POUVOIR CENTRAL

^1 e: le faisant exploiter parturs l?,^ ,"' ^"'•"^ ■»«"■•« <!" Ce propriétaire. ^féconCtî^ pa'r e" Irv^'- "" ■""""-

vue on pouvoir central .. en poutlr 1^,!' ^°"™"'^»"' " » di-

<!OTO,»n,BNT. - POOTOI» cmTlIAt.

gouvernements ooTsIh1ZuTJZ'^'°"T' "''• """^ "«

mlérétsdu peuple, et de bal; S'tr' "' ''^'^'"'' '« O" poucofr cmlroi soti/fc, J , Pouvoir exécutif.

i '••«"■pire romain ava^rZitltt"""'"" ''''"""■'^ " '^''"■''- ~ de l'empereur e. de JZiZ' CZ fT""' ""'^ '« '»^'- •ses vicairea et les gouvernoùrdo' n " P"*""" "^^ Gaules,

«uveraino sous la dLti„„ de .'IL '' °"'«''^"' ''"'"riti la nation. Leur unique but était h!T j *""' ""'"'" ""Wle «« '- ressources on hommes fe'atCTdTJrf'!"™"' '""'^^ IM mains du pouvoir central 7„«r, ! '^""' P''"'^'' entre

valent éire brisés par „t tore T' ' •'" ''^P'^^ «» POu-

Gaule, détruisit cette tyrannie lavamme'n, k^c'"' "" ''''l» '' «» SO"vernen,ent grossier où techerr^^'"*"' ">'»"''='"•« ■fcrce. Le. voie, romaines dspuren .1"^ T'""""'"^"'' «aires qui couvrait la Gaule fui ^1 T^ '^'"'" "' '"""'"ncampé dans ses domaines avec »»7 ' ". '"" 8"errier franc r-«que comme un JZ^ZZnZr '''""" " ™""«"

'»Pe-„.,o souvenir do cette^^tLse uni. romaine qui

jy INTRODUCTION.

étendait son autorité du centre aux extrémités de l'empire, et portail partout ses ordres et ses légions, survécut à l'empire romain. Il grandit même à mesure qu'on s'éloigna de l'époque où dominaient les Césars, semblable aux ruines qui apparaissent plus imposantes dans le lointain. On ne voyait plus la tyrannie des agents du use, la misère des curiales et la révolte naissant de l'oppression. Les rois barbares et leurs conseillers gallo-romains ou ecclésiastiques étaient surtout frappés de la puissante unité de l'empire romain et du mécanisme savant de son administration. Ils s'efforcèrent de le reproduire; mais leur gouvernement n'en fut qu'une grossière imitation : le kœnig ou roi barbare se para de titres romains , prit le diadème, s'entoura de référendaires , de chambellans et de ministeriales.

Ce fut surtout à l'époque de Charlemagne que la cour impériale présenta l'étrange alliance du cérémonial byzantin et des mœurs de la Germanie. Mais la confusion des pouvoirs militaire, judiciaire et administratif, la prépondérance des grands propriétaires souverains dans leurs domaines, tout attestait l'impuissance des efforts tentés pour faire revivre la centralisation romaine. La féodalité, qui est le dernier terme de l'affaiblissement de l'autorité centrale, finit par annuler la puissance monarchique. La souveraineté confondue avec la propriété se mesura à l'étendue des terres, et les derniers carlovingiens réduits à la ville de Laon furent condamnés à l'impuissance '. "^ Royauté capélienne. — Les premiers capétiens n'étaient guère plus redoutables. L'alliance de Louis VI avec les communes commença à relever le pouvoir central. La royauté capétienne se rattachait à l'Église par le sacre, à la féodalité par l'autorité do suzerain sur le vassal , au peuple par son influence tutélaire; elle ne tarda pas à invoquer le principe romain qui la représentait comme la personnification de l'État, comme la loi vivante. Le duché de France soumis à l'autorité royale, la féodalité vaincue dans les châteaux du Puiset, de Montlhéry, de la Roche-Guyon ; le sentiment national s'éveillant à l'approche d'une invasion germanique (1125), l'union étroite de la royauté et du peuple, un mariage enfin qui donnait le duché d'Aquitaine à l'héritier présomptif de la couronne, telles furent les premières causes de la renaissance du pouvoir central en

1. Voy. les articles Capitulaires, Féodalité, Mérovingiens, ftoi, S i, UOMAiî(s,et les ouvrages cités plus hant, p v, note.

