NOMB

NONN

quisat (octobre 1584) en faveur de François de la Trémoille, puis en duché-pairie par lettres de mars 1 650, qui ne furent point enregistrées, en faveur de Louis II de la Trémoille. Celui-ci, en mars 1650, obtint la translation du titre de duché-pairie sur la baronnie de Montmirail, et le 8 février 1659 une nouvelle érection de cette baronnie sous le nom de Noirmoutier. Son lîls, Antoine-François, fut créé duc et pair en avril 1707.

NOIRMOUTIER (Louis de la Trémoille, marquis, puis duc de), pair de France, né le 25 décembre 1612, mort à Chàteau-Villain le 12 octobre 1666. = Son fils aîné, Antoine-Fbakçois, duc deRoYAN, pair de France, né le 17 juillet 1652, mort à Paris le 18 juin 1733, sans postérité. = Son frère, Joseph-François, frère du précédent, né en 1658, mort à Rome le 9 janvier 1720. Il fut successivement auditeur de rote à Rome, cardinal (1706), évêque de Bayeux (17 16), archevêque de Cambrai (1718) et chargé d'affaires à Rome depuis l'année 1706 jusqu'à sa mort.

NOIROT (Claude), écrivain, né à Langres en 1570. — L'Origine des masques, 1609, in-8°, rare.

NOIRS (Les) , nom que l'on donna aux membres du côté droit de l'Assemblée nationale quand elle eut été installée (novembre 1789) dans la salle du Manège, près des Tuileries.

NOISAC (Seigneurs de), de la famille de Montroignon (Auvergne).

NOISETTE (Léon-Claude) , horticulteur, né à Châtillon le 2 novembre 1772, mort à Paris le 9 janvier 1849.

NOISI (Seigneurs de), branche de la maison de Senlis.

NOISSOD, pseudonyme anagrammatique de E.

A. Dossion.

NOIX (Seigneurs des), de la maison de Maréchal (Bourbonnais).

NOIZET-SAINT-P AUL ( Jean - Fran cois - Gaspard), ingénieur militaire, né à Hesdin (Pas-de- Calais) le 2 novembre 1749, mort le 3 août 1837.

NOLANT. Voy. Fatouville.

NOLASQUE (SaintPierre de), fondateur de l'ordre de la Merci, né vers 1189, près de St-Papoul (Aude), mort le 25 déc. 1256. Sa fête, le 31 janv.

NOLE (Comtes de), branche de la maison de Montfort-l'Amaury.

NOLIN (Denis), écrivain, mort à Paris en 1710.

NOLIN (Jeau-Baptiste), graveur et géographe du roi, élève de Poilly, né en 1657, à Paris, où il est mort le 20 octobre 1708. = Son fils, Jean- Baptiste, géographe, mort le 1" juillet 1762, à Paris, où il était né vers 1686. = François-Alain, oncle du précédent, graveur, né vers 1651 , mort le 29 janvier 1719.

NOLIN (L'abbé), horticulteur, né en Lorraine, mort après 1755.

NOLLENT, famille de Normandie d'où sont sortis les seigneurs de Limbœuf, de Torcy, de Coullerville et de Champeaux.

NOLLES (de), pseudonyme d'Andréa.

NOLLET (L'abbé Jean-Antoine) , physicien, membre de l'Acad. des sciences,né le 19 nov. 1700, àPimpré (Oise), mort le 25 avril 1770, à Paris.

NOMAING (Seigneurs de), de la maison de Cohen (Artois. = — , de la maison de Montmorency.

NOMBRET (iV.), dit Saint-Laurent, vaudevilliste, mort à Boulogne (Seine) en août 1833.

NOMBREURS. Les seigneurs avaient des officiers chargés de compter les gerbes au moment des récoltes et de surveiller la moisson pour assurer leur droit de champart. C'est ce qu'on appelait des nombreurs. Le privilège d'avoir un nombreur s'appelait le nombrage, et était fort important. Les fonctions du nombreur appartenaient dans certains pays au maire qui se faisait payer en

raison du service; mais il les tenait lui-même, comme délégué du suzerain.

