‹ Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la FranceChapitre 273 sur 299 · GHA · texte numérisé non relu

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GRAND ACQUIT. — Droit qui se levait à Mbourne sur chaque navire charge de sel.

GRAND AMIRAL, - Voy. Amiral.

GRAND AUDIKNCIER. — Officier de la grande chancellerie. Voy. CoANCELLEiiiu.

GRAND BAILIJ. — Dignité de l'ordre de Malte. Voy. Chevalerie religieuse.

— Saint Lduis institua quatre grandi baillis pour rendre la justice et administrer la France en son nom. Voy. Bailli.

GRAND' CHAMBRE. — Chambre principale de chaque parlement. Voy. Parlement.

GRAND COMMUN. — Partie de la maison du roi chargée de la nourriture de !a plupart des officiers de la maison royale. Le vêtit commun se composait d'ofliciers détachés du grand commun pour la nourriture d'un petit nombre de privilégiés. — On appelait aussi (jrand commun le lieu destiné pour le logement des officiers de cuisine qui préparaient la nourriture de la maison royale.

GRAND CONSEIL. — Le grand conseil était un tribunal de l'ancienne monarchie qui avait été séparé du conseil d'Etat par Charles VIII (i497). Pendant longtemps le conseil d'État (voy. ce mot) avait conservé des attributions judiciaires. Charles VIII, voulant le laisser tout entier à ses travaux administratifs et politiques, forma un conseil spécial de dix-sept juges qui devaient être spécialement charges , sous le nom de grand conseil , de la juridiction qu'exerçait le conseil d'État. Louis XII , en 1498, ajouta de nouveaux juges au grand conseil, et le plaça sous la présidence du chancelier ou d'un maître des requêtes en son absence. Dans la suite , le grand conseil eut un premier président et plusieurs présidents, un procureur général, des avocats généraux et des substituts.

Les attributions du grand conseil étaient de natuie très-diverse II jugeait tous les procès concernant j" les évéchés et autres bénéfices ecclésiastiques à la nomination du roi (voy. Bénéfices ecclésiastiques), à l'exception des bénéfices conférés en régale, dont la connaissance appartenait à la grand' chambre du parlement de Paris ; 2° les procès relatifs aux iridults (voy. ce mot); 3» les causes de l'ordre de Cluny ; 4" les procès Jonchant le retrait des biens ecclésiastiques aliénés pour cause de subvention ; 5» les évocations du parlement de Paris et d'autres parlements ; 6» les atteintes portées à la juridiction des juges prési-

diaux et des prévôts des maréchaux ; 7* le* conflits entre les parlements et les prési diaux compris dans le même resi^ort; 8° les règlements de juges entre les lieutenants criminels des baillis et les prévôts des maréchaux, entre les officiers ei juges ordinaires ressorii.ssant aux court souveraines et les élus i voy. Election) ressortissant aux cours des aides; 0" let affaires civiles et criminelles renvoyées devant lui par arrêt du conseil du roi ; 10° les appeU des jugements du grand prévôt; 11" les arrêts contraires rendue par les parlement». Cette dernière attribution lui donnait une certaine autorité sur tous les parlements, mais seulement en casde lutleentruplu.sieurs parlements.

Le grand conseil ne connaissait pas des formes de la procédure et ne remplissait pas par conséquent les fonctions d'un véritable tribunal de cassation. I.oisel avait vainement réclamé, dès le commencement du XVII' siècle, un tribunal qui aurait centralisé la justice et lui aurait donné un caractère uniforme. Un pareil tribunal n'a jamais existé sous l'ancienne monarchie.

C'était cependant un avantage pour le grand conseil de rendre des aiTèis exécutoires dans toute la France, tandis que ceux des parlenients étaient limités à leur ressort. Mais il faut reconnaître que les parlements qui avaient plus de popularité et une autorité plus incontestée entravaient par des cliicanes multipliées la juridiction du grand ronxeil.

