RENT

quin, déc. 1573-13 janv. 1596. — Arnaud, cardinal d'Ossat, 25 janv. 1596-26juin 1600.— Séraphin Olivier, juin 1600-1602. — François I" Lachiver, 24 juin 1602-22 fév. 1619. — Pi'erre V Cornulier, 17 mars 1619-21 juillet 1639 —Henri de la Motte- Houclancourt,4août 1641-1" juill. 1662.— Charles- François de laVieuville, 4 avrill664-29 janv. 1676.

— Denis-François P' Le Bouthillier de Chavigny, février 1676-sept. 1678. — Jean-Baptiste de Beaumanoir de Lavardin, 20 févr. 1678-23 mai 171! . — Christophe- Louis Turpin de Crissé de Sanzay, août 1711-oct. 1723. — Charles-Louis- Auguste Le Tonnelier de Breteuil, 11 oct. 1723-24 avril 1732.

— Louis Gui de Guérapin de Vauréal, 24 août 1732-1758. — Jean-Antoine de Beaumont des Junies, janvier 1759-1760.— Henri-Louis-Bené Desnos, janvier 1761-1769. — François 11 Barreau de Girac, 1769-1790. — Claude Lecoz, évêque constiluHonnel, 10 avril 1791-1793.— Jean-Baptiste- Marie de Maillé, 1802-1804. — Étienne-Célestin Énoch, 21 avril 1805-1815. — Charles Mannay, 1817-5 oct. 1824. — Claude-Louis de Lesquen, 1825-1841. — Godefroy Bro sais - Saint-Marc, 25 fév. 1841, archevêque de Rennes depuis le 15 mai 1859.

Bibliographie. L'abbé Manet , Essai historique sur la ville de Rennes, in-8°; Rennes ancien, Rennes moderne, par Ogé, annoté par Marteville, 3 vol. in-12; Toulmouche, Histoire archéologique de l'époque gallo-romaine de la ville de Rennes, 18'i7, in-4° ; Gallia Christiana, t. XIV.

RENNEVILLE ou RENEVILLE (Seigneurs de), de la famille de Le Hay (Normandie). = — , de la famille de Limoges (Normandie).

RENNEVILLE (René-Auguste-Constantin de), littérateur, né vei-s 1650 à Caen, mort dans la Hesse le 13 mars 1723. Soupçonné d'être en correspondance avec les puissances étrangères, il fut enfermé onze ans à la Bastille (1702-1713). 11 se Rendit ensuite en Angleterre et reçut une pension de Georges I". — V Inquisition française, 1715,2 vol. in-12.

RENNEVILLE (Sophie de Senneterre, dame de), femme auteur, née à Caen en 1772, morte à Paris le 15 oct. 1822.

RENOBERT OU RAIMBERT (S.) , Ragnohertus, évêque de Bayeux vers 625 , mort vers 666 le 16 mai.

RENONCOURT (Seigneurs de), de la maison du Trousset (Cambrésis).

RENOU (Jean-Baptiste), oratorien, orientaliste, né a Angers, mort à Laon le 26 déc. 1801.

RENOU (Antoine), peintre, secrétaire perpétuel de l'Acadéiriie , peintre du roi Stanislas (1760), élève de Pierre et de Vien, né à Paris en 1731, mort en déc. 1806. — Plafond (galerie d'Apollon, Louvre); Plafond (Hôtel des Monnaies).

RENOU. Voy. Jaillot.

RENOUARD, famille de Franche-Comté d'où sont sortis les seigneurs de Villayer et de Fleury.

RENOUARD (Seigneurs de), de la maison de Souvré.

RENOUARD (Nicolas), écrivain de la première moitié du xvii" siècle, historiographe de Louis XllI.

RENOUARD (Ant'oine-Augustm), libraire et bibliographe, né à Paris, le 21 septembre 1765, mort à Saint-Valery-sur-Somme, ie 15 décembre 1853 — Annales de l'imprimerie des Aide, 1803, 2 vol. in-8 ; 1834, in-8°; Annales de l'imprimerie des Estienne, 1837-1838, et 1843, in-8°; Aide l'Ancien et Henri Estienne, 1838, in-8".— 11 avait réuni une riche collection de livies et de manuscrits dont il a publié le catalogue, 1853, in-S", et qui a été vendue après sa mort.