NOMENTUM, NOMENCIUM , Nomeny.

NOMINAUX, nom donné à une secte philosophique du moyen âge qui soutenait contre les réalistes que la dialectique avait pour objet les paroles et non les choses, et qui prétendait suivre les doctrines de Porphyre et d'Aristote. Le P''mars 1473, Louis XI rendit contre les nominaux en faveur des réalistes un édit qui proscrivait les livres des premiers, mais ne tarda pas à être modifié et enfin révoqué. (Voy. Du Bouiay, Hist. de l'Université de Paris, t. V, p. 710, 739 et suiv.)

NOMINOÉ ouNOMÉNOÉ, roi de Bretagne, né vers la fin du viii' siècle, mort en 851. Nommé duc des Bretons par Louis le Débonnaire (826), il se révolta à la mort de celui-ci, et battit Charles le Chauve, qui l'année suivante le reconnut pour chef des Bretons. En 849, il s'empara de Rennes, de Nantes et d'Angers. Il eut de violents démêlés avec le clergé de Bretagne.

NOMOPHILE MAROHOIS, pseudonyme de Pardoulx du Prat.

NOMPÈRE, famille du Forez d'où sont sortis les seigneurs de Pierrefitte. (Voy. le reg. II de VArmnrial de d'Hozier.)

NONANT, baronnie de Normandie (Calvados) qui appartenait à l'évêché de Bayeux.

NONANCOURT (Seigneurs de), de la maison de Bonnay (Franche-Comté).

NONCE. Outre les légats dont les missions sont temporaires et expresses, la cour de Rome entretient auprès de tous les gouvernements et à demeure des personnes , ordinairement ecclésiastiques , chargées de la représenter. Ce sont les nonces , véritables ambassadeurs , envoyés^ du prince plutôt que du pontife , revêtus de fonctions politiques et non spirituelles. Leur institution n'est pas plus ancienne que celle des ambassades permanentes, bien que leur dénomination apparaisse au xi« siècle (charte de 1035). En France les nonces ont toujours joui du premier rang , et pris le pas sur les envoyés des autres puissances de l'Europe. Leurs prétentions rencontrèrent parfois de la résistance de la part du Parlement. En 1665, le nonce s'étant fait attribuer dans un imprimé le titre de nonce au Parlement et (Wt royaume, un arrêt fut porté contre l'imprimeur comme s'étant rendu complice d'un attentat à la juridiction souveraine.

Nos anciens usages interdisent aux nonces de s'occuper des intérêts spirituels. Mais cette règle ne parait pas avoir été toujours observée.

Au dire de Brantôme ( Vie de l'amiral de Chastillon), le mot de nonce ne commença à être en usage à la cour de France qu'au milieu du xvi" siècle.

NONETTES (Seigneurs des), branche de la tamille de Coeftier-Ruzé.

NONNANTICUM, Nonnenque.

NONNANTICURIA , Nonancourt.

NONNENQUE,, Nonnanticum, abbaye de 1 ordre de Cîteaux, en Rouergue (Aveyron), diocèse de Vahres.

NONNETA, la Nonnette, affluent de 1 Oise. NONNOTTE (Claude-François), jésuite, écrivain, né en 1711, à Besançon, y mourut le 3 septembre 1793. Ayant publié en 1762 un livre intitulé : Erreurs de M. de Voltaire ( 1762), il s'attira la colère de celui-ci qui ne cessa le reste de sa vie de l'accabler de sarcasmes et d'injures. — Son frère, Donat , peintre du roi , élève de Lemoine, membre de l'Académie (1741), né a Besancon le 10 janvier 1708, mort à Ljon le 4 février 1785. Son Portrait et celui de sa femme (musée de Besançon) .

NORM

NON-PAREILLE. Voy. Cour pléniêre.

NONTRON (Seigneurs de) , de la maison de Pompadour (Limousin).