POUVOIR CENTRAL. xni

France. Les principes romains se propagèrent ; la découverte des Pândectes à Amalfi, les leçons de l'école de Bologne, et surtout d'Irnerius, les réponses des jurisconsultes qui déclaraient à Frédéric Barberousse que la volonté du prince, était la loi souveraine, enfin ce courant d'idées qui entraîne tout un peuple, la révolution morale qui fait désirer et accepter une forme nouvelle de gouvernement, tout contribua à relever au xii* siècle la puissance monarchique. Suger écrivait dès cette époque, dans sa Vie de Louis le Gros, que le roi et la loi avaient la même autorité, la même majesté.

Lutte de la royauté contre la féodalité. — Mais il fallait convertir le droit en fait, détrôner cette multitude de petits souverains établis par la féodalité ; il fallait unir sous une même loi et animer d'une même pensée les peuples mobiles et ingénieux de l'Aquitaine, du Languedoc et do la Provence, les descendants des pirates Scandinaves, les rudes habitants du Jura et des Alpes, et le Celte indompté de la Bretagne ; il fallait substituer à la hiérarchie féodale, fondée sur la propriété territoriale, une hiérarchie de fonctionnaires qui, ne relevant que du pouvoir central , pussent porter ses volontés et faire exécuter ses ordres dans toutes les parties de la France. Cette laborieuse conquête de la puissance monarchique fut l'œuvre de six siècles et d'une politique persévérante servie par des agents dévoués et habiles. A la On du xii* siècle, l'autorité monarchique était encore bien faible; le roi n'était qu'un suzerain à peine reconnu par les grands vassaux. Son autorité législative était restreinte au duché de France; il no pouvait juger un vassal qu'avec le concours de ses pairs. Les impôts qu'il prélevait se réduisaient à quelques faibles redevances déterminées par les usages féodaux. Le service militaire dû par les vassaux était Umité à quarante ou soixante jours, et, dans certains cas, le vassal pouvait combattre le roi; les Établissements de saint Louis lui reconnaissaient formellement ce droit. La même loi proclame la souveraineté de chaque baron dans ses domaines. Telles furent les faibles origines d'une puissance qui devait parvenir au despotisme le plus absolu.

Triomphe delà royauté et institutions monarchiques. — Au xnpsièi cle, la royauté, grâce aux conquêtes de Philippe Auguste, aux lois t de saint Louis et aux institutions de Philippe le Bel, fit reconnaître ^ son autorité dans toute la France. Elle eut la souveraine garde du TTotjaume, comme dit Philippe de Beaumanoir. Au xiv siècle, après

XIV INTHODUCTION.

de longues et crue .les épreuves, l'autorité monarchique établit l'impôt permanent et l'armée permanente (ordonnances de Vincennes, 1373), qui ne devaient être définitivement organisés que sous Charles VII. Le XV* siècle vit tomber la féodalité apanagée, sortie de la lige royale et couvrant de ses rameaux la plus grande partie de la France ; Louis XI l'abattit. Au xvi» siècle , la royauté , quoique détournée de ses conquêtes intérieures par les guerres d'Italie, et arrêtée dans ses progrès par les guerres de religion, n'en poursuivit pas moins son plan d'organisation. Les grandes ordonnances émanées du pouvoir central réglèrent toutes les parties de l'administration, armée, finances, justice, commerce, industrie, rapports du spirituel et du temporel. Il n'y eut plus en France qu'un souverain. Vainement les agents de la puissance monarchique, parlements et gouverneurs tle provinces, tentèrent contre l'autorité centrale une résistance criminelle. Ils furent vaincus au xvii* siècle. Laroyauté, victorieuse des communes, de la féodalité, du clergé, et de toutes les oppositions locales, put dire : « L'État c'est moi! »

La puissance monarchique dégénéra alors en despotisme, glorieux sous Louis XIV, honteux sous son successeur. Louis XVI expia les fautes des règnes précédents, et une révolution brisa le trône. Mais (chose merveilleuse et qui prouve à quel point l'unité de puissance était acceptée par la France !) l'autorité centrale ne fit que s'accroître. Que le pouvoir souverain s'appelle convention , directoire , consulat, empire, royauté constitutionnelle, il couvre la France de ses représentants, il fait pénétrer ses ordres partout , et obtient du pays son sang et ses trésors. Une seule loi , un mode uniforme d'administration, ont succédé aux diversités provinciales; tout part du centre, tout y revient; on ne peut méconnaître le progrès du mécanisme administratif. En résumé, l'autorité centrale, puissante sous l'empire romain, affaiblie par les barbares, nulle sous la féodalité, se relève lentement depuis le xii® siècle jusqu'à nos jous. Ses conquêtes ont donné à la France l'unité centrale la plus vigoureuse'.

