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PRÉFETS. — Voy. Préfecture Préfecture de police, Préfecture du prétoire des Gaules et Préfectures maritimes.

PRÉLATURE , PRÉLATS. — Les mots prélature et prélat sont ordinairement employés pour désigner les dignités les plus éminentes de l'Église, comme celles de cardinaux, archevêques, évoques (voy.

Cardinaux et Èvéques). Cependant, le* abbés furent aussi désignés par le titre de prélats. Les abbesses mêmes sont qualifiées prœlatœ dans le second concile d'Aix-la-Chapelle {De re diplom., p. 65 et 70).

PREMESSE. — Droit féodal usité en Bretagne, et en vertu duquel les proches parents pouvaient reprendre les héritages nobles qui avaient été aliénés. On appelait ailleurs ce droit reirait ligriager.

PRÉMICES.— Premiers fruits recueillis de la terre ou des animaux. Il était d'usage d'offrir à l'église les prémices, et cet usage devint souvent une obligation féodale. Un concile de Bordeaux, en 1255, fixa la quotité des prémices qui devaient être jointes à la dime, depuis la trentième partie jusqu'à la quarantième. Un concile, qui se tint vingt-sept ans après dans la ville de Tours, ordonna que les prémices seraient estimées au moins à la soixantième partie. Cependant , l'obligation de payer les prémices ne fut jamais de droit commun ; elle dépendait des coutumes locales , et était prescriptible par quarante ans de non-jouissance.

PREMIER (M. le). — Ce mot désignait ordinairement le premier écuyer de la petite écurie du roi. Voy. Le Premier. Il est quelquefois employé pour désigner les premiers présidents.

PREMIERS PRÉSIDENTS. — Magistrats chargés de diriger les délibérations des tribunaux et de présider les chambres réunies. Voy. Parlement et Tribunaux.

PRÊMONTRÉS. — Chanoines réguliers, établis en 1120, par saint Norbert, prédicateur célèbre, qui fut, dans la suite, archevêque de Magdebourg. Le premier monastère de cet ordre fut bâti à quelques îieues de Laon , et reçut du fondateur le nom de Prémontré ( pr semons tratum).

C'est de là que l'ordre a tiré son nom : \\

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fut approuvé par le pape Honorius II , en 1126. Les prémontrés suivaient la règle de saint Augustin et des constitutions particulières qui leur avaient été données par saint Norbert. Leur ordre devint puissant, surtout en Allemagne : il renfermait jusqu'à mille abbayes et trois cen>s prévôtés, sans compter les prieurés ni les cures. En France , il possédait plus de cent abbayes. L'abbé de Prémontré était général de l'ordre entier.

Les prémontrés portaient une soutane et un scapulaire blancs , et, quand ils sortaient, un manteau et un chapeau blancs. Ils s'abstenaient de viande.

PRÉSAGE. — Les superstitions païennes, qui consistaient à regarder des paroles fortuites, le vol des oiseaux, les éclairs, le tonnerre, les éclipses, etc., comme des présages ou signes des événements futurs , ont longtemps existé dans les sociétés chrétiennes et ne sont pas entièrerement détruites. On trouvera au^ mot Paganisme un discours d'un évoque du vue siècle, qui combat ces superstitions et prouve qu'elles avaient encore une grande puissance de son temps.

PRESBYTÈRE. — Dans l'origine, on appelait presbytère ou presbyterium une assemblée de prêtres d'un diocèse , à la tête de laquelle l'évêque réglait les affaires de quelque importance. Lorsque les prêtres vécurent isolés et dissémines, le presbyterium fut remplacé par la réunion des chanoines, qui, primitivement, vivaient en communauté. Dans la suite, le mot presbytère n'a plus servi qu'à désigner la maison destinée au logement du curé de chaque paroisse. L'article 52 de l'ordonnance de Blois (1579) obligeait les marguilliers et paroissiens à loger convenablement les curés. L'édit de Melun (1580) renouvela cette prescription, que l'on retrouve encore dans les déclarations de février 1657 et de mars 1666. Un édit de 1695 traça les voies à suivre pour les constructions et réparations du logement des curés, de la nef des églises , etc. D'après un usage autorisé par un arrêt du conseil, du 26 décembre 1684, les curés dont les presbytères exigeaient des reconstructions, pouvaient s'adresser à l'intendant de la province, qui les ordonnait, après avoir fait vérifier si elles étaient nécessaires.