NORANTES (Seigneurs de) , branche de la maison de Castellane (Provence).

NORAYE (Seigneurs de la), de la famille Voisin. NORBERT (Pierre Paeisot, dit le P.) , capucin, procureur généra) des missions étrangères, né en 1697, à Bar-le-Duc, mort près de Commercy le 7 juillet 1769. Au retour d'un séjour dans l'Inde il publia contre les jésuites ses Mémoires historiques sur les missions des Indes orientales (1744, 2 vol. in-4'' ; 1776, 7 vol. in-4°) qui firent grand bruit. Il mena ensuite une vie errante et, après avoir été sécularisé, reprit l'habit de capucin.

NORBLINDELA GOURDAINE (Jean-Pierre), peintre et graveur à l'eau-forte, né à Misy-Faut- Yonne (Seme-et-Marne) le 1"' juillet 1745, mort à Paris le 23 février 1830. Il séjourna en Pologne -de 1774 à 1804.

NORD (Département du). Ce département, formé de la Flandre maritime, de la Flandre française et du Hainaut français, est borné au N. par la mer du Nord; au N. E. et à l'E. par la Belgique; au S. par le département de l'Aisne; et au S. O. par les départements de la Somme et du Pas-de-Calais. Chef-lieu, Lille.

Bibliographie. Dieudonné, Statistique du département du Nord, 1804, 3 vol. in-8° ; Peuchet et Chanlaire, Statistique du département du Nord, 1808, in-4''; Leglay, Notice sur les archives du déparlement du Nord, 1839, in-8°.

NORDLINGEN (Bavière). Le duc d'Enghien (Condé) y remporta, le 3 août 1645, une sanglante victoire sur Merci qui y fut tué. Les Autrichiens y furent battus par Moreau en juin 1800.

NORDVILLE (M. de), pseudonyme de Philippe du Mouchet.

NORMAND (Claude-Joseph), médecin, né à Clairvaux (Jura), en 1704, mort le 25 nov. 1761.

NORMAND (Charles-Pierre-Joseph), architecte, dessinateur et graveur, né à Goyencourt (Somme), le 25 nov. 1765, mort à Paris le 13 fév. 1840.

NORMANDIE, Neustria, Normannia, l'une des plus grandes provinces de France, avec titre de duché; capitale, Rouen. [Elle était bornée au N. par l'Océan; àl'O.par la Manche; auS.parle Maioeet le Perche; au S. E., par l'Ile-de-France; au S.O., par la Bretagne; à l'E., par le Beauvaisis; au N. E., par la Picardie. Elle avait environ 220 kilom. de long sur 140 de large et était divisée en Haute et Basse -Normandie. La Haute -|Normandie comprenait le pays de Caux, le pays de Bray, le Vexin Normand, le Roumois, le pays de Campagne, le pays d'Ouche, le Lieuvin et le pays d'Auge. La Basse-Normandie renfermait la Campagne d'Alençon, le pays d'Houlme, la Campagne de Caen, le Bessin, le Bocage, le Cotentin et l'Avranchin. A l'époque de la conquête romaine, la Normandie était habitée par un certain nombre de peuples dont les principaux étaient : les Veliocasses, les Caleti, les Aulerci Eburovices, les Lexovii, les Bajocasses et les Abrincatui (Voy. ces différents noms). Sous l'empire elle appartint à la deuxième Lyonnaise. Conquise par Clovis, elle fit partie sous ses successeurs du royaume de Soissons, puis de celui de Neustrie dont elle finit par garder le nom, (Voy. Neustrie.) A partir de l'année 800, elle fut constamment exposée aux ravages des pirates saxons et Scandinaves que l'on désignait habituellement sous le nom de Normands (hommes du nord), dont, à la fin du ix= siècle, une troupe sous les ordres du Norvégien Rollon, remonta la Seine , s'établit à Rouen et surprit Meulan (898) et Bayeux (900). Pour mettre fin à leurs dévastations, Charles le Simple, en 911,

dans une entrevue qu'il eut avec Rollon à Sainte-Clair-sur-Epte , lui abandonna la partie de la Neustrie que ce chef avait conquise et qui ne comprenait guère que le département de la Seine- Inférieure et une partie de celui de l'Eure; mais ce duché, sous Rollon et ses successeurs, ne tarda pas à s'agrandir et prit de ses nouveaux possesseurs le nom de Normandie.

