PRÉVÔT
PRÉVÔT DE PARIS. — Le prévôt de Paris était un magistrat qui, dans l'origine , réunissait toutes les fonctions administratives dans cette ville. Il rendait la justice, commandait les troupes, percevait les impôts et présidait à toutes les parties de l'administration. Cette magistrature, investie d'un pouvoir excessif, fut longtemps vénale et donna lieu à de graves abus, que réforma saint Louis, en 1254. Joinville nous a laissé le récit de cette réforme : « La prévôté de Paris était lors vendue aux bourgeois de Paris ou à aucuns, et quand il avenait que aucuns l'avaient achetée, si soutenaient leurs en-
fants et leurs neveux en leurs outrages , car les jouvenceaux avaient fiance en leurs parents et en leurs amis, qui la prévôté tenaient. Pour cette chose était le menu peuple trop défoulé , ni ne pouvait avoir droit des riches hommes , pour les grands présents et dons qu'ils taisaient au prévôt. Qui à ce temps disait vrai devant le prévôt , ou qui voulait son serment tenir, pour n'être parjure, d'aucune dette ou d'aucune chose où il fût tenu de répondre, le prévôt en levait amende et il était puni. Par les grands parjures et par les grandes rapines qui étaient faites en la prévôté , le menu peuple n'osait demeurer en la terre du roi , ains allaient demeurer en autres prévôtés et en autres seigneuries, et était la terre du roi si déserte, que quand il tenait ses plaids, il n'y venait pas plus de dix personnes ou de douze. Avec ce , il y avait tant de malfaiteurs et de larrons à Paris et dehors, que tout le pays en était plein. Le roi qui mettait grande diligence , comment le menu peuple fut gardé, sut toute la vérité, si ne voulut plus que la prévôté fût vendue, ains donna gages bons et grands à ceux qui dès ores en avant la garderaient; et toutes les mauvaises coutumes dont le peuple pouvait être grevé, il abattit , et fit enquerrir par tout le royaume et par tout le pays où il pourrait trouver homme qui fît bonne justice et raide. Si lui fut indiqué Etienne Boileau , lequel maintintetgardasibie«laprévôté,quenu!
malfaiteur, ni larron, ni meurtrier n'osa demeurer a Paris, que tantôt ne fût pendu ou détruit; ni parent, ni lignage, ni or, ni argent ne le purent garantir. La terre du roi commença à amender, et le peuple y vint pour le bon droit qu'on y faisait. » Juridiction de la prévôté de Paris. — La juridiction du prévôt de Paris, qui avait son siège au Chàtelet, était une des plus anciennes du royaume (voy. Cbâ.telet). Elle avait ce privilège remarquable qu'elle pouvait appeler devant elle des procès de toutes les parties de ia France, pour les actes qui avaient été scellés de son sceau. Ce privilège de la prévôté de Paris donna lieu à des contestations où le prévôt l'emporta. Des lettres patentes de Charles V, en date du 8 février 1367 ( 1368), déclarèrent que le droit royal de son tribunal était si ancien qu'il était impossible de trouver trace du contraire, et que la connaissance du sceau de Paris et l'exécution des lettres qui en étaient scellées appartenaient exclusivement au prévôt de cette ville. Plusieurs corporations, auxquelles les rois avaient voulu accorder le privilège d'une juridiction spéciale, ne reconnaissaient pour juge
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que le prévôt de Paris; de ce nombre étaient l'ordre de Malte, l'évêque et chapitre de Meaux, l'abbaye de Saint-Faron , le chapitre de Beau vais, les Cèles tins de Paris, de Soissons, d'Amiens, de Marcoussis, le chapitre de Senlis, les Chartreux de Morfontaine, l'abbaye des Vaux de Cernay, l'abbaye de Saint-Cyr, celle de Farmoustier, du val Nostre-Dame, de Saint-Martin de Pontoise, de Saint-Paul près de Beauvais, de îNogeni-FArtaud, du Pont-aux-Dames, du Parc-aux-Dameslez-Crespy, de Sainte-Colombe près de Sens, etc.