Dans la législation moderne, les presbytères sont considérés comme propriétés communales, à l'exception de ceux qui, étant demeurés sans emploi, ont été cédés aux fabriques par un décret du 30 mai 1806. Le budget de l'État met à la disposition du ministre des cultes les

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fonch» nécessaires pour aider les communes dans les constructions, reconstructions ou réparations d'églises et de presbytères. Les communes doivent, en règle générale , faire au moins les deux tiers de la dépense.

PRESCRIPTION. — Moyen d'acquérir ou de se libérer, par un certain laps de temps, en observant les conditions lixées par les lois. La prescription a toujours été admise par les lois de la France ; mais les conditions en ont beaucoup varié. Les anciennes coutumes reconnaissaient qu'il y avait des choses imprescriptibles, comme les choses saintes et consacrées à l'usage des autels, les cens et la foi et hommage, suivant les articles 12 et 24 de la coutume de Pa ris, le domaine du roi comme tous les droits de souveraineté qui appartiennent à la couronne, les servitudes des héritages, les dîmes dues aux ecclésiastiques par des laïques, le droit de patronage ecclésiastique, la faculté de racheter des rentes constituées à prix d'argent, etc.

Quant au temps de la prescription, les anciennes coutumes variaient beaucoup ; il y avait des droits qui se prescrivaient par huit, par neuf, par dix, par quinze, vingt et quarante jours; d'autres par mois ou par années. Les lois modernes ont maintenu la prescription.

L'article 2262 du Code Napoléon est ainsi conçu : « Toutes les actions, tant réelles que personnelles, sont prescrites par trente ans, sans que celui qui allègue cette prescription soit obligé d'en rapporter un titre , ou qu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi.»

PRÉSÉANCE. — Droit de se placer dans un rang ou dans un ordre qu'on regarde comme supérieur à un autre. Dans l'ancienne monarchie, Tordre des préséances donna souvent lieu à des discussions dont nous avons cité un exemple à la p. 891 (art. Officiers, § Grand maître des cérémonies). En général, le premier rang appartenait au clergé, le second à la noblesse et le troisième au tiers État; mais entre les divers corps de magistrature, les conflits étaient fréquents, et l'on cite plus d'une circonstance où les parlements et les chambres des comptes se disputèrent la préséance avec u n acharnement qui dégénérait en un véritable combat.

Napoléon a fixé l'ordre des préséances dans la France moderne par le titre i— du décret du 24 messidor an xii.

PRÉSENT DE NOCES. — Voy. Morga- NFGIBA.

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PRESENTS. — H a été question ae l'usage de faire des présents au 1er janvier à l'article Étkennes (voy. ce mot). Sous la première race, les Francs faisaient des présents au roi, lorsqu'ils se rendaient au champ de Mars ou Mallum. Rien de plus fréquent que l'usage des présents dans Grégoire de Tours; on n'arrivait nulle part sans donnerquelque chose, à la manière des Orientaux. On observait certains principes dans le choix des présents. Ainsi, on évitait de faire des présents de choses qui auraient pu couper ou piquer. Chabannes écrivait au maréchal de Gié qui lui avait demandé une épée : « Je veux garder les statuts du défunt roi, à qui Dieu pardonne; il ne voulait point qu'on donnât à son ami chose qui piquât. ^ ( Sainte- Palaye , v° Présents.) Les villes offraient ordinairement des présents aux rois et aux princes lorsqu'ils y faisaient leur entrée solennelle. La ville de Paris offrit à la reine Marie de Médicis des robes de velours, lorsqu'elle lit son entrée dans Paris, comme le prouvent les Extraits des registres de V Hôtel de Ville (Bibi.lmp., vol. CCLII des 500 de Colbert, f° 493 v°). La reine fit son entrée le 9 février 1601. Le lendemain les prévôt et échevins lui présentèrent des confitures et de l'hippocras (ibid.).

Pour les présents faits aux juges, voy. Êpices,§ II.

PRESENTATION. — Acte par lequel le patron d'un bénéfice présentait à l'évèque ou au collateur un ecclésiastique qui devait en recevoir les provisions de ce bénéfice.

PRÉSENTATION DE LA VIERGE. — L'usage de célébrer cette fête fut introduit en Fiance en 1372.

PRÉSIDENCE. — On appelait ainsi, dans l'ancienne monarchie, l'hôtel occupé par le premier président d'un parlement. Ces hôtels étaient une dépendance des palais de justice. Il y avait une garde d'honneur à la porte.

PRÉSIDENT. — Ce mot désigne en général ceux qui sont chargés de diriger les délibérations d'une assemblée. Il s'applique spécialement aux magistrats. Voy.

Parlements et Tribunaux.