La Normandie fut possédée par les successeurs de Rollon devenus rois d'Angleterre, jusqu'en 1204, où Philippe Auguste s'en empara et la réunit à la couronne. — Voy. ci-après Ducs de Normandie, in fine.

Ducs de Normandie. — Rollon. — 927, Guillaume I", Longue Épée, fils du précédent. — 943, Richard I", sans Peur, fils du précédent. — 996, Richard II, le Bon, fils du précédent. — 1026 ou 1027, Richard III. — 1028, Robert I" le Magnifique ou le Diable, frère du précédent. — 1035, Guillaume le Bâtard ou le Conquérant, fils naturel du précédent. —■ 1087, Robert II Courie- Heuse, fils aîné du précédent. — 1096, Guillaume le Roux, roi d'Angleterre, frère du précédent. — 1100, Robert II, de nouveau; en 1106 ilestdépouillé de son duché par son frère cadet Henri I". — 1106, Henri I"', roi d'Angleterre, troisième fils de Guillaume l"'. — 1135 , Étienne de Blois, comte de Boulogne, roi d'Angleterre, neveu par sa mère de Henri 1". — 1144, Geoff"roi, comte d'Anjou, gendre de Henri I". — 1151, Henri" II, comte d'Anjou et du Maine, roi d'Angleterre, fils de Geoffroi le Bel, comte d'Anjou et du Maine. — 1189, Richard IV Cœur de Lion, roi d'Angleterre, deuxième fils de Henri II. — 1199, Jean sans Terre, quatrième fils de Henri II, et Arthur petitfils de celui-ci. En 1204, Philippe Auguste s'empara de la Normandie qu'il réunit à la couronne. En 1332, Philippe de Valois la donna en apanage à son fils Jean. Celui-ci, à son avènement (1350), la donna au même titre (1351) à son fils Charles (V) qui monté sur le trône ne la détacha pas du domaine royal. En 1415,1e duché fut envahi par le roi d'Angleterre Henri V, qui en acheva la conquête par la prise de Rouen (1419). En juillet 1449, Charles VII y envoya une armée qui au bout d'iin an en avait complètement chassé les Anglais. Dès lors la province ne fut plus séparée qu'une fois delà couronne, en 1465, lorsqu'à la suite de là guerre du Bien public, Louis XI eut été obligé de la céder à son frère Charles auquel il la reprit la même année. Le titre de duc de Normandie fut porté par le second fils de Louis XVI jusqu'au moment (1789) où il devint dauphin par la mort de son frère aîné. (Voyez les différents noms mentionnés dans cet article.)

Bibliographie. Les ouvrages relatifs à la Normandie sont excessivement nombreux; on trouvera dans la Bibliothèque historique de la France, l'indication de ceux qui ont été publiés avant f778. Nous nous bornerons aux indications suivantes : Licquet, Histoire de Normandie, 1835, 2 vol. in-8°; Rob. Wace, le Roman du Rou (Rollon), édité par Pluquet, 1827, 2 vol. in-S"; Fr. Michel, Chroniques anglo-normandes , 1836, 3 vol. in-8°; et Chroniques des ducs de Normandie, par Benoist de Sainte-Maure, 2 vol. in-4° ; VYstoire de li Normant, 1835, in-8°; Goube, Histoire du duché de Normandie, 1815, 3 vol. in-8° ; Aug. Thierry, Histoire de la conquête d'Angleterre par les Normands, 1838, 4 vol. in-8''; A. Le Prévost, Anciennes divisions territoriales de la Normandie. 1840, in-4°; Taylor, Voyage en Normandie, 1 820-85, in-f"; F. T. de Joliment, Monuments de la Normandie, 1820-23, 2 vol. in-f"; Caumont, Revue normande ; L. B. Frère, Manuel du bibliographe normand, 1858-1860, 2 vol. in-8°; A. Flo-

