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nay»nt une sfiramc considérable ; ainsi le clcritc se raclx'ta moyeunaiiV huit rniUionSf l’ordre de Malle en payant soixante mille livres. Il y cul aussi des provinces et des villes qui se racheléient. Cet impôt, oui devait cesser trois mois apri-s la paix , fut lève pendant tout le xvm* siècle; mais il chaiipea de caractère ; les terres furent affranchies en 1717, et l’impôldu dixième ne porta plus que sur quelques branches du revenu,
DIXIEMB(Denicr). — Impôt que le roi prélevait sur les mines. On apiielail encore dixiéme denier le droit que l’amiral percevait sur les débris des vaisseaux naufragés et sur les prises faites en mer.
DIZAIXF,. — Subdivision du comté h l’époque des Mérovingiens et des Carlovingiens. Voy, üiïisioss tehritobialks.
niZAINIEIlS.-Mapisirats chargés d ad-
niinislrer une diiaine. Voy. Uivisio.vs TtnaiTOiUALEs. — Certains officiers municipaux portaient encore, au xvit* siècle, le nom de di:oim>r.v ; ils étaient subordonnés aux qiiarleniers et cinquanteniers. De lA Marre, dans son Traité de la police, dit que l’obligation des quarteniers , cin-
3uanteniers, dizainiere et bourgeois, est, és qu’un crime a éPr commis et qu il est venu à leur connaissance, d’en avertir le commissaire du quartier et de se joindre à lui , s’il est necessaire , pour y donner ordre.
DIZAINS. — Monnaie frappée sous Cbarles VIII et qui s’appelait queloucluis caro/uj ; elle avait la valeur de dix deniers.
DOCTF.UW. — On appelait cl on appelle encore docleur ceux qui ont obtenu le grade le plus éleve dans une faculté universitaire.
DOCTORAT. — Grade de docteur. Voy.
OeadiEs et THESES.
DOCTORERIË. — On donnait ce nom autrefois à une des thèses que l’on soutenait pour le doctorat.
DOCTRINAIRES. — Prêtres de la doctrine chrétienne qui foimaientun ordre religieux. Voy. Clf.rc.E récilier. — On U aussi désigné par le nom do doctrinniree, h l’epoquc do la restauration et FOUS le règne de l.onis-Philippc. un parti peu nombreux , mais compose d’hommes éminents, dont le chef fui M. Ruyer- Collard. Ils préterdnient faire de la politique un corps de doctrines; ce qui leur fit donner le nom de doctrinaires.
DOCTRINE (Prèlrca de la). — Voy.
CluicE rEgixier.
DOCTRINE CHRETIENNE (Frères de la).
— Voy. ClescE recclisr.
DOLMAN. — Vêlement militaire emprunté aux Hongrois ü 1 époque de Louis XIV. Ce vêlement, légèrement modifie, est devenu la veste des hussards.
DOLMEN. — Monument gaulois compose de plusieurs pierres Axées en terre et rccouverlca d’une largo pierre. Voy.
Gaulois (Monuments).
DOM. — Ce mot, était une ahreviation du latin dominuA et signifiait seigneur. On donnait le litre de dom aux bénédictins et aux chartreux.
DOMAINE. — On appelait domaine tantôt les terres qui furent successivement réunies à la couronne et formèrent le domaine roval, tantôt les revenus de ce domaine elles droits de natures irèsùiverses pcn;ua sur les eaux et forêts, les biens de mainmorte , les francs fiefs, etc. Je n’insisterai pas longuement sur la formation du domaine royal ; il suffira de lu rappeler en quelques mots.