RENOUARD DE SAINTE-CROIX (Carloman- L.-Fr. -Félix, marquis de), voyageur et écrivain, né

à Besancon le 12 février 1767, mort à Paris le 27 févrieV 1840.

RENOULT (Jean-Bapt.), théologien et ministre protestant à Londres, mort dans la première moitié du xviii" siècle. Il avait d'abord été cordelier.

RENOUVIER (Jules), archéologue, né à Montpellier, le 13 décembre 1804, mort à Paris, en septembre 1860. Il fut représentant de l'Hérault à l'Assemblée constituante (1848) et y vota avec l'extrême gauche. On lui doit divers ouvrages sur l'histoire des arts, et entre autres : Des types et des manières des maîtres graveurs, 1853-1856, 4 part. in-4°.

RENTE. Frappée du caractère d'usure que présentai t le prêt à intérêt à Rome, oii le taux de 1 i Vo P^"" an était regardé comme modéré , l'Eglise l'avait interdit d'une manière absolue. Aussi pour éluder la rigueur du droit, on imagina le contrat de rente, qui au xvi* siècle représenta en outre la plupart des services et redevances de l'ancien régime féodal.

La rente, en tant qu'elle remplaçait le prêt à intérêt, se présentait sous deux aspects différents : elle était constituée ou foncière. Au lieu d'être un contrat de louage, la rente constituée prenait l'apparence d'une aliénation. Le vendeur remettait un capital entre les mains de son acheteur moyennant le payement annuel d'une somme déterminée. Le débiteur de ce prix n'était plus comme dans le prêt obligé de rendre le capital à un certain terme. Il avait acquis sur le capital un droit de propriété. Seulement afin que le créancier de la prestation annuelle ne restât point sans garantie, on lui assigna pour sûreté une partie des immeubles du débiteur sur laquelle il pouvait au besoin se rembourser. Plus tard et par assimilation à la rente foncière, cette sûreté se transforma en un véritable droit de propriété qu'on accorda au vendeur jusqu'à concurrence du capital de la rente, et pour prix il perçut les fruits de cette partie d'immeubles qu'il laissait par bienveillance à son acheteur.

La rente foncière consistait dans la tradition d'un immeuble , à titre féodal ou censuel , avec retenue d'une portion du droit de propriété sur cet immeuble. Le vendeur n'aliénait donc de son droit que ce qui était nécessaire à l'acheteur pour en jouir et en retirer l'équivalent des prestations périodiques auxquelles il s'obligeait; il restait copropriétaire. De là une conséquence juridique fort importante : c'est que la rente foncière n'était pas rachetable. Elle n'était pour le créancier des arrérages qu'une représentation de propriété; le condamner à subir le rachat de la part de l'acheteur, c'eût été le soumettre à une expropriation forcée, le contraindre à vendre sa chose. Toutefois une exception fut introduite à cette règle pour les bâtiments sis à la ville. Lorsque la rente placée sur une maison donnait droit à des arrérages supérieurs aux revenus, les acheteurs auraient laissé dépérir l'immeuble, parce que la perte delà chose éteignait la rente. La concession de renie foncière emportait droit de seigneurie, lorsque l'immeuble était tenu noblement.

Au contraire la rente constituée était rachetable; l'acheteur du capital se libérait en le remboursant. S'il en eût été autrement, la fortune publique aurait fini par s'immobiliser. Aussi le pouvoir prit il soin de maintenir le principe dans l'édit de 1565, et régla-t-il,à différentes reprises, le taux du rachat. Voici les variations les plui remarquables du coût de la rente constituée:

Sous Charles VII en 1441, le taux était au denier douze, plus de 8 "/o-

Sous Henri IV en 1601, il était au denier seize, plus de e"/:,.