Grands officiers de la couronne. — Môme progrès dans les agents

1. Voy., sur la royauté et ses progrès en France, l'article Roi et les indicationt bibliographiques à la suite ; voy. aussi les articles Constitdtioh, Étiquette, Maimm un ROI, SAcaE, avec les indications bibliographiques.

POUVOIK CENTRAL. xv

du pouvoir, dans les ministres et les conseils qui entov^'eat l'autorité centrale , l'éclairent et exécutent ses ordres. Sous les rois barbares» lo souverain n'a pour guides que son caprice et son intérêt, pour instrument que la force brutale. Quelques Gallo-Romains, et entre autres Arcadius, Parthenius, le référendaire Marcus, paraissent seulement de loin en loin comme conseillers des chefs barbares et comme collecteurs des impôts. Dans la suite, les maires du palais, qui n'étaient primitivement que les intendants des rois , usurpèrent la souveraineté sous des souverains la plupart faibles et mineurs, comme les derniers Mérovingiens.

Charlemagne s'entoura de grands officiers, ainsi que les anciens Césars; il eut ses chambellans, grands veneurs, sénéchaux, bouteiilers, panetiers , connétables , chanceliers , apocrisiaires, chapelains , etc. Ces dignités devinrent héréditaires pendant la période féodale. La royauté fut alors entourée de grands feudataires investis d'un pouvoir indépendant. Les ducs d'Anjou furent sénéchaux héréditaires de France jusqu'à la 6n du xii' siècle ; en cette qualité, ils commandaient l'armée royale, et présidaient le tribunal en l'absence du roi. Le grand bouteiller avait droit d'inspection sur toutes les tavernes et prélevait une redevance sur les taverniers; dans la suite, il fui président-né de la cour des comptes. Au grand panetier appartenait la surveillance des boulangers ; au grand chambellan, celle des pelletiers ; le connétable commandait la cavalerie.

La royauté ne laissa pas longtemps à ces grands officiers une autorité qui affaiblissait la puissance centrale. Dès 4 1 91 , la dignité de sénéchal fut supprimée, comme trop étendue; les fonctions du sénéchal furent partagées entre le connétable qui commanda l'armée et le grand maître du palais, auquel appartint la juridiction dans l'intérieur des demeures royales. Les grands officiers ne furent plus que les mandataires du pouvoir central ; au lieu d'une autorité personnelle, territoriale, inhérente à leur domaine, ils n'eurent qu'un pouvoir délégué par le roi et confié temporairement à ses représentants. La nomination d'un grand amiral et d'un grand maître des arbalétriers sous saint Louis, prouve l'extension que prenaient les armées de terre et de mer. Vers la fin du xv siècle, sous Louis XI, le grand maître de l'artillerie remplaça le grand maître des arbalétriers ; ce changement correspondait à la modification introduite dans la tactique militaire par la découverte de la poudre à canon. Jusqu'au xvi' siècle.

XVI LNTKOULCÏIUN.