1*^. Ori(ftne et fortncktion au aoniatne royal. — Lorsque les barbares envahirent l’cmpirc romain, iis s’emparèrent de l'ancien domaine impérial; mais une partie seulement appartint aux rois; le reste fut distribué en iM iiétlces qui devinrent plus lard des fiefs. Chaque grande propriété se divisa elle-même en deux parties : le domaine ou partie occupée par le malire et les fenure» féodales , qui étaient concédées h differents littes. Le domaine royal , par suiW de rcs inffeodations, éuil réduit à peu do chose, lorsque les Capétiens montèrent sur le trône. L’ile de France et l’Orléanais coiistituaient tout leur domaine ; encore la plus grande partie ovail-cllc été concédée antre de fiefs et arrière fiefs aux seigneur* féodaux. Le roi Louis VI soumit ces petits vassaux de l lle de France et commença à établir son anlorité au sud do la Loire par l’acquisition du Rerry, qui eut lieu du vivant de son père (ilOl). PldlipW Auguste s’empara de la Normandie , du Maine, de l’Anjou, de la Touraine, et d'une partie du Poitou (I204-1208); Louis VU, du lias Languedoc { 1224 ); Philippe lit , du Languedoc ( 1271 ); Philippe le Bel, de la Champagne eldu Lyonnais ( 1285 et 1310); Philippe de Valois, du Dauphiné (1348); Charles V, du Poitou, de l’Angoiiinois, del’Aunis, de la Sainlongc, du Limousin, du Quercy ( i369- 1374); Charles VII. de la Cmcnne cl Gascogne (1453); Louis XI, de la Picardie et de la Bourgogne (1477), cl de la l’roïencc(t483/; Charles Vlll, delà DreU-
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ne (1491); Henri II, des trolîi ùv6chéi e Tout. Metz et Verdun ( I5S2) ; Henri IV, de la Bresse et du Bugey (icoi): Kicliclicu, de l'Alsace réunie délioitiTcmcnt à la paix de Westphalie (1648), de l’Arlois et du Itoussillon , duiit la complète doinl definitive par la paix des l'jrrciiées (1659); l.ouis XIV, de la Flandre française (iC6g), et de la Francbe-Conité (1674); enfin Louis XV, de la Lorraine (I7G5), et de la Corse (1768). Ainsi se forma le domaine reyal ou plutôt le royaume de France. Beaucoup de terres de ces provinces avaient été érigées en fiefs. D’autres avaient passé par acquisition à des roturiers et formaient les propriétés libres. Enfin il en resta une certaine portion aux rois et ce furent ces terres qui formèrent lo domaine proprement dit.
S 11. Nature du domaine, — On appelait domaine corporel les terres constituant le domaine par opposition au domaine incorporel , qui se compo.sait des eaux et forêts , et de diverses taxes prélevées par les rsis. Tout ce qui appartenait BU roi par droit de conquête ou par acquisition, s’ap|iclailencorc domains caeuel, tandis que les terres, seigneuries, possessions, douanes, tailles, gabelles, droits d'entrées, etc.,^rtaient le nom de domaine fixe. Nous ne parlerons ici que du domaine corporel. Nous renverrons pour le domaine incorporel aux mots Eacx et FnaÉTS, Droits seigxelriaiix, Amortissemkvt, Fraxc fief, Acbaix, Bataud , Nouvel acquêt. Déshérence, F.paves, Fortune d’or et o’aucknt.
Vénalité ors offices, FNREr.tsTr.EMF.NT.
S III, Du domaine corporel; il est déclare' inaliénable. — Dès I3i8, une ordonnance de l'hilipiic le Long avait déclare le domaine de la couronne inaliénable. En 13'72 et 1331, un révoqua toutes les anciennes aliénations du domaine royal; les états généraux de I356 renouvelèrent la déclaration solennelle de rinalicnabililé du domaine. Une ordonnance de i36u, inspirée par le même esprit , autorisa le rachat des fiefs , aumônes, rentes de grains à cb8i)ue transmission de litres. Charles V défendit, en 1374 , de démembrer le domaine royal pour constituer des apanages; iU ne' devaient être donnés qu’eu argent.
Cependant, malgré toutes ces précautions, les aliénatiiins continuèrent iusqii’au XVI* siècle et même jusqu’au xvti*. Elles étaient presque le seul moyen do pourvoir aux besoins de la royauté à une é|K>que ob lo crédit public n’était pas établi. Ce|>endanl l'édit ,de Moulins, rendu en iSbü par le chancelier de L’Hôpital, s’ef-
força do mettre un frein & ces abus, il déclara que les aliénations du domaine royal ne seraient ponnises qu'en cas de constitution d'apanage ou pour les liesoins urgents d’une guerre. 5Uis les truubles religieux du xvi* siècle et l'cpuiseraent des finances multiplièrent les aliénations. Sully s'efforça do dégager lo dinnaine, mais il n y icussit qu’imparfuitcineot. Colbert renouvela ta mémo tentative avec plus do succès. Voy. Finances.
