‹ Dictionnaire historique des institutions (volume 2)Chapitre 80 sur 300 · BEN · texte numérisé non relu

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cipe des bénéfices dans les concessions de terres que taisaient les empereurs romains aux Lf.tes (voy. ce mot), pour qu'ils défendissent la frontière de l'empire; mais il est impossible d'assimiler des concessions faites dans un lieu déterminé , et Aour un but précis , avec les créations de bénéfices qui avaient lieu dans toute l'étendue du royaume , et qui entraînaient des obligations de nature très-diverse. Il y eut des liénéfices concédés pour un temps, d'autres à vie , d'autres enfin héréditairement. En général le bénéfice n'était primitivement qu'un usufruit ; mais bientôt les leudes , qui formaient l'aristocratie fi anque, s'efforcèrent de changer l'usufruit en propriété, et il en résulta pendant plusieurs siècles des luttes où chaque parti triompha tour à tour. Il parait donc îm i .ossiDle d'établir des règles précises. Cependant on remarque un progrès des leudes.

Il fut d'abord admis que, lorsqu'un leude aurait possédé uu bénéfice pendant trente ans, on ne pourrait plus le lui enlever.C'est ce qu'on appelle la prescription trentenaire; elle date de l'année 560, et a été accordée par Clotaire Ier. Dans la suite , le traité d'Andelot ( 587 ) et le champ de maFs de Paris suivi, en 615, de l'éditde Bonneuil, acco>dèrent de nouveaux privilèges aux possesseurs de bénéfices.

Vers 640, Flaoch«t, maire du palais de Bourgogne , promit, par lettres et par serment, aux ducs et aux évêques de ce royaume, que leurs dignités seraient per-

Eétuelles. Ainsi, peu a peu, beaucoup de énéfices devinrent héréditaires. Enmême temps un grand nombre d'alleux ou terres assignées par le suit aux conquérants et transmises à leurs descendants, se transformèrent en bénéfices, par l'usage de la recommandation ( voy. Ahriman ;. Ce progrès des bénéfices, et le droit de souveraineté que les grands propriétaires s'arrogèrent pendant la décadence de l'empire carlovingîen, conduisirent lentement, mais nécessairement, au régime féodal.

Charlemagne voulut prévenir cet abus.

« Que celui , dit-il dans un capitulaire de 803. qui tient un bénéfice de l'empereur ou de l'Église, n'en transporte rien dans son patrimoine.» Mais sous les faibles successeurs de Charlemagne, la transformation des bénéfices en propriétés s'accomplit sans rencontrer une vive résistance.

Les propriétaires de bénéfices étaient astreints à des services particuliers envers le roi dont ils avaient reçu leurs terres : ainsi, ils devaient, à certaines époques , comparaître à sa cour, le servir à table, l'accompagner en public, le soutenir dans toutes ses guerres, même dans

les guerres privées ou fehde. Lorsqu'ils lui rendaient quelques-uns des services qui semblaient tenir de la domesticité, on les désignait sous le nom de miui&teriales dom\><i régis. Enfin , les propriétaires de bénéfices étaient assujettis à des redevances particulières envers le roi.

Quelques historiens frappés des ressemblances des fiefs et des bénéfices ont confondu ces deux espèces de propriétés, et cependant il existeenlre elles de profondes différences clairement établies par M.Guizot. Le bénéfice ne donnait pas à celui qui le possédait les droits régaliens; il ne pouvait ni battre monnaie , ni rendre la justice, ni percevoir l'impôt, ni faire la guerre. Telle était, du moins, la situation des bénéficiers dans le principe. Le propriétaire d'un bénéfice était soumis aux délégués du roi , aux ducs, aux comtes , aux centeniers,aux dizainiers, et, sous les Carlovingieus, aux missi domintei. Ils pouvaient casser ses sentences, lever des impôts sur se> domaines et le contraindre à obéir au brin du roi qui l'appelait sous ses drapeaux. Mais, au milieu de l'anarchie qui suivit la dissolution de l'empire carlovingien , les grands propriétaires usurpèrent les droits régaliens, et confondirent le droit de propriété avec le était de souveraineté. Le* ducs, les comtes et les autres deléuués oe la royauté se rendirent possesseurs inamovibles et héréditaires des domaines qui leur avaient été concédés temporairement, et dont le revenu n'était d'abord qu'un salaire de leurs fonctions. Le capitulaire de Kiersysur-Oise ( 877) , en confirmant ces usurpations , eunsacra en quelque sorte le régime féodal. — Voy. Guizol, Essais sur l Histoire de France , des Institutions de la France , du Ve au x« siècle, ch. | , S 2 • des Bénéfices: Guérard, Prolégomènes du Polyptyque d' Irminon, $ 256 et suiv.

BÉNÉFICES ECCLÉSIASTIQUES. — Les bénéfices ecclésiastiques avaient une grande analogie avec les bénéfices attribués aux guerriers. Celaient des terres ou des revenus donnes à charge de s'acquitter d'une certaine fonction ecclésiastique. Dans les premiers siècles, l'Églis* n'avait d'autre bien que les contributions volontaires des fidèles; mais Constantin ayant donné aux évêques le droit de recevoir des legs, les biens de l'Église devinrent considérables, et, vers la tin du VI» siècle, les rois fiancs commençaient à s'en plaindre. « Le trésor des églises est rempli, disait Chilpéric ; mais notre fisc est pauvre. » Les donations faites à l'Église s'appelaient aumônes, franches aumônes , et piua tard aumônes fieffées.

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