans tous les droits qu'ils avaient avam Tscceptation du concordat. Le failli n'est pas admis à U Bourse, et est privé de ses droits politiques. H peat les recouvrer par la réhabilitation.

Quand les créanciers assemblés refusent d*aooepl8r les propositions qui leur sont faites par le failli et rejettent tout concordat, ils se substituent alors à la personne du failli dans l'administration et dans la propriété de ses biens. Ils forment une association, et c'est ce qu'on aj^le le contrat d^union. Es conservent les anciens sjrndics sous le nom de syndics maintenus, on nomment des syndics nouvea/uœ. Ces syndics s'occupent alors de la liquidation, placent les fonds, vendent les marchandises et les biens, et répartissent proportionnellement les dividendes aux créanciers. Cette liquidation peut durer plusieurs années. Pendant ce temps, on donne le plus souvent des secours au failli pour i'aider à rivre. Lorsque la liquidation est terminée, l» créanders convoqués par le Juge -commissaire tiennoit une dernière réunion : les syndics rendent leur compte définitif, le failli dûment appelé. Avant la loi de 1867, qui a sop-

{>rimé la contrainte par corps en matière commerciale, es créanciers donnuent leur avis sur l'excusabilité do failli; un procès-verbal de cette assemblée, dans ieaael dhaqae créancier pouvait consigner ses observations, était présenté par le Juge-commissaire au tribunal, qui, sur son rapport, prononçait si le failli était ou non excusable. Si le failli était déclaré excusable, il était affranchi de la contrainte par corps à l'égard des dettes comprises du» la faillite ; dans le cas contraire , les créanciers rentraient dans l'exercice de leurs actions individneUea, tant contre sa personne que contre ses biens.

F. VlroUe, OiUde dês syndics. Paria, 1838, lii-8» ; Laine, Commentaire sur Us faillites et banqiu&routes , 1839, in-8o; Thiériet, Code des faUlites H banqueroutes, 18i0, in-8*; Saintp-Nexent, Traité des faUlitêM ot banqummlss, 1844, 3 vol. in-8«; Bédarride, DraiU dês faillites et Imqueroutes^ 1844, i vol. in-8«; aairiond. Guide (fénérd des faillites et banqueroutes, in-8«; Esnault, Trcûté des faillites et banquêrouUs, 1846, 3 vol. in-8«; Bécane, Questions sur les faillites et banqueroutes, 1846, ifl-4*; Lévesque, Faillites H banqueroutes, 1847, in-8* ; Boulay- Paw et Boileux, Traité des faUlttes et banqueroutes, 2« édition, 3 vol. in-8«; Geoffroy, Code pratique des faillites, 1853, in-8'; Mousnier, TraiU du Concordat «s matière de faUliU, 1855, in-8«; Renouard, 'DraiU des faiUiUs et banqueroutes, 3« édit., 1857, 3 vol. in-8»; Alautet, Commentaire de la loi des faillites et ftoageeroutes, 1857, in-8*; Laroque-Sayssinel, Des f^lUtestt banqueroutes, 1860, S voL in-8*. L.

FAISEURS DE SERVICES, Financiers réunis en omnpagnie, et qui, sous le Directoire, le Consulat, et sa commencement du l*' Empire fhmçais, se chargeaient des principales fournitures néoenairea en viy^es, matériel, etc., pour tous les services publics quelconques, es la guerre, de U marine, et même d'avanoea poor le Trésor public En 1804, le gouvernement renonça anx diseurs de services, parce qu'ils réalisaient sur leurs ibsrnitures des bénéfices usurairea; ainsi, les avances en numéraire que le Trésor leur demandait, sur remises de bonnes valeurs à long terme, ooûudent, pour intérêts et commission, 9 p. 100 et Jusqu'à 13 p. 100. Les fiaiseuisde services ne Jouissaient pas d'une Irès-bonne réputation, et c'est de ces industriels qu'est resté le nom de faister, qui, en tout, se prend en mauvaise part. C. D— f* , FAITAGE, pièce de bois iongitadinale formant U psrtM