S IV. Du donuiine privé det rois et du domaine public. — on tenta plusieurs fois d’établir une distinction entre lo domaine de la couronne et lo doiuainu privé des rois. Dès le xiv* siècle, les rois avaient voulu se réserver un domaino iiurliciilier, mais, en 1413, au niomeut de la réaction {lopulsire , une ordoiinaiice défendit de distinguer le domaine privé du doiiiainc de la conronne. Cependant, eu 1509, Louis Xll en mariant sa tille Claiiiie do France, lut transmit les domaines de la maison d Orléans; mais, ciinimc le mari de celle princesse fut le roi François I*', cette disp'Sition n’eul
fias de suites et le domaine privé se conondit avec le d.iraaino de l'Etat. Henri IV voulut aussi . à son avènement à la couronne, so réserver les domaines privés de la maison de Bourbon. Mais la résistance du parlement lo deu-rmina à annuler sa déclaration, en 1607. A partir do cette époque, le domaine privé a toujours été confondu avec le domaine public.
$ V. Distinction du domaine national et du <b)maine public. — L’asserableo constituante a distingué le domaine national en domatne national proprement dit et en domaine public (loi du 22 novembre — i" décembre 1790) :« Lo domaine national proprement dit s’euloiid de toutes les propriétés foncières et de tous les droits réels ou mixtes qui appartiennent à la nation , soit qu’elle en au la possession et la jouissante actuelles , soit qu'elle ail seulement le droit d’y rentrer par voie de racliat , de réversion ou anirctuenl. » L’article 2 de lu même loi considère comme dépendant du domaine public « les i-bemins , routes et rues à la charge de l’Etat, les fleuves et rivières navigables ou flottables , les rivages , lais et relais de la mer, les ports , les havres , les rades et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont iia.s susceptibles d'une propriété privée. ■ I.a même assemblée a reconnu qu'une partie do ce domaine était aliénable (art. 8 de la même loi). Cette législation régit encore aujourd’hui le domaine public.
S VT. Administration des domaines. —
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l/ndministralion du domaine publio a varie aux differentes époques de notre liistoii e. Dans le |)hiici|>e, elle était fort simple et rnnnèc aux bdillis , scneeliaux , comtes , vicomtes et autres miipistrats qui cumulaient tous les pouvoirs ; ils affermaient les diverses jiurties du d* mairie et percevaient le revenu des fermes. I.es deniers qui en provenaient étaient ensuite versés entre tes mains du tresuiier du rm. Mais, en iJ’io, l’liilip|ic le l.ong séliara la comi>tabilite de rudministratiun (loinunialc , et nomma des receveurs spéciaux du domaine. A iiiCMire que le domaine s'accrut, les baillis et leurs lieutenants, les prévôts et les vicoinies, qui avaient Iles fonctions très-diverses ! voy. U viLLis’,iiepurent suffire à railmiiiistration des domaines. Un institua des chambres s|ieeiules qui furent charitecs de l'administration domaniale, liés istp, il y eut des frevorier* sur le fuit des piiufirei. eharges de iierccvoir le produit des domaines , et des Irésortrrs sur te fait Je la jutlire, qui formaient un véritable tribunal. C’est de la qu’est nee la chamhre du trésor, qui fut établie h Paris et cbai^ée de juger les questions eontciitieusc's nlalives au domaine puiilic. lies uonllits a’etant élevés entre cette cliambrc , le parlement et la cliumbrc des comptes , Pragois 1" établit , en 1543, nue cliambre domaniale dans le parlement de Paris pour recevoir les ai>pcis do la rhumbre du trésor. Kn 1693, la cliambre du trésor fut remplacée à Pans par une chambre du doniuinc distincte de lu cliambre établie par Fiaii- \’ois P' dans le parlement de Paris. Kn 1627, lu Juridiction domaniale de première itisuncc fut conlicc, dans ebaque généralité ou circonscription d’une recette géneralo des hname.v, a un bu- Tfuu des finances ( voy. ce mut ). J.es trésoriers qui en fuisuieiit partie furent cliurges des adjudications et des baux. On miiltipliu les offices de trésoriers par mc'siire llscalc (voy. Vi.vAi.nt). Un les rendit Irieniiuuj^ ijuadriemiaux , c'està-dire servant de trois ans en trois ans ou do quatre ans en quatre ans.