L'Université de Paris avait été placée sous la protection spéciale du prévôt de Paris par lettres patentes ae Philippe de Valois, en date du 3i décembre 1340. Les docteurs, régents, professeurs, écoliers et suppôts de l'Université de Paris ne pouvaient être forcés de plaider en première instance ailleurs que devant le prévôt de Paris, conservateur de leurs privilèges, et ils pouvaient faire évoquer à son tribunal toutes les causes ou ils étaient intéressés. Enfin les arrêts de la juridiction du prévôt de Paris étaient exécutoires dans la France entière pour tout ce qui regardait l'approvisionnement de Paris. Ce droit, qui remontait à une antiquité immémoriale, lui tut positivement confirmé par lettres patentes de Charles VI du 1er mars 1388, par arrêt du parlement de Paris du 5 juillet 1 551, et enfin par arrêt du conseil du 21 avril 1667.
Peu à peu les fonctions de la prévôté de Paris furent divisées, et le prévôt de Paris ne fut plus qu'un juge d'épée, qui laissait à ses lieutenants, appelés lieutenant criminel , lieutenant civil , lieutenant général, lieutenants particuliers (voy. ces mots), le soin de rendre la justice. Il avait encore un lieutenant de robe courte chargé de veiller à la sûreté de Paris, de faire arrêter les vagabonds et gens suspects , et même de les juger en certains cas. Le prévôt de Paris, quoique dépouillé de ses attributions judiciaires, conserva une haute position jusqu'à la lin de l'ancienne monarchie. Le prévôt de Paris, dit Charles du Moulin , a le premier rang dans Paris après le souverain et les seigneurs du parlement qui représentent le prince; il est au-dessus de tous les baillis et sénéchaux ( Praeposilu* parisiensis est major post principem in villa parisiensi, et post dominos parlamenti principem représentantes; omnesque baillivos et senescallos antecedit).
Le costume du prévôt de Paris était l'habit court, le manteau et le collet, l'épée au côté, un bouquet de plumes, et
le chapeau II portait à la main un bâton de commandement.il se rendait danses costume à la grand'chambre du parlement lorsqu'on y ouvrait le rôle de Paris , et , après l'appel de la cause , il se couvrait; ce qui n'était permis qu'aux princes , aux ducs et pairs, et aux envoyés du roi.
Le prévôt de Paris était installé par un président à mortier; il devait lui faire présent d'un cheval après la cérémonie.
Pour être pourvu de cet office , il fallait être né Parisien.
A la fin du xvne siècle , les droits du prévôt de Paris avaient été considérablement restreints par la création du lieutenant de police et d'autres magistrats.
Cependant cette dignité était encore recherchée. « La charge de prévôt de Paris , dit Dangeau à la date du 20 octobre 1684, a des droits honorifiques fort beaux ; elle vaut huit mille livres de rente. »
PRÉVÔT DES MARCHANDS. - Premier magistrat de la bourgeoisie parisienne et lyonnaise. Le prévôt des marchands était à Paris et à Lyon le chef de l'administration municipale, qu'on nommait maire dans la plupart des villes. Pendant longtemps ce magistrat fut élu par les bourgeois de Paris, et il avait, tant que durait sa charge, le soin de veiller à la défense de leurs privilèges et de protéger leurs intérêts. Mais le prévôt des marchands, placé en face du prévôt royal, vit bientôt ses droits attaqués. La tentative violente et impuissante du prévôt des marchands, Etienne Marcel (1356 1 358), pour dominer Paris, les états généraux et la royauté, contribua encore à exciter la jalousie du pouvoir souverain contre les prévôts des marchands. On ne leur laissa que la police municipale. Assisté des quatre échevins , qui formaient le bureau de la ville, le prévôt des marchands jugea les procès des marchands jusqu'à l'époque oii le chancelier de l'Hôpital établit les juges-consuls ou tribunaux de commerce. Il répartissait l'impôt de la capitation, fixait le prix des denrées arrivées par eau et avait la police de la navigation. Les constructions d'édifices publics, de ponts, fontaines, remparts, dépendaient du prévôt des marchands. Il portait le titre de chevalier et avait un rôle important dans les cérémonies publiques et spécialement aux entrées des rois. Le prévôt des marchands et les échevins qui l'accompagnaient portaient, dans les circonstances solennelles , un costume qui rappelait, par sa singularité, les vêtements du moyen âge. Même du temps de Louis XIV, ils avaient des robes iin-partios, comme l'atteste le récit sui-