NORM

NOTA

quet, Histoire du Parlement de Normandie, 1840, 7 vol. iii-8°,- Labutte, Histoire des ducs de Normandie, 1866, in-8°; l'abbé Cochet, La Normandie souterraine, 1854, in-8°.

NORMANDS (Invasions des). C'est dans les premières années du vi'^ siècle que les pirates Scandinaves, les hommes du nord, commencèrent à faire leur apparition sur les côtes de la Gaule. Vers 515 , suivant Grégoire de Tours, les Danois dévastèrent un canton de l'Austrasie , dont le roi, Théodoric, envoya contre eux son fils Théodebert, par lequel ils furent complètement battus. On ne les revit plus guère que dans les dernières années de Charlemagne, où ils menacèrent divers points de son vaste empire. Mais sous le règne de son fils Louis le Débonnaire, leurs ravages devinrent incessants et durèrent jusque dans les premières années du dixième siècle. Voici l'énumération de leurs principales expéditions. — 830. Prise de l'île de Ré et de l'île de Noirmoutier où est brûlée l'abbaye de Saint-Philibert fondée par Charlemagne. — 837. Descente à l'embouchure du Rhin. — 841. Rouen est brûlé le 14 mai. — 842. Ravages des côtes de la Picardie. Une flottille remonte la Loire ; Amboise et Blois sont saccagés. Tours résiste victorieusement. — 843. Sac de Nantes; ravage des bords de la Gironde; incendie de Tarbes. — 845. Prise de Rouen. — 846. Prise de Paris abandonné par ses habitants; les Normands poussent jusqu'à Saint-Omer; Charles le Chauve, enfermé dans l'abbaye de Saint-Denis, achète leur départ moyennant 7000 livres pesant d'argent. — Les années suivantes, la Bretagne (847), Saintes, Bordeaux, Tours, Orléans, Périgueux, Bourges (848) , Arles, Nîmes, sont tour à tour dévastés. — 857. Ils s'établissent dans une île de la Seine, saccagent Paris et Chartres; pendant cinq années consécutives ils recommencent leurs ravages. — 859. Prise de Noyon et d'Amiens ; Charles le Chauve achète la paix. — 862. Prise de Meaux. — 865. Prise de l'abbaye de Saint-Denis. — 866. Robert le Fort est tué en les combattant à Brissarthe (juillet). Paix achetée par Charles le Chauve. — 867. Prise d'Angers et de Bourges. — Prise d'Angers que Charles le Chauve assiège et où il force les Normands de capituler.

— 880. Prise d'Arras. — 881. Le roi Louis les défait à Saucourt. — 882. Ravage du diocèse de Reims. — 883. Ravage de la Picardie. Prise d'Amiens. La paix est achetée 12 000 livres d'argent.

— 885. Prise de Rouea (25 juillet) ; le 25 nov. ils commencent le siège de Paris qui dure jusqu'en octobre 884, et sont repoussés. — 886. Ravage de la Bourgogne. — 888. Ravage des Ardennes; prise de Meaux. — 892. Sac d'Auxerre , de Troyes, Châlons, Toul, Verdun, Évreux. Les Normands sont battus en Bretagne , à Saint-Omer et dans diverses rencontres par le roi Eudes. — 886. Rollon s'établit à Rouen, puis à Pont-de-l'Arche (898).