Les domaines furent affermés Jusqu’en ms. Us furent mis en régie a cette époque , et des prt-posés établis dans tout le royaume avec mission spisMule d’administrer les rbàleaux . muisons, fermes, moulins, tours et autres édifices quelconques dépendant du domaine; les terres laboiiiables , près, bois, vignes, étangs , marais, jiàturages , landes, places et terrains vagues , etc.; les rivières navigttiles ou non navigables; les droits de hallage, minage, mesurage, poids-le-roi, droits de loirc et du marches ; les dimcè,
terrages, cbampailv et autres droits seigneuriaux ou domaniaux. I.e système do régie a été iiiamtenu jiar la révolution et les gouvernements qui se sont sucette depuis cette époque : mais l'administnilioii des domaines a été mise en liarmotiio avec le caractère d’unité qui domino dans l’organisation moderne de la France. Ia>s domaines ont été rattachés au ministère des tioances, oii un directeur spécial c.sl chargé de celle branche d’administration. Chaque dé|iarteinciit a un directeur des domaines cl de l’eiiregislrcmeiit , qui U sous ses ordres des receveurs places dansics chefs-lieux de département, d'airondi>semcnl et de canton, lies vérilieateurs cl des inspecteurs s'assurent do l’exarliiudc de lu eonipiabilité. I.es questions contentieuses de l'administration des domaines sont Jugées en première insluiiee par les conseils de préfecture cl en appel par le conseil d'Ktat. Voy. sur l’ancienne organisation du domaine , le Traite au domaine j>ar Chopin.
DOMAINE CONGF.AIU.K. - I.or.squ’un ilelemeur do domaine ;iouvail être congédié à la volonté du proprietaire, on appelait (fomiiiiie comjéahle la punie du domaine qui lui avait été concédée. I.e propriéuire était seulement tenu de l'indcinniser des dépenses qu'il avait faites pour conslrucliun d'cdilices ou autres ameliorations.
DOME. — Ce mot, dérivé du latin dofnira (maison), a été cnipniiité aux Italiens. Ceux-ci s’en servent jaïur désigner une église principale ou rutliédrale ; c’est la maison par excellence. Il en est de niéme dans quelques parties de la Franco. Ainsi, à Strashoiirg , la calliédi'ule est appi-lce Dôme, et la rue qui y conduit rue du Dôme.— I.e plus souvcm'lc mot dôme s’emploie comme synonyme de coupole ; on du indifféremment Ic’dème cm U cousile de Saint-Pierre de Home, des Invaidcs , etc.
DO.MEU1E. — Ce mol signifiait seigneurie et s’appliquait aux abbayes qui avaient une puissance féodale. Voy. Adbaye.
DOSIESTICITÊ. — Voy. Domcstiql'es.
DOMESTIQUES. — I.e mol domestiques est dérivé du lutin dnmus , maison, et a toujours indique des familiers ou des serviteurs. Dans les premiers temps de la domination des Kraiicseii Gaule, on iqijielait romfe des domestiques un des piiiil'ipaux dignitaires de la couronne, dont le litre avait été emprunte à l’empire ron.ain. 11 était clifl des gardes du roi (h. S. P. Ce fut plus lara le majordome
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ou Oiaiie du palais. On appclatl encore tiomeilique , un fonclionnsirc chargé de faire dan» les provinces le recouvrement des deniers qn'il virrsail au lise ;L. S. P.). Sous la seconde race, Hincraar mentionne, dans son traite sur l’ürdrr otiserrd dans U /lalaii du prince {de ordine jtalatii), les domestiques palatins qui paraissent répondre aux concicfs du roi de la première race, et aux compagnons qui, dans les forêts de la(iernianic,enluiiraient le chef de guerre, et formaient son escorte. De là vint l’usage d’une domesticité nohle que nous retrouvons sous la troisième race , et jn.squ'à une époque assez récente. Des nobles remplis.'aient les fonctions do pages, varlels, écuyersfvujr Chevalerie); et, hien loin de deroger, se préparaient ainsi aux honneurs do 1a chevalerie. I.es services domestiques ronlies aux chambellans, chevaliers d'honneur, dames d'honneur, lilles d'honneur, écuyers Iran» chants, échansons , (laneiiers, etc., étaient remplis jusqu'aux derniers temps do l'ancienne monarchie par des personnages de naissance illusirr; donner 1a chemise ou le bougeoir au roi était un Insigne honneur. Voy. Etiuüette.