EENT

REPO

Sous Louis Xrv en 1665, il était au denier

vingt, 5 »/o-

Sous le Régent en 1720, il était au denier cinquante, 1 %.

Sous Louis XV en 1766, il était au denier vingtcinq, 4 7o-

Des considérations économiques et sociales firent décider en 1789 que toutes les rentes foncières seraient rachetables, car elles arrêtaient la circulation des biens.

Le Code civil a maintenu la circulation des rentes, mais en leur rendant le caractère de prêt. 11 distingue aussi les rentes constituées moyenn-int l'aliénation d'un capital mobilier, et celles qui reposent sur la vente d'un immeuble. Les premières, ar exemple, ne peuvent être rachetées qu'au out de dix ans et sur le pied du taux légal ; le^ autres rachetables au bout de trente ans seulement ne sont pas limitées dans la quotité du prix.

En opposition avec ces sortes de rentes dites perpétuelles, il en existe une autre appelée viagère, parce qu'elle prend fin avec la vie d'une des parties, ordinairement celledu créancier. Déjà connue avant la Révolution, la rente viagère est essentiellement aléatoire et abandonnée à ellemême. Ce caractère même l'empêche d'être résoluble et rachetable, ce qui la distingue des rentes perpétuelles.

Le gouvernement, comme les particuliers, ne pouvait pas emprunter à intérêt. De là pour lui l'obligation de constituer des rentes sur les divers ïevenus publics. François I" établit en 1522 les premières rentes, qui furent payables à l'hôtel de ville de Paris; mais la monarchie fut rarement dans une bonne situation de finances, elle soldait fort irrégulièrement les arrérages, et ne résista guère à la tentation de se délivrer d'un fardeau de plus en plus lourd en s'affianchissant de ses engagements. Les ministres intègres, comme Sully et Colbert, s'efforcèrent d'obvier au mal au moyen de remboursements plus ou moins complets. Les banqueroutes partielles auxquelles ils furent réduits préparèrent les banqueroutes entières de leurs successeurs moins scrupuleux. Cet odieux procédé était devenu si commun, et on avait alors si peu de respect pour les droits acquis, que le pouvoir en était arrivé à le considérer comme une pratique légitime qui avait dû entrer dans les calculs des vendeurs de capitaux; le public eu riait avec Boileau. Mais les doléances des créanciers volés retentissent encore dans les mémoires des xvi"^ et xvii° siècles. Aussi était-on obligé d'offrir des appâts de plus en plus puissants aux malheureux prêteurs. En 1689 on organisa en tontine une rente de 140000 livres constituée sur l'hôtel de ville.

Comme les besoins de la royauté ne faisaient que s'accroître, elle créa sans cesse de nouvelles rentes qui vinrent grossir le chiffre de la dette publique et épuiser ses ressources ; ce fut une des causes de sa chute. (Voy. Forbonnais, Becherches sur les finances de France, 1758, 2 vol. 111-4".)

Une ordonnance du 14 aotll 1691 prescrivit aux églises et communautés religieuses d'employer en rente sur l'État les sommes qui leur seraient données ou léguées.

RENTIGNY-FOUILLEUSE (Seigneurs de), de la maison de Ravenel (Beauvaisis) .

RENTY, Rentica, petite ville de l'Artois (Pasde-Calais), devant laquelle Henri II mit le siège en 1554. 11 fut obligé par les maladies et le manque de vivres de le lever, mais ce fut après avoir défait, le 13 août, une partie de l'armée de Charles- Quint, venu au secours de la place.

La terre et seigneurie de Renty à donné son nom à une ancienne maison, d'où sont sortis les

seigneurs de Landelle, et fut érigée en marquisat

(avril 1532) en faveur de Philippe II, sire de Croy, premier duc d'Arschot. C'était le premier marquisat de l'Artois. (Voy. la Recherche de la noblesse de Champagne.)

RENUSSON (Philippe de), jurisconsulte, né au Mans, le 11 sept. 1632, mort à Paris, au mois d'août 1669.