PRESIDENT DE LA RÉPUBLIQUE.— La constitution de 1848 déférait le pouvoir exécutif au président de la république, qui devait être nommé pour trois ans par le suffrage universel et ne pouvait être réélu. La constitution promulguée le 14 janvier 1852 avait étendu à dix années le pouvoir du président de la république

et Pavait déterminé de la manière suivante : Le président de la république gouverne au moyen des ministres, du conseil d'État, du sénat et du corps législatif. Il exerce la puissance législative collectivement avec le sénat et le corps législatif. Il est responsable devant le peuple français , auquel il a toujours le droit de faireappel.il est le chef de l'État, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois, fait les règlements et décrets nécessaires pour l'exécution des lois. La justice se rend en son nom. Il a seul l'initiative des lois. Il a le droit de faire grâce. Il sanctionne et promulgue les lois et les sénatus-consultes. Il présente, tous les ans, au sénat et au corps législatif, par un message, l'état des affaires de la république. Il a le droit de déclarer l'état de siège dans un ou plusieurs départements, sauf à en référer au sénat dans le plus bref délai. Les ministres , les membres du sénat, du corps législatif et du conseil d'État, les officiers de terre et de mer, les magistrats et les fonctionnaires publics prêtent le serment ainsi conçu : Je jure obéissance à la constitution et fidélité au président. Un sénatus - consulte fixe la somme allouée annuellement au président de la république pour toute la durée de ses fonctions, Si le président de la république meurt avant l'expiration de son mandat, le sénat convoque la nation pour procéder à une nouvelle élection.

La troisième République française est aussi gouvernée par un président nommé pour sept ans et chargé du pouvoir exécutif, qu'il exerce de concert avec des ministres responsables.

Les lois constitutionnelles du 25 février et du 16 juillet 1875 ont réglé le mode de nomination et les attributions du Président de la République.

(Voy. au mot Constitution, p. 225, 2me colonne, S VII, et Appendice, n° II).

PRÉSIDENTS A MORTIER. — Présidents de la grand'chambre des parlements. Ils liraient leur nom de leur mortier ou bonnet garni de fourrures.

Le premier président portait deux galons d'or à son mortier; les autres présidents un seul.

PRÉSIDIALEMENT. — Les tribunaux appelés présidiaux jugeaient, dans certains cas, présidialement ou en dernier ressort. Voy. Présidiaux.

PRÉSIDIAUX. — Tribunaux institués par Henri II, au mois de janvier 155 1

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(1552) , pour abréger la longueur des procès, que les parlements ne parvenaient pas à terminer et débarrasser ces cours souveraines d'affaires sans importance. Chaque présidial devait se composer de neuf magistrats ; il en fallait au moins sept pour juger présidialement.

Les présidiaux étaient, pour employer un m«»t tout moderne, des tribunaux de première instance Ils jugeaient sans appel quand la somme en litige n'excédait pas deux cent cinquante livres de capital, ou dix livres de rente. Pour les sommes plus considérables, il y avait appel devant les parlements. Les présidiaux ne rendaient, dans ce cas, qu'un jugement provisoire. Les affaires de la seconde catégorie s'appelaient le second chef de Védit : et celles de la première, le premier chef de Védit.

lies présidiaux avaient une juridiction criminelle, comme une juridiction civile; ils jugeaient sans appel les brigandanges sur les grandes routes, les vols à main armée, les vols avec violence et effraction , les révoltes et rassemblements en armes, les levées de loupes faites sans autorisation , les crimes de fausse monnaie, les attentats commis parles vagabonds ou par des soldats en marche (voy. Jousse, De la juridiction des présidiaux). Il n'y avait primitivement que trente-deux présidiaux ; dans la suite, le nombre de ces tribunaux fut porté à cent.

PRESSE. — Voy. Imprimerie , Journal , Libraires, Pamphlet.

PRESSOIR BANAL. — Dans certaines provinces, tous les habitants étaient obligés de faire pressurer leur vendange an pressoir banal ou seigneurial. Voy. art. 14 de la Coutume de Paris: art. 28 de la Coutume du Maine, et Salvaing, De Vusage des fiefs , chap. lxiv.

PRESTATIONS. — Impôt en nature que les vassaux payaient à leur seigneur à certaines époques ou dans certaines circonstances. Voy. FÉODALITÉ, GiTE, POUR- VOIERIE.

PREST1MONIE. — On désignait sous ce nom: i° la desserte d'une chapelle sans titre ni collation ou la simple commission de dire des messes, à laquelle on attachait une rétribution ; 2° le revenu affecté par le fondateur à l'entretien d'un prêtre, sans être érigé en titre de bénéfice et auquel le patron nommait de plein droit; 3° certains revenus affectés à quelques jeunes clercs pour les aider dans leurs études.