— 900. Prise de Bayeux. Les Normands font une excursion vers la Loire et sont battus près de Chartres. — 911. La partie de la Neustrie où RoUon s'était établi lui êst cédée par Charles le Simple qui y ajoute plus tard le Bessin. — 925. Les Normands établis à l'embouchure de la Loire, ravagent la Bourgogne , et les Normands de la Neustrie, la Picardie, où ils sont battus. — Vers 926, sac de l'abbaye de Fleury-sur-Loire par les Normands de la Loire. (Voy. Depping, Histoire des expéditions maritimes des Normands, 1844, in-18; et un mémoire de M. Mabille, dans la Bibliothèque de l'École des chartes, année 1869.)

NOBMANT (Alexis), célèbre avocat, né en 1697, à Paris, y mourut le 4 juin 1745.

NORMANVILLE, famille de Normandie d'où sont sortis les seigneurs des Héberts.

NORlOANVlLliE (Seigneurs de), branche de la maison de Melun.

NORROY ou NOROT (Seigneurs de), de la famille de Garges (Picardie). — — , de la famille de Monchi.

NORRY (Charles), architecte, membre de l'Institut d'Égypte, élève de Roussel, né en 1756 à Bercy, mort à Paris en juin 1832.

NORVILIiE (La), terre et seigneurie du Hurepoix (Seine-et-Oise) érigée en châtellenie en février 1685.

NORVINS (Jacques Marquet, baron dé Montbreton de), historien, né à Paris, le 18 juin 1769, mort à Pau, le 30 juillet 1854. — Histoire de Norpoléon, 1827, 4 vol. in-S"; souvent réimprimée.

NOSTRADAMUS. Voy. Notre-Dame.

NOTABLES (Assemblées des). On appelait ainsi les assemblées que les rois convoquaient dans les circonstances difficiles et qui se composaient de princes du sang et de membres du clergé, de la noblesse et du tiers état ; elles furent peu nombreuses. En novembre 1470 , Louis XI réunit à Tours une assemblée de ce genre, qui comprenait en tout 61 personnes. «Le roi n'y avait appelé, dit Comines, que gens qu'il pensait qui ne contrediraient pas à son vouloir. » Cette réunion, à qui le roi fit exposer ses griefs contre le duc de Bourgogne, Charles le Téméraire, se prononça à l'unanimité contre ce prince. — En 1526, François 1", sorti de captivité et se trouvant à Cognac, convoqua une réunion des princes, des grands et des évêques qui se trouvaient alors à sa cour et qui, sur sa demande, déclarèrent que le roi ne pouvait céder le duché de Bourgogne comme il s'y était engagé par le traité de Madrid.

Le 4 novembre 1596, Henri IV fit à Rouen, dans l'abbaye de Saint-Ouen, l'ouverture d'une assemblée de notables dont lui-même avait désigné les membres. Il y avait convoqué 24 prélats, 42 nobles et 8b membres du tiers état. Mais de ces 151 personnages, 70 seulement sè rendirent à son appel. Après un discours plein de bonhomie et de finesse, dans lequel il leur déclara « vouloir se mettre en leur tutelle; » mais, comme il l'ajouta plus tard à ses familiers, a avec son épée au côté, » il fit exposer par son chancelier Cheverny la triste position du royaume. Les notables rédigèrent ensuite des cahiers qui ne furent présentés au roi qu'au commencement de l'année suivante. La principale proposition qui y était contenue était la création d'un conseil de raison destiné à surveiller l'emploi des finances. Ce conseil, accepté par Henri, fonctionna pendant plusieurs mois au bout desquels , ennuyé de son impuissance, il remit ses pouvoirs entre les mains du roi.

