‹ Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France (volume 3)Chapitre 111 sur 452 · DÉC 2C · texte numérisé non relu

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contre les hérétiques et les antres excommuniés, on utendit aussi les décimes k ces croisades. Ainsi, en rj3ti,lluiiorius lit accorda une décime k Louis VIII, ap|iareramciit pour la guerre contre les Albigeois; ainsi, Urbain IV, en 1362, en accorda une à Charles d’Anjou pour la guerre dontre klainfroi , et , après les vêpres siciliennes, Martin IV en accord.i urio pour la guerre contre Pierre d’Aragon, bous ce même prétexte , les rois permirent aussi aux papes de faire des levecs sur lo clergé de Franco pour leurs guerres contre lesennemisde l’Eglise. Ainsi, Philippe Auguste accorda une aide k Innocent III . pour la guerre conircIVilipcreurUtliolirv. Ces décimes, en faveur dos papes , se multiplièrent pendant le schisme d’Avignon , où chacun des papes traitait de guerre sainte la guerre qu'il faisait k ceux du l'autre obédience; mais alors on s’opposa fortement en France, k la levée des décimés , comme k toutes les autres exactions des oftlcicrs de lu cour de Kome. Avant le schismef i3T8), on avait établi la manière do lever les décimes, commo étant des subventions fréquentes. Il y a une consiituiion do Bonifuce VIII, qui déclare fon en détail quels sont les biens sujets k la décime, cl une autre do Clément V, au concile devienne, qui ordonne qu’elle soit pa^ce suivant les anciennes taxes. Cette clemenliae parle des décimes accordées aux rois parles papes, et ce fut en ce temps que l’on commença d’en accorder, meme sans prétexte de religion .

comme les deux décimes quo Clément VI accorda k Philippe du Valois, en 1348, pour les nécessiiés de l’Elut. Depuis l'extinction du schisme, et le concile de Bàlo (1431-1448), les déi'imcs furent plus rares , cl il y eut de la part des papes plusieurs tentatives sans cfTel. En iloi, Louis XII leva une décime , jiar permission du pape, pour scr'ourir les Vcnitiens contre le Turc. En iSi6, Léon X donna une huile pur laquelle il accorda k Fi aiiçois I" une décimé pour un an, sur le clergé do France, qui ne serait employée k autre usage qu’i la guerre contre le Turc. Un dressa pour lors une taxe de chaque bénéfice en particulier, qui est au-dessous de la dixième partie du revenu . et ce tarif de l’un 1516 a toujours été suivi depuis.

O En ce même temps fut (>assé le concordat entre le pape et le roi, par lequel les annales (voy. Anxatf.si furent établies tacitement en aliolissant la pragmatique qui les defciiduil. Depuis ce temps , il SC trouve plusieurs lovées faites sur le cierge , san.* consulter lo pape. En 1537, le clergé offrit treize cent niillo livres pour lu rançon du roi François !•»,

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En U34. le revenu des biens ecclesiastiques fut partatsé entre le roi et le clergé. En I55l, le clergé fil encore une oHre considérable. En |5S7, les receveurs des décimes furent créés en titres d’office, et pour leurs gages on augmenta les décimes d’un sol pour livre ; ce qui prouve qu’il y avait alors des décimes ordinaires. Depuis le contrat de Poissy, en i56t , les levées sur le clergé, au profit du roi , ont été continuelles. I.'abus que plusieurs faisaient des revenus ecclésiastiques, cicitait la haine des hérétiques, cl l’indignation même des catholiques. Il y eut dos

