PIÈCES DÉTACHÉES

(U9) (1) RÉPUBLIQUE DE GENÂVE.

Les fiimillés de Genève qui désirent se procurer ûes expéditions d actes nécessaires pour composer leurs généalogies , doivent auparavant présenter requête aux syndic et consuls de cette république, pour qu'ils leuren délivrent des extraits qu'ils revêtiront des formalités suivantes :

On caractérisera les registres et actes, c'est-à-dire, qu'on spécifiera s'ils sont du temps de leurs dates, s'ils sont en parchemin ou en papier, si ce sont des délibérations du conseil, des procès-verbaux, etc. On citera les pages ou folios, et on marquera le lieu où ils sont déposés. On écrira mot pour mot le texte même, dans le style et l'orthographe du temps , et on insérera dans un uiêiue cahier toutes les pièces de même espèce, afin d'éviter la diversité des signatu-

(I) Extrait de divers mémoires composés iMir feu li. QiériD, généalogiste dus ordres du roi. Cabiiiel de l'ordre du Saint-Esprit.

res.Al'égarddesactesquinesontpasdansdes registres, on diras'ils sont en (420) [Mirchemiu ou en papier, originaux ou expéditions, d'après des originaux ou copies, tout au long et dans un seul cahier» ceux qui concernent particulièrement chacune desdites familles.

Après la confection des expéditions de ces extraits et actes, on priera M. le secré* taire d'Etat de la république de les signer et sceller du sceau de la même république, et le résident pour le roi de les légaliser.

On fera copier également tout au long par les notaires les actes qui se trouveront dans leurs études , et on mettra dans un seul cahier tous ceux gui sont tirés d'une même étude, et sans laisser de blanc entre chacun. Ces notaires déclareront si ces actes sont de leurs prédécesseurs , ou si ce sont des dépôts faits entre leurs mains. Ces copies ou expéditions seront faites sous les yeux des syndic et consuls de la république, qui attesteront à la fin qu'ils les ont collationnées avec les notaires, et qu'elles sont conformes

PIECES DETACHEES.

aux originaux sur lesquels elles auront été ivrises ; ensuite on les fera légaliser comme tes autres.

(tôl) RÉPUBLIQUE DB LUGQUES.

F&rme$ $ous Uiquelles on peut^ au défaut des originaux^ admettre les expéditions des actes passés dans cette république pour les preuves de noblesse.

fies expéditions doivent être délivrées sur . les originaux déposés dans les archives de la république, et légalisés, 1* à Lucques, ' par les anciens et gonfalonier de justice de ' la même république, signées de son grand ; chancelier et scellées de son sceau ; 9r à Florence, par renvoyé à la cour de Toscane, si- ^ées ae lui, et par le ministre plénipotentiaire de S. M. en cette cour, ou, en son absence , par le chargé des affaires du roi en la même cour.

On regarde comme caractéristiques de noblesse pour les sujets de cette même république, les qualités de seigneur , noble seigneur^ spectable^ noble de Lucques.