Le 2 décembre 1626, douze ans après la fameuse assemblée des États généraux de 1614, Louis XIII ouvrit aux Tuileries une assemblée de notables dont les membres avaient été désignés parle cardinal de Richelieu. On y vit figurer un prince du sang le duc d'Orléans, un cardinal le cardinal de la Valette, 2 maréchaux, 12 prélats, 12 gentilshommes et un nombre assez considérable d'officiers de cours souveraines, de conseillers d'État et d'intendants des finances. L'assemblée, qui fut close le 24 février 1627, ne fit pas autre chose que de donner son appui à la politique de Richelieu. Pendant plus de cent soixante ans il ne fut plus question d'assemblée des notables. Il fallut que la détresse du trésor fût portée à son comble pour que le pouvoir royal se décidât à les convoquer de nouveau. En décembre 1786, le ministre des finances Galonné (voy. ce nom), à bout de ressources et d'expédients, décida Louis XVI à réunir une assemblée de notables qu'il ouvrit le 22 février 1787. Elle se composait

NOTA

de 137 membres où figuraient les premiers présidents et les procureurs généraux de tous les parlements, les députés des états de Bourgogne, d'Artois, de Languedoc et de Bretagne, les maires des vingt-six principales villes du royaume et des membres choisis par le roi parmi lés princes du sang, les ducs et pairs, les évéques, les maréchaux de France , la noblesse , les conseillers d'État et les maîtres des. requêtes. L'assemblée dont les débats furent très-aninjés et très-importants se sépara après avoir arrêté, entre autres, les six résolutions suivantes que le roi adopta : 1° emprunt de 6 millions de rentes viagères ; 2° établissement d'assemblées provinciales pour la répartition égale des impôts; 3° suppression de la corvée; 4° suppression d'un grand nombre de droits sur les traites et gabelles; 5° reculement des douanes aux frontières; 6° établissement d'un conseil des finances.

Une seconde et dernière assemblée des notables eut lieu le 6 novembre 1788. Elle n'eut d'autre mission que de régler tout ce qui concernait la ■* composition, la convocation et le mode d'élection des États généraux, qui devaient se réutfir l'année suivante.

NOTAIRES. Lorsque l'enregistrement des actes à la cur e (voy. ce mot) fut tombé en désuétude aux vil' et viir siècles, il n'y eut plus d'autre moyen de donner le caractère authentique aux contrats que de faire intervenir le comte dans leur confection. Ce magistrat passait le contrat en jugement, ainsi que cela eut lieu plus tard pour les titres parés (voy. ce mot). Quand les assises féodales remplacèrent les tribunaux de la première période monarchique, aucun changement ne fut apporté à cet état de choses. Les juges de chaque lieu faisaient rédiger les contrats par leurs clercs ou secrétaires et y apposaient leurs sceaux. Il en résultait des ii^coiivènients notables surtout à Paris où le prévôt et ses assesseurs étaient surchargés de travaux. C'est ce qui détermina saint Louis à ériger en offices distincts et séparés les fonctions exercées dans cette ville par les secrétaires des juges, alors au nombre de soixante. Ilsdurent expédier et signer les actes dans une salle du Cbâtelet et prirent le titre de notaires royaux à partir de 1270 sous Philippe le Hardi. Il y avait eu dès le x' siècle, dans le midi, de véritables notaires dont le paraptie mis au bas des actes assurait leur authenticité. Philippe le Bel voulut faire participer aux bienfaits de cette institution tous les habitants de ses domaines. ,En 1302 il défendit aux juges royaux de se servir de leurs clercs pour les actes de juridiction volontaire et se réserva la nomination des notaires publics, interdiction renouvelée en 1,542 par François I" et en 1544 par Henri II. Louis XII exigea que les notaires insérassent sur des registres leurs minutes d'actes qui jusqu'alors consistaient en feuilles volantes et étaient exposées à se perdre. Désormais les notaires crûrent en richesses et en considération et formèrent une compagnie puissante ; l'exercice de leurs fonctions n'entraînait pas la dérogeance de noblesse, privilège reconnu formellement pour le Dauphiné par François I" en 151d, et pour Paris par Louis XIV en 1773 (moyennant 452 000 livres). Cependant la plénitude de leur charge subit quelques atteintes. Elle fut diminuée en 1448 et 1542 par l'institution des tabellions, officiers dont l'emploi consistait à sceller les actes des notaires et à en délivrer les grosses, et en 1575 par la création des gardenotes à qui les minutes étaient remises lors du décès des notaires. Tous ces offices surabondants furent supprimés par Henri IV dans un édit du mois de mai 1597. Déjà en 1560 celui de tabellion

avait été réuni à la charge de notaire. L'organisation du notariat n'éprouva plus de changement depuis cette époque jusqu'à la Révolution.