PRÊT A INTÉRÊT.— L'ancienne légis-

lation française n'admettait pas le prêt à intérêt. Le prêt était considéré comme essentiellement gratuit. Cependant, on finit par déroger à cette loi, ou du moins par l'éluder. Outre les contrats de constitution de rente qui furent autorisés , il y avait des pays où l'on pouvait stipuler l'intérêt de l'argent prêté, comme eu Bresse, dans les obligations à jour, c'està-dire à terme, et à Lyon , ou les stipulations de cette nature étaient permises en faveur du commerce. On admettait aussi que l'argent pouvait porter intérêt dans les sociétés de commerce. « Si deux personnes, dit Fleury {Institution au droit ecclésiastique , IIIe partie, chap. xui), se joignent pour un négoce, où l'un mette son argent, l'autre son industrie, il est juste que le profit soit partagé comme la pêne. C'est le fondement des polices d'assurances et des autres contrats maritimes. On met de l'argent sur un vaisseau, à condition de le perdre, si le vaisseau périt, ou d'en retirer un profit considérable, s'il vient à bon port. 11 n'y a point là de prêt ; chacun demeure propriétaire de son argent, ou , si l'on veut, c'est acheter le hasard et l'espérance, comme si l'on achetait le coup de filet d'un pêcheur. »

Les lois modernes ont autorisé le prêt à intérêt et en ont réglé les conditions. La loi du 3 septembre 1807 a fixé l'intérêt de l'argent, en matière civile, à cinq pour cent, et en matière de commerce à six pour cent. Cette loi est encore aujourd'hui en vigueur.

PRÊTRES. — Voy. Clergé.

PRÊTRES DE LA MISSION. — Les prêtres de la mission, ou lazaristes , furent établis à Paris, en 1625 , par saint Vincent de Paul. Voy. Lazaristes.

PREUVE. - La preuve des faits en justice s'est faite de diverses manières suivant les diverses époques. Chez les barhares , les conjurateurs (voy. ce mot) attestaient la moralité de l'accusé plutôt que la réalité ou la fausseté d'un fait. Les épreuves (voy. Ordalie) et le combat judiciaire étaient souvent, à cette époque, regardés comme le jugement de Dieu (voy. Duel). Enfin , à l'époque de sainî Louis, on eut recours à la preuve testimoniale ou résultant de pièces écrites. Voy. Justice, § III.

PREUX (Les neuf).— Il est souvent question , dan» les poèmes et chroniques du moyen âge , des neuf preux ou des neuf plus vaillants chevaliers de l'antiquité et du moyen âge. Alexandre, Hector, César, Pompée, Judas Machabôe.

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Artus ou Artbnr de Bretagne, Ogier, Renaud , Rolland , sont quelquefois cités comme les neuf preux ( Sainte-Palaye , v° Preux). Ils figuraient dans les cérémonies publiques. Monstrelet raconte que les neuf preux à cheval , accompagnaient le roi d'Angleterre Henri VI, lorsqu'il fit son entrée à Paris, en 1431. On les représentait avec des barbes d'or et avec des robes à manches de satin , tailladées et ornées de paillettes d'or. Olivier de La Marche , parlant du tenant d'un tournoi célébré à Arras, en 1446, dit qu'au lieu de cotte d'armes , « il avait une parure de satin blanc, tout découpé à manière d'écaillés, brodé et chargé d'orfèvrerie d'or branlant, par moulte gente façon, et me fit souvenir, à le voir, de l'un des neuf preux , ainsi qu'on les figure. » C'est peut-être en l'honneur des neuf preux que, dans les statuts de l'ordre de l'Étoile ( Ordonn. des rois de France, t. II , p. 465), il est dit qu'il devait y avoir une table d'honneur pour les trois plus suffisans princes , les trois plus suffisans bannerets et les trois plus suffisans bacheliers . c'est-à-dire ceux qui^en Vannée, auraient plus fait en armes de guerre : car nul fait d'armes de paix n'y sera mis en compte.

PRÉVÔT.— Ce mot, dérivé du latin praepositus (placé au-dessus), s'appliquait à des magistrats de l'ordre civil et judiciaire. Il désignait quelquefois le doyen d'un chapitre. On trouvera, dans les articles suivants, l'indication des principaux magistrats appelés prévôts.

PRÉVÔT (Grand). — Le grand prévôt ou prévôt de l'hôtel avait juridiction sur toutelamaison du roi. Voy. Grand prévôt.

PREVOT (Grand) DE LA CONNÉTA- RLIE. — Voy. Grand prévôt de la con-

NÉTABL1E,

PRÉVÔT DE L'HOTEL. — Voy. Grand