les grands officiers de la couronne furent les véritables ministres '. Mais sous Louis XII et François I", une nouvelle puissance commença à s'élever, celle des secrétaires d'État > Ministres secrétaires d'État. — Philippe le Bel avait institué , en 1309, des clercs du secret chargés de tenir la plume aux délibérations du j^rand conseil et d'en rédiger les actes. Jusqu'au règne de Louis XII, il est à peine question do ces fonctionnaires. Florimond Robertet fut le premier qui releva cette dignité ; il était secrétaire d'État sous Louis XII et François I". Dès le milieu du xvi' siècle, les quatre secrétaires d'État devinrent des personnages importants, qui contre-signèrent les ordonnances des rois. Leurs attributions étaient réglées à cette époque par une division géographique, qui plaçait dans leur département un certain nombre de provinces françaises et de pays étrangers. Au xvii* siècle, on substitua à cette étrange division des départements ministériels une répartition méthodique des affaires. I^^gua.txe-Secrétaiies. d'État furent chargés des relations ' extérieures, de la guerre, de la marine et de la maison du roi. Le I ministère de la maison du roi comprenait plusieurs branches de la j police générale et les affaires religieuses. Il y avait cependant encore , des traces de l'organisation primitive, une certaine confusion dans les attributions des ministres et un reste de l'ancienne division géographique. Les finances et la justice étaient dirigées par le surintendant ou contrôleur général des finances et par le chancelier; quelquefois même, lorsque le chancelier ne convenait pas à la cour, on le remplaçait par un garde des sceaux qui pouvait être révoqué. L'assemblée constituante et les gouvernements qui l'ont suivie ont substitué à cette organisation , qui avait gardé l'empreinte de la féodalité, une division plus simple et qui répondait mieux aux services publics. Les affaires étrangères , l'intérieur , les finances , la justice, la guerre, la marine, les cultes et l'instruction publique, le

1. Voy., dans le Dictionnaire, les articles Amiral, Chancelier, Grand prévôt , Maires dd palais, Officiers (grands), Sénéchal.— On trouvera à la suite de l'article Officiers (Grands) les principales indications bibliographiques. Ajoutez l'Amiral de France, par P. de La Popelinière (Paris, 1584, i vol. in-4); le grand aumosnier de France, par Sébastien Roulliard (Paris, 1607, l vol. in-8); Origines et réglementé des charges de connétables, mareschaux de France, baillis, séneschaux, par Boursier de Montarlot (Paris , 1618, i vol. in-8) ; VHistoire des chanceliers et gardes des sceaux de France, par François Du Chesne (Paris , 1680, i vol. in-fol. ).

POUVOIR CENTRAL. XTii

commerce, l'agriculture et les travaux publics, ont formé autant de départements ministériels '.

Conseil (TÉlat. — Les conseils de la couronne ont suivi la même marche. Dans le principe, le conseil ou parlement des rois féodaux se composait des grands officiers de la couronne et des pairs du duché de France. Finances, justice, administration relevaient de cette assemblée. Les affaires se multipliant, il fallut diviser les fonctions. En 4 302, Philippe le Bel partagea l'ancien parlement en trois conseils : grand conseil ou conseil étroit pour les affaires politiques, parlement pour l'administration de la justice, et chambre des comptes pour / l'examen de la comptabilité du royaume. Le grand conseil lui-même ps avait des attributions très-diverses, il était à la fois conseil politique et tribunal. Charles VllI divisa ses attributions. Le grand conseil proprement dit resta une cour de justice qui jugeait certains procès réservés et spécialement les questions relatives aux bénéfices ecclé- . siastiques. Le conseil d'État se composa de quatre sections , dont I l'organisation définitive fut due à Richelieu : l'une judiciaire , où le» / conseillers d'État, sous la présidence du chancelier, prononçaient sur / le rapport des maîtres des requêtes. Ce tribunal jugeait surtout les / conflits de juridiction. Deux autres sections du conseil d'État formèrent le conseil des finances et le conseil des dépêches ou de l'intérieur. Quant aux affaires politiques, elles étaient réservées au conseil d'en haut, composé d'un petit nombre d'hommes d'État, au choix du roi.

La Révolution et l'Empire n'ont fait que préciser et compléter lei attributions de ces divers conseils. Le conseil des ministres a conservé la direction politique; au conseil d'État sont réservés les procè« administratifs , les réclamations contre les abus de pouvoir, et en général les règlements administratifs. La cour de cassation revise toutes les sentences des tribunaux ordinaires; la cour des comptes a la surveillance de la gestion financière ; d'autres conseils établis pour des administrations spéciales, comme la marine, la guerre,

1 l'instruction publique, sont chargés de diriger ces branches d'ad- I minislration. En un mot, le conseil du [roi ou parlement féodal embrassait tout, au xm' siècle. La multiplicité des affaires et la spécialité des services forcèrent les rois de le subdiviser, d'abord, en

I . Voy., dans le Dictionnaire, l'article Ministères, MLMSTRts, avec les indications liibliographiques. ,