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vant tiré du Journal manuscrit de la Fronde par Dubuisson-Aubenay, à la date du 18 août 1649 : « Sur les trois heures, le prévôt des marchands, le sieur Féron, à cheval, en housse de velours, avec sa robe de velours rouge cramoisi, mi-partie de velours violet cramoisi, du côté gauche, précédé de deux huissiers de l'hôtel de ville aussi à cheval, en housse, vêtus de robes de drap ainsi mi - parties , et suivi de cinq ou six échevins, pareillement en housse comme lui et vêtus de robes de velours plein ainsi mi-parties , et des procureurs du roi et greffier de l'hôtel de ville, vêtus l'un d'une robe de velours violet cramoisi plein, l'autre d'une de velours rouge cramoisi plein , aussi en housse, et de près de cent principaux bourgeois de la ville, aussi achevai et en housse, allèrent par ordre jusques à la croix qui penche près de Saint-Denis, audevant de Sa Majesté. »
L'élection du prévôt des marchands n'avait plus lieu que pour la forme aux xvue et xviue siècles. J'emprunte au Journal de l'avocat Barbier , à la date du 17 août i750, le récit d'une de ces élections : « Cela se fait ordinairement le jour de saint lloch, lendemain de la Notre- Dame ; mais, quand le jour de saint Roch est un dimanche, cela se remet au lundi. J'avais été appelé comme notable pour procéder à l'élection, et j'ai assisté à la cérémonie et au dîner de la ville. Cette cérémonie est longue; comme un huissier de la ville va chercher, dans les carrosses de la ville, les trente-deux notables mandés, on n'est guère rassemble qu'à plus de midi et demi. M. le prévôt des marchands et les quatre échevins en place sont assis au haut de la grande salle, sur un banc. Le procureur du roi de la ville est dans un fauteuil, vis-à-vis une table, et le greffier de la ville dans un fauteuil, vis-à-vis de lui. A la droite du prévôt des marchands sont, sur un banc, en longueur, les conseillers de ville, officiers de cour souveraine ; ensuite les conseillers de ville bourgeois, et, après les quartiniers, sur un banc, à gauche, tous les mandés.
« Le prévôt des marchands a fait un discours , adressé aux notables . sur l'élection qui était à faire , sur l'honneur qu'il avait eu à remplir sa place pendant plusieurs prévôtés, sur l'éloge des échevins dans leurs fonctions, un peu sur le roi, sur l'espérance des couches de madame la Dauphine. Il a lu son discours qu'il tenait à la main et qui a duré près d'une demi-heure. Le premier et le second échevin ont fait chacun un discours moins long, et le procureur du roi de
même, sur les règles, les usages de la ville et les fonctions et droits de juridiction. Après cela, on a lu les ordonnances de -la ville et la lettre de cachet du roi, qui était de l'année passée, puur continuer M. de Bernage, prévôt des marchands, pour deux années, jusqu'à la Notre-Dame 1752; ce qui a fait aussi la matière d'un remercîment dans le discours du prévôt des marchands et d'un éloge dans les autres.
« Un appelle ensuite ceux qui doivent être présents pour savoir s'ils y sont. Le prévôt des marchands et les quatre échevins quittent leurs places et passent derrière le banc qui est occupé par quatre scrutateurs, dont le premier est le scrutateur royal : c'est, cette année, M. Feydeau de Brou, avocat du roi au Chàtelet, et fils du conseiller d'État. Ce scrutateur royal tient un crucifix pour recevoir le serment de bien procéder lidèlement à l'élection; ce que le scrutateur demande à chacun en particulier ; à quoi on répond : oui, monsieur. Le scrutateur tient un sac de velours cramoisi où chacun jette son billet. M. le prévôt des marchands va le premier au serment, à genoux sur un carreau de velours, la main sur le crucifix, et donne son billet, puis les quatre échevins et tous les conseillers de ville. Ensuite on appelle, par ordre de réception, chaque quartinier et les deux mandés. C'est le greffier, debout, qui fait cet appel, et chacun fait la même cérémonie Ou met son billet dans le sac; sur ce billet est écrit M. de Bernage , prévôt des marchands , et pour échevins, M. un tel et M un tel. C'est le quartinier, qui, avant toutes les cérémonies, donne un pareil billet à deux mandés. Ces billets préparés sont arrangés de façon que la pluralité des voix se trouve tomber sur ceux qui sont désignés pour être échevins. L'on voit, par là, que toute cette grande et longue cérémonie d'élection n'est que de forme et de nom. Il y a tous les ans pour nouveaux échevins : un officier de ville, soit conseiller ou quartinier alternativement, et un bourgeois, comme marchand, notaire, avocat, ou autre.