Ïiluintes aux états tenus, en isco , à Oreuns, puis & Pontoise. On lit assembler, par raulurité du roi , plusieurs prélats a Poissy, en I56l, pour traiter de la reformaiion de l'Egiise, et là fut tenu le fameux colloque avec les ministres do la religion prétendue reformée, dont le |iarti était alors si puissant , que le cierge était menace d’une entière destruction. Ces prélats passèrent donc un contrat par lequel ils s’obligèrent, au nom de tout le clergé, fi payer au roi seize cent mille livres par an pendant six ans, et do plus, fi le remettre en possession de ses domaines, de scs aides , et do ses gabelles engages fi l'hûlel de ville pour six cent trente mille livres de rente, faisant sept millions cinq cent soixante mille livres de principal qu’ils s’obligeaient de racheter dans dix ans. Le roi, toutefois, sans se libérer. Ut de nouvelles constitutions de rentes pour quatre cent trente-six mille livres , dont il assigna le payement sur cette imposition, comme si elle eût été perpétuelle. Le clergé, de son côté, lit diverses constitutions de rentes pour retirer son temporel aliéné ou éviter de nouvelles aliénations. Le clergé assemblé fi Melun, en iS80, fit un autre contrat, oü, sans approuver ces rentes, sur lesquelles on protesta réciproquement, il promit d'imposer sur les bénéfices treize cent mille livres pur an , pendantsixuns En iS86, il accorda encore pareille levée pour dix ans. Le contrat fut renouvelé en is96, t608, I6i6, et ainsi toujours depuis, du dix ans en dix ans, avec les mêmes protestations. Celle imposition s'appelle la décime ordinaire. Elle n’est employée qu’au payement des rentes de rhûlel de ville, sur’le clergé, et aux gages des officiers. La décime ordinaire comprend tous les bénéfices, c’est-àiliro tous ceux qui jouissent d’un revenu ecclésiastique, ccrlain et ordinaire, même les pensionnaires. Elle s'étend sur les üllices claustraux (offices des abbayes, voy. Abbaye), qui ont un revenu séparé. Les chevaliers deSaint-Jean de Jérusalem furent compris en la décime de 1SI9, sous

le nom de Rhodiens , parce que leur rési* dence était encore fi Rhodes. Ils furent aussi compris au contrat de Poissy, et aux autres suivants ; mais ils prétendaient être exempts en vertu de leurs privilèges , sur quoi ils furent longtemps en procès, au conseil, avec le cierge. Ennu, par transaction passée en 1606, ils s'obligèrent fi contribuer aux décimes , et leur taxe fut réduite fi vingt-huit mille livres. Ils l'unt continuée depuis, et on l'appelle confnbution de* Rhodient. Les jésuites ont aussi été compris aux décimés , pour les bénéfices unis fi leurs collèges. On y u compris, en |63S. les maisons religieuses do nouvelle fondation , et géiieralemcnt tous les bénéfices omis dans la taxe de 1316. On établit des burenuz dt déctmet en Béarn . incontinent après que la religion catholique y fut rétablie , et toutefois les ecclésiastiques de celle province , et de Navarre, s’on sont défendus jusqu’en 1670.

" Depuis le contrat do Melun , la décime étant établie comme une lovée réglée et ordinaire, elle roi n'en profitant plus , puisqu'elle est employée au payement des rentes de la ville, il a demandé au clergé d'autres secours ; ce sont les subventions extraordinaires, qui d’abord n’ont été accordées qu'en de grandes occasions , puis fi toutes les assemblées. En 1621, fi [’occasion de la guerre contre les prétendus réformés et du siège de Montauban, le clergé consentit fi une nouvelle création d'uHicPs , dont la finance vint au roi. En 1628, le roi obtint un bref du pape Urtiain VIII pour exhorter le clergé fi lui aider aux frais du siège de lu Ilocliclle.et le clergé donna trois millions. En 1036, fi l'occasion de la guerre étrangère , le clergé accorda au rot l'aliénation de trois cent mille livres de rentes racbetables par le clergé au denier douze tun peu plus de huit pour cent). En |04|, on prétendit taxer le clergé extraurdinairemcnl pour l’amortissement des nouveaux acquêts faits depuis 1620 ; sur quoi l’assemlilée tenue fi Mantes composa pourcinq millions cinq ccnl mille livres fi une fois payer. Le clergé jugea cette manièred'imposilioii plus avanlageuso que celle d'une certaine somme tousies ans, qui devenait une crue de la décime ordiniire. En 1632, le sacre du roi fut l’occasion d'une subvention extraordinaire; eu i660, son mariage, Cl ainsi ces subventions ou dons i/raluit* sont devenus ordinaires , et ont été accordés jtar toutes les assemblées du cinq ans en cinq ans ou environ. Les Rhodiens, les jésuites et les nouvelles religions (ordres religieux) portent aussi leur part des subventious extraordinaires. ■

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