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cheliers dans le même ordre , à l'excep» tion des bacheliers en théologie qui avaient le même rang que les licencies de cette faculté. !.« docteur en théologie devait avoir dix ans d'études ; le docteur en droit civil ou canon , ou en médecine, sept ans; le maître ès-arts , cinq an* ; le bachelier en théologie , six ans : le bachelier en droit ou en médecine, cinq ans, excepté les nobles, à qui trois ans suffisaient. Le gradué aevaii d'ailleurs avoir reçu les ordres ou du moins la tonsure, et justifier de la pureté de ses mœurs et de toutes les autres qualités requises de droit commun, H fallait qu'il appartint au clergé séculTer ou régulier, selon la nature du bénéfice. Les degré* en médecine ne servaient presque plu»

dès le XVII" siècle, parce qu'il y avait peu de gradués en médecine qui fussent ecclésiastiques.

Les gradués qui voulaient exercer leur droit pouvaient s'adresser à un ou plusieurs collateurs et patrons ecclésiastiques. Ils leur faisaient signitier tous les actes qui prouvaient leurs grades, temps d'études, nomination, noblesse. La notification devait être répétée tous les ans pendant le carême. Le gradué pouvait cosuitc demander tous les bénéfices dépendant de ce collateur qui venaient à vaquer pendant les mois des gradués, qui étiient janvier, avril , juillet et octobre. Janvier et juillet étaient mois de rigueur oh le collateur était astreint à conférer les bénéfices aux gradués nommés , et suivant l'ordre de la nomination ou la nature des grades d'après la classification indiquée plus haut. Avril et uciobro étaient mois de faveur, pendant lesquels le collateur pouvait choisir, même entre les gradués simples, celui qu'il préférait. Afin que ce droit ne fût pas un moyen d'accumuler les bénéfices, il était interdit au gradué séculier d'adresser une nouvelle requête quand il avait obtenu un bénéfice dont le revenu était évalué à quatre cents livres (monnaie du XVII" siècle;. Quaiit au gradué régulier (c'est-à-dire appartenant au clergé régulier), le moindre bénéfice dont il était pourvu m vertu de ses grades , devait lui suffire, puisqu'il avait fait vœu de pauvreté.

Les gradués étaient sujets comme les autres bénéficiaires à l'examen des évêques pour les béuotices à charge d'âmes. « 11 faut avouer, dit Fleury. parlant de cette insntution dont il voyait le résultat, il faut avouer que ce qui avait été sagement ordonné dans le concile de Bàle, suivant l'état oh l'Éylse était alors , n'est plus de si grande

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alililé pour remplir dignement les bénétices. Le droit des gradués cause une infinité de prucès ; iiiuis ce ne sont pas les plus savants ni les plus pieux qui sont les plus ardents à poursuivre ce droit. Il n a jamais eu lieu en Bretagne, non plus que le reste de la pragmatique. I.e ciincile de Trente lavait supprimé avec les autres expectatives, mais il l'a rétalili ensuite. >> Imtitution au droit eixléniastique.

ORAF, GRAFIO. — Les lois des barbares désignent souvent le comte ou gouverneur d'une province, sous le nom de grafio, altération du mot germanique graf (comte). Les gra^ones ou jndtces n'étaient quelquefois que des magistrats d'un ordre inférieur.

CUAINS (Commerce des). — Autrefois le commerce des grains était soumis aux restrictions les plus odieuses. On ue pouvait faire la moisson sans autorisation, et la circulation des grains était formellement interdite dans l'intérieur du royaume. Ces prohibitions n'existent plus. Il n'y a plus aujourd'hui de règlement qui impose au cultivateur l'époque do la récolte sous le nom de ban de la moisson, l.e commerce des grains est aussi devenu libre, et l'Assemtilée constituante a réalisé la réforme dont Turgot proclamait la nécessité dès 1774 et qu'il s'efforçait vainement de réaliser. L'Assemblée constituante, par les lois des 29 août. 18 septembre i-i 3 octobre 1789, des 2 juin et 15 septembre 1790, et du 26 septembre 1791, proclama la liberté du commerce des c/rains. Les assemblées qui suivirent conhrmèrent cette disposition. Les restrictions apportées à cette liberté ne porienl pas atteinte au principe. Il est défendu à certains fonctionnaires, tels que les préfets et souspréfets, commandants des divisions militôires, des places et des villes, de faire le commerce des grains [Code pénal , art. 176 V Les maires peuvent interdire aux marchands forains de vendre des grains ailleurs qu'aux halles et marchés , et de vendre dans ces lieux à d'autres heures que celles qui sont fixées par les règlements. L'accaparement des graiiu est interdit. Ceux qui , par des moyens frauduleux , cherchent à augmenter ou diminuer le prix des grains, peuvent être punis d'une amende de mille à vin^t mille francs et placés sous la surveillance de la haute police pendant cinq ans au moins et dix ans au plus.

Quant au commerce extérieur des gratm , il est soumis à certaines restrio

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tions qu'impose l'intérêt national. En principe , l'exportation des groin* est libre; mais une loi du 17 décembre 1817 permet de suspendre, en cas d'urgence , toute exportation. Les céréales exportées Sont d'ailleurs soumises h un t»rif gradué sur le prix de vente. Ce tarif s'élève avec le prix des céréales, et peut équivaloir à une prohibition. Si le prix de l'hectolitre de froment est de vingt-cinq francs, le droit est de vingt-cinq centimes par hectolitre ; mais si le prix de l'hectolitre de froment dépasse vingtcinq francs, le droit prélevé à la sortie s'élève à deux francs ; si le prix de l'hectolitre dépasse vingt- six francs, le droit de sortie s'élève à quatre francs, et il croit toujours de deux francs à chaque franc de hausse sur le prix du froment. Ce système semble concilier la liberté que doit conserver le commerce avec la nécesf ité de pourvoir à l'approvisionnement du pays.

Les lois relatives à l'importation des grains étrangers ont plusieurs fois varié; les lois du i6 juillet 1819 . du 4 juillet 1821 et du 20 octobre 1830, avaien fixé le droit à prélever sur les blés im portés d'après le prix du blé en France, et prévu le cas où l'importation serait complètement prohibée. Cette prohibition éventuelle a disparu de la loi du 15 avril 1832, qui a établi une échelle de droits d'entrée qui s'élève à mesure que le ^rix des céréales s'abaisse sur les marches français, de telle sorte qu'à un certain degré , l'élévation des droits équivaut à une véritable prohibition.

Toutes ces dispositions attestent le désir et en njêrne temps la difficulté de concilier la liberté du commerce des grains avec les intérêts de l'agriculture française.

GKAMMONT ou GKANDMONT (Ordre de ). — Ordre religieux institué au commencement du XII* siècle. Voy. Cleiigé RÉr.uLiRK. On appelait encore les religieux de Grammont : bons hommes et grammoniins.

GRAND. — Le mot grand s'ajoutait au nom de quelques dignités pour indiquer leur importance. Il y avait le grand aumônier, le grarid chambellan, le grand chancelier, le grand écuyer, le grand

guconnier, le grand forestier, le grand uvetier, le grand maitre de la rnnison du rot , le grand queux ou cuisinier, le grand sénéchal , le grand veneur, etc. Voy. Maison du hoi et Officiebs (Grands). GRAND (M. le). — C'était le nom

3ue , dans l'ancienne monarchie , on onnait au grand écuyer. Voy. Oïucilh > (Grands).

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