Il y avait primitivement des marchands privilégiés à la suite du grand conseil , comme à la suite de la cour. Cet abus fut supprimé vers le milieu du xvii* siècle. Un arrêt du grand conseil, en date da 28 novembre 1662 . avait admis à sa suite comme marchand privilégié Pierre Dancoigné, mercier, et des lettres patentes du 7 décembre de la mênre année avaient confirmé cette déc sion. Mais un arrêt du conseil du roi (27 février 1665 ) lit trèsexpresses défenses à Dancoigiié de tenir boutique et au grand conseil d'aciorder à l'avenir de pareils privilèges. Plusieurs arrêts cités par Delamarre ( Traité de la police, I, 176. édit. de I7i3), confirmèrent celte décision.

GRANDES COMPAGNIES. — On donna le nom de grandes comjiagnies à des bandes armées qui dévastèrent la France au xiv« siècle. Les troupes mercenaires licenciées après la paix de Breiigny ( i36o) se dispersèrent dans toute la France et y commirent d'efi'royables ravages. On les appelait coiêreaua;, du coterel ou grand couteau qui était une de leurs armes ; Brabançons parce qu'uu grand nombre

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étaient origiDuires du Brabant, et routieri. Ce dernier nom remonte à une époque antérieure. Cadoc, qui commandait les mercenaires de Philippe Auguste, est désigné par Guillaume le Breton comme chef d'une troupe appelée rupla.

Nuiiiero:i:iqae ruftta Cadoci.

Les tard-venus, les malandrins faisaient aussi i)anie de ces troupes de pillards dont la France fut délivrée par Charles V. Leur histoire n'est pas de notre sujet ; elle se trouve dans toutes les histoires de France. M. F., de Fréville en a réuni les principaux traits dans une notice sur les, grondas com\>a(jnies publiée dans r£co{e de» chartes.

GRANDKUU. — Titre honorifique donné aux évoques en i63u ; il leur a été conservé depuis cette époque.

GRAND JUGE. — Cette dignité fut créée le M septembre 1802 par Napoléon Bonaparte , premier consul , en faveur de Kég[iier, qui fut plus lard duc de Massa. Le grand juge avait la direction générale de l'administration de la justice et de la police. Il présidait la cour de cassation dans les circonstances solennelles. Dans lu suite, Bonaparte enleva au grand juge la direction de la police. Kégnier conserva la dignité de grand juge jusqu'en novembre 1813.

GIIAND-I.IVRE. — Registre oh sont inscrites les rentes consolidées dues par l'Etat et les pensions de retraite. Yoy. Finances.

GRAND MAITRE. — Ce nom s'appli-

luait à beaucoup de dignités de l'ancienne monarchie. Le grand maître de France était un des principaux officiers de la couronne; il avait hérité, en ii9i, d'une partie des fonctions du grand sénéchal ( voy. Officikrs ( Grands ). — Les ordres de chevalerie religieuse , comme les ordres de Malte et du Temple, avaient à leur tète des grands maîtres { voy. Chevalerie RELIGIEUSE). — Legrandmatlre des arbalétriers avait pendant longtemps commandé l'infanterie française; ceue charge créée par saint Louis fut supprimée par Louis XI ( voy. Aruée ). — Le grand maître de^ cérémonies était chargé de tous les détails de l'étiquette royale (voy. Etiql'ette \ — Le grand maître des eaux et foréls avait la présidence d'un des tribunaux appelés Tables de marbre, et la diiection de l'administration des eaux et forêts ( voy. Eaux et Forêts). — Enfin, les chefs de certains collège.-^ (lo l'ancienne université portaient le liiie de grands maîtres; ainsi il y

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avait un grand maître de Navarr». — Napoléon , en organisant TuDiversité ( 1808) donna à son chef le nom de grand maître ( voy. Instruction publique et Université),

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