DON

DOM

celte inleiition. Parmi le* ciroonnani^ i]ui icnduicni li établir rinleniion , on cite particuliérement l'eiablisaeiuent par mariace, les lettres de iialuralilo ou de bourpeoisie obtenues diiis un autre pays ou dans une autre ville, enlin une rcsideiiie do dix années. Quant i l’effet, on tenait qu’il avait beu en cas d’eublissemenl i>ar quebjue charge ayant ionclion publique et exigeant résidence continuelle, etc. l4i feiiinie mariée prenait, du jour de la bénédiction nuptiale, le domicile de son mari cl le conservait jusqu’à ce qu’elle en eût acquis un nouveau , ce u’clle ne pouvait faire qu'aprés jugement e scparaiioii de corps ou après la dissolution du mariage.

« indépendauiment du domicile naturtl, que l’on |tourrail appeler domicile géniralf on distinguait pluMCurs domiciles spéciaux: le domicile de dignité, au lieu où un officier faisait les fonctions de sa charge ; ce domicile ne concernait que la charge ou la dignité. L’on peut rapjsirter à ce domicile celui qui donnait la jouissance des droits de bourgeoisie d’une ville; pour celui-ci. plusieurs coutumes exigeaient, comme le droit romain, une résidence continuée peudant dix ans ; d’autres, et notamment la coutume de Paris, se contentaient de U résidence d’an et jour. Le domicile conventionnel était fixe au lieu convenu par les parties pour y faire toutes les signiUcalions concernant l'acte ou contrat pour l'exécution duquel il avait été élu. Il ne pouvait être cbangé que du consentement mutuel des parties ; le changement de domicile naturel et la mort même de celui cbex qui il était établi, n’en entraînaient pas la translation. Le domicile légal claitlc lieu détermine par la coutume ou parles lois pour certains actes. Ainsi le principal manoir du beuéhcc cluil le domicile légal du bénéüoicr pour tous exploits et significations concernant les droits du bénéfice. Ainsi encore le principal manoir du fief était le dumicile légal du seigneur ci du vas.val pour la signiUcalion des actes concernant les droits réciproques des seigneurs et des vassaux. F.nlin on distinguait cnooro le domicile d'election pour la validité d'une saisie réelle ou antre , ou d'une opposition sur saisie ou bien encore pour l’exécution d’un acte, U était irrévocable comme le domicile conventionnel. »

Les lois modernes ont conservé , à peu de chose prés, ces distinctions du droit coutumier. L’article lOî du code Napoléon porte que le domicile de tout Français, quant à iexercice de set droite civils , est au lieu oU il a son principal établis^ semetU. Le domicile poUlique est ta

commune ou le canton oh chaque citoyen a son dumicile réel et où il a le droit de concourir aux élections cl aux autres actes politiques. Le manage doit être célébré dans la commune ou l’un des deux epoux habile depuis six mois. Ijt loi actuelle admet comme l’ancienne législation UD domicile d'élection pourcertains actes, comme le payement d’une rente , etc. En- ' fin, le domicile de secours est celui où un pauvre a driùl aux secours publics, tels que les distributions des bureaux de bienfaisance et l'admission dans les hospices.

DOMICILIE. — Voy. ELCCTEua.

DOMINICAINS. — Ordre religieux. Voy.

Abbate et Clergé eEcclier.

DOMINICAL. — Voile que portaient les femmes dans les premiers siècle* do la domination des Francs. Le concile d'Auxerre , tenu en 578 , leur ordonne de communier avec leur dominical. On lit dans un ancien pénilentiel : Si tnuJicr communicari* dominicale suum super caput non hahueril, usque ad atium diem dominirum non communicel (si une femme s’approche de la communion sans avoir son dominical sur la tète, qu’elle soit remise à un autre dimanche }.

DOMINICAI.E. — Cours de sermons pour les dimanches de l’année.

DOMINICALE (Lettre ). — laitlre do l’alphabet oui sert à marquer dans les almanachs les diinanchcs jiendont tout le cours de l’annce. Voy. Complt.

DOMINO. — Nom du ramaij noir quo les prêtres portent pendant l’hiver. On appelle aussi domino une grande robe de taffetas noir dont on se sert jiour aller au bal.

DOMINOTIEH. — Ouvrier qui fait du papier marbré. Voy. Corporatiom.

DOMNF.. — Titre que l'on donnait à certaines religieuses. - La marq^uisc de Moûtferrand, dit llélyot, entra ctiei les fcoil* lamines le 11 juin iSfiJ, cl y prit le nom de domne Charlotte de hainie-Claire. ■

DON DU MATIN. —On appelait don du malin on morgengab un présent que, chez les Francs, on faisait le lendemain des noces aux nouvelles mariée*. Voy.

Hasiaue.

DON GRATUIT.— Présent que faisaient au roi les états assembles d'une province ou le clergé réuni en assemblée ; c’ctail un véritable impôt déguisé sous 16 nom do don gratuit, Voy. Décimés.

DO.N MOBILE. — Temc des anciennes