Presque toutes les corporations, sous l'ancien régime, donnaient à leurs secrétaires le titre de notaires, de sorte qu'il y en avait une grande variété. Il nous suffira de citer, outre les notaires apostoliques , les notaires au Châtelet et les notaires des seigneurs, qui forment l'objet d'articles particuliers, ceux de l'hôtel du roi et du Parlement, qui furent plus tard les secrétaires du roi et les greffiers, surtout les notaires de Champagne et de Brie, dont les fonctions assez importantes pour exiger un ensemble de dispositions législatives, consistaient'^â dresser les actes et les contrats dans les foires de ces provinces. Le nombre de ces officiers était considérable au xtv= siècle, puisqu'il fut réduit à quarante par ordonnance de Philippe V en date du mois de juin 1317. Philippe VI les soumit en 1331 à des conditions de capacité, et leur adjoignit deux tabellions au lieu d'un seul qu'avait institué Charles IV en 1327. Ces diverses dispositions furent confirmées et développées par une seconde ordonnance de Philippe VI en date du mois de juillet 1344.

Voici l'indication des principaux édits, ordonnances, déclarations, etc., relatifs aux notaires et antérieurs à la Révolution :

1291, 9 nov. L'institution des tabellions n'appartient qu'au roi. — 1300. Réduction des notaires du Châtelet de Paris à 60. Les dépositions des témoins seront écrites par les notaires du Châtelet.— 1300, oct. Statuts de la confrérie des notaires. — 1302, 23 mars. Le roi seul peut nommer des notaires, sans préjudice du droit des seigneurs qui sont en possession d'en nommer dans leurs terres. — 1302. Création de notaires dans les domaines du roi. — 1304, juillet. Ordonnance sur les tabellions et notaires. — 1315, 17 mai. Réjiression des exactions des notaires. — 1320, févr. Ordonnance Sur la mise à ferme des notaires du royaume et défense aux notaires de vendre leur office pour en retenir le profit. — 1317, 5 juin. Défense aux notaires du Châtelet de Paris de faire rédiger leurs actes par des clercs. — 1370, 10 oct. Les registres et protocoles des notaires royaux seront, après leur mort, remis au roi, et le profit des expéditions réservé au domaine, sauf la portion revenant aux héritiers. — 1359, 27 janv. Réduction du nombre des notaires. — 1393, 12 juill. Création d'une commission pour s'enquérir des exactions des notaires. — 1413, 25 mai. Les offices de notaire ne peuvent être tenus que par une seule personne. — 1433, 26 juili. Institution d'un tabellionage par châtellenie avec dépôt et registre des protocoles; nomination des notaires réservée au roi. — 1437, 1" déc. Les notaires du Châtelet doivent garder les registres de leurs actes et les transmettre à leurs successeurs. — 1463, 6 oct. Lettres relatives à la réforme des abus dans le notariat. — 1485, oct. Édit sur les fonctions des notaires au Châtelet. — 1484, févr. Confirmation des privilèges et anoblissements des notaires secrétaires du roi.*— 1494, 13 mai. Déclaration sur les droits et fonctions des quatre notaires secrétaires du Parlement de Paris. — 1510, juin. Les offices de notaires sont conférés par le roi ou par le chancelier; les notaires sont obUgés de tenir registre de leurs actes. — 1586, avril. Édit condamnant les notaires faussaires au dernier supplice. — 1575, mai. Suppression des tabellions; création d'offices de notaires garde-notes en chaque bailliage, sénéchaussée et siège royal.— 1578, 28 avril. Réui,ion des offices de notaires et de gardenotes. — 1643, 8 août. Il ne peut être établi de notaires, tabellions et garde-notes qu'aux sièges

NOTA