Au XVII* siccle, lorsque déjà la plupart des traces du rcginio féodal s'ctaient effacées, le mot domestique n’eiilralnait point une idée servile, le cardinal de lleiz mentionne, parmi les domestiques du duc do Longueville, Ulontigiiv, gouverneur du Pont-de-l'Arche. La Koche-Corbun , gentilhomme et major de Damviliiers, était, suivant le même auteur, domestique de M. do La lloclicfoucauld. Le cardinal du Retz lui-même avait pour domestiques deux rapiPunes du régiment do Valois. On désignait encore sons le nom rie domestiques, les chapelains des seigneurs.
Enhn, la signilicotion la plus coinniunc de ce mot est celle de serviteurs h gages ; c'est la seule qui se soit conservée jusqu'à nous. On trouve à une époque très-reculée drs serviteurs à gages. l.acurneSaintc*- Palayo mentionne quelques-unes dcsclauses d'anciens contrats conclus entre les domestiques et leurs maîtres. Ainsi , une cliamliricrc était engagée pour deux ans avec promesse, si elle faisait bien sa besogne, que sa maîtresse lui donneruit, outre son salaire, une paire de chausses à la hn de runiice, et un do scs vieux chaperons. D’après l’auteur de la Somme rurale, les domestiques pouvaient encore, au XIV* siècle, engager leurs ciifarils pour un service plus ou moins long. Un était dans l’usage autrefois de louer des domr.ili'/iirt à la Saint- Jean et à la Saiut-Uarlin. Celte conlumc a’est cucoro coDScrvcc daus plu-
sieurs campagnes. La livrée, que portent quelquefois les domestiques , est un souvenir des coutumes féousles, oh tous les compagnons ou vassaux d’un seigneur su rrconnaissaieiit à une cjiutcur particulière ou à quelque signe aistinctif.
Il existe depuis longtemps, dans la plupart des villes, des bureaux de placement oit les domestiques se font inscrire, cl Iruuvenldes inirrmédiaires pour se mettre en service. Ces bureaux étaient trop souvent de honteuses spéculations oü l'un tbusait do la misère des domestiques sans place. Depuis 1852, ces bureaux de placement sont soumis à une surveillance qui pourra avoir d’heureux résultats.
DOMICILE. — Le domieiU a toujours eu une grande importance pour les droits politiques et civils des Français. Au moyen âge, l'homme sans domicile, Paubain, devenait serf du seigneur sur les terres duquel il passailunan et un jour. Au cunlrairu, le serf qui demeurait pendant eu temps dans une coniinunc était affranchi. Pour devenir bourgeois d'une ville et participer A ses pnvilcgcs, un certain temps de séjour était exigu. Les anciennes coutumes distinguent le domicilr naturel, \o domicile de diqniie', le domicifs coiiventioniiel, le domicile legal et le domicile d'élection ; ces distinctions existent encore aujourd'hui, a Le domicile naturel , dit M. Giraud ( Précis du droit coutumier), réglait la qualité dos personnes , leurs disposiiions testamentaires et leurs successions mobilières, les charges persotiiicllcs , auxquelles elles étaient sujettes, et la conipcteiico des tribunaux en matière personnelle. Lu domicile naturel était lo lieu oh le père de famille avait établi sa demeure actuelle ou perpétuelle et celle de sa famille. Pour certaines personnes;, CO lieu était déterminé par la nature de leurs fonctions. Ainsi les princes , les ducs et pairs , les maréchaux de France, les grands oflicicrs de lu couronne , avaient leur domicile naturel à Paris, capitale du royaume, et les évêques au siège de leur eviVhe. la; domicile des enfants mineurs était celui de leurs pure et mère, ou , dans certains cas . de leur père seul , même après le dccès de celuici, et maigre la translation do domicilo faite par leur mère ou par leur tuteur. L'on ne pouvait avoir qu'un seul domicile naturel et on conservait celui qu’on tenait de sa naissance jusqu’à ce qu'un en eiil acquis vaUbIcineni un autre. La translation de domicile exigeait, comme lo disaient les auteurs, la destination cl VelJet, c'est-à-dire l'inlcnlion de transférer son douiicilc et la réalisation du