« Toute la façon du scrutin finie, M. le prévôt des marchands et les quatre échevins sortent de la salle et se retirent dans leur bureau pour dresser le procès-verbal de l'élection que Ton envoie sur-le-champ au roi. Pendant qu'on dresse ce procèsverbal tous les officiers de ville et mandés vont et viennent dans l'hôtel de ville, boivent un coup s'ils le veulent, et l'on met le grand couvert, dans cette même grande salle, oh il y a encore nombre de gens derrière les bancs, que l'on » fait
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entrer par amis pour voir toute la cérémonie ci-dessus et pour voir aussi le coup d'œii du repas. Tout cela dure de façon que nous ne sommes qu'à trois heures et demie. C'est une grrtnde table longue, d'un bout de la salle à l'autre, contenant quarante-huit couverts, à peu près, de chaque côté. 11 y a, au milieu, tout du long, vingt et un ou vingt-deux plateaux, contenant chacun quatre corbeilles de confitures sèches, valant au moins dix francs chacune, que chacun des assistants emporte à la fin du repas. hi. le prévôt des marchands est au bout de la table, en face, au haut de la table avec le scrutateur roval. A droite, sont tous les mandés à qui on fait les honneurs; à gauche, les échevins, officiers de ville, conseillers, procureur du roi, greffier et quartiniers , et au bout, en face , le colonel de la ville. Derrière M. le prévôt des marchands est un buffet en pyramide garni de vieille vaisselle de vermeil doré qui ne sert à rien et qui a un air d'antiquité ; à côté, sont les trompettes et hautbois de la ville qui jouent par intervalle. Chaque service est annoncé par des trompettes et tambours qui sont dans la cour. Il n'y a rien de bien extraordinaire pour les mets : c'est une soupe et trois entrées servies entre chaque personne, deux de chaque côté, et ainsi répété le long de la table; deux plats de rôts, viande blanche et noire, deux salades, un melon, des bouteilles de vin et carafes d'eau dans des seaux à glace, de même pour l'entremets. Pour le dessert, des tourtes, compotes et corbeilles de pèches magnifiques ; du vin de Champagne, de Mulleseau (Meursault près de Beaune), et vin de Chypre. On y boit très-modérément et très-décemment. Au-dessert, M. le précôt des marchands boit et porte à toute l'assemblée différentes santés, de M. le gouverneur de Paris, Mesdames de France, madame la Dauphine, M. le Dauphin, la reine. La dernière est du roi, à laquelle tout le monde se lève pour sortir de table, et chacune de ces santés est célébrée par des fanfares de trompettes et hautbois. Le coup d'œil de ce service, surtout à cause de ces corbeilles de taffetas de différentes couleurs et des confitures sèches, est magnifique et auguste par ce nombre de quatre-vingt-dix personnes à table, qui toutes ont chacune leur laquais derrière leur chaise. >»
M. de Flesselles, qui fut assassiné en 1789, fut le dernier prévôt des marchands de Paris. Bailly, qui le remplaça, prit le titre de maire. — Il y avait aussi à Lyon un
f)rcvôt desmarc/icmds,quiavaitàpeu près es mêmes attributions que celui de Paris.
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PREVOT DE L'ILE. — Ce nom , qua
l'on trouve souvent dans les mémoires du xvne siècle, désignait le prévôt des maréchaux (voy. Pkévôts des maréchaux) chargé de maintenir la police dans toute l'étendue de l'Ile-de-France.